recueil des actes administratifs spécial n°46-2017-037 publié le 21 juillet 2017

120 Pages·2017·10.38 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2017-037
PUBLIÉ LE 21 JUILLET 2017
LOT
1
Sommaire
Préfecture Lot
46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière
domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du Lot (plan d'eau de Cajarc), un
entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France. (4
pages) Page 3
46-2017-06-05-002 - Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant
l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective du
sous-bassin de la Dordogne (91 pages) Page 8
46-2017-07-13-004 - Arrêté inter-préfectoral E-2017-188 en date du 13 juillet 2017
portant restriction de la navigation sur la rivière LOT (Plan d'eau de CAJARC), dans les
départements de l'AVEYRON et du LOT, sur les communes de SALVAGNAC-CAJARC
et de CAJARC et autorisation d'occuper le domaine public fluvial dans le cadre d'un
concours de pêche au coup "Tout mode de pêche" (4 pages) Page 100
46-2017-07-20-002 - Arrêté portant subdélégation de signature du Directeur régional de
l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement aux agents de la DREAL Occitanie
département du Lot (4 pages) Page 105
46-2017-07-05-002 - Arrêté SPF 2017-009 portant modification des statuts du Pôle
d'Équilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) " Figeac-Quercy-Vallée de la Dordogne" (10
pages) Page 110
2
Préfecture Lot
46-2017-07-20-001
Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la
rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron
et du Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de
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départements de l'Aveyron et du Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans
de France.
le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot - 46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du 3
Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot - 46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du 4
Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot - 46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du 5
Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot - 46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du 6
Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot - 46-2017-07-20-001 - Arrêté E-2017-191 portant autorisation d'organiser sur la rivière domaniale Lot dans les départements de l'Aveyron et du 7
Lot (plan d'eau de Cajarc), un entrainement de wakeboard dans le cadre d'un stage préparatoire de l'équipe de France.
Préfecture Lot
46-2017-06-05-002
Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant
l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme
unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne
Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant l'homologation du plan annuel de
répartition à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne
Préfecture Lot - 46-2017-06-05-002 - Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique 8
de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne
Préfecture Lot - 46-2017-06-05-002 - Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique 9
de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne
Préfecture Lot - 46-2017-06-05-002 - Arrêté Inter préfectoral DDT/ SEER 2017-12 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique 10
de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne