transport de qualité des animaux d'élevage

94 Pages·2015·2.02 MB·French

DEVELOPMENT OF EU WIDE ANIMAL TRANSPORT
CERTIFICATION SYSTEM AND RENOVATION OF CONTROL
POSTS IN THE EUROPEAN UNION
SANCO/2011/GR/CRPA/SI2.610274
TRANSPORT DE QUALITÉ
DES ANIMAUX D’ÉLEVAGE
MANUEL
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NOTE
Ce manuel est un livrable officiel du Projet “Développement d’un Système de Certification
Animal du Transport et de la Rénovation de Postes de Contrôle dans l’Union européenne”
(Partie D4.3 du programme).
Le projet vise l’adoption de critères de qualité pour la rénovation ou la construction de
postes de contrôle dans 4 États membres de l’UE situés sur des axes importants de flux
d’animaux dans l’UE, ainsi que la définition, le test et l’adoption d’un schéma de certification
du transport des animaux sur des bases scientifiques pour les animaux transportés sur de
longs trajets.
Les recherches menant aux présents résultats ont bénéficié d’un financement de la Com-
munauté européenne suite à l’appel d’offre de la DG SANCO N°10834/2011 et sous l’accord
de subvention N ° SANCO / 2011 / G5 / CRPA / SI2.610274.
Le centre de recherche leader sur ce programme est le CRPA
Centro Ricerche Produzioni Animali Spa
Viale Timavo 43/2, IT-42121 Reggio Emilia, Italie
Téléphone [phone], Fax [phone]
e-mail [email protected]
Le texte de ce manuel représente les vues des auteurs et ne reflète pas nécessairement la
position de la Commission Européenne qui ne sera pas responsable de l’utilisation faite de
ces informations.
Ce document est disponible sous forme de fichier pdf sur le site web du projet: www.con-
trolpost.eu
La langue officielle est l’anglais avec traduction en français, allemand, grec, italien et
espagnol.
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BUREAU DE COORDINATION
ET ÉDITORIAL
Chiara Albanello, Barbara Alessandrini, Giorgia Canulli, Silvia D’Albenzio, Gina Lacala,
Francesca Pompei
Istituto Zooprofilattico Sperimentale dell’Abruzzo e del Molise “G. Caporale” Teramo - IZSAM, Italie
AUTEURS
Michael Marahrens
Institut Friedrich-Loeffler FLI-Federal Research Institute for Animal Health, Allemagne
Evangelia N. Sossidou
Hellenic Agricultural Organization-DEMETER (anciennement NAGREF), Thessaloniki, Grèce
Patrick Chevillon
Institut de la Filière Porcine IFIP - Institut du Porc, France
Cecilia Pedernera
Institut de Recerca i Tecnologia Agroalimentàries - IRTA, Espagne
Elisa Di Fede, Stefano Messori
Istituto Zooprofilattico Sperimentale dell’Abruzzo e del Molise “G. Caporale” Teramo - IZSAM, Italie
Julia Havenstein
Maîtrise en droit animal, Université de Barcelone (pendant le stage effectué à IZSAM, Italie)
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Girma Gebresenbet
Swedish University of Agriculture Sciences, SLU
Kathalijne Visser, Wijbrand Ouweltjes
Wageningen UR, WUR, Pays Bas
CONTRIBUTEURS
Béatrice Mounaix
Institut de l’Elevage - IDELE, France
Antonio Velarde
Institut de Recerca i Tecnologia Agroalimentàries, IRTA, Espagne
Kees De Roest
Centro Ricerche Produzioni Animali, CRPA, Italie
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TRADUCTIONS
Français
Institut de la filière Porcine - IFIP - Institut du Porc, France
Allemand
Friedrich-Loeffler-Institut - Federal Research Institute for Animal Health - FLI, Allemagne
Grec
Hellenic Agricultural Organization-DEMETER (précédemment NAGREF), Grèce
Italien
Istituto Zooprofilattico Sperimentale dell’Abruzzo e del Molise “G. Caporale” Teramo - IZSAM, Italie
Espagnol
Institut de Recerca i Tecnologia Agroalimentàries - IRTA, Espagne
LAYOUT
Alessandro De Luca, Davide Mancino
Istituto Zooprofilattico Sperimentale dell’Abruzzo e del Molise “G. Caporale” Teramo – IZSAM, Italie
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TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
PAGE 8
BIEN ÊTRE ANIMAL PENDANT LES TRANSPORTS DE LONG DURÉE
PAGE 19
LEGISLATION EN VIGUEUR: IDENTIFICATION DES POINTS CLÉS PENDANT LE
TRANSPORT
PAGE 23
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT: ÉQUIPEMENTS ET GESTION DES
ACTIVITÉS DE CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT
PAGE 28
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT: EQUIPEMENTS DES CAMIONS
PAGE 41
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT: LA GESTION DU TRANSPORT
PAGE 45
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT: DOCUMENTATION ET FICHES
D’ENREGISTREMENT DES CONDUCTEURS
PAGE 55
LIGNES DIRECTRICES POUR LE TRANSPORT: LES PLANS D’URGENCE
PAGE 64
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RECOMMANDATIONS: SUIVI DU BIEN ETRE DES CHEVAUX DURANT LE
TRANSPORT DE LONGUE DURÉE
PAGE 69
RECOMMANDATIONS POUR: LE SUIVI DU BIEN-ÊTRE DES OVINS DURANT LE
TRANSPORT DE LONGUE DURÉE
PAGE 73
RECOMMANDATIONS: SUIVI DU BIEN ETRE DES BOVINS DURANT LE
TRANSPORT DE LONGUE DURÉE
PAGE 77
RECOMMANDATIONS: SUIVI DU BIEN ETRE DES PORCS DURANT LE
TRANSPORT DE LONGUE DURÉE
PAGE 81
EN SAVOIR PLUS
PAGE 85
GLOSSAIRE
PAGE 90
7
INTRODUCTION
STRUCTURE DU MANUEL ET INTERVENANTS VISES
“Lorsqu’ils formulent et mettent en œuvre la politique de l’Union dans les domaines de l’agriculture,
de la pêche, des transports, du marché intérieur, de la
recherche et développement technologique et de l’espace,
l’Union et les États membres tiennent pleinement compte
des exigences du bien-être des animaux en tant qu’êtres
sensibles, tout en respectant les dispositions législatives
ou administratives et les usages des États membres en
matière notamment de rites religieux, de traditions cul-
turelles et de patrimoines régionaux.
» (Traité de Lisbonne, article 13)
En reconnaissance de ce principe, la Commission européenne a adopté une nouvelle
stratégie pour la protection des animaux sur la période 2012- 2015. La startégie met en
avant ce qui est pertinent pour la Commission afin de veiller à ce que les animaux d’élevage
sont gardés et transportés dans des conditions qui ne les soumettent pas à de la mal-
traitance, des abus, de la douleur ou des souffrances.
Prenant le Règlement n ° 1/2005 avec ses “Pro” et “Anti” comme un point de départ,
ce manuel fournit des lignes directrices pour le transport du bétail en conformité avec
ce règlement. Le manuel ajoute également de nouveaux points non abordés dans le
Règlement du Conseil n ° 1/2005 : plusieurs recommandations sont basées sur des
résultats scientifiques obtenus grâce à des projets de recherche comme Welfare Quality®
et EconWelfare. Des preuves scientifiques suggèrent que des paramètres basés sur des
mesures réalisées sur les animaux doivent être utilisés comme des outils pour l’évaluation
du bien-être animal. Ces paramètres basés sur l’observation des animaux sont donc
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partie intégrante du système de certification du transport d’animaux proposé et appelé
provisoirement le schéma transport «Bien-Etre Plus”. En outre, le manuel adopte une
série de recommandations contenues dans l’avis scientifique concernant le bien-être des
animaux pendant le transport émis par le groupe scientifique sur la santé animale et le
bien-être des animaux (AHAW). D’autres guides qui complètent ce guide permettent le
respect uniforme du règlement transport 1/2005, car il est admis qu’une des faiblesses
actuelle est le manque de respect de ce réglement dans plusieurs États membres.
Il représente un outil pour les entreprises de transport des animaux et des postes de con-
trôle dans l’Union européenne, mais l’information fournie peut être intéressante aussi bien
pour les autres parties prenantes impliquées activement dans la chaîne de production de la
viande. Les deux premières sessions offrent un aperçu général sur la protection des ani-
maux pendant les longs trajets et sur la législation en vigueur. Les lignes directrices et des
recommandations pour un transport de haute qualité se concentrent sur:
Tableau 1
Lignes directrices pour le transport Recommandations pour le transport
• Suivi du bien-être du cheval pendant un trans-
• Equipement et gestion pour les activités de
port de longue durée
chargement / déchargement
• Suivi du bien-être du mouton pendant un trans-
• Equipement du camion
port de longue durée
• Gestion du transport
• Suivi du bien-être du bovin pendant un transport
• Documentation et feuilles d’enregistrement des
de longue durée
conducteurs
• Suivi du bien-être du porc pendant un transport
• Plans d’urgence
de longue durée
QUAND ET OU UTILISER CET OUTIL
Ce manuel peut être utilisé dans toutes les phases de transport, du chargement sur le lieu
de départ, au déchargement des animaux sur le lieu de destination, peu importe s’il s’agit
d’un élevage, un centre de rassemblement ou un abattoir. Pendant le voyage, des aires de
repos peuvent être nécessaires à la fois pour la protection des animaux et pour respecter
les règles sociales pour les conducteurs.
Ce manuel peut également formuler des recommandations spécifiques pour surveiller le
bien-être des animaux pendant le transport sur de longs transports et sur le lieu de repos
ou d’arrêt.
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POURQUOI FAIRE ATTENTION AU BIEN-ETRE DES ANIMAUX EN COURS
DE TRANSPORT
Chaque année en Europe des millions d’animaux sont transportés sur des voyages qui
durent plus de 8 heures (4 millions de bovins, 28 millions de porcs, 4 millions de moutons
et 150 000 chevaux) 1. Les principaux axes de transport des animaux en Europe diffèrent
selon les espèces animales. Selon une étude publiée par la Commission européenne en mai
2010, ils varient aussi d’année en année 2.
L’analyse des enregistrements TRACES (2011) montrent les principales routes suivantes pour de
très longs transports (plus de 24/29 heures) pour les bovins, chevaux, moutons et porcs:
• Les bovins sont principalement transportés à partir de l’Irlande et les pays d’Europe de
l’est vers la Grèce, l’Italie, l’Espagne et les Pays-Bas.
• Les chevaux sont transportés principalement d’Allemagne, Lettonie, Pologne, Espagne et
Royaume-Uni vers la France, l’Allemagne,l’Italie, l’Espagne, les Pays-Bas et le
Royaume-Uni.
• Les moutons sont principalement transportés de Bulgarie, France, Irlande, Hongrie,
Pologne, Roumanie, Espagne, Pays-Bas et Royaume-Uni vers la Bulgarie, la Grèce,
l’Allemagne, l’Irlande, l’Italie et l’Espagne.
• Les porcs sont transportés principalement du Nord-Ouest
de l’Europe vers la Bulgarie, l’Allemagne, l’Italie, la Roumanie et l’Espagne.
Le consommateur européen est de plus en plus préoccupé par la sécurité alimentaire et le
bien-être des animaux utilisés pour la production alimentaire. Plusieurs études montrent
que le stress lié au transport a un impact néfaste sur la santé et la propagation des
maladies animales3. Le transport est à l’origine de stress potentiels qui peuvent affecter
négativement le bien-être animal. L’environnement nouveau et inconnu, les restrictions de
1. http://ec.europa.eu/dgs/health_food-safety/pressroom/docs/40_years_of_animal_welfare_en.pdf
2. EU, http://ec.europa.eu/food/animal/welfare/transport/docs/study_report_en.pdf
3. EFSA 2004. Opinion of the Scientific Panel on Animal Health and Welfare on a request from the Commission related
to the welfare of animals during transport. EFSA Journal 44, 1-36
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