recueil des actes administratifs spécial n°8-2016-065 publié le 11 juillet 2016

92 Pages·2016·21.71 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°8-2016-065
ARDENNES
PUBLIÉ LE 11 JUILLET 2016
1
Sommaire
DDFIP08
8-2016-07-08-006 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et
ressources (3 pages) Page 3
DDT 08
8-2016-07-07-006 - Décision de subdélégation de signature de la déléguée adjointe de la
délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses collaborateurs (4 pages) Page 7
DIRECCTE ACAL
8-2016-07-08-005 - DELEG RUD TRAVAIL (8 pages) Page 12
8-2016-07-08-003 - SUBDEL DRD CP SG COMP GENER (4 pages) Page 21
8-2016-07-08-004 - SUBDEL DRD CP SG ORDO (4 pages) Page 26
8-2016-07-08-001 - SUBDEL RUD COMP GENER (5 pages) Page 31
8-2016-07-08-002 - SUBDEL RUD ORDO (5 pages) Page 37
Préfecture 08
8-2016-07-11-002 - AP délégation de signature agents de la préfecture (8 pages) Page 43
8-2016-07-11-003 - AP délégation de signature Mme la sous-préfète de Sedan (8 pages) Page 52
8-2016-07-11-004 - AP délégation de signature sous-préfet de Vouziers (8 pages) Page 61
8-2016-07-01-002 - AP subdélégation DDSP immobilisation VL (2 pages) Page 70
8-2016-07-01-003 - AP subdélégation DDSP ordonnancement secondaire (1 page) Page 73
8-2016-07-11-001 - Arrêté portant délégation de signature à M. Frédéric CLOWEZ,
secrétaire général de la préfecture des Ardennes (3 pages) Page 75
8-2016-07-07-007 - arrêté subdélégation ONAC 7 juillet 2016 (4 pages) Page 79
8-2016-07-11-005 - PA délégation de signature sous-préfet de Rethel (8 pages) Page 84
2
DDFIP08
8-2016-07-08-006
Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle
pilotage et ressources
DDFIP08 - 8-2016-07-08-006 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources 3
DDFIP08 - 8-2016-07-08-006 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources 4
DDFIP08 - 8-2016-07-08-006 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources 5
DDFIP08 - 8-2016-07-08-006 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources 6
DDT 08
8-2016-07-07-006
Décision de subdélégation de signature de la déléguée
adjointe de la délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses
collaborateurs
DDT 08 - 8-2016-07-07-006 - Décision de subdélégation de signature de la déléguée adjointe de la délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses collaborateurs 7
DDT 08 - 8-2016-07-07-006 - Décision de subdélégation de signature de la déléguée adjointe de la délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses collaborateurs 8
DDT 08 - 8-2016-07-07-006 - Décision de subdélégation de signature de la déléguée adjointe de la délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses collaborateurs 9
DDT 08 - 8-2016-07-07-006 - Décision de subdélégation de signature de la déléguée adjointe de la délégation locale de l'Anah à plusieurs de ses collaborateurs 10