recueil des actes administratifs spécial n°12-2016-083 publié le 24 novembre 2016

139 Pages·2016·4.51 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2016-083
AVEYRON
PUBLIÉ LE 24 NOVEMBRE 2016
1
Sommaire
Préfecture Aveyron
12-2016-11-17-002 - Agrément pour une unité d'enseignement de sécurité civile - Comité
départemental de l'Union Française des Oeuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)
Aveyron (2 pages) Page 4
12-2016-11-14-004 - Approbation de la révision N° 2 de la carte communale de
SAINT-AMANS-DES-COTS (2 pages) Page 7
12-2016-11-23-002 - arrêté fusion secteur 8 daté (10 pages) Page 10
12-2016-11-21-001 - Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général du
Programme Pluriannuel de Gestion (PPG) des cours d'eau du bassin versant du Rance pour
la période 2017-2021 (4 pages) Page 21
12-2016-11-21-003 - Arrêté n° 20161121-03. Attribution de l'habilitation des
identificateurs d'équidés à Mme Aurélie FRASELLE (2 pages) Page 26
12-2016-11-22-002 - Arrêté n° 327-01. Course pédestre dénommée "Le cross du Plô de
Montbanast" organisée le 27 novembre 2016, au départ de la commune de
Sévérac-le-Château, par l'association "Centre Culturel et Sportif Sévéragais" (4 pages) Page 29
12-2016-11-24-007 - Arrêté préfectoral complémentaire portant mise en place des
garanties (cid:9)(cid:9) financières d’un parc éolien situé sur la commune de TAURIAC DE (cid:9) (cid:9)
CAMARES (12360)(cid:13)(cid:10)SAS TAURIAC ENERGIE(cid:13)(cid:10)Site : Roustans II (4 pages) Page 34
12-2016-11-24-008 - Arrêté préfectoral complémentaire portant mise en place des
garanties financières (cid:13)(cid:10)d’un parc éolien situé sur la commune de SAINT BEAUZELY
(cid:13)(cid:10)CENTRALE EOLIENNE LE RAJAL(cid:13)(cid:10)Site : Le Rajal (4 pages) Page 39
12-2016-11-24-006 - Arrêté préfectoral complémentaire portant mise en place des
garanties financières d’un parc éolien situé sur la commune de PEUX ET
COUFFOULEUX (12360) - SARL FERME EOLIENNE BOIS DE MERDELOU –
GROUPE VALECO(cid:13)(cid:10)(cid:9) Site : Bois de Merdelou (4 pages) Page 44
12-2016-11-09-006 - Attribution du diplôme d'Honneur de Porte-drapeau des associations
d'anciens combattants et victimes de guerre (2 pages) Page 49
12-2016-10-21-014 - Carte de stationnement pour personnes handicapées : M. Richard,
Louis, Henri, Francis SUDRE (2 pages) Page 52
12-2016-11-22-001 - Défrichement de 0,3250 ha par l'EARL Boissonnade La Rozière sur
la commune de Saint-Come d'Olt (4 pages) Page 55
12-2016-11-21-004 - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES
COLLECTIVITES LOCALES (2 pages) Page 60
12-2016-11-23-005 - Modification des statuts de la communauté de communes du Pays de
Salars (9 pages) Page 63
12-2016-11-23-004 - Modification des statuts de la communauté de communes du Pays
Rignacois (5 pages) Page 73
2
12-2016-11-21-002 - Modification des statuts du SMICTOM de la région d'Espalion (8
pages) Page 79
12-2016-11-18-002 - Occupation temporaire du domaine public fluvial par un embarcadère
(4 pages) Page 88
12-2016-11-24-001 - portant création du syndicat mixte "EPAGE Aveyron amont, syndicat
mixte du bassin versant Aveyron amont (SMBV2A)". (17 pages) Page 93
12-2016-11-24-002 - portant dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement
hydraulique de la Haute Vallée de l'Aveyron (2 pages) Page 111
12-2016-11-24-003 - portant dissolution du syndicat mixte d'Aménagement des Vallées de
l'Aveyron et de l'Alzou (3 pages) Page 114
12-2016-11-23-003 - Portant fusion des communautés de communes du canton de Laissac,
Pays d'Olt et d'Aubrac, Lot et Serre avec extension à la commune nouvelle de Sévérac
d'Aveyron (9 pages) Page 118
12-2016-11-24-005 - portant mise en demeure de régulariser la situation administrative et
de respecter des prescriptions réglementaires, pris à l’encontre de la société ROUQUETTE
TRAVAUX (cid:13)(cid:10)PUBLICS en tant qu’exploitant d’une installation de stockage de déchets
inertes implantée sur la commune de DECAZEVILLE (3 pages) Page 128
12-2016-11-10-002 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne :
Madame GINESTET Catherine(cid:13)(cid:10) 36 rue de la Fraternité (cid:13)(cid:10) 12100 MILLAU (cid:9) (2 pages) Page 132
12-2016-11-24-004 - RN 2088. Intervention sur structure provisoire. Alternat avec sens
prioritaire le vendredi 25 novembre 2016 (4 pages) Page 135
3
Préfecture Aveyron
12-2016-11-17-002
Agrément pour une unité d'enseignement de sécurité civile
- Comité départemental de l'Union Française des Oeuvres
Laïques d'Education Physique (UFOLEP) Aveyron
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-17-002 - Agrément pour une unité d'enseignement de sécurité civile - Comité départemental de l'Union Française des Oeuvres 4
Laïques d'Education Physique (UFOLEP) Aveyron
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-17-002 - Agrément pour une unité d'enseignement de sécurité civile - Comité départemental de l'Union Française des Oeuvres 5
Laïques d'Education Physique (UFOLEP) Aveyron
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-17-002 - Agrément pour une unité d'enseignement de sécurité civile - Comité départemental de l'Union Française des Oeuvres 6
Laïques d'Education Physique (UFOLEP) Aveyron
Préfecture Aveyron
12-2016-11-14-004
Approbation de la révision N° 2 de la carte communale de
SAINT-AMANS-DES-COTS
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-14-004 - Approbation de la révision N° 2 de la carte communale de SAINT-AMANS-DES-COTS 7
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-14-004 - Approbation de la révision N° 2 de la carte communale de SAINT-AMANS-DES-COTS 8
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-14-004 - Approbation de la révision N° 2 de la carte communale de SAINT-AMANS-DES-COTS 9
Préfecture Aveyron
12-2016-11-23-002
arrêté fusion secteur 8 daté
fusion des communautés de communes du canton de Najac, du Villefranchois et Villeneuvois
Diège et Lot
Préfecture Aveyron - 12-2016-11-23-002 - arrêté fusion secteur 8 daté 10