recueil des actes administratifs de la ville d'avignon

176 Pages·2017·12.46 MB·French

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS

DE LA VILLE D’AVIGNON

MAIRIE JUIN 2018
Hôtel de Ville

84045 AVIGNON

DIFFUSÉ LE : 20 JUILLET 2018

Hôtel de Ville 84045 AVIGNON CEDEX 9 – Tél. [phone] - Fax [phone]
ARRETES GENERAUX

VOIRIE ET DIVERS DU MOIS DE JUIN 2018

Arrêté portant règlementation des horaires de la Fête de la Musique.

Arrêté portant règlementation de l’affichage du Festival OFF 2018.

Arrêtés portant autorisation d’ouverture temporaire d’un établissement recevant du
public pour la période du FESTIVAL 2018 :
 ILOT CHAPITEAUX
 LA SCIERIE
 THEATRE DES HALLES (chapiteau)
 SALLE PLUTARQUE
 BUFFON THEATRE
 COUR D’HONNEUR
 CELESTINS EGLISE
 CHAPELLE DU ROI RENE
 MANUFACTURE PRODUCTION
 MANUFACTURE PATINOIRE
 CHAPELLE DU VERBE INCARNE
 GILGAMESH THEATRE
 ROUGE GORGE
 ESPACE ROSEAU
 THEATRE ESSAION
 GRENIER A SEL
 SALLE CERPA
 CARRE D’HONNEUR
 CHATEAU DE ST CHAMAND
 MUSEE CALVET
 MAISON THEATRE POUR ENFANTS
 GYMNASE ST VINCENT DE PAUL
 CTS ST VINCENT DE PAUL (N°1)
 CTS ST VINCENT DE PAUL (N°2)
 CTS ST VINCENT DE PAUL (N°3)
 MAISON JEAN VILAR
 GYMNASE MISTRAL
 PRESENCE PASTEUR EXTERNAT
 BO THEATRE (NOVOTEL ST ROCH)
 CHAPELLE DE L’ORATOIRE
 ST JOSEPH – COUR
 JARDIN ST JOSEPH
 GYMNASE ST JOSEPH
 CLOITRE DES CELESTINS
 SITE LOUIS PASTEUR (jardins)
 VILLAGE DU OFF
 CAMPUS INTERNATIONAL (GYMNASE UNIVERSITE)
 COLLEGE DE LA SALLE
 GYMNASE AUBANEL
 CLOITRE DES CARMES
 THEATRE LE FORUM
 JARDIN CECCANO
 HOTEL D’EUROPE
 LA CHAPELLE ND DE CONVERSION
 GS ST JEAN (HEBERGEMENT)
 LOCAUX HEBERGEMENT FESTIVAL – GS BOUQUERIE
 LOCAUX HEBERGEMENT FESTIVAL – GS MISTRAL
 ECOLE DU SPECTATEUR – POUZARAQUE
 THEATRE ACTUEL
 ST JOSEPH
 THEATRE DU CHENE NOIR
 NINON THEATRE
 ESPACE ALYA
 GYMNASE PAUL GIERA

Arrêté portant règlementation des squares et espaces verts clôturés de la Ville d’Avignon.

Arrêté portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la Ville d’Avignon (servitude d’utilité
publique PM2).

Arrêté prescrivant la déconsignation de la somme de 103 000 € représentant le montant de
l’acquisition du terrain cadastré CE 97, sis route de Bel Air, Clos des Bastides à Avignon.

Arrêté portant ouverture d’un établissement recevant du public concernant :
 TAKOS KING sis 2 place Pie à Avignon

Arrêté portant fermeture d’un établissement recevant du public concernant :
 SARL CUP sis 1 avenue Monclar à Avignon

Arrêté portant composition de la commission consultative des conventions d’occupation
domaniale.