Regie Noreade budget annexe assainissement compte administratif 2011

123 Pages·2012·0.92 MB·French

REPUBLIQUE FRANCAISE
|__|__|__|__|__|__|__|__| COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
Noréade BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
POSTE COMPTABLE DE LILLE MUNICIPALE
SERVICE PUBLIC LOCAL
M49
COMPTE ADMINISTRATIF
ANNEE 2011
SOMMAIRE
pages
I. Informations générales
p.2 Modalités de vote du compte administratif
II. Présentation générale du compte administratif
p.3 A1 - Vue d’ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
p.4 A2 - Vue d’ensemble - Section d’exploitation - Chapitres
p.5 A3 - Vue d’ensemble - Section d’investissement - Chapitres
p.6 B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses
p.7 B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes
III. Vote du compte administratif
p.8/9 A1 - Section d’exploitation - Détail des dépenses
p.10/11 A2 - Section d’exploitation - Détail des recettes
p.12/13 B1 - Section d’investissement - Détail des dépenses
p.14/15 B2 - Section d’investissement - Détail des recettes
p.16 B3 - Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles
IV. Annexes Jointes Sans objet
A - Eléments du bilan
p.17 A1.1 - Etat de la dette - Autres dettes X
p.17 A1.2 - Etat de la dette – Répartition des emprunts par structure de taux X
p.17 A1.3 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
p.20 A1.4 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d’un emprunt avec refinancement X
p.21 A1.5 - Etat de la dette - Détails des opérations de couverture X
p.22 A1.6 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
p.23 A1.7 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
p.24 A1.8 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
p.25 A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
p.26 A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations X
p.27 A3.2 - Etalement des provisions X
p.28 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
p.29 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
p.30 A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - X
Exploitation (1)
p.31 A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - X
Investissement (1)
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non
p.32 X
collectif - Exploitation (1)
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non
p.33 X
collectif - Investissement (1)
p.34 A6 - Etat des charges transférées X
p.35 A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
p.36 A8.1 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées X
p.37 A8.2 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties X
p.38 A8.3 - Opérations liées aux cessions X
p.39 A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Entrées X
p.40 A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Sorties X
p.41 A10 - Etat des travaux en régie X
B - Engagements hors bilan
p.51 B1.1 – Etat des emprunts garantis par la régie X
p.52 B1.2 – Calcul du ratio d'endettement X
p.53 B1.3 – Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
p.54 B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail X
p.55 B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
p.56 B1.6 - Etat des autres engagements donnés X
p.57 B1.7 - Etat des engagements reçus X
p.58 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
p.59 B2.2 - Etat des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents X
C - Autres éléments d’informations
p.60 C1.1 - Etat du personnel titulaire au 31/12/N X
p.61 C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N X
p.62 C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l’établissement de rattachement employé par la régie X
p.63 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) X
p.64 C3 – Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) X
p.65 C4 – Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes X
D - Arrêté et signatures
p.66 D - Arrêté et signatures X
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un
budget unique pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissement publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Noréade Assainissement - Compte Administratif 2011 Page 1
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- sans les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3 ;
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante :
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recettes de la section d’investissement)
Noréade Assainissement - Compte Administratif 2011 Page 2
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
REALISATIONS
DE L'EXERCICE Section d'exploitation
(mandats et 42 841 785.03 66 556 873.70 + 23 715 088.67
titres)
Section d'investissement
56 000 979.16 68 089 987.58 + 12 089 008.42
Report en section d'exploitation
REPORTS DE (002) 11 263 310.88
L'EXERCICE N-1 Report en section
d'investissement (001) 23 328 986.46
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
TOTAL (realisation + reports) 122 171 750.65 145 910 172.16 + 23 738 421.51
Section d'exploitation
RESTES A
REALISER A
Section d'investissement
REPORTER EN 1 951 000.00
N+1 (2) TOTAL DES RESTES à réaliser à
reporter en N+1 1 951 000.00
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (1)
Section d'exploitation
42 841 785.03 77 820 184.58 + 34 978 399.55
RESULTAT
Section d'investissement
CUMULE 81 280 965.62 68 089 987.58 -13 190 978.04
TOTAL CUMULE
124 122 750.65 145 910 172.16 + 21 787 421.51
(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.
(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées
telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre
et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de
l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission
d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
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DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT - € - €
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 951 000.00 € - €
1641 REMBOURSEMENT ANNUITÉS OSARTIS 2007-2008 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION 20 000.00 €
1641 REMBOURSEMENT ANNUITÉS SIVOM CATEAU 2008 CAISSE D EPARGNE DU PAYS DU HAINAUT 30 000.00 €
1641 REMBOURSEMENT ANNUITÉS D'EMPRUNT S.CATEAU 2004-2007 CAISSE D EPARGNE DU PAYS DU HAINAUT 120 000.00 €
1641 Emprunts et dettes assimilées - emprunts auprès des établissements de crédits 170 000.00 € - €
1687 REMBOURSEMENT ANNUITÉS D'EMPRUNT OSARTIS 2006 CC SCARPE SENSEE OSARTIS 15 000.00 €
1687 Emprunts et dettes assimilées - autres emprunts 15 000.00 € - €
205 W_DSI SYSTEME ANALYSE AUTO-SURV RESEAUX SIGT 5 000.00 €
205 W_DSI LOGICIEL CLOTERRE MICASYS 13 800.00 €
205 W_DSI AUTOSURVEILLANCE RESEAUX ASSAINISSEMENT SIGT 14 200.00 €
Concessions et droits similaires brevets licences marques procedes droits et
205 33 000.00 € - €
valeurs similaires
2125 Q PLANTATIONS STEP MARESCHES DUMORTIER STE NOUVELLE 2 500.00 €
2125 STEP SAINS DU NORD REMPLACEMENT PORTAIL HOURRIER 4 000.00 €
2125 FOURNITURE ET POSE D'UN PORTAIL SE BIERNE VITSE 18 500.00 €
2125 REMPLACEMENT PORTAIL STEP MARESCHES LOISEAU SEBASTIEN 12 000.00 €
2125 Agencements et aménagements - Terrains bâtis 37 000.00 € - €
2154 ACHAT DECOUPEUSE THERMIQUE DIMABAT SARL 1 062.90 €
2154 MATERIEL LABORATOIRE LABORANORD 1 968.00 €
2154 FOURNITURE DE 2 PRELEVEURS MOBILES HACH LANGE FRANCE SAS 5 00.00 €
2154 COMMANDE PIQUEUR THERMIQUE DIMABAT SARL 3 800.00 €
2154 FOURNITURE D UN CHARGEUR POUR PRELEVEURS MOBILES HACH LANGE FRANCE SAS 1 030.00 €
2154 DECOUPEUSE THERMIQUE DIMABAT SARL 9 74.40 €
2154 PRELEVEURS HACH LANGE FRANCE SAS 7 986.52 €
2154 PRELEVEURS MOBILES HACH LANGE FRANCE SAS 6 78.18 €
2154 Installations, matériel et outillage techniques : Matériel industriel 18 000.00 € - €
21311 TRAVAUX DE VOIRIE STEP BIERNE DUBRULLE TP 4 000.00 €
21311 CREATION D OUVRAGES ET CANALISATIONS STEP DE PITGAM DUBRULLE TP 9 000.00 €
21311 CREATION D UNE FOSSE A SABLE SE RENESCURE DUBRULLE TP 19 000.00 €
21311 Immobilisations corporelles : Bâtiments d'exploitation 32 000.00 € - €
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DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTA2L1 D35E1 LSAT ESPE CMTAIROONIL LDEES FROEMNPCLTAICOENMNENETM EDNE TL'ARMOIR NORÉADE ORCHIES 14 000.00 €
CENTRE DE BEAUVOIS EN CAMBRESIS FOURNITURE ET POSE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE
21351 DI 224 SR SOLESMES - RUE DE L'ABBAYE SR 1 PPE 4.5 A S510 GSM COMPTAGE EDF À NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
DROITE
CENTRE DE BEAUVOIS EN CAMBRESIS FOURNITURE ET POSE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE
21351 DI 225 SR MONTAY - CHAUSSÉE BRUNEHAUT SR 2 PPE 2.5 A ET 3.5A S510 GSM PAS DE NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
COMPTAGE EDF
CENTRE DE BEAUVOIS EN CAMBRESIS FOURNITURE ET POSE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE
21351 NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
DI 226 SR MONTAY - RUE DU TORDOIR S510 GSM
21351 REMPLACEMENT ARMOIRE DE COMMANDE - SR ETOUVELLES NORÉADE ORCHIES 6 500.00 €
REALISATION ARMOIRE SR 2 POMPES PLACE BLANQUART COULEUR CREME COMPTAGE EDF
21351 NORÉADE ORCHIES 7 000.00 €
A GAUCHE PUISSANCE INFÉRIEURE 5 KW
21351 REALISATION ARMOIRE DE STEP NEUF BERQUIN AVEC MISE EN PLACE AUTOMATE NORÉADE ORCHIES 10 000.00 €
21351 REMPLACEMENT AUTOMATE STEP HAVERSKERQUE NORÉADE ORCHIES 7 000.00 €
21351 REALISATION ARMOIRE 2 P SR RUE DE MERVILLE VIEUX BERQUIN NORÉADE ORCHIES 7 000.00 €
21351 RÉALISATION D'UNE ARMOIRE DE COMMANDE STATION DE REFOULEMENT NORÉADE ORCHIES 7 718.46 €
21351 REMPLACEMENT ARMOIRE SR QUIEVRECHAIN NORÉADE ORCHIES 7 500.00 €
21351 REMPLACEMENT ARMOIRE SR MONTRECOURT NORÉADE ORCHIES 7 500.00 €
21351 AMPOULE ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION DE PLUVIOMÈTRES POUR LES CENTRES LABORANORD 3 12.50 €
21351 THUMERIES - SR RUE ZOLA - ARMOIRE DE COMMANDE LAMANDA SARL 6 236.09 €
21351 ORCHIES - TRAVAUX POUR MISE EN PLACE PROCÉDÉ CHAUX SUR LA SE SET MAG 13 030.00 €
21351 STEP CARTIGNIES MISE HORS GEL DU RACLAGE DE SURFACE DU CLARIFICATEUR SET MAG 1 976.80 €
21351 STEP DOMPIERRE/HELPE CALORIFUGEAGE ELECTROVANNE SET MAG 1 278.62 €
21351 STEP TAISNIERES EN THIERACHE CALORIFUGE SET MAG 8 18.62 €
21351 EQUIPEMENT HYDRAULIQUE (REMPLACEMENT VIS) - SE LE CATEAU - RELEVAGE SET MAG 2 000.00 €
21351 MISE AUX NORMES DES GARDES CORPS SE OXELAERE SET MAG 9 071.22 €
21351 FOURNITURE ET POSE D'UNE PASSERELLE SET MAG 2 962.30 €
21351 FOURNITURE ET POSE CALORIFUGEAGE SET MAG 7 535.20 €
21351 GIZY- SE "LES AUQUERNES" - REMISE EN ETAT SET MAG 9 000.00 €
21351 DEGRILLAGE DES GRAISSES SE BAILLEUL LAMANDA SARL 6 131.50 €
21351 BENNE À GODETS STEP DE BAILLEUL ACTIM SARL 25 905.43 €
21351 REMPLACEMENT DEBIMETRE STEP MERVILLE REGNORD SARL 2 302.00 €
21351 POTENCE ANCIENNE STEP LA GORGUE BAUDELET MATERIEL 9 500.00 €
21351 STEP ORCHIES COUVERTURE DESHYDRATATION VQB 18 000.00 €
21351 FOURNITURE SIMPLE D'UN CHAINE DE MESURE SEMERU 1 248.00 €
21351 CRÉATION DE CHAMBRES À VANNES SUR DIFFÉRENTES SR HYDRAM 5 500.00 €
21351 SOLRE LE CHATEAU SR RUE DE CLARGE REMPLACEMENT POMPE CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 2 855.46 €
21351 INTERVENTION SUR ÉQUIPEMENTS SERRURERIE CME CONSTRUCTION MATERIEL ENVIRONNEMENT 1 00.00 €
21351 FOURNITURE DE SATELLITES DE TELEGESTION SOFREL LACROIX 6 000.00 €
21351POMPE ABS - XFP 81C VX 1PE 40/2E50 - SR CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 2 587.71 €
21351 TURBINE FLOTTANTE- STEP LE CATEAU CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 21 645.75 €
21351 POMPE ABS - XFP 150G VX.4 PE 110/4 - SE BEAUVOIS - FTE CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 4 216.39 €
21351 EQUIPEMENT HYDRAULIQUE (REMPLACEMENT VIS) - SE LE CATEAU - RELEVAGE SET MAG 9 600.00 €
21351 POMPE ABS - XFP 100C VX.5 PE 15/4C - SR NEUVILLY - RUE DU CENTRE CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 1 687.95 €
21351 ETAGE SURPRESSEUR - AERZEN - SE BEAUVOIS II LAMANDA SARL 4 059.84 €
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DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTA2L1 D35E1 LAAG SITEACTTEIUORN A DBSE -F ROWN C40T2I4O-NA3N0E/M8 E ENCT 50HZ CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 4 641.32 €
21351 INTERVENTION SUR ÉQUIPEMENTS SERRURERIE CME CONSTRUCTION MATERIEL ENVIRONNEMENT 1 00.00 €
21351 INTERVENTION SUR ÉQUIPEMENTS SERRURERIE CME CONSTRUCTION MATERIEL ENVIRONNEMENT 1 00.00 €
21351 F & P - ARMOIRE ELECTRIQUE - SR MONTIGNY LAMANDA SARL 6 500.00 €
21351AMPOULES ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION LABORANORD 3 12.50 €
21351 AMPOULES ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION LABORANORD 3 12.50 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE RIEUX LAMANDA SARL 30 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE RIEUX SOFREL LACROIX 5 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE RIEUX SEMERU 18 500.00 €
21351 MISE EN CONFORMITE STEP SOLESMES CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 25 000.00 €
21351 REMPLACEMENT POMPE BASSIN REGULATION CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 6 918.80 €
21351 POMPE FOSSE DE RECIRCULATION SE ZEGERS CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 2 042.40 €
21351 INTERVENTION SUR ÉQUIPEMENTS SERRURERIE CME CONSTRUCTION MATERIEL ENVIRONNEMENT 1 00.00 €
21351 REMPLACEMENT DES SATELLITES DE TELEGESTION LAMANDA SARL 25 077.95 €
21351 FOURNITURE ONDULEUR SNE SANELEC 3 525.58 €
21351 AMPOULE ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION DE PLUVIOMÈTRES POUR LES CENTRES LABORANORD 3 12.50 €
21351 PLUVIOMETRES AUTOSURVEILLANCE BOESCHEPE CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 5 000.00 €
21351 FOURNITURE DE 2 PRELEVEURS FIXES POUR SE OXELAERE HACH LANGE FRANCE SAS 5 00.00 €
21351 FOURNITURE DE 2 PRELEVEURS FIXES POUR SE RENESCURE HACH LANGE FRANCE SAS 4 596.00 €
21351 FOURNITURE POMPE - STEP "BIOTYS" CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 8 96.00 €
21351 FOURNITURE AGITATEUR SILO A BOUE - STEP CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 6 918.80 €
21351 ACHAT POMPE SR CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 2 200.00 €
21351 REMISE EN ETAT SURPRESSEUR EAUX INDUSTRIELLES LA GORGUE LAMANDA SARL 4 500.00 €
21351 ACHAT TELEGESTION SR 1 POMPES GSM SOFREL LACROIX 3 752.00 €
21351 AMPOULE ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION DE PLUVIOMÈTRES POUR LES CENTRES LABORANORD 3 12.50 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE NIEPPE LAMANDA SARL 15 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE NIEPPE CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 21 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE NIEPPE SOFREL LACROIX 3 000.00 €
21351 MISE EN CONFORMITE AUTOSURVEILLANCE BAILLEUL CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 1 100.00 €
21351 Q REMPCT POMPE SR MARESCHES CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 4 895.25 €
21351 AEROFLOT STEP BAVAY CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 2 644.50 €
21351 REMPLACEMENT POMPES SR LAFAYETTE SAULZOIR CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 3 305.52 €
21351 AGITATEUR STEP BAVAY CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 5 100.00 €
21351 INTERVENTION SUR ÉQUIPEMENTS SERRURERIE CME CONSTRUCTION MATERIEL ENVIRONNEMENT 1 00.00 €
21351 Q REMPLACEMENT ARMOIRE SR QUIEVRECHAIN LAMANDA SARL 8 000.00 €
21351 AMPOULE ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION DE PLUVIOMÈTRES POUR LES CENTRES LABORANORD 3 12.50 €
21351 REMPLACEMENT SOFREL SUR STEP SOFREL LACROIX 3 600.00 €
21351 INJECTION D'O2 BECKER FRANCE 4 771.00 €
21351 MATERIEL ÉLECTRIQUE SNE SANELEC 25 000.00 €
21351 ENSEMBLE NUTRIOX SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 16 000.00 €
21351 PECQUENCOURT - SE - FOURNITURE D'UN PLUVIOMÈTRE À AUGETS SEMERU 1 250.00 €
21351 AMPOULES ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION LABORANORD 3 12.50 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE FLINES-LEZ-RACHES LAMANDA SARL 42 820.59 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE FLINES-LEZ-RACHES SOFREL LACROIX 8 500.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE PECQUENCOURT SOFREL LACROIX 2 000.00 €
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DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTA2L1 D35E1 LAAU STEOCSUTRIOVENI LDLEA NFCOEN ACGTGILOONMNEERMATEINOTN DE PECQUENCOURT SEMERU 5 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ORCHIES SOFREL LACROIX 5 500.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE FLINES-LEZ-RACHES SEMERU 32 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ORCHIES LAMANDA SARL 24 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ORCHIES ERDF BETHUNE 3 000.00 €
21351 RÉNOVATION HYDRAULIQUE DE LA SR RUE DE SAUCHY À RUMAUCOURT NORÉADE ORCHIES 5 149.67 €
21351 RÉNOVATION HYDRAULIQUE DE LA SR CAMPING / RUMAUCOURT NORÉADE ORCHIES 6 000.00 €
21351 RÉNOVATION HYDRAULIQUE DE LA SR RUE DU BOUT D'EPINOY / TORTEQUESNES NORÉADE ORCHIES 6 000.00 €
21351 RÉNOVATION HYDRAULIQUE DE LA SR RUE POINCARÉ / BIACHE ST VAAST NORÉADE ORCHIES 6 000.00 €
21351 F ET POSE D'UN AGITATEUR LENT STEP DE BRUILLE ST AMAND CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 20 990.00 €
21351 REMPLACEMENT DE POMPE ASST STEP DE ECOURT CARDO FLOW SOLUTIONS FRANCE 1 353.75 €
21351 EQUIPEMENT D'UNE STATION DE REFOULEMENT CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 10 000.00 €
21351 REMPLACEMENT ARMOIRE ÉLECTRIQUE LAMANDA SARL 6 631.12 €
21351 POSE DE POSTE DE TELEGESTION SUR SR EXISTANTE NORÉADE ORCHIES 10 000.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE WALLERS CLAISSE ASSAINISSEMENT DU NORD 4 50.00 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT SEMERU 1 812.76 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT SEMERU 1 691.63 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT SEMERU 1 714.85 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT SEMERU 1 590.29 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT SEMERU 1 736.80 €
21351 AMPOULE ET VERRERIE POUR VÉRIFICATION DE PLUVIOMÈTRES POUR LES CENTRES LABORANORD 42.90 €
21351 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE SAINT-AMAND EAU ET FORCE NORD-ARDENNES 4 550.23 €
21351 CRÉATION D'UNE AIRE À BOUES PROVISOIRE HYDRAM 28 518.00 €
21351 STEP AVESNES SUR HELPE FOURNITURE ET POSE GRILLE NORÉADE ORCHIES 4 000.00 €
21351 STEP AVESNES SUR HELPE MODIFICATION DU RACLEUR DE SURFACE DU CLARIFICATEUR NORÉADE ORCHIES 5 000.00 €
21351 STEP SOLRE LE CHATEAU REMPLACEMENT HYDRAULIQUE DU PUITS A BOUES NORÉADE ORCHIES 7 000.00 €
21351 STEP SAINS DU NORD REMPLACEMENT GARDES CORPS ET HYDRAULIQUE DESSABLEUR NORÉADE ORCHIES 6 500.00 €
21351 FOURNITURE ET POSE DE CAILLEBOTIS ET BARRES ANTICHUTES NORÉADE ORCHIES 11 390.60 €
21351 REPRISE HYDRAULIQUE SR MINOTERIE NIEPPE NORÉADE ORCHIES 1 020.00 €
21351 MISE EN PLACE GARDE COPRS ANCIENNE STEP LA GORGUE NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
21351 REMPLACEMENT GARDE CORPS STEP SOMMAING NORÉADE ORCHIES 15 000.00 €
21351 REMPLACEMENT HYDRAULIQUE SR QUIEVRECHAIN NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
21351 REMPLACEMENT HYDRAULIQUE SR CURGIES NORÉADE ORCHIES 8 000.00 €
21351 REMPLACEMENT HYDRAULIQUE SR BP STEP BAVAY NORÉADE ORCHIES 10 000.00 €
21351 RENOVATION SR TOURMIGNIES NORÉADE ORCHIES 7 46.85 €
21351 AMENAGEMENT BASSINS ORAGE STEP ORCHIES NORÉADE ORCHIES 43 000.00 €
Installations générales, agencements, aménagements des constructions des
21351 911 000.00 € - €
bâtiments d'exploitation
21532 BANTIGNY- MISE EN CONFORMITÉ D'UN DO - RUE GAMBETTA COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 3 500.00 €
21532 POSE DE 255 ML Ø200 PVC - MONTAY - ROUTE DE SOLESMES COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 34 200.00 €
21532 POSE DE 255 ML Ø200 PVC - MONTAY - ROUTE DE SOLESMES TLT SA 13 800.00 €
Noréade Assainissement - Compte Administratif 2011 Page 3-4
DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTA2L1 D53E2 LDAÉ PSLEACCTEIMOENN TD ER ÉFSOEANUC TUINOITNANIREEM -E BNETAUVOIS - RD643 - LESTRINGUE COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 1 400.00 €
21532 DÉPLACEMENT RÉSEAU UNITAIRE - BEAUVOIS - RD643 - LESTRINGUE TLT SA 15 600.00 €
21532 REPARATION RESEAUX ASSAINISSEMENT LA PLACE DUBRULLE TP 4 169.17 €
21532 REMPLACEMENT DE 2 BRANCHEMENTS D ASST RUE DE ST OMER A SOCX DUBRULLE TP 5 000.00 €
21532 REMPLACEMENT DU RESEAU UNITAIRE RUELLE NOTRE DAME A CASSEL DUBRULLE TP 23 300.00 €
21532 AMELIORATION SUR RESEAU EP - CITE RAVEL TPA 2 294.28 €
21532 AMELIORATION SUR RESEAU EP - RUE DE L'ABBAYE - RIBEMONT TPA 14 900.00 €
21532 DEPLACEMENT CONDUITE EP - RUE MONSEIGNE TPA 14 200.00 €
21532 PS - BRT ASST EU ECOURT-ST-QUENTIN 13 RUE DE LA SENSÉE / BOUDEWEEL RENÉE HYDRAM 1 900.00 €
21532 COMMUNE DE SARS ET ROSIÉRES / "LE PETIT BRILLON" REMPLACEMENT D'UN RÉSEAU ETV LEPINOY 18 000.00 €
21532 PS CRÉATION D'UN RPI SUR BRT EXISTANT EAUX DE DOUAI STE 2 000.00 €
21532 MODIFICATION RESEAU QUIEVRECHAIN EIFFAGE TP NORD SOGEA NORD DE BARBA 30 000.00 €
21532 RANO CONSEIL GENERAL DU NORD - CENTRE D'AVESNELLES - MOIS DE JUIN 2009 DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 2 805.00 €
21532 RANO CONSEIL GENERAL DU NORD - CENTRE D'AVESNELLES - MOIS D'AOUT 2009 DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 11 132.00 €
21532 LEVERGIES - VOIE DU TRONQUOY - REMISE À NIVEAU FONTES CHAUSSÉE TPA 5 70.12 €
21532 LE CATEAU CIS - MODIFICATION SUR L'OTEU COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 7 100.00 €
21532 ORS - RD 160 - MODIFICATION DE CONDUITE COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 4 095.23 €
21532 IWUY - RUE DU 4 SEPTEMBRE - MISE À NIVEAU DE FONTES SUR REGARDS COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 5 704.32 €
21532 BRUYERES ET MONTBERAULT - RUE DE LA PORTE DE REIMS - RANO TPA 3 500.00 €
21532 ITANCOURT - RUES PUITS D'ARGENT TPA 8 081.05 €
21532 MONS EN LAONNOIS - RUE LEFEBVRE TPA 8 088.20 €
21532 MOY DE L'AISNE - RUE JEAN JAURÈS - RANO TPA 5 933.00 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE RIEUX COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 25 500.00 €
21532 MISE EN CONFORMITE STEP SOLESMES COLAS NORD PICARDIE DESCAMPS 18 000.00 €
21532 BOLLEZEELE-CARREFOUR DE LA POSTE DUBRULLE TP 25 214.00 €
21532 MERVILLE - RUE DIGUE D'ARTOIS - MESURES CONSERVATOIRES POUR MISE EN SÉCURITÉ DUBRULLE FAIGNOT 8 096.45 €
21532 MERVILLE - RUE D'AIRE - LE SART - MESURES CONSERVATOIRES POUR MISE EN SÉCURITÉ DUBRULLE FAIGNOT 6 388.60 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE NIEPPE LEBLEU 16 000.00 €
21532 AVELIN - ASST DU HAMEAU DE PREZ - RÉNOVATION DE 200M DE RÉSEAU DIAM.200 MM DUBRULLE FAIGNOT 30 408.89 €
21532 ROOST WARENDIN - RD 8 - CONVENTION CG 5 DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 22 320.00 €
21532 AVELIN - ASST DU HAMEAU DE PREZ - RABATTEMENT DE NAPPE ERF COUDEKERQUE BRANCHE 3 393.87 €
21532 RANO CONSEIL GENERAL DU NORD - CENTRE DE PECQUENCOURT NORD DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 2 473.38 €
21532 AVELIN - ASST DU HAMEAU DE PREZ DUBRULLE FAIGNOT 35 000.00 €
21532 CYSOING - AMÉNAGEMENT RUES DELORY ET RUELLE CHUFFART SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 13 005.97 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE FLINES-LEZ-RACHES SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 25 000.00 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ORCHIES SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 31 500.00 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE PECQUENCOURT SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 3 000.00 €
21532 RANO CONSEIL GENERAL DU NORD - CENTRE DE LA GORGUE - MOIS D'AOUT 2011 DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 10 000.00 €
21532 BREBIERE - RUE DE LA BARRIÈRE - REMPLACEMENT CONDUITE EU HYDRAM 8 500.00 €
21532 MILLONFOSSE - RUE DU MAI 1945 - CONDUITE EP POUR BRT GDF HYDRAM 4 000.00 €
21532 PALLUEL - RUE D'ARLEUX AU NIVEAU DU DÉVERSOIR D'ORAGE - DOUBLEMENT CONDUITE EPHYDRAM 2 238.68 €
21532 AUTOSURVEILLANCE AGGLOMERATION DE ROSULT HYDRAM 7 50.00 €
21532 BRUILLE ST AMAND - CARREFOUR RUES DES ECOLES ET DOCTEUR ROUX - MODIF RÉSEAU EUHYDRAM 7 000.00 €
21532 SAINT AMAND LES EAUX - RÉSIDENCE LAMBERT - RANO CHAUSSÉE + TROTTOIR ETV LEPINOY 3 424.02 €
21532 WALLERS - PLACE ROGER SALENGRO - RUE DE BELLAING HYDRAM 10 000.00 €
Noréade Assainissement - Compte Administratif 2011 Page 3-5
DETAIL DES RESTES A REALISER
DEPENSES ENGAGEES TITRES RESTANT A
ARTICLE LIBELLE FOURNISSEUR
NON MANDATEES EMETTRE
TOTA2L1 D53E2 LAAU STEOCSUTRIOVENI LDLEA NFCOEN ACGTGILOONMNEERMATEINOTN DE WALLERS HYDRAM 23 000.00 €
21532 MARESCHES - SE RÉNOVATION DE L'ÉXUTOIRE DELCROIX TP 10 000.00 €
21532 QUIEVRECHAIN - RUES DU QUESNOY ET MERMOZ - MISE À NIVEAU TAMPONS RV DELCROIX TP 5 195.69 €
21532 BETTIGNIES RUE DE LA CURE MODIFICATION OUVRAGES ASSAINISSEMENT SOGEA NORD HYDRAULIQUE AGENCE COCA NORD 4 000.00 €
21532 BAZUEL RUELLE FLAVIE RENOVATION RESEAU EIFFAGE TP NORD SOGEA NORD DE BARBA 18 000.00 €
21532 LE QUESNOY - LOTISSEMENT DU DOMAINE DES ÉTANGS D'AULNOY EIFFAGE TP NORD SOGEA NORD DE BARBA 37 115.48 €
21532 LE QUESNOY - ROUTE DE LORGNIES EIFFAGE TP NORD SOGEA NORD DE BARBA 13 660.80 €
21532 RAIMBEAUCOURT - AMÉNAGEMENT DE LA RD8 PAR LE CONSEIL GENERAL DU NORD DEPARTEMENT DU NORD CONSEIL GENERAL 12 541.80 €
21532 NOYELLES SOUS BELLONNE - RUE DU CIMETIÈRE - AMÉNAGEMENT D'UN EXUTOIRE PLUVIALHYDRAM 5 000.00 €
Installations, matériel et outillage techniques à caractère spécifique : réseaux
21532 681 000.00 € - €
d'assainissement
2182 AJOUT AMÉNAGEMENT BG 057 MK AMS NORD 6 00.00 €
2182 TAXE ET CARTE GRISE CITROEN LILLE METROPOLE 8 70.00 €
2182 ACHAT KANGOO BEAUVOIS REF 11R13 SNAT STE NOUVELLE AUTO TOURCOING (RENAULT) 11 000.00 €
2182 AMÉNAGEMENT KANGOO BEAUVOIS REF 11R13 AMS NORD 4 000.00 €
2182 AMÉNAGEMENT JUMPER STEP CASSEL REF 11C18 AMS NORD 5 000.00 €
2182 AMÉNAGEMENT 2 JUMPER STEP CASSEL REF 11 JOUANNET 11 000.00 €
2182 TAXE ET CARTE GRISE CITROEN LILLE METROPOLE 5 30.00 €
2182 Autres immobilisations corporelles : Matériel de transport 33 000.00 € - €
2183 W_DSI AUTOSURVEILLANCE RESEAUX ASSAINISSEMENT SIGT 1 800.00 €
2183 W_DSI LOGICIEL CLOTERRE MICASYS 8 50.00 €
2183 W_DSIIM ACHAT MATÉRIELS INFORMATIQUES BECHTLE DIRECT SARL 1 290.00 €
2183 W_DSI ACHAT MATÉRIELS INFORMATIQUES UGAP 17 060.00 €
2183 Autres immobilisations corporelles : Matériel de bureau et matériel informatique 21 000.00 € - €
Noréade Assainissement - Compte Administratif 2011 Page 3-6