recueil des actes administratifs n°40-2017-057 publié le 9 mai 2017

89 Pages·2017·4.23 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°40-2017-057
PUBLIÉ LE 9 MAI 2017
LANDES
1
Sommaire
DDFIP
40-2017-04-10-011 - Décision de délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire (2 pages) Page 4
DDTM
40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant
répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche de la mise en action du
protocole DURAFOUR (5 pages) Page 7
40-2017-05-02-007 - Autorisation exploiter-EARL DE BERDOT (2 pages) Page 13
40-2017-05-02-008 - Autorisation exploiter-EARL DE MOUGNOC (2 pages) Page 16
40-2017-05-02-009 - Autorisation exploiter-EARL MASSY (2 pages) Page 19
40-2017-05-02-010 - Autorisation exploiter-GAEC DE GUERET (2 pages) Page 22
DDTM64
40-2017-05-02-004 - arrêté préfectoral du 02/05/2017(cid:13)(cid:10)portant autorisation d'occupation
temporaire du domaine public fluvial(cid:13)(cid:10)commune : Saint-Laurent-de-Gosse(cid:13)(cid:10)pétitionnaire :
M Bevierre Gilles (6 pages) Page 25
40-2017-05-02-003 - arrêté préfectoral du 02/05/2017(cid:13)(cid:10)portant renouvellement
d'occupation temporaire du domaine public fluvial(cid:13)(cid:10)commue :
Saint-Martin-de-Seignanx(cid:13)(cid:10)pétitionnaire : M Guillemin Christophe (6 pages) Page 32
40-2017-05-02-005 - arrêté préfectoral du 02/05/2017 portant(cid:13)(cid:10)autorisation d'occupation
temporaire du(cid:13)(cid:10)domaine public fluvial(cid:13)(cid:10)commune :Saint-Martin-de-Seignanx(cid:13)(cid:10)pétitionnaire
: M Platéro Adrien(cid:13)(cid:10) (6 pages) Page 39
40-2017-05-02-002 - arrêté préfectoral du 02/05/2017 portant(cid:13)(cid:10)autorisation d'occupation
temporaire du domaine public fluvial(cid:13)(cid:10)commune : Saint-Laurent-de Gosse(cid:13)(cid:10)pétitionnaire :
Mme Leroy-Haim Jeannette (6 pages) Page 46
DIRECCTE-UD40
40-2017-04-27-011 - Récépissé déclaration organisme Services à la personne N°
SAP825085566 - CASSOU Delphine (1 page) Page 53
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2017-04-27-012 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture et relâcher
immédiat d'espèces animales protégées - CEN PRA Odonates (4 pages) Page 55
40-2017-04-27-013 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture et relâcher
immédiat d'espèces animales protégées - CPIE Seignanx et Adour (6 pages) Page 60
DREAL-UT40
40-2017-04-28-004 - Arrêté DAECL/2017-248 complémentaire relatif à la reprise des
opérations d'épandage des boues physico-chimiques par la Société DRT à
Vielle-Saint-Girons (4 pages) Page 67
40-2017-04-28-005 - Arrêté DAECL/N°2017-251 complémentaire portant sur la protection
de la ressource en eau et à la prévention de la pollution aqueuse de la Société
CHEMVIRON FRANCE à PARENTIS-EN-BORN (10 pages) Page 72
2
Préfecture des Landes
40-2017-05-02-001 - Arrêté DAECL 2017/246 portant nomination d'un comptable public
pour l'ASA foncière d'Urgons (1 page) Page 83
40-2017-04-28-003 - Arrêté DRLP 2017/181 - A63 landes - travaux de réparations de
chaussée et glissières de sécurité au droit du diffuseur 14 Onesse (4 pages) Page 85
3
DDFIP
40-2017-04-10-011
Décision de délégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire
DDFIP - 40-2017-04-10-011 - Décision de délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 4
DDFIP - 40-2017-04-10-011 - Décision de délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 5
DDFIP - 40-2017-04-10-011 - Décision de délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire 6
DDTM
40-2017-04-27-010
Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017
portant répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et
7ème tranche de la mise en action du protocole
DURAFOUR
DDTM - 40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche 7
de la mise en action du protocole DURAFOUR
DDTM - 40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche 8
de la mise en action du protocole DURAFOUR
DDTM - 40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche 9
de la mise en action du protocole DURAFOUR
DDTM - 40-2017-04-27-010 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SG-2017-65 du 27 avril 2017 portant répartition de l'enveloppe NBI au titre des 6 et 7ème tranche 10
de la mise en action du protocole DURAFOUR