recueil des actes administratifs n°26-2018-057 publié le 11 juin 2018

125 Pages·2017·5.71 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°26-2018-057
PUBLIÉ LE 11 JUIN 2018
DRÔME
1
Sommaire
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme
26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de
surendettement (4 pages) Page 4
26-2018-06-08-004 - Arrêté relatif au comité technique de la DDCS de la Drôme(cid:13)(cid:10) (2
pages) Page 9
26_DDPP_Direction Départementale de la Protection des Populations de la Drôme
26-2018-06-06-006 - AP relatif au comité technique de la DDPP 26 (2 pages) Page 12
26-2018-06-06-007 - arrêté préfectoral portant organisation de la DDPP (4 pages) Page 15
26_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Drôme
26-2018-06-04-004 - AP modifiant la composition de la Commission Locale de l’Eau du
bassin de la Drôme (2 pages) Page 20
26-2018-06-06-003 - AP portant sur la modification du radier du pont de la RN7
supportant la RN7 et la réalisation d'une passe à poissons sur la commune de Livron sur
Drôme (7 pages) Page 23
26-2018-06-06-001 - AP potant restriction provisoire de certains usages de l'eau dans le
département de la Drôme (6 pages) Page 31
26-2018-06-01-006 - Arrêté modificatif n°(cid:13)(cid:10)modifiant la composition de la(cid:13)(cid:10)Commission
Départementale de la Préservation des Espaces(cid:13)(cid:10)Naturels agricoles et forestiers de la
Drôme (3 pages) Page 38
26-2018-06-01-007 - Arrêté portant création d’une zone d’aménagement différé
(ZAD)(cid:13)(cid:10)sur le territoire des communes de SAINT-RAMBERT-D’ALBON et
d’ANNEYRON (3 pages) Page 42
26-2018-06-06-002 - Arrêté préfectoral portant à déclaration et relatif au plan d'épandage
des boues issue de la lagune de CREPOL (3 pages) Page 46
26-2018-06-06-004 - Arrêté préfectoral portant à déclaration et relatif au plan d'épandage
des boues issues de la lagune de UPIE (3 pages) Page 50
26-2018-06-04-003 - Arrêté préfectoral portant cessation d'activité de l'établissement
d'enseignement de la conduite "AES école de conduite des Baronnies" (1 page) Page 54
26-2018-06-06-005 - Arrêté préfectoral portant modification de l'agrément de
l'établissement d'enseignement de la conduite "Drive'in 26" (1 page) Page 56
26-2018-06-05-001 - Modification de la composition(cid:13)(cid:10)de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture (2 pages) Page 58
26_Préf_Préfecture de la Drôme
26-2018-06-08-005 - Arrêté déclassement aérodrome Valence-Chabeuil pour le mardi 12
juin 2018 (1 page) Page 61
26-2018-06-04-002 - Arrêté accordant la Médaille d'Honneur Agricole pour la promotion
du 14 juillet 2018 (2 pages) Page 63
2
26-2018-06-04-001 - Arrêté accordant la Médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers pour
la promotion du 14 juillet 2018. (4 pages) Page 66
26-2018-06-08-002 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail pour la promotion
du 14 juillet 2018 (17 pages) Page 71
26-2018-06-08-001 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale pour la promotion du 14 juillet 2018 (6 pages) Page 89
26-2018-06-05-003 - Arrêté portant autorisation de fonctionnement d'un système de
vidéoprotection (2 pages) Page 96
26-2018-06-05-004 - Arrêté portant autorisation de fonctionnement d'un système de
vidéoprotection (2 pages) Page 99
26-2018-06-04-005 - Arrêté portant déclaration d’utilité publique des ouvrages de
prélèvements et de dérivation des eaux, et de l’instauration des périmètres de protection ;
portant autorisation d’utiliser l’eau en vue de la consommation humaine pour la
production(cid:13)(cid:10)et la distribution par un réseau public ; portant déclaration du prélèvement
concernant le captage de Pelleret sis sur la commune de MEVOUILLON (7 pages) Page 102
26_UDDIRECCTE_Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Drôme
26-2018-06-05-005 - Arrêté Bistrot Lyonnais-fermeture temporaire du 05.06.18.doc (2
pages) Page 110
26-2018-06-05-002 - Arrêté dérogation au repos dominical UES REVOL (2 pages) Page 113
26-2018-06-07-001 - Arrêté modificatif d'un arrêté portant composition des membres de la
commission départementale de l'emploi et de l'insertion CODEI et de ses formations
spécialisées CODE et CDIAE (4 pages) Page 116
Direction interdépartementale des routes du Centre-Est
26-2018-05-29-002 - subdelegation drome (4 pages) Page 121
3
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion
Sociale de la Drôme
26-2018-06-08-003
arrêté portant composition de la commission
départementale de surendettement
composition de la commission départementale de surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de 4
surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de 5
surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de 6
surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de 7
surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-003 - arrêté portant composition de la commission départementale de 8
surendettement
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion
Sociale de la Drôme
26-2018-06-08-004
Arrêté relatif au comité technique de la DDCS de la Drôme
Création comité technique de la DDCS de la DROME
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-004 - Arrêté relatif au comité technique de la DDCS de la Drôme(cid:13)(cid:10) 9
26_DDCS_Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Drôme - 26-2018-06-08-004 - Arrêté relatif au comité technique de la DDCS de la Drôme(cid:13)(cid:10) 10