Une justice dans l'urgence Le traitement en temps réel des affaires pénales

197 Pages·2007·0.91 MB·French

Une justice dans l’urgence
Le traitement en temps réel des affaires pénales

Benoit Bastard, Christian Mouhanna,
Werner Ackermann

Centre de sociologie des organisations
CNRS / Sciences Po

Recherche subventionnée par le GIP « Mission de recherche droit et justice »
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A la mémoire de Werner Ackermann

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Remerciements

Nous remercions très chaleureusement toutes les personnes qui ont bien voulu
répondre à nos questions et participer à cette enquête. Dans les tribunaux, les
procureurs et présidents, les magistrats, les membres des greffes. Dans leur ressort,
les membres des services de police et de gendarmerie, les avocats, les médiateurs,
les délégués du procureur, les travailleurs sociaux, etc. Sans l’accueil qu’ils nous ont
tous réservé, cette enquête n’aurait pu être menée à bien.
Par ailleurs, si la présente étude a permis de réunir des données qualitatives
considérables sur un grand nombre de juridictions, c’est grâce à l’apport des étudiants
du DEA de sociologie de l’action organisée de Sciences-Po (année 2003-2004) :
Ahmed Aghzaf, Mirentxu Anya, Pauline Barraud de Lagerie, Alexandra Bensamoun,
Gaspard Boin, Fabien Daireaux, Christophe Dubois, Matthieu Dubost, Aubépine
Dahan, Vanessa Gemmo, Séverine Maublanc, Pascal Oettgen, Christophe Paska,
Tiago Peixoto, Giovanni Prete, François-Régis Puyou, Fabrice Robinet, Corinne
Solliec. Qu’ils trouvent ici l’expression de notre reconnaissance. L’encadrement du
travail des étudiants a été assuré par Thomas Basset, Benoît Cret, Thomas Debril et
Pierre Vaiss, doctorants au Centre de sociologie des organisations. Nous remercions
aussi Erhard Friedberg, directeur du DEA, ainsi qu’Annick Heddebault pour le soutien
actif qu’elle a apporté à la réalisation de l’enquête.
La recherche a été réalisée au Centre de sociologie des organisations (CNRS /
Sciences Po), avec le concours de Marie-Annick Mazoyer.
Nous tenons enfin à exprimer notre reconnaissance à la Direction des affaires
criminelles et des grâces et aux membres de la Mission de recherche Droit et Justice
qui nous ont soutenus, nous ont fait confiance et nous ont permis de réaliser ce travail
en toute indépendance.

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Sommaire
Introduction ……………………………………………………………………………..p. 11
1. Le TTR, déclinaison d’un processus global de modernisation
2. Du statu quo à la réforme tous azimuts
3. Le TTR comme réponse politique et gestionnaire à la demande sociale
4. Le TTR, un objet difficile à définir
5. Le TTR est-il un ou pluriel ?
6. L’urgence comme politique pénale ?
7. Une enquête qualitative dans dix tribunaux de grande instance
8. Présentation du rapport

Chapitre 1 ………………………………………………………………………………....p. 27
L’introduction du traitement en temps réel dans les TGI
1. Une innovation déjà ancienne dans les tribunaux étudiés
1.1. Le TTR avant le TTR
1.2. Le constat de la faillite du système pénal
2. Une innovation relancée et systématisée
2.1. Un nouveau TTR au début des années 2000
2.2. Les promoteurs du TTR : des procureurs gestionnaires
3. La construction du TTR
3.1. Le temps réel dans les juridictions à une chambre
3.2. Un TGI de taille moyenne où le TTR ne prend pas la forme d’un service
spécifique
3.3. Des services dévolus au temps réel dans les TGI de taille moyenne
3.4. Le TTR, un travail pour des magistrats spécialisés
3.5. A Métropolis, le tout-TTR
3.6. Des jeux sur l’organisation du temps réel
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Chapitre 2 …………………………………………………………………………………p. 55
Le TTR en action
1. Une sociologie de la permanence TTR
1.1. Les lieux du TTR
1.2. La dureté du travail au TTR : de la métaphore sportive au travail à la
chaîne
1.3. L’exaltation de l’urgence : le substitut « superflic » ?
2. La coopération au sein des services du TTR
2.1. Greffiers et fonctionnaires : des soutiens du TTR
2.2. Des tâches multiples confiées au sercrétariat
2.3. Un outil de contrôle des COPJ
2.4. Un poste lourd à tenir, mais enrichissant
2.5. Une fusion greffe-parquet, jusqu’où ?
2.6. Les répercussions du TTR sur l’ensemble du greffe

Chapitre 3 ……………………………………………………………………………… p. 89
Quel impact du TTR sur la décision de poursuite ?
1. La multiplication des voies de traitement
1.1. Des voies procédurales dont l’usage se restreint
1.2. Les voies principales du traitement en temps réel
1.3. La « troisième voie »
1.4. De nouvelles voies rapides
2. La tendance à la rationalisation des modes de décision
2.1. Un ensemble complexe de paramètres
2.2. La « barémisation » des décisions
2.3. D’où viennent les normes de traitement des affaires ?
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Chapitre 4 ……………………………………………………………………………… p. 117
Le TTR vu du siège – la problématique de l’aval
1. Le siège en « bout de chaîne »
2. La question de l’audiencement
3. Les comparutions immédiates, facteur principal de pression
4. Le JLD, un régulateur ?
5. Le TTR face à l’instruction, ou la préférence pour les petites affaires
6. Un ciblage de la petite délinquance urbaine ?
7. Un système qui s’emballe ?
8. La décision du juge prédéterminée ?

Chapitre 5 ……………………………………………………………………………… p. 145
Les catalyseurs du TTR
1. La troisième voie, une variable d’ajustement
1.1. Une clef de la réussite du TTR
1.2. Des filières multiples, une grande souplesse d’adaptation
1.3. L’instrumentalisation des alternatives à la loi
1.4. Une alternative aux mesures alternatives
2. L’assentiment critique des avocats
2.1. De vives protestations…
2.2. … Qui n’empêchent pas les avocats de participer au TTR

Chapitre 6 ……………………………………………………………………………… p. 167
Résistances et différences – la question du sens du TTR
1. Le TTR une logique dominante qui submerge les systèmes pénaux locaux
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1.1.La taille des juridictions est-elle un facteur de différenciation dans la mise en
œuvre du TTR ?
1.2. Air du temps et dépendance à l'égard de la police
2. Des ilots de résistance au TTR
3. Des réticences plus générales et diffuses parmi les magistrats
3.1.Une trop grande célérité et des risques de « dérive »
3.2. La crainte de l’instrumentalisation de la justice
4. Le sens des différences

Conclusion …………………………………………………………………………….p. 189

Bibliographie ………………………………………………………………………….p. 191

Liste des sigles utilisés …………………………………………………………… p. 193
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