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Draft CX/PR 11/43/6 PDF

15 Pages·2013·0.36 MB·French
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F Point 7(b) de l’ordre du jour CX/PR 13/45/9 Février 2013 PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES 45ème session Beijing, République populaire de Chine, 6 – 11 mai 2013 AVANT-PROJET DE RÉVISION DE LA CLASSIFICATION DES PRODUITS DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE: AUTRES GROUPES DE PRODUITS VÉGÉTAUX SÉLECTIONNÉS (A L’ÉTAPE 3) ( Préparé par le groupe électronique sur la révision de la classification présidé par les Pays-Bas et coprésidé par les États-Unis d’Amérique) Les gouvernements et organisations internationales intéressés désireux de soumettre leurs commentaires sur le sujet susmentionné (voir par. 13 et annexe I) sont invités à le faire par écrit à: Ms Duang Lifang, Institut pour le contrôle des produits agrochimiques, Ministère de l’Agriculture (ICAMA), République populaire de Chine, Télécopie: +86-10-59194252, Courriel: [email protected] avec copie au: Secrétariat, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie, par courrier électronique [email protected] avant le 5 avril 2013. Généralités 1. Lors de sa quarante-quatrième session (2011), le Comité sur les résidus de pesticides est convenu de rétablir le groupe de travail électronique (GTE) sur la révision de la Classification des produits destinés à l’alimentation humaine et animale, sous la direction des Pays-Bas et des Etats-Unis d’Amérique, travaillant uniquement en langue anglaise, afin de préparer de nouveaux avant-projets pour les groupes de légumes sélectionnés1. 2. Le GTE a identifié un groupe de légumes-racines et tubercules à examiner lors de la quarante-cinquième session du Comité, groupe décrit ci-dessous. Proposition pur le Groupe 016 Légumes-racines et tubercules 3. Le Groupe révisé proposé « Légumes-racines et tubercules » est inclus à l’Annexe 1. 4. Le Groupe proposé 016 « Légumes-racines et tubercules » est divisé en trois sous-groupes: 16A Légumes-racines 16B Légumes tubercules et bulbes 16C Légumes racines et tubercules aquatiques 5. Il est proposé d’inclure la pomme de terre dans le sous-groupe 16B Légumes tubercules et bulbes et la betterave sucrière dans le Groupe 16A Légumes-racines. Il est en outre proposé d’inclure un sous-groupe de légumes racines et tubercules aquatiques dans ce groupe, parce qu’actuellement certaines racines et tubercules aquatiques sont listés dans ce groupe. La Nouvelle-Zélande approuve cette répartition de sous-groupe. 6. Les produits existants dans la Classification sont répartis entre les sous-groupes comme suit: 1 REP12/PR, par. 126. CX/PR 13/45/9 2 Sous-groupe 16A Légumes-racines • Betterave • Bardane à grosses têtes ou Glouteron • Carotte • Céleri rave • Cerfeuil tubéreux • Racine de chicorée • Ginseng (introduit y il a quelques années en raison d’un besoin de fixation de LMR) • Raifort • Persil à grosse racine • Panais • Radis • Radis noir • Radis du Japon • Racines de raiponce • Salsifis • Salsifis • Salsifis d’Espagne • Scorsonère • Chervis • Betterave sucrière • Chou-navet • Navet de printemps Sous-groupe 16B Légumes-racines et bulbes • Grande tayove • Arrachacha • Marante (dictame-herbe a flèche) • Topinambour de Cayenne (= Topee tambu) • Balisier comestible • Manioc • Racine de chayote • Crosne deu Japon CX/PR 13/45/9 3 • Racine de pois carré • Topinambour • Oxalide crénelée • Pomme de terre • Patate douce • Tayove • Taro • Gland de terre • Ullucu • Ignames • Haricot manioc Sous-groupe 16C Légumes racines et tubercules aquatiques • Sagittaire 7. Produits existants qui ne sont pas inclus dans l’un des sous-groupes listés ci-dessus: (a) HS 0781 racine d’aunée, est utilisée dans la fabrication de l’absinthe (alcool) et cet alcool est interdit dans plusieurs pays. (b) VR 0581 Galanga majeur, et VR 0582 Galanga mineur ont été déplacés au cours des discussions sur le groupe des épices et placés dans le groupe des épices, sous-groupe des épices racines2. 8. Les nouveaux produits proposés pour inclusion dans le groupe des légumes-racines et tubercules sont listés ci-dessous. Dans le Sous-groupe 16A Légumes-racines • Platycodon de Chine • Kudzu • Racine de cumin noir • Racine de pissenlit • Deodeok • Racine de Lady Bell • Maca • Vigne de madère • Mauka (mirabilis expensa) • Murnong (igname maraguerite) • Racine tubercule de moutarde chinoise Mustard, tuberous rooted Chinese • Pencil yam • Épinard hawaiien • Racine de wasabi 2 Voir REP11/PR Annexe VI. CX/PR 13/45/9 4 Dans le Sous-groupe 16B Légumes tubercule et bulbe • Gycine tubéreuse • Marante de Polynésie • Banane d´Abyssinie • Pomme de terre de Madagascar • Pois zombi • Gesse tubéreuse • Igname éléphant • Gastrodia tubéreuse • Pomme de terre kaffir • Konjac • Capucine tubéreuse (Mashua) • Conopode dénudé • Poire de terre Dans le Sous-groupe 16C Légumes racines et tubercules aquatiques • Lotus sacré • Ol-bang-gae Produits supplémentaires ajoutés dans le Sous-groupe 16C: • Châtaigne d´eau • Massette à larges feuilles 9. La majorité des nouveaux produits proviennent du système élargi de groupement des USA utilisé par Ie Comité consultatif international de regroupement des cultures (ICGCC). La République de Corée a elle aussi proposé d’inclure de nouveaux produits (Kudzu, deo-doek, racine laby bell, racine d’astragale membraneuse, gastrodia tubéreuse, sceau de Salomon et Ol-bang- gae). Les racine d’astragale membraneuse et Ol-bang-Gae ne sont pas incluses dans ce groupe en raison de leur utilisation médicale ou utilisation pour le thé, et ne sont donc pas utilisées comme légumes. 10. Murnong et Racine tubercule de moutarde chinoise sont inclus dans le sous-groupe légumes tubercules et bulbes du système américain. La racine Murnong ressemble à la racine de pissenlit qui est incluse dans le sous-groupe des légumes racines. La racine tubéreuse de moutarde chinoise est une Brassicaceae et ressemble au navet et toutes les autres Brassica sont reprises dans le sous-groupe des légumes racines. Il est dès lors proposé d’inclure ces produits dans le sous-groupe des légumes racines. 11. Il est proposé de placer la racine de wasabi dans le sous-groupe 16A des légumes racines parce qu’elle peut pousser à la fois dans le sol ou dans des lits de gravier submergé d’eau et est similaire au raifort qui est classifié dans ce groupe. Elle pourrait aussi être classifiée dans le groupe des épices racines parce qu’elle est consommée uniquement en petite quantité. Il est aussi dit que du point de vue morphologique cette racine est vivace et devrait être classifiée dans le groupe des légumes à cote et légumes vivaces ou dans le groupe des herbes aromatiques. Il existe des arguments pour l’inclure dans le sous-groupe des légumes racines et tubercules aquatiques. 12. Certains produits sont modifiés. Ils ont été élargis avec d’autres produits apparentés ou ont changé de nom pour des noms anglais plus courants. CX/PR 13/45/9 5 VR 0589 Pomme de terre est élargi de simple Solanum tuberosum à d’autres pommes de terres conformément aux système des Etats-Unis: • Pomme de terre, spécialité, Solanum spp. • Andigena, Solanum tuberosum L subsp. andigenum • Ajanhuiri, Solanum ajanhuiri • Ckaisalla, Solanum jezupczukii • Rucki, Solanum curtolobum VR 0504 Tayove est élargi à Blue ape X. violaceum. Dans la norme Codex pour Tayove (CODEX STAN 224-2001) ce produit est inclus. VR 0600 Igname est élargi à: • Igname des blancs, D. esculenta • Igname chinoise, D. polystachya, syn: D. opposita auct. • Igname du Japon, D. japonica Thumb. VR 0595 Skirrit ou Skirret est modifié en anglais pour devenir Skirret (Chervis) VR 0598 Topee tambu le nom est modifié en: Arrowroot, Guinea (topinambour de Cayenne) VR 0584 Japanese artichoke le nom est modifié en Chinese artichoke VR 0494 Radish (radis) le nom scientifique est modifé en Raphanus sativus L. var. satuvus. VR 0469 Chicorée le nom scientifique est réduit en C. intybus L. VR 0572 Marante les synonymes des noms scientifiques sont supprimés. VR 0601 Haricot manioc est élargi à pois patate et Ahipa Recommandations 13. Les président et vice-président du GTE proposent d´examiner les propositions pour les Légumes racines et tubercules en tenant compte des explications fournies ci-dessus et d´avancer ces propositions à l´étape 5 pour adoption (voir Annexe 1). 14. Les président et vice-président du GTE proposent au Comité de rétablir le Groupe de travail électronique sous la direction des Pays-Bas et des Etats-Unis d´Amérique travaillant en langue anglaise et ouvert 1a tous les membres et observateurs, en vue de préparer des proposition pour d´autres groupes de légumes en fonction des progrès enregistrés par l´ICGCC. CX/PR 13/45/9 6 ANNEXE 1 LÉGUMES RACINES ET TUBERCULES Classe A Type 2 Groupe 016 Code VR Groupe 016. Légumes racines et tubercules composé des racines solides renflées, des tubercules, bulbes ou rhizomes, généralement souterrains de différentes espèces de plantes, généralement annuelles. Le fait d´être situé dans le sol protège des pesticides la portion comestible appliqués sur les parties aériennes de la culture pendant la saison de croissance. Cependant les produits de ce groupe sont exposés aux résidus de pesticides provenant du traitement du sol. Le légume entier peut être consommé soit frais soit comme aliment transformé. Ce groupe comporte trois sous-groupes basés sur la morphologie et la pratique de culture: 16A Légumes racines 16B Légumes tubercules et bulbes 16C Légumes racines et tubercules aquatiques Portion du produit à laquelle s´applique la LMR (et qui est analysée): Le produit entier après avoir enlevé les fanes et la terre adhérente ( par rinçage à l´eau ou en brossant doucement le produit sec). Groupe 016 Légumes racines et tubercules Code Produit VR 0075 Légumes racines et tubercules Sous-groupe 16A Légumes racines Code Produit VR 2070 Légumes racines (y compris tous les produits du présent sous-groupe) - Ginseng américain, voir Ginseng, VR 0604 Panax quinquefolius L. VR 0574 Betterave Beta vulgaris L., var. conditiva VR 2940 Platycodon Platycodon grandiflorus (jacq.) A. DC. - Scorsonère d´Espagne, voir Scorsonère, VR 0594 VR 0575 Grande bardane ou comestible Arctium lappa L.; syn: Lappa officinalis All.; L. major Gaertn. CX/PR 13/45/9 7 VR 0577 Carotte Daucus carota L. VR 0578 Céleri Apium graveolens L., var. rapaceum (Mill.) Gaudin VR 0579 Cerfeuil tubéreux Chaerophyllum bulbosum L. VR 0469 Racine de chicorée Cichorum intybus L. VR 2941 Kudzu Pueraria lobata (Willd.) Ohwi - Radis de Chine, voir Radis du Japon, VR 0591 VR 2942 Racine de nigelle cultivée ou cumin noir Bunium persicum (Boiss.) B. Fedtsch. - Daikon, voir Radis du Japon, VR 0591 VR 2943 Racine de pissenlit Taraxacum officinale F.H. Wigg. Aggr. VR 2944 Deodeok Codonopsis lanceolata (Siebold & Zucc.) Trautv. - Do-ra-ji, voir campanule de Chine VR 2940 VR 0604 Ginseng (Codex Stan. 295R-2009) Panax spp. VR 0583 Raifort Armoracia rusticana Gaertn. et al syn: Cochlearia armoracia L.; Armoracia lapathifolia Gilib. Ex Usteri - Ginseng de Corée, voir Ginseng, VR 0604 Panax ginseng C. A. Mey. VR 2945 Racine Ladybell Adenophora triphylla DC.; Adenophora spp. VR 2946 Maca Lepidium meyenii Walp. VR 2947 Vigne de Madère Anredera cordifolia (Ten.) Steenis CX/PR 13/45/9 8 VR 2948 Mauka Mirabilis expansa (Ruiz & Pav.) Standl. VR 2949 Murnong Microseris scapigera (Sol. Ex A. Cunn.) Sch. Bip. VR 2950 Moutarde chinoise Brassica juncea (L.) Czern. subsp. napiformis (Pailleux & bois) Gladis - Oyster plant, voir Salsifis, VR 0498 VR 0587 Persil Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A.W. Hill var. tuberosum VR 0588 Panais Pastinaca sativa L. VR 2951 Pencil yam Vigna lanceolata Benth. VR 0494 Radis Raphanus sativus L. var. sativus VR 0590 Radis noir Raphanus sativus L., subvar. niger Pers. VR 0591 Radis du Japon Raphanus sativus L., var. longipinnatus Bailey VR 0592 Campanule raiponce Campanula rapunculus L. - Rutabaga, voir Verts de rutabaga, VR 0497 - Betterave rouge, voir Betterave, VR 0574 VR 0498 Salsifis Tragopogon porrifolius L. - Salsifis d´Espagne, voir Scorsonère, VR 0594 VR 0593 Salsifis d´Espagne Scolymus hispanicus L. VR 0594 Scorsonère Scorzonera hispanica L. VR 0595 Chervis Sium sisarum L. CX/PR 13/45/9 9 VR 0596 Betterave sucrière Beta vulgaris L., var. sacharifera; syn: B. vulgaris L. var. altissima VR 0497 Verts de rutabaga Brassica napus L., var. napobrassica (L.) Reichenbach VR 2952 Epinard hawaiien (Cordyline) Cordyline fruticosa (L.) A. Chev. - Navet, voir Verts de rutabaga VR 0506 Brocoli de raves Brassica rapa L., var. rapa; syn: B. campestris L., var. rapifera - Chou suédois, voir Verts de rutabaga, VR 0497 - Ginseng du Vietnam, voir Ginseng VR 0604 Panax vietnamensis Ha & Grusshv. VR 3953 Racine de Wasabi Eutrema japonica (Miq.) Koidz Sous-groupe 16B Légumes tubercules et bulbes Code Produit VR 2071 Légumes tubercules et bulbes (comprend tous les produits du présent sous-groupe) - Achira, voir Balisier comestible, VR 0576 - Ahipa, voir Haricot manioc, VR 0601 Pachyrhizus ahipa (Wedd.) Parodi - Ajanhuiri, voir Pomme de terre, VR 0589 Solanum ajanhuiri Juz. & Bukasov VR 0570 Alocasia (Oreilles d´éléphant géantes) Alocasia macrorrhiza (L.) G Don.; A. indica (lour.) Spach VR 2970 Glycine tubéreuse Apios americana Medik. - Andigena, voir pomme de terre, VR 0589 Solanum tuberosum L. subsp. Andigenum (Juz. & Bukasov) Hawkes CX/PR 13/45/9 10 VR 0571 Arracacha Arracacia xanthorrhiza Bancr.; syn: A. esculenta DC. VR 0573 Topinambour Maranta arundinacea L.; several cultivars VR 0598 Topinambour de Cayenne Calathea allouia (Aubl.) Lindl. VR 2971 Topinambour de Polynésie Tacca leontopetaloides (L.) Kuntze VR 2972 Banane d´Abyssinie Ensete ventricosum (Welw.) Cheesman - Taro violet, voir Tayove, VR 0504 Xanthosoma violaceum Schott. VR 0576 Balisier comestible Canna indica L. syn: C. edulis Ker. Gawl. VR 0463 Manioc Manihot esculenta Crantz; syn: M. aipi Pohl; M. ultissima Pohl; M. dulcis Pax; M. palmata Muell.-Arg. - Manioc amer, voir Manioc (Codex Stan. 300-2010, amendé 2011), voir 0463 Manihot esculenta Crantz, cultivars amers - Manioc doux, voir Manioc (Codex Stan. 238-2003, amendé 2011, 0463 Manihot esculenta Crantz, cultivars doux - Cham-ma (igname du Japon), voir ignames, VR 0600 Dioscorea japonica Thunb. VR 0423 Racine de Chayotte Sechium edule (Jacq.) Swartz VR 0584 Crosne du Japon S. affinis Bunge Syn: Stachys sieboldii Miq. VR 2973 Pomme de terre de madagascar Plectranthus rotundifolius (Poir.) Spreng. - Christophine, voir Racine de chayotte, VR 0423

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Beijing, République populaire de Chine, 6 – 11 mai 2013. AVANT-PROJET DE Institut pour le contrôle des produits agrochimiques, Ministère de l'Agriculture (ICAMA), République populaire de Chine . VR 0584 Japanese artichoke le nom est modifié en Chinese artichoke. VR 0494 Radish (radis) le
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