recueil-r75-2016-044-recueil-des-actes-administratifs-special 05.08.16pdf PDF

188 Pages·2016·11.6 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R75-2016-044
AQUITAINE-LIMOUS
IN-POITOU-CHAREN
TES
PUBLIÉ LE 5 AOÛT 2016
1
Sommaire
Agence Régionale de Santé
R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie :(cid:13)(cid:10)EURL
Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204 (4
pages) Page 6
R75-2016-08-05-004 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : Pharmacie
BOLIK à Mirambeau (17150) 28C-6e-20160805090110 (4 pages) Page 11
R75-2016-08-05-003 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : SELARL
Pharmacie Rive Droite à Saintes (cid:13)(cid:10)28C-6e-20160805090030 (4 pages) Page 16
R75-2016-08-05-002 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie SARL
Pharmacie de Saint Fort : 28C-6e-20160805085855 (4 pages) Page 21
R75-2016-08-05-001 - Autorisation de Transfert officine Puilboreau arrêté 510 -
28C-6e-20160805085814 (4 pages) Page 26
ARS ALPC
R75-2016-08-04-002 - Arrêté annulant la licence d'une officine de pharmacie au sein de la
commune de TONNEINS, 47400 (Pharmacie CATTELET) (2 pages) Page 31
R75-2016-08-04-003 - Arrêté annulant la licence d'une officine de pharmacie au sein de la
commune de TONNEINS, 47400 (Pharmacie JONQUET) (2 pages) Page 34
R75-2016-07-28-003 - Arrêté autorisant la création d'un site internet de commerce
électronique de médicaments d'une officine de pharmacie (SELARL Pharmacie de la Porte
du Pin, 47000 Agen) (2 pages) Page 37
R75-2016-08-02-007 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de
la commune de LE BUISSON DE CADOUIN (24480) (3 pages) Page 40
R75-2016-07-26-004 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de
la commune de Pugnac (33710) (3 pages) Page 44
R75-2016-07-26-006 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de
la commune de Villeneuve sur Lot (47300) (3 pages) Page 48
R75-2016-07-29-002 - arrêté PAPRAPS ALPC 29-07-16 (2 pages) Page 52
R75-2016-08-02-003 - Autorisation d'exercer l'activité de soins de suite et de réadaptation
non spécialisés à orientation nutrition en hospitalisation de jour par transformation de lits
de médecine délivrée au Centre Hospitalier de Penne d'Agenais (47) (4 pages) Page 55
R75-2016-08-02-005 - Autorisation d'exercer l'activité de soins de suite et de réadaptation
spécialisés dans la prise en charge des affections cardiovasculaires en hospitalisation à
temps partiel de jour délivrée à la SAS Hôpital Privé Saint Martin (33) (4 pages) Page 60
R75-2016-08-02-002 - Dec 2016 55 du 02 08 2016 SSR CH AGEN (4 pages) Page 65
R75-2016-08-02-004 - Dec 2016 59 du 02 08 2016 SSR CH SUD GIRONDE (4 pages) Page 70
R75-2016-08-02-001 - Dec 2016 66 du 2 08 2016 fermeture antenne dax (2 pages) Page 75
R75-2016-07-26-002 - Décision autorisant un médecin à assurer la gestion d'un stock de
médicaments dans un CSAPA (Dr NAMMATHAO - CSAPA 47) (3 pages) Page 78
2
R75-2016-07-29-003 - Décision en date du 29 juillet 2016 - portant autorisation
d'installation d'un appareil d'imagerie par résonnance magnétique nécléaire d'une puissance
de 1,5 Tesla dans les locaux du Centre Hospitalier Groupe Hospitalier de la
Rochelle-Ré-Aunis, au GCS "GRIO" (3 pages) Page 82
R75-2016-07-26-007 - Décision n° 2016-29 du 26 juillet 2016 portant refus de
renouvellement de l'autorisation d'exercer l'activité de soins de chirurgie en hospitalisation
complète sur le site de la Clinique Saint Vincent de Paul à Dax délivrée à la SA Clinique
Saint-Vincent-de-Paul à Dax (40) (4 pages) Page 86
R75-2016-07-28-004 - Décision n° 2016-69 DU 28 juillet 2016 - Approbation de la
convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) "Groupement
Rochelais d'Imagerie Oncologique" (3 pages) Page 91
R75-2016-07-25-004 - Décision portant autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à
usage médical (SAS ALIZE SANTE, 33270 Floirac) (3 pages) Page 95
R75-2016-08-04-004 - Décision portant modification de la décision en date du 24 juin
2016 autorisant la création d'une pharmacie à usage intérieur unique au CHU de Bordeaux
(33000) (2 pages) Page 99
R75-2016-08-02-006 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
suite et de réadaptation spécialisés dans la prise en charge des affections des systèmes
digestif, métabolique et endocrinien en hospitalisation complète et en hospitalisation
partielle au sein du CSSR les Lauriers à Lormont délivrée à l'UGECAM Aquitaine (33) (3
pages) Page 102
ARS AQUITAINE LIMOUSIN POITOU CHARENTE
R75-2016-08-01-002 - Délégation signature ARS ALPC 01-08-16 (18 pages) Page 106
DIRECCTE ALPC sites de Limoges
R75-2016-08-04-001 - 2016 08 04 Arrêté subdélégation signature compétence générale reg
(6 pages) Page 125
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2016-07-11-001 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 11 Juillet 2016, concernant M. Hugues DOUMAZANE
(19)(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 132
R75-2016-03-15-003 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 15 Mars 2016, concernant l'EARL DE
LA POTERIE (16)(cid:13)(cid:10)(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 134
R75-2016-03-15-002 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 15 Mars 2016, concernant l'EARL de la
POTERIE (16) (1 page) Page 136
R75-2016-03-15-001 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 15 Mars 2016, concernant Madame
Luisa DUFOURNAUD (1 page) Page 138
R75-2016-03-01-003 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 1er mars 2016 concernant l'EARL DU
PETIT MAINE (16) (1 page) Page 140
3
R75-2016-03-01-002 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 1er mars 2016, concernant l'EARL DE
CHEZ DAUDET(16)(cid:13)(cid:10)(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 142
R75-2016-03-01-004 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 1er Mars 2016, concernant l'EARL
POUZY (16)(cid:13)(cid:10)(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 144
R75-2016-03-01-001 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 1er Mars 2016, concernant Monsieur
Tom CHARRIER (16) (1 page) Page 146
R75-2014-03-22-001 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 22 Mars 2016, concernant Monsieur
BLUTEAU Mathieu (16) (1 page) Page 148
R75-2012-03-24-001 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 24 Mars 2016 concernant M. Charles
BOUTANT (16) (1 page) Page 150
R75-2016-03-24-002 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 24 Mars 2016, concernant l'EARL
PERRAFICHO(16)(cid:13)(cid:10)(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 152
R75-2016-03-30-001 - Contrôle des structures : accusé de réception d'un dossier complet
de demande d'autorisation d'exploiter, en date du 30 Mars 2016, concernant M. Franck
DAVID( 16) (1 page) Page 154
R75-2016-07-08-009 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 08 Juillet 2016, concernant l'EARL REYNAUD
BEDOUET (23) (2 pages) Page 156
R75-2016-07-08-007 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 08 Juillet 2016, concernant M. BRUNIER Romain (23)
(2 pages) Page 159
R75-2016-07-08-008 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 08 Juillet 2016, concernant M. CHEVALIER Francis
(23) (2 pages) Page 162
R75-2016-07-11-019 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 11 Juillet 2016, concernant l'EARL BOUCHARDON
(23) (2 pages) Page 165
R75-2016-07-11-002 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 11 Juillet 2016, concernant l'EARL de BARDOLLE (19
(1 page) Page 168
R75-2016-06-15-003 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 15 Juin 2016, concernant M. BESSEGE Christian (23)
(2 pages) Page 170
R75-2016-07-18-008 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 18 Juillet 2016, concernant l'EARL de la VILLETELLE
(23) (2 pages) Page 173
4
R75-2016-07-18-007 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 18 Juillet 2016, concernant M. DUPEUX Denis (23) (2
pages) Page 176
R75-2016-07-18-006 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 18 Juillet 2016, concernant M. AUJEAN Alain (23) (2
pages) Page 179
R75-2016-07-22-005 - Contrôle des structures : ARRETE préfectoral accordant
autorisation d'exploiter, en date du 22 Juillet 2016, concernant L'EARL BOUCHARDON
(23) (2 pages) Page 182
DREAL ALPC
R75-2016-06-28-003 - Arrêté portant modification des membres du Comité de Gestion des
Poissons Migrateurs du Bassin de l'Adour (1 page) Page 185
R75-2016-06-28-004 - Arrêté portant modification des membres du Comité de Gestion des
Poissons Migrateurs du Bassin de la Garonne (1 page) Page 187
5
Agence Régionale de Santé
R75-2016-08-05-005
Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie :
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine
(79310) - 28C-6e-20160805090204
Transfert de l’EURL Pharmacie des Hélianthèmes sise 5, rue du Grand Pré à Mazières en Gâtine,
dans de nouveaux locaux sis 34, route du Mémorial à Mazières en Gâtine
Agence Régionale de Santé - R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : 6
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204
Agence Régionale de Santé - R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : 7
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204
Agence Régionale de Santé - R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : 8
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204
Agence Régionale de Santé - R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : 9
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204
Agence Régionale de Santé - R75-2016-08-05-005 - Autorisation de transfert d’une officine de pharmacie : 10
EURL Pharmacie des Hélianthèmes à Mazières en Gâtine (79310) - 28C-6e-20160805090204