recueil des actes administratifs spécial n°r76-2017-047 publié le 24 février 2017 PDF
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-047 PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2017 OCCITANIE 1 Sommaire Préfecture Haute-Garonne R76-2017-02-22-003 - 01-SGAR-Arrêté portant modification composition du CESER (1 page) Page 4 R76-2017-02-20-003 - 01b - ARS - décision fixant la liste des membres pour siéger à la commission de sélectio d'appel à projets Unité d'Enseignement Maternelle AUDE (2 pages) Page 6 R76-2017-02-20-004 - 01c-ARS - Arrêté portant constitution Conseil technique 2017 - IFASI CRF Toulouse (2 pages) Page 9 R76-2017-02-20-005 - 02-ARS - Arrêté portant constitution CT 2017 -IFAS du Gers CT 2017 (2 pages) Page 12 R76-2017-02-20-006 - 03-ARS - Arrêté portant constitution du conseil de discipline 2016 2017 - IFSI du Gers (2 pages) Page 15 R76-2017-02-20-007 - 04-ARS - Arrêté portant constitution du conseil de discipline 2016-2017 -IFSI Cahors (2 pages) Page 18 R76-2017-02-20-008 - 05-ARS - Arrêté portant constituion du Conseil Technique 2017 IFAS Montauban (2 pages) Page 21 R76-2016-12-02-071 - 06-ARS - décision portant désignation des représentants des usagers 2016 -CH Carcassonne (2 pages) Page 24 R76-2016-12-02-072 - 07-ARS - décision portant désignation des représentants des usagers 2016-Institut Claudius Regaud (2 pages) Page 27 R76-2016-12-02-073 - 08-ARS - décision portant désignation des representants des usagers CDU hôpital de Lozère (2 pages) Page 30 R76-2017-02-20-009 - 09-ARS - arrêté modif relatif à la composition Conseil Territorial de santé du lot (3 pages) Page 33 R76-2017-02-21-001 - 10-ARS - arrete relatif à la composition du Conseil Territorial de santé de Tarn et Garonne (6 pages) Page 37 R76-2017-02-21-002 - 11-ARS - arrêté portant changement adresse EHPAD LA BONANCA à Gruissan (3 pages) Page 44 R76-2016-12-26-033 - 12-ARS - arrêté conjoint portant renouvel lement autorisation EHPAD RESIDENCE ST PAUL à Saint Girons, (4 pages) Page 48 R76-2016-12-30-198 - 13-ARS - Arrêté portant extension EHPP à Bagnères de Luchon (3 pages) Page 53 R76-2016-12-26-034 - 14-ARS - Arrêté conjoint portant renouvellement autorisation EHPAD RESIDENCE SERVAT (4 pages) Page 57 R76-2017-01-03-116 - 15-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement autorisationEHPAD LA CHEVALIERE MAZAMET (4 pages) Page 62 R76-2017-01-03-117 - 16-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement autorisation EHPAD LE PARC ALBI (4 pages) Page 67 2 R76-2017-01-03-118 - 17-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement autorisation EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL LACAUNE (4 pages) Page 72 R76-2017-01-03-119 - 18-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement autorisation EHPAD LES ARCADES DOURGNE (4 pages) Page 77 R76-2017-01-03-120 - 19-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD LE PRE FLEURI SERVIES (4 pages) Page 82 R76-2017-01-03-121 - 20-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD RESIDENCE DU MAILHOL LACROUZETTE (4 pages) Page 87 R76-2017-01-03-122 - 21-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD LES TERRASSES DU TARN L HERMITAGE RABASTENS (4 pages) Page 92 R76-2017-01-03-123 - 22-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD DEPARTEMENTAL ST PIERRE DE TRIVISY (4 pages) Page 97 R76-2017-01-03-124 - 23-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD LA RENAUDIE ALBI (4 pages) Page 102 R76-2017-01-03-125 - 24-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation EHPAD SAINT AGNES MONTREDON LABESSONNIE (4 pages) Page 107 R76-2016-12-26-036 - 25-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement RESIDENCE AUTONOME à SOUAL- (6 pages) Page 112 R76-2016-12-26-035 - 25-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation RESIDENCE AUTONOME à SOUAL- (6 pages) Page 119 3 Préfecture Haute-Garonne R76-2017-02-22-003 01-SGAR-Arrêté portant modification composition du CESER 01-SGAR-Arrêté portant modification composition du conseil économique, social et environnemental régional. - signé par M. le préfet de la région Occitanie - Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-22-003 - 01-SGAR-Arrêté portant modification composition du CESER 4 Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-22-003 - 01-SGAR-Arrêté portant modification composition du CESER 5 Préfecture Haute-Garonne R76-2017-02-20-003 01b - ARS - décision fixant la liste des membres pour siéger à la commission de sélectio d'appel à projets Unité d'Enseignement Maternelle AUDE 01-b – décision fixant la liste des membres désignés pour siéger à la commission de sélection d’appel à projets placée auprès de la directrice Générale de l’Agence régionale de santé de LR MP concernant l’appel à projets portant sur la création d’une unité d’Enseignement Maternelle pour jeunes enfants autistes ou présentant des troubls envahssants du développement dans l’AUDE. - signée par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Occitanie - Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-20-003 - 01b - ARS - décision fixant la liste des membres pour siéger à la commission de sélectio d'appel à projets 6 Unité d'Enseignement Maternelle AUDE Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-20-003 - 01b - ARS - décision fixant la liste des membres pour siéger à la commission de sélectio d'appel à projets 7 Unité d'Enseignement Maternelle AUDE Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-20-003 - 01b - ARS - décision fixant la liste des membres pour siéger à la commission de sélectio d'appel à projets 8 Unité d'Enseignement Maternelle AUDE Préfecture Haute-Garonne R76-2017-02-20-004 01c-ARS - Arrêté portant constitution Conseil technique 2017 - IFASI CRF Toulouse 1c - arrêté portant constitution du Conseil technique de l’Institut de Formation des aides-Soignants de la Croix-rouge Française pour l’année scolaire 2017; - signé par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Occitanie - Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-20-004 - 01c-ARS - Arrêté portant constitution Conseil technique 2017 - IFASI CRF Toulouse 9 Préfecture Haute-Garonne - R76-2017-02-20-004 - 01c-ARS - Arrêté portant constitution Conseil technique 2017 - IFASI CRF Toulouse 10
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