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104 Pages·2008·1.11 MB·French

REVUE DE LA STABILITE FINANCIERE DANS L'UNION
ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
N° 2 - Juin 2008

SOMMAIRE
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .V
AVANT-PROPOS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1
PREMIERE PARTIE - SITUATION DES PRINCIPALES COMPOSANTES
DU SECTEUR FINANCIER DE L'UEMOA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3
I. SYNTHESE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
II. EVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
2.1. Environnement international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
2.2. Développements économiques dans l'UEMOA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8
III. SITUATION DES PRINCIPALES COMPOSANTES DU SYSTEME FINANCIER DE L'UEMOA . . . . . . .11
3.1. Secteur bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11
3.2. Marchés de capitaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21
3.3. Systèmes financiers décentralisés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25
3.4. Secteur des assurances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29
3.5. Systèmes de paiement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .33
3.6. Cadre légal et réglementaire des institutions financières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37
CONCLUSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39
DEUXIEME PARTIE - LES DETERMINANTS DES FLUX DE CAPITAUX PRIVES DANS L'UMOA :
UNE APPROCHE EMPIRIQUE SUR DONNEES DE PANEL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .41
RESUME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .43
INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .45
I. REVUE DE LA LITTERATURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47
II. LE MODELE THEORIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .48
III. EVOLUTION ET COMPOSITION DES FLUX DE CAPITAUX PRIVES DANS l’UMOA . . . . . . . . . . . .49
IV. ANALYSE ECONOMETRIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .51
BIBLIOGRAPHIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61
ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .63
ANNEXES STATISTIQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .69
REVUE DE LA STABILITE FINANCIERE DANS L'UEMOA iii

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ACDI Agence Canadienne de Développement International
AFD Agence Française de Développement
BCEAO Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest
BOAD Banque Ouest Africain de Développement
BRVM Bourse Régionale des Valeurs Mobilières
CEMAC Communauté Economique et Monétaire d’Afrique Centrale
CENTIF Cellule Nationale de Traitement des Informations Financières
CIMA Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurances
CIPRES Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale
CRCA Commission Régionale de Contrôle des Assurances
CREPMF Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers
CTMI-UEMOA Centre de Traitement Monétique Interbancaire de l'UEMOA
DC/BR Dépositaire Central/Banque de Règlement
FANAF Fédération des Sociétés d'Assurances de Droit National Africaines
FCFA Franc de la Communauté Financière Africaine (et Franc de la Coopération
Financière en Afrique)
FCP Fonds Commun de Placement
FMI Fonds Monétaire International
GIM-UEMOA Groupement Interbancaire Monétique de l’UEMOA
IARDT Incendies, Accidents, Risques Divers et Transport
IMF Institution de Microfinance
MUIM Monetary Union Issuing Members
MURAM Monetary Union Reporting and Acquiring Member
OHADA Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires
OICV Organisation Internationale des Commissions de Valeurs
OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
PARMEC Projet d’Appui à la Réglementation sur les Mutuelles d’Epargne et de Crédit
PCB Plan Comptable Bancaire de l'UMOA
PDMFR Programme de Développement du Marché Financier Régional
PESF Programme d'Evaluation du Secteur Financier
PIB Produit Intérieur Brut
PME Petites et Moyennes Entreprises
PNB Produit Net Bancaire
PPTE Pays Pauvres Très Endettés
PRAFIDE Programme Régional d'Appui à la Finance Décentralisée
RSFU Revue de la Stabilité Financière dans l'UEMOA
SFD Système Financier Décentralisé
SGI Société de Gestion et d'Intermédiation
SGP Société de Gestion de Patrimoine
SICA-UEMOA Système Interbancaire de Compensation Automatisé dans l'UEMOA
SICAV Société d’Investissement à Capital Variable
SIG Système d'Information de Gestion
SMS Structure Ministérielle de Suivi
STAR-UEMOA Système de Transfert Automatisé et de Règlement dans l'UEMOA
SYSCOA Système Comptable Ouest Africain
TCN Titre de Créance Négociable
UEMOA Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
UMOA Union Monétaire Ouest Africaine
REVUE DE LA STABILITE FINANCIERE DANS L'UEMOA v

AVANT-PROPOS
L
a publication du premier numéro de la Revue de la Stabilité Financière dans l'Union
Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) en 2006 traduit la volonté de la Banque
Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO), à l'instar d'autres banques centrales, de
s'impliquer davantage dans la promotion de la stabilité financière. Dans ce contexte, ce second
numéro de la Revue, en donnant une vision évolutive du système financier de l'Union et en
contribuant à son suivi macroprudentiel, participe au renforcement des moyens d'alerte et de
prévention, dont dispose la Banque Centrale.
Le système financier de l'UEMOA a fait preuve d'une solidité renforcée en 2005, en dépit de l'impact
négatif des chocs exogènes ayant affecté l'environnement économique des Etats membres,
notamment les pressions inflationnistes survenues à la suite de la flambée des prix internationaux du
pétrole et la détérioration des termes de l'échange. Au cours de l'année, aucun dysfonctionnement
notable n'a été enregistré au niveau du secteur bancaire et financier ou des marchés et leurs
infrastructures. Dans l'ensemble, le système financier a su tirer profit de l'accroissement de la production
agricole et minière.
La promotion de la stabilité financière, par la mise en place de systèmes de paiement fiables et
sécurisés, s'est poursuivie dans l'Union, avec le démarrage progressif des activités du Système
Interbancaire de Compensation Automatisé dans l'UEMOA (SICA-UEMOA). Ce système constitue un
moyen automatisé de compensation multilatérale des paiements de masse entre les participants,
intégrant l'échange d'images scannées des valeurs sur support papier. Il participe de la concrétisation
du vaste chantier de modernisation des systèmes de paiement dans l'Union, entrepris par la Banque
Centrale en mars 1999, en vue notamment de faciliter et favoriser les échanges à l'intérieur des
Etats membres et dans l'espace communautaire. Ce projet d'envergure régionale vise également
à promouvoir l'élargissement du secteur financier et l'approfondissement de l'intégration
économique des Etats membres de l'UEMOA.
Les efforts visant le renforcement de la stabilité financière et la solidité du système financier se sont
poursuivis en 2006 et 2007.
Ainsi, les travaux relatifs à la construction de la Centrale des bilans, en vue de doter les Etats
membres de l'Union d'un observatoire des entreprises non financières permettant de sécuriser
davantage les relations d'affaires et de contribuer au développement du marché financier
régional, ont été achevés en 2006. Une structure privée, la Société de Commercialisation
d'Informations d'Entreprise, a été créée en juin 2006 pour exploiter la base de données de cette
Centrale contenant les états financiers des entreprises, les informations du Répertoire Unique des
Entreprises, les risques déclarés à la Centrale des Risques et les incidents de paiement enregistrés
à la Centrale des Incidents de Paiement.
REVUE DE LA STABILITE FINANCIERE DANS L'UEMOA 1
Dans le secteur de la microfinance, l'accent est mis sur l'amélioration du cadre juridique et du
dispositif prudentiel régissant l'activité des systèmes financiers décentralisés (SFD), ainsi que sur le
renforcement des capacités des agents de ces structures et des Autorités de surveillance.
Au titre du secteur bancaire, la mise en oeuvre du Nouvel Accord de Capital (Bâle II) et la mise en
place d'un système de garantie des dépôts bancaires dans l'Union constituent, pour les prochaines
années, des priorités pour les Autorités monétaires. Il a par ailleurs été procédé en 2007, en concer-
tation avec le Fonds Monétaire International et la Banque Mondiale, à la réalisation d'un
Programme d'Evaluation du Secteur Financier (PESF) à l'échelle régionale, qui sert de base à
l’élaboration de plan d’action circonstanciés pour l’ensemble de l’union.
Philippe-Henri DACOURY-TABLEY
GOUVERNEUR DE LA BANQUE CENTRALE
DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST
2 REVUE DE LA STABILITE FINANCIERE DANS L'UEMOA
PREMIERE PARTIE
SITUATION DES PRINCIPALES COMPOSANTES
DU SECTEUR FINANCIER DE L’UEMOA
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