Sténogrammes des séances du conseil municipal Année 2008 Dates Remarques

346 Pages·2015·2.1 MB·French

Sténogrammes des séances du conseil municipal 
Année 2008 

Dates  Remarques 
Samedi 22 mars  Installation du nouveau conseil municipal 
Jeudi 3 avril   
Lundi 5 mai   
Lundi 23 juin   
Lundi 15 septembre   
Lundi 13 octobre   
Dimanche 7 décembre  Installation du nouveau conseil municipal 
Lundi 15 décembre
STENOGRAMME DU 22 MARS 2008

M. le Maire sortant Gilbert MEYER : Mesdames, Mesdemoiselles,
Messieurs, chers Collègues, il m’appartient d’ouvrir cette séance du Conseil
Municipal avec au premier point l’installation officielle. Je dois d’abord faire
part d’excuses : M. Alain TOURNADE donne pouvoir à M. Jean-Jacques
WEISS et M. Michel BARDOTTO en fait autant avec M. Yves HEMEDINGER.

1. Installation du nouveau Conseil municipal

Je dois vous donner lecture de dispositions réglementaires
entourant l’installation du Conseil Municipal. Je dois d’abord faire l’appel
des conseillers municipaux dans l’ordre du tableau et je dois rappeler les
dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, article 2121-4 –
En ce qui concerne les conseillers municipaux, l’ordre du tableau est
déterminé :
1° par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le
dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de
suffrages obtenus ;
3° et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Respectant ces dispositions réglementaires, je donne l’ordre du
tableau des conseillers municipaux :

DREYFUSS Jacques
GREINER Philippe
REMOND Robert
WALTHER Georges
MEYER Gilbert
MEYER Daniel
SCHNELL Nicole
BARDOTTO Michel
BRUGGER Maurice
CHARLUTEAU Christiane
WAEHREN Guy
TOURNADE Alain
WEISS Jean-Jacques
HUBER Marie-France
BECHLER Jean-Pierre
LICHTENAUER Simone
SISSLER Jean-Paul
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SIFFERT Cécile
WEISS Marie-Béatrice
HOUPIN Roseline
JACQ Annick
CHARPIOT Liliane
FRIEH René
RENIS Gérard
CHELKOVA Marianne
DETTLOFF Laurence
HANAUER Serge
DE CARVALHO Margot
ROSSI Emmanuela
SCHOENENBERGER Catherine
HEMEDINGER Yves
ALLHEILY Sophie
UHLRICH-MALLET Odile
MANN Delphine
BAUMULLER Yves
RABIH Laetitia
JAEGY Matthieu
GRUNENWALD Dominique
HAVE Pascale
BUCHER Francis
BETTER Jean-Jacques
WAGNER Roland
KLINKERT Brigitte
DOLLE Corinne
ZINCK Olivier
SCHNEIDER Virginie
BILDSTEIN Elisabeth
BENNAGHMOUCH Saloua
KALT Philippe
Je déclare donc, conformément aux dispositions du C.G.C.T. que le
nouveau Conseil municipal est installé dans ses fonctions. En outre,
conformément à l’article 2122-9 du C.G.C.T., je constate que le Conseil
municipal est au complet et que par conséquent, les conditions sont réunies
pour qu’il soit procédé à l’élection du Maire.

2. Désignation du secrétaire de séance et du secrétaire adjoint

Il nous appartient de désigner, dans un deuxième temps, le
secrétaire de séance ainsi que son adjoint. Je donne encore lecture de
quelques dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.
Art. L. 2121-15 du C.G.C.T.
- 2 -
Au début de chacune de ses séances, le Conseil municipal nomme un
ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en
dehors de ses membres, qui assistent aux séances, mais sans participer aux
délibérations.
La tradition veut que l’on désigne le plus jeune de nos membres en
tant que secrétaire. Il s’agit de M. Matthieu JAEGY. Y a-t-il d’autres
propositions ? Ce n’est pas le cas. Je prends donc note de votre accord pour
installer Matthieu JAEGY comme secrétaire de séance. La tradition veut
aussi que le suppléant soit le Directeur Général des Services. Y a-t-il
d’autres propositions ? Ce n’est pas le cas. Les deux sont donc installés.

3. Election du Maire

Nous poursuivons l’ordre du jour avec l’élection du Maire.
Selon l’article L 2122-8, la séance au cours de laquelle il est
procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du
Conseil municipal.
En conséquence, j’invite le doyen, M. Jacques DREYFUSS, à
présider à l’élection du Maire.
M. l’adjoint Jacques DREYFUSS : Merci, mes chers Collègues. Nous
passons à l’élection du Maire. Je rappelle à ce sujet les dispositions du
C.G.C.T.
Art. L. 2122-4
Le Conseil municipal élit le Maire et les Adjoints parmi ses membres,
au scrutin secret et à la majorité absolue. Nul ne peut être élu Maire, s’il n’est
âgé de 18 ans révolus.
Art. L. 2122-4-1
Le Conseiller municipal qui n’a pas la nationalité française ne peut
être élu maire ou adjoint, ni en exercer même temporairement les fonctions.
Art. L. 2122-7
Le maire et les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité
absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la
majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu
à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Art. L. 2122-5
Les agents des administrations financières ayant à connaître de la
comptabilité communale, de l’assiette, du recouvrement ou du contrôle de tous
impôts et taxes ne peuvent être maires ou adjoints, ni en exercer même
temporairement les fonctions, dans toutes les communes qui, dans leur
département de résidence administrative, sont situées dans le ressort de leur
service d’affectation.
- 3 -
La même incompatibilité est opposable dans toutes les communes du
département où ils sont affectés aux comptables supérieurs du Trésor et aux
chefs de services départementaux des administrations financières. Elle est
également opposable dans toutes les communes de la région ou des régions où
ils sont affectés aux trésoriers-payeurs généraux chargés de régions et aux
chefs de services régionaux des administrations financières.
Ceci étant rappelé, et avant de procéder à un appel de candidatures
pour exercer les fonctions de Maire, je vous propose de désigner trois
assesseurs pour constituer le bureau chargé de décompter les votes.
Je propose qu’il y ait deux assesseurs du Groupe Majoritaire et un
assesseur de l’Opposition. Je voulais savoir quels sont les volontaires :
Emmanuela ROSSI, Daniel MEYER et Elisabeth BILDSTEIN.
Nous allons à présent procéder au scrutin pour l’élection du Maire.
J’aimerais connaître le nom des candidats à cette fonction. Yves
HEMEDINGER !
M. l’Adjoint Yves HEMEDINGER : J’aimerais, au nom de notre groupe,
proposer la candidature de Gilbert MEYER.
M. l’Adjoint Jacques DREYFUSS : Merci. Est-ce qu’il y a d’autres
candidats ? Dominique GRUNENWALD !
Me GRUNENWALD : Mes chers Collègues, qu’il me soit permis, avant que de
confirmer le nom de notre candidat, de marquer la première séance de la
nouvelle mandature par une intervention, très courte au demeurant, mais
qui me semble nécessaire.
Il ne s’agit nullement de lancer un débat d’idées ou un débat
politique : ceux-ci seront menés en temps et en heures voulus.
Les élections que nous avons eues et auxquelles nous avons
participé, quel que puisse en être le sort futur, sur le plan judiciaire,
marqueront notre ville.
Tout d’abord, les incidents qui les ont émaillées, incidents jetant
doute, voire discrédit sur le résultat, ne sont sans doute que le reflet de la
campagne les ayant précédées, campagne qui n’a sans doute pas été à la
hauteur de ce qu’auraient pu attendre nos concitoyens.
A un moment donné, il conviendra sûrement, d’en déterminer les
causes et les conséquences, de même les responsabilités qui en découlent.
Ensuite et surtout, le résultat mettant en coude à coude les deux
listes en présence au deuxième tour, à une quasi égalité, impose à tous d’en
tirer les conséquences.
Certes, et nous n’en contestons pas l’aspect démocratique, notre
système électoral donne une large majorité d’élus à la liste arrivée en tête.
Elle lui donne le pouvoir de mener sa politique. Elle lui donne aussi la
responsabilité d’assumer le fonctionnement démocratique de notre
institution.
- 4 -
Abuser de cette majorité, serait interdire le fonctionnement et par
voie de conséquence, cantonner l’opposition dans le rôle stérile de la
négation et de la surenchère. Nous n’avons que trop connu cela par le passé.
Vous avez, M. le Maire sortant, dit et répété que ce passé était mort,
que vous aviez compris les erreurs commises, que de nouvelles méthodes
allaient être adoptées, que l’ouverture permettrait une nouvelle forme de
politique, sans doute celle que nous avions dénoncée comme un système de
pensée unique.
Là, et en terme de méthode, c’est véritablement l’unité de nos
concitoyens qui s’est faite, nous la dénoncions par le passé, vous nous
rejoignez aujourd’hui sur le même constat.
Nous prenons acte de vos engagements sur ce point.
Il appartiendra donc à la Municipalité de les réaliser, sans tarder,
par des réformes devant être mises en place dans les règles de la
gouvernance de notre ville : rôle accru des commissions, large ouverture des
débats, acceptation comme par le passé mais améliorée, de l’opposition dans
les représentations, moyens donnés à l’opposition d’assurer sa mission.
Qu’on ne se trompe pas ! Nous n’avons pas demandé, ni ne
demandons, de bénéficier de l’ouverture électorale que vous avez mise en
place.
Nous entendons simplement, au profit de tous les Colmariens, faire
renaître dans le cadre d’une démocratie retrouvée, un vrai débat, sans
contrainte et représailles, intérieures ou extérieures, ce débat précédant la
décision, qui, elle et nous ne la contestons pas, devra toujours réunir la
majorité.
Notre liste, portée par près de la moitié de nos concitoyens, au fin
de respecter leur vote, pour faire vivre le débat démocratique, a demandé à
celui qui, avec Brigitte KLINKERT, a conduit notre action, de faire acte de
candidature.
Avec son accord, j’ai l’honneur de présenter au poste de Maire, la
candidature de Monsieur le Député Suppléant Roland WAGNER.
M. l’Adjoint Jacques DREYFUSS : Merci ! Nous allons maintenant procéder
au vote. Vous voyez devant vous des pochettes.
Me GRUNENWALD : Question ? N’a-t-on pas prévu un isoloir ?
M. l’Adjoint Jacques DREYFUSS : Non, il est prévu que l’urne passe,
comme on le fait, lors de tous les votes en Conseil Municipal. L’urne va
passer à côté de chacun et chacun mettra l’enveloppe à l’intérieur de l’urne.
Et à ce moment-là, on fera, avec votre contrôle évidemment, le décompte.
Bien, vous avez donc devant vous des bulletins. Je vous conseille,
pour ceux qui doivent écrire le nom, de le mettre avec le prénom, pour que
les choses soient extrêmement claires, quel que soit votre choix. Je vais voir
si tout le monde a à peu près terminé.
Je vais faire l’appel des conseillers pour l’élection.
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(Déroulement des opérations de vote. Chaque conseiller est invité
nominativement à déposer son bulletin dans l’urne).
Je déclare donc le scrutin clos et nous allons procéder de suite au
dépouillement. Je demanderais donc au secrétaire de séance et aux trois
assesseurs de bien vouloir aller vers l’urne.

Chers Collègues, je voudrais vous faire la proclamation des
résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 49
Bulletins nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 49
Majorité absolue : 25
Nombre de voix en faveur de Gilbert MEYER : 37
Nombre de voix en faveur de Roland WAGNER : 12

Monsieur Gilbert MEYER, ayant obtenu 37 voix, soit la majorité
absolue, est élu Maire de Colmar.
(Applaudissements)
Avec Yves MULLER, doyen de la précédente assemblée, j’ai
l’honneur de remettre l’écharpe au Maire du nouveau mandat et je prie le
Maire de prendre la présidence.
M. le Maire Gilbert MEYER : Je tenais d’abord à remercier mes collègues
pour la confiance donnée. Je veillerai avec beaucoup d’attention à ce que
leur confiance ne soit pas déçue. Je donnerai mon propos de maire tout à
l’heure, après l’installation officielle des adjoints.
Je reprends donc les dispositions du Code Général des Collectivités
Territoriales qui consistent à déterminer lors de la séance d’installation du
nombre des adjoints. Je lis l’article L.2122-2 : « Le Conseil municipal
détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30 % de l’effectif légal du Conseil municipal ».
Et à ce titre, je propose de fixer le nombre des adjoints à 14.
En outre, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-2-1 du
même Code, je propose de créer 3 postes « d’adjoints chargés principalement
d’un ou plusieurs quartiers ». Le maximum autorisé, pour ce qui est des
adjoints supplémentaires, est de 10 % des effectifs du Conseil Municipal,
soit 4. Nous vous proposons de limiter ce nombre à trois, ce qui fait un total
de 17 postes d’adjoints au Maire que je vous propose d’élire sur la base du
projet de délibération qui vous a été remis avec la convocation.
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Je mets cette proposition en délibération. Qui est-ce qui
l’approuve ? Qui est-ce qui s’y oppose ? Abstention ? Abstention du Groupe
de Monsieur WAGNER. Le Conseil décide donc la création de 17 postes
d’adjoints.

5. Election des Adjoints

M. le Maire Gilbert MEYER : Je dois encore donner lecture de l’article
L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : « Dans les
communes de 3.500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste
à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des
listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être
supérieur à un.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la
majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la
moyenne d’âge la plus élevée, sont élus ».
Je propose donc 17 candidates et candidats issus de la liste
« Ensemble, plus loin avec Gilbert MEYER ».
Y a-t-il d’autres candidats ? Ce n’est pas le cas. On vous a remis
deux bulletins de vote. Un bulletin reprenant ma proposition et un deuxième
bulletin en blanc. Je vous propose donc d’en faire usage pour le vote.
Me GRUNENWALD !
Me GRUNENWALD : M. le Maire, cela doit être un oubli, ce n’est pas grave,
mais il faudrait éviter… on a quand même un peu été étonnés par le fait que
personne n’ait été contacté chez nous, tant pour la première élection, celle
du maire, que pour celle des adjoints, afin de savoir s’il y avait lieu de faire
des bulletins. Ces bulletins ont été imprimés par la Municipalité. Il fallait
également demander à la liste adversaire. Il y en aurait d’ailleurs eu
beaucoup moins. On aurait économisé un peu, il n’y avait que douze
adjoints qui auraient été proposés par nous. Petite remarque !
M. le Maire Gilbert MEYER : Vous auriez déjà pu le faire pour l’élection du
Maire !
Me GRUNENWALD : Je n’ai pas voulu…
M. le Maire Gilbert MEYER : Il faut avoir une harmonie dans les
propositions, mais je prends note de l’observation. Néanmoins, vous avez la
capacité de vous exprimer.
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Je demande que le collaborateur circule avec l’urne dans le même
ordre que tout à l’heure.
(Déroulement des opérations de vote. Chaque conseiller est invité
nominativement à déposer son bulletin dans l’urne).
Nous faisons usage du même bureau de vote : Mme BILDSTEIN,
Mme ROSSI et M. Daniel MEYER avec les deux secrétaires de séances.

M. le Maire Gilbert MEYER : Mesdames, Messieurs, mes chers Collègues, je
dois donner les résultats du vote qui vient d’intervenir pour l’élection des
adjoints :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 49
Enveloppe vide : 1
Bulletins blancs : 11
Nombre de suffrages exprimés : 37
Majorité absolue : 19
A obtenu 37 voix, la présentation des candidatures faite au titre de
« Ensemble, plus loin avec Gilbert MEYER ». Les 17 adjoints sont élus.
(Applaudissements).
Les adjoints sont installés. Il s’agit de :
Yves HEMEDINGER
Jean-Jacques WEISS
Jacques DREYFUSS
Christiane CHARLUTEAU
Delphine MANN
Maurice BRUGGER
René FRIEH
Odile UHLRICH-MALLET
Daniel MEYER
Marianne CHELKOVA
Jean-Pierre BECHLER
Matthieu JAEGY
Simone LICHTENAUER
Serge HANAUER
Cécile SIFFERT
Nicole SCHNELL
Liliane CHARPIOT
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Les 17 adjoints cités sont officiellement installés dans leurs
fonctions d’adjoints.
(Applaudissements).
Mesdames, Messieurs, Mes Chers Collègues,
L’installation du Conseil Municipal, après son renouvellement, est
toujours un instant solennel.
Il est solennel pour tous les élus du Conseil Municipal. Il l’est pour
les Colmariens. Il l’est pour nos électeurs, puisque nous sommes tous ici à
travers le suffrage universel.
L’installation du Conseil Municipal est l’acte N° 1. Mais dès demain,
nous aurons en charge la gestion de notre ville et le bien-être des
Colmariens. Je souhaite ainsi, sans prolonger de trop mon propos, dire
comment je vois les choses. Je m’inspire de l’expérience de deux mandats. Je
peux donc tirer une somme d’enseignements des années passées. Je l’ai déjà
dit et je le redis : le monde change, la perception de nos concitoyens aussi. Il
faut donc adapter la façon de faire. Avec mon équipe, nous nous sommes
engagés à provoquer le changement, cette adaptation dans la façon de faire.
Une explication sur ce point me conduit à évoquer d’abord la
« gouvernance » et après les « objectifs ».
I. La « gouvernance »
Déjà en ce qui concerne l’équipe majoritaire, la situation est
totalement différente par rapport à celle du précédent mandat.
Précédemment, l’équipe élue en 2001, était une équipe de la même famille
politique. Bien souvent, nous nous heurtions avec l’opposition pour des
raisons politiques. Personnellement, j’en ai beaucoup souffert. Nombreuses
étaient les confrontations qui n’ont rien apporté aux Colmariens.
J’avais donc dès le départ pris la résolution de sortir de ce blocage
politique, encore renforcé par l’élection à la proportionnelle.
Ma volonté était donc de ne plus présenter une équipe dont les
membres relèvent des mêmes sensibilités politiques. J’ai donc pris l’initiative
de présenter aux Colmariens une équipe rassemblant talents et
compétences, venant de tous les horizons. En d’autres termes, il s’agit d’une
équipe qui ne fait pas apparaître des priorités politiques, mais d’une équipe
qui s’est constituée pour présenter un « projet » pour la Ville. Un projet
enrichi par des sensibilités diverses, réunissant en même temps talents et
compétences. Vous avez pu le constater, l’ouverture proposée est très large.
La réflexion sur les projets et leur pilotage, est donc totalement différente par
rapport au passé. En même temps, le renouvellement et le rajeunissement
apporteront encore une dynamique supplémentaire. Odile UHLRICH-
MALLET est venue renforcer avec les siens cette dynamique. Je la remercie.
Je relève que l’équipe majoritaire comprend 14 nouveaux. De plus, le plus
jeune est adjoint aux finances. Parmi les 17 postes d’adjoints, 7 sont des
nouveaux. Des fonctions importantes ont été confiées à des collègues
d’ouverture. Les 3 vice-présidents colmariens, proposés auprès de la
Communauté d’Agglomération, complèteront cette volonté de travailler
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