recueil des actes administratifs spécial n°63-2017-040 publié le 26 avril 2017

155 Pages·2017·18.6 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2017-040
PUBLIÉ LE 26 AVRIL 2017
PUY-DE-DÔME
1
Sommaire
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme
63-2017-04-18-001 - Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral n°15-00482 du 17
juin 2015 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
(3 pages) Page 4
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme
63-2017-04-21-001 - Arrêté modificatif n° DDPP-STPRR-2017-08 avenant 2017-01 (11
pages) Page 8
63-2017-04-24-002 - ARRETE N°17-00631 du 24 avril 2017 portant règlement intérieur
de la commission d'arrondissement pour la sécurité contre les risques d'incendie et de
panique dans les ERP de Clermont-Ferrand (5 pages) Page 20
63-2017-04-24-003 - ARRETE N°17-00632 du 24 avril 2017 relatif à la présidence des
commissions d'arrondissement pour la sécurité dans le département du Puy-de-Dôme (2
pages) Page 26
63-2017-04-25-003 - ARRETE N°2017-20 du 25 avril 2017 portant composition du jury
PAE FPSC du 04 mai 2017 (2 pages) Page 29
63-2017-04-24-004 - Arrêté temporaire DDPP-STPRR-2017-07 A89 EST 24 avril-05 mai
(3 pages) Page 32
63_DDT_Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme
63-2017-04-18-002 - Arrêté du 18 avril 2017 _ N°17.00598 (5 pages) Page 36
63-2017-04-20-016 - DP 2017/RF/02 portant application du régime forestier de parcelles
de terrain appartenant aux sections de Cognord et du Moulin Clos, Chez le Duc Chopine
Jambeau, Ramay, Ravailloux commune de Thiers (2 pages) Page 42
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2017-04-10-005 - AP de modification des statuts du SMPNRLF du 10 04 17 (2 pages) Page 45
63-2017-04-20-011 - AP Issoire - La Poste PDC - vidéoprotection (4 pages) Page 48
63-2017-04-20-012 - AP Issoire - PICARD - vidéoprotection (4 pages) Page 53
63-2017-04-20-013 - AP La Bourboule - CEPAL - vidéoprotection (4 pages) Page 58
63-2017-04-20-006 - AP La Monnerie le Montel - Carrefour Market - vidéoprotection (4
pages) Page 63
63-2017-04-20-005 - AP Le Cendre caméra individuelle PM (2 pages) Page 68
63-2017-04-20-003 - AP N°17-00601-du 20 avril 2017 portant modification des statuts du
Pôle d'Equilibre territorial et rural (PETR) (2 pages) Page 71
63-2017-04-20-007 - AP Olliergues - CEPAL - vidéoprotection (4 pages) Page 74
63-2017-04-20-008 - AP Pont du Château - CEPAL - vidéoprotection (4 pages) Page 79
63-2017-04-20-009 - AP Saint Georges de Mons - CEPAL - vidéoprotection (4 pages) Page 84
63-2017-04-20-010 - AP Tallende - Intermarché - vidéoprotection (4 pages) Page 89
63-2017-04-20-015 - arrêté n°17-00621 fixant les prescriptions résultant de l'étude de
dangers du barrage de La Bourboule et portant prescriptions complémentaires concernant
les règles de sûreté des ouvrages hydrauliques sur les communes de La Bourboule et de
Saint-Sauves (4 pages) Page 94
2
63-2017-04-20-017 - arrêté n°17-00622 portant modification de la composition de la
commission locale de l'eau ( CLE)du schema d'aménagement et de gestion des eaux (
SAGE) de la Sioule (4 pages) Page 99
63-2017-04-20-014 - arrêté n°17-00624 portant autorisation au titre de l'article L214-3 du
code de l'environnement de travaux d'aménagement de dispositifs de franchissement
piscicole sur l'A89 sur les communes des Martres d'Artière et de Beauregard-L'Evêque (10
pages) Page 104
63-2017-04-21-002 - arrêté n°17-00625 portant modification de la composition de la
commission locale de l'eau ( CLE ) du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux
(SAGE) SAGE de l'Allier Aval (4 pages) Page 115
63-2017-04-21-003 - arrêté n°17-00626 portant modification de la composition de la
commission locale de l'eau (CLE) du schema d'aménagement et de gestion des eaux
(SAGE) de la Dore (4 pages) Page 120
63-2017-04-25-001 - Arrêté n°SPA-2017-16 autorisant le Président de l'association Courir
en Livradois-Forez à organiser une manifestation sportive intitulée "10e édition
AMBERTRAIL" le samedi 27 mai 2017 sur les territoires des communes de Ambert,
St-Martin-des-Olmes, Grandrif, St-Anthème et Valcivières (7 pages) Page 125
63-2017-04-25-002 - Arrêté portant actualisation de la composition de la Commission
Départementale de Réforme des agents de la Fonction publique territoriale du
Puy-de-Dôme (6 pages) Page 133
63-2017-04-07-004 - Travaux préparatoires à la constitution des jurys d'assises 2018 (6
pages) Page 140
63_UDDIRECCTE_Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Puy-de-Dôme
63-2017-04-20-001 - DEBAILLEUX RENE RECEPISSE MODIF (2 pages) Page 147
63-2017-04-20-002 - REJET DECLARATION ROSE JESSICA (2 pages) Page 150
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d?Auvergne-Rhône-Alpes
63-2017-04-24-001 - arrêté préfectoral modificatif (2 pages) Page 153
3
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion
Sociale du Puy-de-Dôme
63-2017-04-18-001
Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral
n°15-00482 du 17 juin 2015 portant composition de la
ArrêtCé no°1m7-0m05i9s7s mioodnifi adnte l' aMrrêtéé dpriéafetcitoornal n(°D15-A00L48O2 d)u 1d7u ju iPn 2u0y15- pdoert-anDt côommpoesition
de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-18-001 - Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral 4
n°15-00482 du 17 juin 2015 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-18-001 - Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral 5
n°15-00482 du 17 juin 2015 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-18-001 - Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral 6
n°15-00482 du 17 juin 2015 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
63_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-18-001 - Arrêté n°17-00597 modifiant l'arrêté préfectoral 7
n°15-00482 du 17 juin 2015 portant composition de la Commission de Médiation (DALO) du Puy-de-Dôme
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des
Populations du Puy-de-Dôme
63-2017-04-21-001
Arrêté modificatif n° DDPP-STPRR-2017-08 avenant
2017-01
Avenant (modification de dates) à l'arrêté DDPP STPRR 2017-01 qui réglemente la circulation
entre le 16 janvier et le 28 juillet 2017.
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-21-001 - Arrêté modificatif n° DDPP-STPRR-2017-08 8
avenant 2017-01
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-21-001 - Arrêté modificatif n° DDPP-STPRR-2017-08 9
avenant 2017-01
63_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations du Puy-de-Dôme - 63-2017-04-21-001 - Arrêté modificatif n° DDPP-STPRR-2017-08 10
avenant 2017-01