recueil des actes administratifs n°25-2017-025 publié le 2 juin 2017

171 Pages·2017·10.34 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2017-025
PUBLIÉ LE 2 JUIN 2017
PRÉFET DU DOUBS
1
Sommaire
DDFIP du Doubs
25-2017-05-19-009 - Arrêté de clôture des travaux de remaniement du cadastre sur la
commune de PALISE (1 page) Page 4
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté
25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de
signature de M. Jean Ribeil, DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de
l'unité départementale du Doubs (6 pages) Page 6
DIRECCTE UT25
25-2017-05-24-010 - Arrete derogation RD Decathlon Doubs 28 05 2017 (4 pages) Page 13
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du
Doubs
25-2017-05-30-002 - CDJSVA : 8 agréments JEP (2 pages) Page 18
25-2017-05-29-005 - Dérogation BNSSA - PS 25 (2 pages) Page 21
Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
25-2017-06-01-002 - Décision de délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire à M. Olivier DUMONT (1 page) Page 24
Direction Départementale des Territoires du Doubs
25-2017-05-31-005 - ACCA de SAINT VIT - Réserve de chasse (5 pages) Page 26
25-2017-05-31-006 - ACCA de SOYE - Réserve de chasse (5 pages) Page 32
25-2017-05-29-001 - Arrêté de composition CDPENAF (4 pages) Page 38
25-2017-05-24-003 - arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant la boucherie
Alain située 115, rue du Général Leclerc à SELONCOURT (2 pages) Page 43
25-2017-05-24-004 - arrêté préfectoral de dérogation accessibilité(cid:13)(cid:10)concernant le gymnase
Vilquin situé Rue Louis Pergaud à ETUPES (2 pages) Page 46
25-2017-05-31-003 - Arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le cabinet de
psychologie psychothérapie BACHETTI Christina et PETITE Sonia situé 7, rue Arthur
Bourdin à PONTARLIER (2 pages) Page 49
25-2017-05-24-002 - arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le collège
Saint Mainboeuf situé 12, rue de la Citadelle à MONTBELIARD (2 pages) Page 52
25-2017-05-24-006 - arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le commerce
Life Car 25 situé 90, rue du 17 novembre à MANDEURE (2 pages) Page 55
25-2017-05-31-004 - Arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le magasin
"GLAM'S DOUBS" situé 42, rue de la République à PONTARLIER (2 pages) Page 58
25-2017-05-31-002 - Arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le magasin
de tatouages situé 14, rue de la Rochette aux HOPITAUX NEUFS (2 pages) Page 61
25-2017-05-31-001 - Arrêté préfectoral de dérogation accessibilité concernant le restaurant
indien situé 12, rue de l'helvétie à MORTEAU (2 pages) Page 64
2
25-2017-05-24-005 - arrêté préfectoral de dérogation concernant le commerce CLOPINNO
WEB (cigarettes électroniques) situé 2, rue de l'Helvétie à MAICHE (2 pages) Page 67
25-2017-05-30-005 - Arrêté préfectoral portant attribution de subvention dans le cadre du
PDASR 2017 - association AFER (2 pages) Page 70
25-2017-05-24-008 - Arrêté préfectoral portant attribution de subvention dans le cadre du
PDASR 2017 - association ANPAA (2 pages) Page 73
25-2017-05-24-001 - portant prescriptions complémentaires à déclaration, en application
de l'article L214-3 du code de l'environnement, relative au système d’assainissement de
SAONE (11 pages) Page 76
DRAAF Bourgogne Franche-Comté
25-2017-05-30-004 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document
d'aménagement de la forêt communale de CHAUX-NEUVE pour la période 2015-2034
avec application du 2° de l'article L122-7 du Code Forestier. (2 pages) Page 88
25-2017-05-30-003 - Arrêté d'aménagement portant approbation du document
d'aménagement de la forêt communale de MONTPERREUX pour la période 2016-2035
avec application du 2° de l'article L122-7 du Code Forestier. (2 pages) Page 91
Préfecture de la zone de défense et de sécurité Est
25-2017-05-05-006 - 20170505 Arrêté OZO (2 pages) Page 94
25-2017-05-15-013 - 20170515 Arrêté Nomination CTZ GRIMP (2 pages) Page 97
25-2017-05-15-012 - 20170515 Arrêté nomination CTZ RCH BIO (3 pages) Page 100
Préfecture du Doubs
25-2017-05-24-009 - AP Plateforme ULM - Goux les Usiers (3 pages) Page 104
25-2017-05-24-007 - Arrêté "Prix cycliste des Chaprais" (4 pages) Page 108
25-2017-05-29-004 - Arrêté "Trail du Pont Sarrazin" (4 pages) Page 113
25-2017-06-01-004 - Arrêté institution commission de recensement - élections législatives
2017 (3 pages) Page 118
25-2017-05-24-011 - Arrêté modificatif 3 bureaux de vote 2017-2018 (2 pages) Page 122
25-2017-05-29-003 - Arrêté Trail du Mont d'Or - Métabief (5 pages) Page 125
25-2017-05-29-002 - Arrêté Triathlon Vauban à OSSELLE (5 pages) Page 131
25-2017-05-30-001 - Autorisation du moto cross d'Uzelle (4 pages) Page 137
25-2017-06-01-006 - Autorisation du Trial 4X4 d'ONANS (4 pages) Page 142
25-2017-05-23-008 - Manifestation cycliste "7ème grand prix PMA" organisé par le Club
Cycliste d'Etupes le jeudi 25 mai 2017 sur les communes de Etupes, Brognard,
Fesches-le-Châtel, Dambenois, Allenjoie et Dampierre-les-Bois (5 pages) Page 147
25-2017-06-01-003 - Prescriptions spéciales . Travaux de réhabilitation et surveillance de
la qualité des eaux souterraines au droit du secteur dit "quart nord-est" (14 pages) Page 153
25-2017-06-01-001 - Renouvellement du comité consultatif de gestion de la réserve
naturelle nationale du ravin de Valbois (3 pages) Page 168
3
DDFIP du Doubs
25-2017-05-19-009
Arrêté de clôture des travaux de remaniement du cadastre
sur la commune de PALISE
DDFIP du Doubs - 25-2017-05-19-009 - Arrêté de clôture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de PALISE 4
DDFIP du Doubs - 25-2017-05-19-009 - Arrêté de clôture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de PALISE 5
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté
25-2017-06-01-005
Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation
de signature de M. Jean Ribeil, DIRECCTE BFC -
Compétences propres - Responsable de l'unité
départementale du Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de signature de M. Jean Ribeil, 6
DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de l'unité départementale du Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de signature de M. Jean Ribeil, 7
DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de l'unité départementale du Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de signature de M. Jean Ribeil, 8
DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de l'unité départementale du Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de signature de M. Jean Ribeil, 9
DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de l'unité départementale du Doubs
DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - 25-2017-06-01-005 - Arrêté n° 07/2017-03 du 1er juin 2017 portant délégation de signature de M. Jean Ribeil, 10
DIRECCTE BFC - Compétences propres - Responsable de l'unité départementale du Doubs