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384 Pages·2015·8.24 MB·French
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D OCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2014 Sommaire 1 4 LE GROUPE RENAULT 3 COMPTES RFA 249 1.1 Présentation de Renault et du groupe 4 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 250 1.2 L’alliance Renault-Nissan 44 4.2 Comptes consolidés 252 1.3 Le rapport d’activité 2014 RFA 56 4.3 Rapports des Commissaires 1.4 La recherche et développement RFA 72 aux comptes 316 1.5 Les facteurs de risques RFA 83 4.4 Les comptes sociaux de Renault 320 1.6 Évènements post-clôture 101 5 2 RENAULT ET SES RENAULT : UNE ENTREPRISE ACTIONNAIRES 337 RESPONSABLE 103 5.1 Renseignements à caractère général 338 2.1 Renault, entreprise responsable 5.2 Renseignements concernant le capital 340 pour un développement durable 104 5.3 Marché des titres de Renault 345 2.2 Proposer une mobilité innovante et accessible à tous 114 5.4 Politique d’information 348 2.3 Assurer la loyauté des pratiques dans toute la chaîne de valeur RFA 119 2.4 Capital Humain : engagés pour une croissance durable RFA 124 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE 2.5 Cultiver les compétences de demain 142 DU 30 AVRIL 2015 351 2.6 Environnement RFA 146 Présentation des résolutions 352 2.7 Préserver la santé 172 2.8 Soutenir nos territoires d’implantation RFA 178 2.9 Annexes 182 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 363 7.1 Attestation du responsable 3 LE GOUVERNEMENT du document RFA 364 D’ENTREPRISE 203 7.2 Informations historiques sur les exercices 2012 et 2013 365 3.1 Le Rapport du Président RFA 204 7.3 Contrôleurs légaux des comptes RFA 366 3.2 Rapport des Commissaires 7.4 Tables de concordance 367 aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d’administration RFA 238 GLOSSAIRE 376 3.3 Rémunération des dirigeants RFA 239 3.4 Information sur les transactions sur titres 247 labeltransparence.com Ce label distingue les documents de référence Les éléments du Rapport fi nancier annuel sont identifi és les plus transparents selon les critères dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA du Classement Annuel de la Transparence DOCUMENT 2014 DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11  FÉVRIER 2015 Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 18  mars  2015 , sous le n° de dépôt D.15-0166 , conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 1 COLLABORATEURS CHIFFRE D’AFFAIRES PAYS DANS LE MONDE À FIN 2014 MONDE DU GROUPE en M€ PRÉSENT DANS PLUS DE 117 395 41 055 120 2 GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 Renseignements sur le site www.renault.com 1 LE GROUPE RENAULT 1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE 4 1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT RFA 72 1.1.1 Objectifs stratégiques 5 1.4.1 Le véhicule de demain 72 1.1.2 Les organes de direction au 1er janvier 2015 6 1.4.2 Projets de recherche 2014 75 1.1.3 Chiffres clés et informations générales 10 1.4.3 Nouveaux produits 2014 1.1.4 Les faits marquants 2014 du Groupe et par Région 12 & innovations et technologies associées 78 1.1.5 Principales activités du Groupe et performances 1.4.4 Leviers de performance 79 par Région 16 1.4.5 R&D : une organisation internationale 81 1.1.6 Le financement des ventes 35 1.1.7 Renseignements sur les principales filiales 1.5 LES FACTEURS DE RISQUES RFA 83 et organigramme détaillé du groupe 38 1.5.1 Facteurs de risques pour l’automobile 83 1.1.8 Historique du Groupe 42 1.5.2 Facteurs de risques financement des ventes (RCI Banque) 94 1.2 L’ALLIANCE RENAULT-NISSAN 44 1.2.1 Présentation générale 44 1.6 ÉVÈNEMENTS POST-CLÔTURE 101 1.2.2 Principes et objectifs de l’Alliance 44 1.2.3 Structure de l’Alliance 45 1.2.4 Gestion opérationnelle de l’Alliance 46 1.2.5 Synergies – une façon de mesurer les avantages de la coopération 48 1.2.6 Coopérations stratégiques 52 1.2.7 Performances commerciales & indicateurs financiers de l’Alliance 53 1.2.8 Résultats Nissan 2014 55 1.3 LE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 RFA 56 1.3.1 Performances commerciales 57 1.3.2 Résultats financiers 66 Les éléments du Rapport fi nancier annuel sont identifi és dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 3 1 LE GROUPE RENAULT PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE 1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE MESSAGE DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL Madame , Monsieur, Grâce à la mise en œuvre rigoureuse du plan Renault Drive The Change, et en dépit d’une forte volatilité de l’environnement, le groupe Renault a atteint toutes ses prévisions pour l’année 2014. Nos volumes de ventes et notre chiffre d’affaires, à taux de change constant, ont été supérieurs à ceux de 2013. La marge opérationnelle du groupe et celle de l’automobile se sont améliorées, et notre free cash flow opérationnel a été positif. Nos marchés en Europe se sont redressés au-delà de nos attentes. En revanche, nos principaux marchés émergents ont connu une situation particulièrement difficile. Dans ce contexte, les immatriculations du groupe Renault ont augmenté de 3,2 %, tandis que notre part de marché mondiale est restée stable, à 3,2 %. L’amélioration de notre performance s’explique principalement par l’accueil positif qu’ont reçu nos produits, en particulier Nouvelle Clio et Captur en Europe, et  Nouvelle Sandero et Nouvelle Logan hors Europe. Nos ventes aux partenaires ont également connu une forte accélération, avec une augmentation de 1,25 milliard d’euros. Cette hausse est le fruit de notre stratégie d’optimisation de nos capacités industrielles. En ce qui concerne la réduction de nos coûts, nous avons dépassé notre objectif, avec une diminution globale de 844 millions d’euros. 2014 constitue ainsi une nouvelle étape qui nous place sur la bonne trajectoire pour réaliser notre plan stratégique « Renault Drive the Change ». Enfin, sur le plan de la Responsabilité Sociale et Environnementale, le groupe a continué de mener des actions concrètes et ambitieuses, en ligne avec les standards internationaux les plus exigeants en la matière. Malgré les incertitudes économiques dans de nombreux pays, la demande automobile mondiale devrait poursuivre sa croissance en 2015 (+2 %). Le marché européen devrait également connaître une légère hausse de 2 %, tandis que nous anticipons une nouvelle année de forte volatilité pour nos principaux marchés émergents. Dans ce contexte, le groupe Renault vise à : P augmenter de nouveau ses immatriculations et son chiffre d’affaires (à taux de change constant) ; P poursuivre l’amélioration de la marge opérationnelle du Groupe et de l’automobile ; P générer un free cash-flow opérationnel de l’automobile positif. Vous trouverez ci-après le détail de toutes les activités menées en 2014. Carlos Ghosn Président-Directeur Général du groupe Renault 4 GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 Renseignements sur le site www.renault.com 1 LE GROUPE RENAULT PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE 1.1.1 OBJECTIFS STRATÉGIQUES 1.1.1.1 DRIVE THE CHANGE Au moment où Renault préparait cette offensive produit, il était prévu un marché automobile européen en hausse de 6 % sur la première période du plan (2011-2013) succédant à une baisse de 8 % entre 2008 et 2010. En 1 DRIVE THE CHANGE, PREMIÈRE PARTIE (2011-2013) : réalité, le marché a continué sa baisse, marquant une nouvelle chute de 10 % TROIS ANNÉES DE TRANSFORMATIONS SIGNIFICATIVES atteignant le point le plus bas de ces 20 dernières années. Cet écart de En 2011, RENAULT s’était fixé deux priorités : renouer avec la croissance de 16 points par rapport aux prévisions, ajouté à la quasi disparition pour Renault ses ventes, et générer un free cash flow positif. Deux objectifs correspondaient du marché iranien, n’a pas permis d’atteindre l’objectif de vendre 3 millions à ces priorités : atteindre un volume de vente de 3 millions de véhicules en de véhicules en 2013 et ce malgré les progrès constants dans les marchés 2013, et 2 milliards d’euros de free cash flow cumulé entre 2011 et 2013. émergents. Afin d’y parvenir, Renault devait considérablement évoluer. Constructeur Néanmoins, grâce aux efforts de toute l’entreprise, Renault a maintenu une encore essentiellement européen en 2010, les ventes de Renault hors stricte discipline financière, et a dépassé l’objectif de générer 2 milliards d’Europe sont passées de 37 % à 50 % en 2013. Dans le même temps, d’euros de free cash flow au cumul des trois années du plan. en Europe, Renault a bien résisté à la crise, grâce à de nouveaux produits attractifs. DRIVE THE CHANGE, DEUXIÈME PARTIE (2014-2017) : Le renouvellement des modèles a fortement contribué à l’amélioration de UNE NOUVELLE PHASE D’ACCÉLÉRATION la performance en Europe de Renault qui a repris dès 2013 la tête du Aujourd’hui, fort de ces acquis, Renault aborde l’avenir avec confiance. La segment B. stratégie définie dans Drive The Change en 2011 a porté ses fruits. Il est temps maintenant de passer à une nouvelle phase d’accélération. P Clio IV, qui incarne le renouveau du design Renault, tout en offrant les dernières innovations, que ce soit dans le domaine environnemental ou P Pour renforcer les effets d’échelle et la compétitivité, Le Groupe accélère dans le domaine des nouvelles technologies connectées. le déploiement des plates-formes modulaires CMF au sein de l’Alliance, P Captur : son succès témoigne de la capacité du Groupe à trouver de ce qui permettra de bénéficier d’économies qui n’auraient jamais pu être nouvelles opportunités de croissance, y compris sur des segments atteintes seuls, et de maintenir le taux de dépenses d’investissements traditionnels comme le segment B. Captur était déjà en 2013 numéro 1 et R&D en dessous de 9 % du C.A. Deux plates-formes communes à des ventes de cross-over en France, et numéro 1 sur son segment en l’Alliance, la CMF C-D et la CMF B compteront 3 millions de véhicules Europe. chacune, les plaçant dans le top 5 mondial. Pour Renault, 80 % des futurs véhicules seront produits sur une plate-forme partagée avec un partenaire. P Enfin, ZOE a été lancé, fer de lance de la gamme zéro émission. Bien Par ailleurs, le développement de modules standard permettra de couvrir que les ventes ne soient pas au niveau attendu, ZOE est dès fin 2013 le les deux tiers de la valeur des futurs véhicules, contre un tiers aujourd’hui. numéro 1 des ventes des véhicules électriques en Europe, et affiche un taux record de satisfaction des clients. P En cohérence avec le développement à l’international, là où sont fabriqués les véhicules, Renault vise un taux d’approvisionnement local de 80 %. Ce Par ailleurs, Renault a poursuivi l’extension de la gamme M0 qui compte sourcing local est indispensable pour assurer la compétitivité des produits, 6 véhicules et commencé son renouvellement avec les nouvelles Logan et et en particulier pour réduire l’exposition aux variations des taux de change. Sandero. Cette plate-forme a permis de vendre en 2013 plus d’un million de véhicules dans 111 pays, assemblés dans 8 sites de production. P En Europe, grâce à ses partenaires, et grâce à la mise en œuvre des plans de c ompétitivité, les capacités industrielles vont être mieux utilisées. C’est P Avec Duster, le Groupe a développé un produit mondial, capable de ainsi qu’en France par exemple, Renault s’est engagé en 2013 sur un répondre à des attentes aussi différentes que celles de clients européens, volume de production de 710 000 véhicules en 2017, dont 132 000 Micra brésiliens, indiens ou russes. Numéro 1 des SUV en Russie, et numéro 2 pour le compte de son partenaire Nissan. en Inde, au Brésil et en Argentine, Duster est aujourd’hui le modèle le plus Pour la deuxième partie du plan, la gamme produit restera la clé de voûte de vendu du groupe. la croissance et de la rentabilité avec des produits attractifs et compétitifs. Enfin, la gamme de véhicules utilitaires s’était enrichie avec l’arrivée des L’offensive produit sera accélérée, à la fois en renouvelant les modèles clés, nouveaux Master et de Kangoo Zéro Emission, numéro 1 des ventes en et en étendant la gamme et sa couverture géographique. Europe chacun dans leur catégorie et tous les deux fabriqués en France. P Fort du succès de la gamme M0, un véhicule additionnel entrée de gamme Le renouvellement en profondeur de cette gamme a fait de Renault dès 2013 sera lancé en 2015 afin d’élargir la couverture des marchés émergents. un compétiteur de plus en plus mondial : L’objectif est de proposer une voiture moderne à moins de 5 000 euros, P cinq pays émergents dans les dix premiers marchés du Groupe, dont le en Inde puis en Amérique du Sud. Elle sera basée sur une plate-forme Brésil, à la deuxième place et la Russie, à la troisième ; commune de l’Alliance CMF- A développée à Chennai, en Inde. P à l’exception de l’Algérie, où Renault vendait déjà une voiture sur quatre, P Sur le segment A en Europe, la nouvelle Twingo a été lancée en 2014. Elle Renault a augmenté ses parts de marché dans tous les pays émergents est produite sur la plate-forme innovante développée avec son partenaire où il était présent ; Daimler. P en Inde, une avancée significative a été faite en atteignant 2,2 % de part P À partir de 2015, les véhicules de la gamme C et D vont être entièrement de marché, deux  ans après la relance de la marque. renouvelés sur la base d’une plate-forme CMF de l’Alliance. En Europe, ils seront produits dans les usines de Douai et Palencia. Cette approche GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 5 1 LE GROUPE RENAULT PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE permet par exemple de développer la prochaine génération de Mégane L’installation en Chine constitue un autre enjeu majeur pour Renault. En sur une plate-forme de 3 millions d’unités, comparé aux 700 000 de la décembre 2013, la création d’une joint-venture avec Dong Feng a été plate-forme actuelle. Un nouveau véhicule du segment D sera également officialisée et dans la foulée la construction d’une usine à Wuhan d’une développé sur cette plate-forme de 3 millions d’unités, comparé à capacité de 150 000 véhicules, dans une première étape, a démarré. Les 160 000 unités pour la Laguna aujourd’hui. Les remplaçants d’Espace, premiers modèles, des cross-over des segments C et D, seront lancés à partir Mégane, Scenic et un nouveau véhicule du segment D seront lancés ainsi de 2016. successivement. Un projet de renforcement des synergies entre Renault et Nissan a été P Une gamme complète de cross-over sera offerte, après le succès de annoncé début 2014. Il a conduit à la mise en place d’un management Captur, en élargissant l’offre aux segments C et D. commun dans quatre domaines : les achats, l’ingénierie, la fabrication et P Enfin, la gamme de véhicules utilitaires sera enrichie avec deux nouveaux la logistique, et les ressources humaines. Pour 2016, l’Alliance se fixe un pick-up, afin de mieux couvrir ce segment, cœur du marché dans de objectif d’au moins 4,3 milliards de synergies. Ces synergies contribueront nombreux pays émergents. En Europe, le nouveau Trafic a été lancé au succès du plan de Renault. en 2014. Il est produit dans l’usine de Sandouville, et développé en Tout le sens de la stratégie de Renault est d’assurer une croissance rentable collaboration avec GM. et durable pour Renault. En conséquence, deux objectifs ont été fixés : un Un plan produit solide ne va pas sans une politique de prix adéquate. Ce point objectif de croissance, et un objectif de rentabilité. a été particulièrement suivi ces trois dernières années. P La croissance sera mesurée par le chiffre d’affaires. Cela permettra de Par ailleurs, le renforcement de la marque demeure une priorité : mieux prendre en compte l’ensemble des activités du G roupe : la vente P le plan produit, les innovations ainsi que l’amélioration de la qualité et de la de véhicules, pièces et accessoires, les services associés et les ventes satisfaction client y contribueront ; aux partenaires. Cet indicateur reflète également la volonté d’augmenter le chiffre d’affaires unitaire, grâce à la valorisation des produits et des P l’attractivité et la compétitivité des voitures seront améliorées en les dotant marques. À l’issue du déploiement total du plan, Renault vise un chiffre d’innovations utiles, séduisantes et accessibles au plus grand nombre. d’affaires du G roupe de 50 milliards d’euros, à des taux de change prévus Dans ce domaine, les véhicules connectés et autonomes constituent une par le consensus des banques début 2014, mesuré en 2017. grande opportunité de développement à horizon 2020. Ces véhicules arriveront sur le marché par étapes successives ; P La rentabilité sera mesurée par la marge opérationnelle. Au cours des trois  dernières années, le free cash flow a concentré les efforts de P les engagements de Renault sur la responsabilité environnementale seront l’entreprise. Ceci s’est avéré être un choix sage dans le contexte de la tenus : poursuite du développement des véhicules électriques et baisse crise européenne. Le bilan étant assaini, la deuxième partie du plan se des émissions de CO des véhicules thermiques. 2 focalise sur la rentabilité opérationnelle. À l’issue du plein effet du plan, L’entreprise est mobilisée pour atteindre trois objectifs : Renault vise une marge opérationnelle du G roupe d’au moins 5 % du P conforter Renault comme première marque automobile française dans le chiffre d’affaires. Dans le même temps, et afin de maintenir la plus grande monde ; discipline financière au sein de l’entreprise, un free cash flow opérationnel de l’automobile positif chaque année est imposé. P positionner Renault de manière durable comme deuxième marque en Europe ; P conforter Dacia comme première marque dans sa catégorie. 1.1.2 LES ORGANES DE DIRECTION AU 1ER JANVIER 2015 Le Conseil d’administration de Renault a choisi comme mode de gouvernance 1.1.2.1 LE COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE une unification des fonctions de Président du Conseil d’administration et de Directeur général. Le CEG prend des décisions stratégiques, financières et opérationnelles sous réserve des compétences attribuées au Conseil d’administration. Une explication détaillée du mode de gouvernance est présentée dans le chapitre 3.1.1.4. Celles-ci se traduisent dans le budget et Plan Renault, le Plan produit, les investissements majeurs, les projets d’implantation stratégiques. Le Président-Directeur général s’appuie sur le Co mité exécutif Groupe (CEG) pour le pilotage de la D irection opérationnelle du Groupe. Le CEG bénéficie Les membres du CEG assistent régulièrement aux réunions du Conseil du support du Comité de direction Renault (CDR) et de l’« Operations review » d’a dministration. (OR) qui ont une composition plus large. 6 GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 Renseignements sur le site www.renault.com 1 LE GROUPE RENAULT PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE Le CEG est composé de onze membres : 1.1.2.2 L’« OPERATIONS REVIEW » RENAULT P le Président-Directeur général ; Ce comité (OR) est en charge des décisions opérationnelles et de la revue de P le Directeur délégué à la performance, Directeur commercial Groupe, qui a la performance au niveau des régions : pour missions principales d’assurer la croissance des parts de marché et P KPI’s business ; 1 la profitabilité des ventes ; P pilotage free cash flow ; P le Directeur délégué à la compétitivité, qui a pour missions principales de renforcer le développement d’une gamme de produits attractive, P profitabilité programmes et plannings ; d’améliorer la compétitivité de l’offre produit, d’optimiser les coûts, P différents rapports : qualité, véhicule électrique, coûts fixes, etc. d’accroître la qualité et de renforcer la rentabilité des programmes ; L’« Operations Review » est composé de 16 membres permanents : P le Directeur délégué à la présidence, qui supervise les fonctions suivantes : P les 11 membres du CEG ; la Direction juridique, la Direction des affaires publiques, la Direction de la communication, la Direction de la relation publique, la Direction de la P les Directeurs des opérations des Régions Eurasie, Amériques, Afrique- responsabilité sociale de l’entreprise, la Direction de l’immobilier & des Moyen-Orient-Inde, Asie-Pacifique (la direction des opérations de la Région services généraux, la Direction de la prévention et de la protection du Europe est membre du CEG et participe à ce titre à l’OR) ; Groupe, la Direction des équipes transverses, le programme de l’Efficience P le Directeur performance et contrôle Groupe ; économique des frais de fonctionnement  ; P le Directeur des achats. P le Directeur de l’ingénierie ; Il se réunit tous les mois, pendant une journée entière. P le Directeur des ressources humaines Groupe et Alliance ; P le Directeur du produit, programmes Groupe  ; 1.1.2.3 LE COMITÉ DE DIRECTION RENAULT P le Directeur fabrication et logistique Groupe ; Le CDR est un comité au cours duquel les décisions et discussions qui ont eu P le Directeur qualité et satisfaction client ; lieu lors des CEG sont présentées pour déploiement et mise en œuvre dans P le Directeur financier Groupe ; le Groupe. P le Directeur des opérations de la région Europe. Le CDR comprend les 11 membres du CEG et des représentants des Il se réunit une fois par mois et, dans le cadre de séminaires, deux fois par an. principales directions du Groupe. Il est présidé par M. Carlos Ghosn. Le CDR se réunit une fois par mois. GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 7 COMITÉ EXÉCUTIF DU GROUPE UNIS POUR LA PERFORMANCE JOSÉ-VICENTE DE LOS MOZOS Directeur des Fabrications et de la Logistique Groupe GASPAR GASCON ABELLAN THIERRY BOLLORÉ Directeur de l’Ingénierie Directeur Délégué MOUNA SEPEHRI à la Compétitivité CARLOS GHOSN Directeur Délégué Président-Directeur Général à la Présidence 8 GROUPE RENAULT // DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2014 Renseignements sur le site www.renault.com

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INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2014 APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 FÉVRIER 2015 Grâce à la mise en œuvre rigoureuse du plan Renault Drive The Change, et en dépit La variante Estate à l'allure de break de chasse demeure à la première place.
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