SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Chapitre 1

958 Pages·2014·7.22 MB·French

SECTIONI
ANIMAUXVIVANTSETPRODUITSDUREGNEANIMAL
Chapitre1:Animauxvivants.
Chapitre2:Viandesetabatscomestibles.
Chapitre3:Poissonsetcrustacés,mollusquesetautresinvertébrésaquatiques.
Chapitre 4 : Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits
comestiblesd'origineanimale,nondénommésnicomprisailleurs.
Chapitre5:Autresproduitsd'origineanimale,nondénommésnicomprisailleurs.
SECTIONIII
GRAISSESETHUILESANIMALESOUVEGETALES;PRODUITSDELEURDISSOCIATION;GRAISSES
ALIMENTAIRESELABOREES;CIRESD'ORIGINEANIMALEOUVEGETALE
Chapitre 15 : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation;
graissesalimentairesélaborées;ciresd'origineanimaleouvégétale.
SECTIONIV
PRODUITSDESINDUSTRIESALIMENTAIRES;BOISSONS,LIQUIDESALCOOLIQUESET
VINAIGRES;TABACSETSUCCEDANESDETABACFABRIQUES
Chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou
d'autresinvertébrésaquatiques.
Chapitre17:Sucresetsucreries.
Chapitre18:Cacaoetsespréparations.
Chapitre 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait;
pâtisseries.
Chapitre20:Préparationsdelégumes,defruitsoud'autrespartiesdeplantes.
Chapitre21:Préparationsalimentairesdiverses.
Chapitre22:Boissons,liquidesalcooliquesetvinaigres.
Chapitre 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour
animaux.
Chapitre24:Tabacsetsuccédanésdetabacfabriqué.
SECTIONVI
PRODUITSDESINDUSTRIESCHIMIQUESOUDESINDUSTRIESCONNEXES
Chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de
métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou
d'isotopes.
Chapitre29:Produitschimiquesorganiques.
Chapitre30:Produitspharmaceutiques.
Chapitre31:Engrais.
Chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres
matièrescolorantes;peinturesetvernis;mastics;encres.
Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette
préparésetpréparationscosmétiques.
Chapitre 34 : Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives,
préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées,produits
d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art
dentaire»etcompositionspourl'artdentaireàbasedeplâtre.
Chapitre 35 : Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés;
colles;enzymes.
Chapitre 36 : Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages
pyrophoriques;matièresinflammables.
Chapitre37:Produitsphotographiquesoucinématographiques.
Chapitre38:Produitsdiversdesindustrieschimiques.
SECTIONVII
MATIERESPLASTIQUESETOUVRAGESENCESMATIERES;
CAOUTCHOUCETOUVRAGESENCAOUTCHOUC
Chapitre39:Matièresplastiquesetouvragesencesmatières.
Chapitre40:Caoutchoucetouvragesencaoutchouc.
SECTIONVIII
PEAUX,CUIRS,PELLETERIESETOUVRAGESENCESMATIERES;ARTICLESDEBOURRELLERIEOU
DESELLERIE;ARTICLESDEVOYAGE,SACSAMAINETCONTENANTSSIMILAIRES;OUVRAGES
ENBOYAUX
Chapitre41:Peaux(autresquelespelleteries)etcuirs.
Chapitre 42 : Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage,
sacsàmainetcontenantssimilaires;ouvragesenboyaux.
Chapitre43:Pelleteriesetfourrures;pelleteriesfactices.
SECTIONIX
BOIS,CHARBONDEBOISETOUVRAGESENBOIS;LIEGEETOUVRAGESENLIEGE;OUVRAGES
DESPARTERIEOUDEVANNERIE
Chapitre44:Bois,charbondeboisetouvragesenbois.
Chapitre45:Liègeetouvragesenliège.
Chapitre46:Ouvragesdesparterieoudevannerie.
SECTIONX
PATESDEBOISOUD'AUTRESMATIERESFIBREUSESCELLULOSIQUES;PAPIEROUCARTONA
RECYCLER(DECHETSETREBUTS);PAPIERETSESAPPLICATIONS
Chapitre 47 : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à
recycler(déchetsetrebuts).
Chapitre48:Papiersetcartons;ouvragesenpâtedecellulose,enpapierouencarton.
Chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes
manuscritsoudactylographiésetplans.
SECTIONXI
MATIERESTEXTILESETOUVRAGESENCESMATIERES
Chapitre50:Soie.
Chapitre51:aine,poilsfinsougrossiers;filsettissusdecrin.
Chapitre52:Coton.
Chapitre53:Autresfibrestextilesvégétales;filsdepapierettissusdefilsdepapier.
Chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières
textilessynthétiquesouartificielles.
Chapitre55:Fibressynthétiquesouartificiellesdiscontinues.
Chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles
decorderie.
Chapitre57:Tapisetautresrevêtementsdesolenmatièrestextiles.
Chapitre 58 : Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries;
passementeries;broderies.
Chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en
matièrestextiles.
Chapitre60:Etoffesdebonneterie.
Chapitre61:Vêtementsetaccessoiresduvêtement,enbonneterie.
Chapitre62:Vêtementsetaccessoiresduvêtement,autresqu'enbonneterie.
Chapitre63:Autresarticlestextilesconfectionnés;assortiments;friperieetchiffons
SECTIONXII
CHAUSSURES,COIFFURES,PARAPLUIES,PARASOLS,CANNES,FOUETS,CRAVACHESETLEURS
PARTIES;PLUMESAPPRETEESETARTICLESENPLUMES;FLEURSARTIFICIELLES;OUVRAGESEN
CHEVEUX
Chapitre64:Chaussures,guêtresetarticlesanalogues;partiesdecesobjets.
Chapitre65:Coiffuresetpartiesdecoiffures.
Chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et
leursparties.
Chapitre67:Plumesetduvetapprêtésetarticlesenplumesouenduvet;fleursartificielles;
ouvragesencheveux.
SECTIONXV
METAUXCOMMUNSETOUVRAGESENCESMETAUX
Chapitre72:Fonte,feretacier.
Chapitre73:Ouvragesenfonte,ferouacier.
Chapitre74:Cuivreetouvragesencuivre.
Chapitre75:Nickeletouvragesennickel.
Chapitre76:Aluminiumetouvragesenaluminium.
Chapitre77:(RéservépouruneutilisationfutureéventuelledansleSystèmeharmonisé)
Chapitre78:Plombetouvragesenplomb.
Chapitre79:Zincetouvragesenzinc.
Chapitre80:Etainetouvragesenétain.
Chapitre81:Autresmétauxcommuns;cermets;ouvragesencesmatières.
Chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux
communs;partiesdecesarticles,enmétauxcommuns.
Chapitre83:Ouvragesdiversenmétauxcommuns.
SECTIONXVI
MACHINESETAPPAREILS,MATERIELELECTRIQUEETLEURSPARTIES;APPAREILS
D'ENREGISTREMENTOUDEREPRODUCTIONDUSON,APPAREILSD'ENREGISTREMENTOUDE
REPRODUCTIONDESIMAGESETDUSONENTELEVISION,ETPARTIESETACCESSOIRESDECES
APPAREILS
Chapitre 84 : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques;
partiesdecesmachinesouappareils.
Chapitre 85 : Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou
de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires
decesappareils.
SECTIONXVII
MATERIELDETRANSPORT
Chapitre 86 : Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties;
appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour
voiesdecommunication.
Chapitre 87:Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs
partiesetaccessoires.
Chapitre88:Navigationaérienneouspatiale.
Chapitre89:Navigationmaritimeoufluviale.
SECTIONXVIII
INSTRUMENTSETAPPAREILSD'OPTIQUE,DEPHOTOGRAPHIEOUDECINEMATOGRAPHIE,DE
MESURE,DECONTROLEOUDEPRECISION;INSTRUMENTSETAPPAREILSMEDICO-
CHIRURGICAUX;HORLOGERIE;INSTRUMENTSDEMUSIQUE;PARTIESETACCESSOIRESDECES
INSTRUMENTSOUAPPAREILS
Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie,
de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-
chirurgicaux;partiesetaccessoiresdecesinstrumentsouappareils.
Chapitre91:Horlogerie.
Chapitre92:Instrumentsdemusique;partiesetaccessoiresdecesinstruments.
SECTIONXX
MARCHANDISESETPRODUITSDIVERS
Chapitre94 :Meubles;mobilier médico-chirurgical;articlesde literieetsimilaires;appareils
d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes
lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires;
constructionspréfabriquées.
Chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et
accessoires.
Chapitre96:Ouvragesdivers.
SECTIONXXI
OBJETD’ART,DECOLLECTIONOUD’ANTIQUITE
Chapitre97:Objetd’art,decollectionoud’antiquité.
REGLESGENERALESPOURL'INTERPRETATION
DUSYSTEMEHARMONISE
Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectué conformément aux principes
ci-après :
1. Le libellé des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considéré comme
n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes
des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires
auxtermes desdites positions et Notes, d'après les Règles suivantes :
2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même
incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques
essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou
à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à
l'état démontéou nonmonté.
b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit
à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention
d'ouvrages en une matière déterminée se rapporteaux ouvrages constitués entièrement ou
partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles
composites est effectué suivant les principes énoncés dans la Règle 3.
3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par
applicationde la Règle 2 b) oudans tout autre cas, le classement s'opère comme suit :
a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus
générale.
Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie
seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une
partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments
conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce
produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par
ailleurs une descriptionplus précise ou plus complète.
b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par
l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments
conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en
application de la Règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère
leur caractère essentiel lorsqu'ilest possible d'opérer cettedétermination.
c) Dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la
marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation
parmicelles susceptibles d'être valablement prises enconsidération.
4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des Règles visées ci-dessus sont
classées dans la positionafférente auxarticles les plus analogues.
5. Outre les dispositions qui précèdent, les Règles suivantes sont applicables aux marchandises
reprises ci-après :
a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour
instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour
recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et
présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles
lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas,
toutefois, les contenants quiconfèrent à l'ensemble soncaractèreessentiel.
b) Sous réserve des dispositions de la Règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des
marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé
pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les
emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façonrépétée.
6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé
légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que,
mutatis mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées
que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette Règle, les Notes de Sections et de
Chapitres sont également applicables saufdispositions contraires.
Projetdel’édition
du1erJanvier2015
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1. Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière
d’animal s’applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre
ou de cette espèce.
2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou
desséchés couvre égalementlesproduitsdéshydratés, évaporésou lyophilisés.
CHAPITRE 1
ANIMAUX VIVANTS
Note.
1.Le présentChapitrecomprend tousles animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques,
desn°s03.01, 03.06,03.07 ou 03.08;
b)des cultures de micro-organismesetdesautresproduitsdu n°30.02;
c)desanimaux du n°95.08.
Note complémentaire
Sont considérés comme veaux, au sens de la sous-position 0102.29.10, les animaux de
l'espèce bovine domestique dont le poids vif est inférieur ou égal à 220 kg et qui n’ont pas de
dentsde remplacement.
1/Chap1
Projetdel’édition
du1erJanvier2015 TARIF DES DROITS DE DOUANE A L’IMPORTATION
M.A.J N°1du19-10-2000
Codification Désignation des Produits Droitd’Importation UnitéUnitédeQuantitédeQuantitéNormaliséeNormalisée UnitésComp-lémentaires
01.01 Chevaux,ânes,muletsetbardots,vivants.
–Chevaux:
[0101.10]
1 0101.21 00 00 ––Reproducteursderacepure(a)..................................................... 2,5 u nombre
0101.29 ––Autres
1 10 00 ––– destinésàlaboucherie ............................................................................... 10 u nombre
3 20 00 ––– decourse,âgésdemoinsdesix(6)ans,danslalimited’uncontingentannuel
devingt(20)têtes,auxconditionsfixéesparunarrêtéduministrechargédes
financesaprèsavisduministredel’agriculture ......................................... 10 u nombre
–––autres:
3 91 00 ––––detraitoudeselle ..................................................................................... 10 u nombre
3 99 00 –––– autres ....................................................................................................... 10 u nombre
0101.30 00 –Anes
3 10 –––ânes,desespècesdomestiques,reproducteursderacepure(a)................ 2,5 u nombre
3 90 –––autres ........................................................................................................... 10 u nombre
3 0101.90 00 00 –Autres.................................................................................................. 10 u nombre
01.02 Animauxvivantsdel’espècebovine.
[0102.10]
–Bovinsdomestiques:
1 0102.21 00 00 ––Reproducteursderacepure(a) ........................................................... 2,5 u nombre
0102.29 ––Autres
1 10 00 –––veaux............................................................................................................ 200 u nombre
–––vaches :
1 21 00 –––– destinéesàl’abattageimmédiatetdontlaviandeestdestinéeàla
transformation ........................................................................................ 200 u nombre
1 22 00 ––––vacheslaitières.......................................................................................... 200 u nombre
1 29 00 ––––autres ........................................................................................................ 200 u nombre
–––taureaux,àl’exclusiondestaurillons:
1 31 00 ––––taureauxdecombatimportéspourlesbesoinsd’unemanifestation
tauromachiquedéterminéeetconduitsdirectementautoril................... 200 u nombre
1 39 00 ––––autres ........................................................................................................ 200 u nombre
––––autres:
1 41 00 –––––boeufs,àl’exclusiondesbouvillonsetgénisses .................................... 200 u nombre
1 49 00 –––––autres...................................................................................................... 200 u nombre
1 90 00 –––autres ........................................................................................................... 200 u nombre
–Buffles:
0102.31 00 ––Reproducteursderacepure
1 10 –––desespècesdomestiques (a)...................................................................... 2,5 u nombre
1 90 –––autres(a)....................................................................................................... 2,5 u nombre
0102.39 00 ––Autres
1 10 –––desespècesdomestiques............................................................................ 200 u nombre
1 90 –––autres ........................................................................................................... 200 u nombre
(a)répondantauxnormeszootechniquesfixéesparvoieréglementaire.
2/Chap1
l
Projetdel’édition
TARIF DES DROITS DE DOUANE A L’IMPORTATION
du1erJanvier2015
Codification Désignation des Produits Droitd’Importation UnitédeQuantitéNormalisée UnitésComp-lémentaires
0102.90 00 –Autres
1 10 –––reproducteursderacepure (a).................................................................... 2,5 u nombre
1 90 –––autres ........................................................................................................... 200 u nombre
01.03 Animauxvivantsdel’espèceporcine.
0103.10 00 –Reproducteursderacepure
1 10 –––desespècesdomestiques (a)...................................................................... 49 u nombre
1 90 –––autres(a)....................................................................................................... 49 u nombre
–Autres:
0103.91 ––D’unpoidsinférieurà50kg
1 10 00 –––desespècesdomestiques............................................................................ 49 u nombre
1 90 00 –––autres ........................................................................................................... 49 u nombre
0103.92 ––D’unpoidségalousupérieurà50kg
10 –––desespècesdomestiques:
1 10 ––––truiesayantmisbasaumoinsunefois,d’unpoidsminimumde160kg... 49 u nombre
1 90 ––––autres ........................................................................................................ 49 u nombre
1 90 00 –––autres ........................................................................................................... 49 u nombre
01.04 Animauxvivantsdesespècesovineoucaprine.
0104.10 –Del’espèceovine
10 –––reproducteursderacepure :
1 10 ––––desespècesdomestiques (a) .................................................................. 2,5 u nombre
1 90 ––––autres(a) ................................................................................................... 2,5 u nombre
90 –––autres:
1 10 ––––desespècesdomestiques ......................................................................... 200 u nombre
1 90 ––––autres ........................................................................................................ 200 u nombre
0104.20 –Del’espècecaprine
10 –––reproducteursderacepure:
1 10 ––––desespècesdomestiques(a) ................................................................... 2,5 u nombre
1 90 ––––autres(a) ................................................................................................... 2,5 u nombre
90 –––autres:
1 10 ––––desespècesdomestiques ......................................................................... 200 u nombre
1 90 ––––autres ........................................................................................................ 200 u nombre
01.05 Coqs,poules,canards,oies,dindons,dindesetpintades,vivants,
desespècesdomestiques.
–D’unpoidsn’excédantpas185g:
0105.11 ––Coqsetpoules
1 10 00 –––reproducteurs(a)........................................................................................... 2,5 u nombre
1 90 00 –––autres ........................................................................................................... 10 u nombre
0105.12 00 ––Dindesetdindons
1 10 –––reproducteurs ............................................................................................... 2,5 u nombre
1 90 –––autres ........................................................................................................... 2,5 u nombre
(a)répondantauxnormeszootechniquesfixéesparvoieréglementaire.
3/Chap1