recueil des actes administratifs spécial n°r76-2016-233 publié le 20 décembre 2016

102 Pages·2016·12.36 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R76-2016-233
OCCITANIE
PUBLIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2016
1
Sommaire
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-12-06-007 - 01-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments
historiques - College Gambetta à Cahors (Lot) (2 pages) Page 4
R76-2016-12-06-008 - 02-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments
historiques du groupe scolaire de Fontgrande situé à St Benoit de Carmaux (81) (2 pages) Page 7
R76-2016-12-19-001 - 03-DRAAF - arrêté portant reconnaissance de l'association Terre
de PEYRE en GIEEF (2 pages) Page 10
R76-2016-12-13-009 - 04-ARS - arrêté conjoint portant renouvellement de l'autorisation
de l' EHPAD "Les Adrets" à Murat sur Vebre géré par l'Association Les Adrets (4 pages) Page 13
R76-2016-12-16-002 - 05-DIMM - arrêté portant modification règlement l local de la
station de pilotage de - SETE (6 pages) Page 18
R76-2016-12-16-001 - 06-SGAR - arrêté portant création de l'Etablissement public de
coopération culturelle - EPCC l'Astrada (14 pages) Page 25
R76-2016-12-13-010 - 07-ARS - arrêté portant extension CPI Montaury à Nîmes (4 pages) Page 40
R76-2016-09-30-006 - 08-ARS - arrêté portanTextension accueil ado Pierre Borrelly à
FONS SUR LUSSAN (3 pages) Page 45
R76-2016-12-02-008 - 09-ARS - arrêté portant autorisation dispensation oxygene Sté D
Medica (2 pages) Page 49
R76-2016-12-07-005 - 10-ARS - arrêté portant rejet autorisation de création Internet
médicaments MM Guez (3 pages) Page 52
R76-2016-12-07-006 - 11-ARS - arrêté portant rejet autorisation création internet
commerce électronique de médicaments (3 pages) Page 56
R76-2016-12-12-008 - 12-ARS - arrêté portant autorisation de regroupement officines de
pharmacie- Mme Lecrique (3 pages) Page 60
R76-2016-12-13-011 - 13-ARS - arrêté portant constitution du Conseil de Discipline -
IFSI Rodez (2 pages) Page 64
R76-2016-12-13-012 - 14-ARS- arrêté portant constitution du Conseil de Discipline - IFE
CHU Toulouse (2 pages) Page 67
R76-2016-12-13-013 - 15-ARS - arrêté portant constitution du Conseil de Discipline - IFSI
Toulouse + Antenne (2 pages) Page 70
R76-2016-12-13-014 - 16-ARS -arrêté portant fixation forfait alloué en application du
code de la SS (4 pages) Page 73
R76-2016-12-13-015 - 17-ARS - arrêté conjoint renouvellement autorisation EHPAD LES
ADRETS (4 pages) Page 78
R76-2016-11-28-016 - 18-ARS - arrêté fixant recettes FIR - CH Perpignan (4 pages) Page 83
R76-2016-11-29-018 - 19-ARS - arrêté fixant recettes FIR - CH Perpignan (4 pages) Page 88
R76-2016-11-29-019 - 20-ARS - arrêté fixant recettes FIR - CH Thuir (4 pages) Page 93
2
R76-2016-11-28-017 - 21-ARS - arrêté fixant recettes FIR - CH Léon Jean Gregory à
Thuir (4 pages) Page 98
3
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-12-06-007
01-DRAC - arrêté portant inscription au titre des
monuments historiques - College Gambetta à Cahors (Lot)
01- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques de la chapelle et de la salle de
déclamation du collège Gambetta situé à Cahors (Lot) - College Gambetta à Cahors.
- signé par M. le préfet de la région Occitanie -
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-007 - 01-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques - College Gambetta à Cahors (Lot) 4
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-007 - 01-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques - College Gambetta à Cahors (Lot) 5
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-007 - 01-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques - College Gambetta à Cahors (Lot) 6
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-12-06-008
02-DRAC - arrêté portant inscription au titre des
monuments historiques du groupe scolaire de Fontgrande
situé à St Benoit de Carmaux (81)
02- arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du groupe scolaire de
Fontgrande situé à St Benoit de Carmaux (81).
- signé par M. le préfet de la région Occitanie -
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-008 - 02-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du groupe scolaire de Fontgrande 7
situé à St Benoit de Carmaux (81)
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-008 - 02-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du groupe scolaire de Fontgrande 8
situé à St Benoit de Carmaux (81)
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-06-008 - 02-DRAC - arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du groupe scolaire de Fontgrande 9
situé à St Benoit de Carmaux (81)
Préfecture Haute-Garonne
R76-2016-12-19-001
03-DRAAF - arrêté portant reconnaissance de
l'association Terre de PEYRE en GIEEF
03- arrêté portant reconnaissance de l'association syndicale libre de gestion de forêts de la Terre
de PEYRE en qualité de groupement d'intérêté économique et environnemental forestier (GIEEF).
- signé par M. le préfet de la région Occitanie -
Préfecture Haute-Garonne - R76-2016-12-19-001 - 03-DRAAF - arrêté portant reconnaissance de l'association Terre de PEYRE en GIEEF 10