Recueil d'actes administratifs n°318 PDF
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REPUBLIQUE FRANCAISE - LIBERTE -- EGALITE - FRATERNITE VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er AVRIL 2009 - N° 318 - Le Numéro : 0,85 Euro 1er AVRIL 2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1 SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 MARS 2009 FINANCES, ECONOMIE ET AMENAGEMENT....................................................................................2 - 151- -170 - 173 DEVELOPPEMENT DURABLE........................................................................................................................51 - 155 - 171 SOLIDARITE ET SERVICES A LA POPULATION.......................................................................................70 - 163 - 172 CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL.................................................................................118 - 168 - 173 2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er AVRIL 2009 CONSEIL MUNICIPAL FINANCES, ECONOMIE ET AMENAGEMENT d’une séance budgétaire (adoption du budget primitif, du budget supplémentaire et des décisions modificatives). 09/0109/FEAM Par délibération n°08/0001/EFAG du 1er février 2008, le Conseil Municipal a approuvé les montants des autorisations de programme DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS 2008 pour un montant général de 265 700 000 Euros. En ce début de - DIRECTION DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE mandat, il convient de réaffecter ces autorisations de programmes LA PROGRAMMATION - Réaffectation des suivant le nouveau programme municipal. Le montant général reste autorisations de programme 2008 et approbation inchangé. des autorisations de programme 2009 relatives aux Par ailleurs, le montant de chaque autorisation de programme 2009 opérations individualisées de la Commune. est équivalent à la somme des nouvelles opérations prévues d’être 09-17637-DGSF adoptées sur l’exercice. - o - Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant : Municipal de prendre la délibération ci-après : Par délibération n°97/940/FAG du 19 décembre 1997 la Ville de Marseille a décidé d’adopter la procédure des autorisations de LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE programme et crédit de paiement afin de faciliter la lisibilité financière VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES des comptes, la prise de décision en matière d’investissement et l’amélioration des taux de réalisation. OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS Depuis la réforme de l’instruction budgétaire et comptable M14, effective depuis le 1er janvier 2006, les autorisations de programme DELIBERE sont thématiques et globales. Leurs adoptions et leurs révisions ne ARTICLE 1 Les autorisations de programme 2008 décrites ci- p euvent être dorénavant votées par le Conseil Municipal que lors aprés : Crédits de Autorisations de Crédits de Crédits de Crédits de N° d'AP Libellé AP Paiement Programme Paiement 2009 Paiement 2010 Paiement suivants antérieurs (réalisations cumulées au 01/01/09) AP Economie - Emploi Année 01-2008 14 200 000,00 500 000,00 1 010 000,00 965 000,00 11 725 000,00 2008 03-2008 AP Sécurité Année 2008 58 000 000,00 2 236 098,47 4 925 294,56 7 655 415,16 43 183 191,81 AP Education - Jeunesse Année 05-2008 35 500 000,00 225 429,63 4 520 000,00 5 516 000,00 25 238 570,37 2008 AP Social - Solidarité Année 06-2008 44 000 000,00 316 754,30 1 983 110,72 3 739 438,26 37 960 696,72 2008 07-2008 AP Culture Année 2008 20 000 000,00 543 489,52 1 751 197,12 3 436 510,22 14 268 803,14 08-2008 AP Environnement Année 2008 45 000 000,00 1 207 055,75 1 947 027,90 2 875 909,64 38 970 006,71 09-2008 AP Sports Année 2008 18 000 000,00 1 204 174,04 1 520 000,00 4 024 000,00 11 251 825,96 11-2008 AP Espace public Année 2008 1 000 000,00 20 000,00 980 000,00 12-2008 AP Proximité Année 2008 30 000 000,00 448 303,62 6 673 000,00 13 103 714,47 9 774 981,91 Total général 265 700 000,00 6 681 305,33 24 329 630,30 41 335 987,75 193 353 076,62 sont réaffectées comme suit : Crédits de Autorisations de Crédits de Crédits de Crédits de N° d'AP Libellé d'AP Paiement programme Paiement 2009 Paiement 2010 Paiement suivants antérieurs (réalisations cumulées au 01/01/09) 1A- AP Développement Durable 14 200 000,00 318 032,27 1 864 471,93 1 582 669,96 10 434 825,84 2008 Année 2008 2A- AP Développement Economique 115 000 000,00 2 808 051,41 8 600 000,00 16 079 146,87 87 512 801,72 2008 et Aménagement Année 2008 3A- AP Solidarité Année 2008 61 300 000,00 285 029,87 6 153 110,72 10 293 408,36 44 568 451,05 2008 4A- AP Services à la Population 60 500 000,00 2 466 177,42 6 698 747,65 11 275 376,54 40 059 698,39 2008 Année 2008 5A- AP Culture et Rayonnement 14 700 000,00 804 014,36 1 013 300,00 2 105 386,02 10 777 299,62 2008 International Année 2008 Total Général 265 700 000,00 6 681 305,33 24 329 630,30 41 335 987,75 193 353 076,62 1er AVRIL 2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 3 ARTICLE 2 Sont approuvées les autorisations de programme 2009 décrites ci-après : Autorisations de Crédits de Crédits de paiement Crédits de paiement N° Libellé Programme paiement 2009 2010 exercices suivants AP Développement Durable Année AP 1A-2009 16 500 000,00 6 680 000,00 9 820 000,00 2009 AP Développement Économique et AP 2A-2009 55 000 000,00 1 400 000,00 20 785 000,00 32 815 000,00 Aménagement Année 2009 AP 3A-2009 AP Solidarité Année 2009 53 500 000,00 510 000,00 19 533 000,00 33 457 000,00 AP Services à la Population Année AP 4A-2009 52 000 000,00 225 000,00 9 036 000,00 42 739 000,00 2009 AP Culture et Rayonnement AP 5A-2009 78 000 000,00 954 900,00 20 637 100,00 56 408 000,00 International Année 2009 TOTAL GENERAL 2009 255 000 000,00 3 089 900,00 76 671 100,00 175 239 000,00 Le Maire de Marseille Sénateur des Bouches-du-Rhône Jean-Claude GAUDIN hhh Ces programmes sont, chaque année, élaborés de façon détaillée 09/0110/FEAM par les services en concertation avec les élus concernés et sont DIRECTION GENERALE DES SERVICES FINANCIERS récapitulés dans la liste jointe en annexe. - DIRECTION DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE La somme des engagements pour 2009 qui en résulte est soumise à LA PROGRAMMATION - Approbation des notre approbation selon la répartition indiquée dans le tableau autorisations de programmes relatives aux figurant dans le délibéré. programmes annuels d'investissements 2009 de la Les crédits de paiements correspondants sont proposés au Budget Commune. Primitif 2009 et suivants. 09-17618-DGSF Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil - o - Municipal de prendre la délibération ci-après : Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant : La mise en œuvre de la procédure des autorisations de programme LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE et des crédits de paiements nécessite de délibérer à cette séance, VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES sur les autorisations de programme relatives aux programmes OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS annuels d’investissements pouvant être engagés sur l'année considérée. La plupart des études générales, des acquisitions de matériels ou de DELIBERE mobiliers ainsi que les travaux de conservation du patrimoine bâti ou ARTICLE 1 Sont approuvées les autorisations de programme non bâti, constitue un volume d'interventions courantes, regroupées attribuées en vue de la réalisation des programmes annuels dans ce que l'on appelle usuellement les programmes annuels. d’investissements 2009 indiquées dans le tableau ci-après : Autorisations de Numéro Titre Prévisions de crédits de paiements programme 2009 2010 Programmes annuels relatifs à l'Education et à la Petite Enfance AP109 TOTAL 15 500 000,00 13 293 000,00 2 207 000,00 Programmes annuels relatifs au Social, à la Santé et à la AP209 Jeunesse 2 000 000,00 1 726 070,00 273 930,00 TOTAL Programmes annuels relatifs à la Culture et à la Conservation du AP309 Patrimoine 5 000 000,00 4 185 963,00 814 037,00 TOTAL Programmes annuels relatifs à l'Environnement, à l'Urbanisme, AP409 aux Espaces Verts et aux Cimetières TOTAL 11 000 000,00 10 583 760,45 416 239,55 Programmes annuels relatifs aux Sports et aux Loisirs AP509 TOTAL 7 000 000,00 5 793 200,00 1 206 800,00 Programmes annuels relatifs à la Sécurité et à l'Hygiène AP609 TOTAL 2 100 000,00 1 659 500,00 440 500,00 Programmes annuels relatifs aux Institutions Municipales, aux Bâtiments administratifs, aux Bâtiments et aux terrains non AP709 affectés TOTAL 12 500 000,00 10 728 223,40 1 771 776,60 Programmes annuels relatifs à des Actions d'urgence AP809 TOTAL 1 000 000,00 1 000 000,00 8 130 283,15 TOTAL GENERAL 56 100 000,00 47 969 716,85 Le Maire de Marseille Sénateur des Bouches-du-Rhône Jean-Claude GAUDIN hhh 09/0114/FEAM 4 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er AVRIL 2009 SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DES ARTICLE 4 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ASSEMBLEES - Mise en oeuvre de la Politique cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/046) avec la société Municipale - Autorisation donnée à Monsieur le SARL PALLANCHE, « Durelle », 42430 Jure, pour la réhabilitation et Maire de signer des marchés et accords cadre. l’extension du Centre Equestre Pastré situé dans le 8ème arrondissement (lot n° 3 : charpente, couverture, structure bois, 09-17660-DAS étanchéité). - o - La durée du marché est de sept mois. Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant : Son montant est de 93 709,80 Euros HT. Le recours à des procédures de marché public et accord cadre est nécessaire pour assurer l’exécution des décisions de la municipalité Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le et le bon fonctionnement des services. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Dans ce cadre, la Commission des Marchés dans ses séances du 17 ARTICLE 5 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le février, 10 mars et 17 mars 2009 a examiné divers dossiers. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/046) avec l’entreprise Les pièces relatives aux marchés et accords cadre, le rapport de la SAEG, 67 rue Jean Martin, 13351 Marseille cedex 5, pour la Commission d’Appel d’Offres et l’avis de la publicité publié sont réhabilitation et l’extension du Centre Equestre Pastré situé dans le déposés à la Direction des Marchés Publics. 8ème arrondissement (lot n° 4 : électricité). Au regard des conclusions de la Commission, il convient que le La durée du marché est de sept mois. Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les actes Son montant est de 26 322,29 Euros HT. d’engagements correspondants. Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Municipal de prendre la délibération ci-après : marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 6 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/046) avec l’entreprise VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES NARDOU, 18 rue de la Conception, 13004 Marseille, pour la OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS réhabilitation et l’extension du Centre Equestre Pastré situé dans le 8ème arrondissement (lot n° 5 : plomberie, sanitaire). DELIBERE La durée du marché est de sept mois. ARTICLE 1 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Son montant est de 18 859 Euros HT. cadre d’un marché négocié passé en application des articles 34, 35.I.1°, 65 et 66 du Code des Marchés Publics (AAPC n°2008/045) Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le avec l’entreprise EMC IRGAT, 42 boulevard Jourdan, 13014 marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Marseille, pour le réaménagement du stade des Caillols (lot n°1 : ARTICLE 7 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le installation de chantier, démolitions, terrassements, gros œuvre, cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie étanchéité, façades, cloison doublage, revêtement de sol et mur, LES TROIS MAGES, 31 cours Julien, 13006 Marseille, pour la compte prorata, peinture). fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques municipales de la Ville de Marseille (lot n°1 : ouvrages pour la La durée du marché est de huit mois. jeunesse reflétant la production des éditeurs spécialisés français et étrangers y compris de diffusion restreinte avec office de Son montant est de 450 000 Euros HT. nouveautés). Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Son montant annuel est compris entre un minimum de 60 000 Euros ARTICLE 2 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le HT et un maximum de 200 000 Euros HT. cadre d’un marché négocié passé en application de l’article 35.I.1° du Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Code des Marchés Publics (AAPC n°2007/232) avec la société marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. SANOGIA, 406-408 Artizanord, 13327 Marseille cedex 15, pour la fourniture et la livraison de produits pour l’hygiène de la vaisselle, le ARTICLE 8 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le nettoyage et la désinfection des sols et surfaces, la mise en place et cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie la maintenance des différents distributeurs et doseurs adaptés, au LA RESERVE A BULLES, 76 rue des Trois Frères Barthélemy, profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille et des services 13006 Marseille, pour la fourniture d’ouvrages multi-supports pour municipaux. les bibliothèques municipales de la Ville de Marseille (lot n°2 : bandes dessinées adultes et enfants avec office de nouveautés). La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Son montant annuel est compris entre un minimum de 30 000 Euros HT et un maximum de 120 000 Euros HT. Son montant annuel est compris entre un minimum de 15 000 Euros HT et un maximum de 100 000 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 3 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 9 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/046) avec l’entreprise cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie MALET, agence d’Aix-en-Provence, quartier Broye, BP 5 , 13590 MAUPETIT, 142 La Canebière, 13232 Marseille cedex 01, pour la Meyreuil, pour la réhabilitation et l’extension du Centre Equestre fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques Pastré situé dans le 8ème arrondissement (lot n°1 : VRD, municipales de la Ville de Marseille (lot n°3 : ouvrages en littérature aménagements extérieurs). générale, théâtre, poésie, musique). La durée du marché est de sept mois. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Son montant annuel est compris entre un minimum de 80 000 Euros Son montant est de 207 248,23 Euros HT. HT et un maximum de 300 000 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. 1er AVRIL 2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 5 ARTICLE 10 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie Son montant est sans minimum ni maximum. REGARDS, 2 rue de la Charité, 13002 Marseille, pour la fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques municipales de la Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Ville de Marseille (lot n°4 : ouvrages dans les domaines des beaux- marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. arts, cinéma, arts du spectacle). ARTICLE 16 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise SOGEPLASS, ZI du Merlan, 150 avenue du Merlan, 13014 Marseille, Son montant annuel est compris entre un minimum de 20 000 Euros pour des travaux de réparation, d’entretien et de rénovation des HT et un maximum de 200 000 Euros HT. bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le la Ville de Marseille, à l’exception du patrimoine sportif, dans le corps marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. d’état « chauffage, climatisation, VMC» (lot n°1 : chauffage , 1er et 7ème arrondissements). ARTICLE 11 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ALIZEE SFL, 4 rue Charles Christofle, 93200 Saint Denis, pour la Son montant est sans minimum ni maximum. fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques municipales de la Ville de Marseille (lot n°5 : ouvrages en gros Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le caractères). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ARTICLE 17 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise Son montant annuel est compris entre un minimum de 2 000 Euros SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour des travaux HT et un maximum de 20 000 Euros HT. de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « chauffage, climatisation, VMC» (lot n°3 : chauffage , 4ème et 5ème ARTICLE 12 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le arrondissements). cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie DECITRE, 30 rue du Pont Kruger, BP 8315, 69326 Lyon cedex 08, La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. pour la fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques Son montant est sans minimum ni maximum. municipales de la Ville de Marseille (lot n°6 : ouvrages en sciences sociales et humaines, sociologie, ethnologie, politique, économie, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le gestion, commerce, droit, administration, éducation, formation, marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. géographie, histoire, psychologie, psychanalyse, religion, ésotérisme). ARTICLE 18 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour des travaux de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages Son montant annuel est compris entre un minimum de 80 000 Euros divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à HT et un maximum de 400 000 Euros HT. l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « chauffage, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le climatisation, VMC» (lot n°5 : chauffage , 9ème et marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. 10ème arrondissements). ARTICLE 13 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie Son montant est sans minimum ni maximum. ALINEA, 12 rue Jean Roque, 13500 Martigues pour la fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques municipales de la Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Ville de Marseille (lot n°8 : ouvrages sur la vie pratique, les sports, les marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. loisirs, le tourisme). ARTICLE 19 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour des travaux Son montant annuel est compris entre un minimum de 20 000 Euros de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages HT et un maximum de 100 000 Euros HT. divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « chauffage, marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. climatisation, VMC» (lot n°6 : chauffage , 11ème et 12ème arrondissements). ARTICLE 14 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/062) avec la librairie La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. MOLLAT, 15 rue Vital Carles, 33080 Bordeaux cedex, pour la Son montant est sans minimum ni maximum. fourniture d’ouvrages multi-supports pour les bibliothèques municipales de la Ville de Marseille (lot n°9 : fournitures de Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le dictionnaires et encyclopédies). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ARTICLE 20 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise Son montant annuel est compris entre un minimum de 5 000 Euros SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour des travaux HT et un maximum de 30 000 Euros HT. de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « chauffage, climatisation, VMC» (lot n°7 : chauffage , 13ème et ARTICLE 15 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le 14ème arrondissements). cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 253 003) avec l’entreprise AVENIR DECONSTRUCTION, 4 avenue Descartes, La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. 33370 Artigues, pour des travaux de réparation, d’entretien et de Son montant est sans minimum ni maximum. rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à l’exception du patrimoine sportif, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le dans le corps d’état « démolition ». marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. 6 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er AVRIL 2009 ARTICLE 21 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 26 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/040) avec l’entreprise cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour des travaux société BUSINESS PERFORMANCE SARL, rue des Fauvettes- de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages chante Oiseau n°8, 83140 Six Fours les Plages, pour des services de divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à formation au management des équipes de projet et conduite de l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « chauffage, changement au profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille climatisation, VMC» (lot n°8 : chauffage , 15ème et 16ème (lot n°3 : Développement Personnel) arrondissements). La durée du marché est de deux ans. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Le montant du marché à bons de commande est compris entre un Son montant est sans minimum ni maximum. minimum de 2 850 Euros HT et un maximum de 5 700 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 22 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 27 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un accord-cadre (AAPC n°3798) pour des missions de cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la réparation de machines agricoles pour la Direction des Parcs et société BUSINESS PERFORMANCE SARL, rue des Fauvettes- Jardins de la Ville de Marseille avec les titulaires suivants : chante Oiseau N°8 83140, Six Fours les Plages, pour des services de formation au management des équipes de projet et conduite de -ABC VALERIO MOTOCULTURE, 27 boulevard Enjolras,13380 Plan changement au profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille de Cuques (lot n°4 : négociation d’affaires). -PROVENCE MOTOCULTURE, départementale 96, route de La durée du marché est de deux ans. Roquevaire, 13400 Aubagne Le montant du marché à bons de commande est compris entre un -13 MOTOCULTURE, 36 montée de Saint Menet, La Valentine, minimum de 2 850 Euros HT et un maximum 5 700 Euros HT. 13011 Marseille Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le La durée de l’accord-cadre est de deux ans. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Le montant de l’accord-cadre pour sa durée peut varier dans les ARTICLE 28 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le limites suivantes : cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec - montant minimum : 20 000 Euros HT. Monsieur Pierre HEGEDUS, 9 Les Bleurettes 13380 Plan de Cuques, pour des services de formation au management des équipes de - montant maximum : 89 000 Euros HT. projet et conduite de changement au profit du Bataillon de Marins- Pompiers de Marseille (lot n°5 : conduite du changement, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer l’accord- accompagner la migration de COSSIMII vers MISTRAL). cadre ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est de deux ans. ARTICLE 23 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un marché à procédure adaptée avec la société PARKER Le montant du marché à bons de commande est compris entre un WILLIBORG, 11-13 rue Duphot, 75001 Paris, pour des prestations minimum de 1 440 Euros HT et un maximum de 2 880 Euros HT. d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la Direction des Relations Utilisateurs dans le cadre de la mise en œuvre d‘un archivage ARTICLE 29 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le électronique. cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la société ORSYS SAS, La Grande Arche Paroi Nord, 92044 Paris La La durée du marché est de trois ans fermes. Défense cedex pour des services de formation au management des équipes de projet et conduite de changement au profit du Bataillon de Son montant est de 73 000 Euros HT. Marins-Pompiers de Marseille (lot n°6 : communication projet). Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le La durée du marché est de deux ans. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Le montant du marché à bons de commande est compris entre un ARTICLE 24 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le minimum de 1 113 Euros HT et un maximum de 2 226 Euros HT. cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la société ORSYS SAS, La Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer le marché Défense cedex, pour des services de formation au management des ainsi que tous les actes s’y rapportant. équipes de projet et conduite de changement au profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille ( lot n° 1 : gestion des risques projet). ARTICLE 30 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la La durée du marché est de deux ans. Société TELEPERFORMANCE MIDI AQUITAINE, 228-236 boulevard Godard 33300 Bordeaux, pour des services de formation au Le montant de marché à bons de commande est compris entre un management des équipes de projet et conduite de changement au minimum de 1 085 Euros HT et un maximum de 2 170 Euros HT. profit du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille (lot n°7 : Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le management des centres de traitement des appels). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est de deux ans. ARTICLE 25 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Le montant du marché à bons de commande est compris entre un cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec minimum de 4 600 Euros HT et un maximum de 18 400 Euros HT. Monsieur Pierre HEGEDUS, 9 Les Bleurettes 13380 Plan de Cuques, pour des services de formation au management des équipes de Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer le marché projet et conduite de changement au profit du Bataillon de Marins- ainsi que tous les actes s’y rapportant. Pompiers de Marseille (lot n°2 : management des équipes de projet ) ARTICLE 31 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est de deux ans. cadre d’un marché à procédure adaptée (AAPC n°2008 3360) avec la société ORSYS SAS, La Grande Arche Paroi Nord, 92044 Paris La Le montant du marché à bons de commande est compris entre un Défense cedex, pour des services de formation au management des minimum de 1 440 Euros HT et un maximum de 5 760 Euros HT. équipes de projet et conduite de changement au profit du Bataillon de Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Marins-Pompiers de Marseille (lot n°8 : gestion de crise, plan de marché ainsi que tous les actes s’y rapportant continuité de l’activité). 1er AVRIL 2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 7 La durée du marché est de deux ans. La durée du marché est de vingt-deux mois. Le montant du marché à bons de commande est compris entre un Son montant est de 1 320 926 Euros HT. minimum de1 085 Euros HT et un maximum de 4 304 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer le marché marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 38 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 32 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/047) avec l’entreprise société FRANCE SECURITE, rue Alain Calas, CS 61856, 29218 C.M.E, ZI La Plaine du Caire, 13830 Roquefort la Bédoule, pour la restructuration du stade Roger Couderc situé dans le 15ème Brest cedex 1, pour la fourniture d’équipements de protection individuelle nécessaire au personnel des services municipaux (lot arrondissement (lot n°2 : démolition, gros œuvre, charpente n°1 : chaussures de sécurité basses avec décroché). couverture, étanchéité, sols durs faïence, cloisonnement, faux plafonds). La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. La durée du marché est de treize mois. Son montant annuel est compris entre un minimum de 9 600 Euros Son montant est de 989 997 Euros HT. HT et un maximum de 38 400 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 33 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 39 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008/047) avec l’entreprise cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la SNEF, 87 avenue des Aygalades, 13015 Marseille, pour la société FRANCE SECURITE, rue Alain Calas, CS 61856, 29218 restructuration du stade Roger Couderc situé dans le 15ème Brest cedex 1, pour la fourniture d’équipements de protection arrondissement (lot n°4 : électricité, courants faibles). individuelle nécessaire au personnel des services municipaux (lot La durée du marché est de treize mois. n°2 : chaussures de sécurité hautes avec décroché). Son montant est de 78 188,20 Euros HT (tranche ferme + tranche La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. conditionnelle). Son montant annuel est compris entre un minimum de 6 000 Euros Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le HT et un maximum de 24 000 Euros HT. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le ARTICLE 34 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 301 001) avec la société BAYARD, 4 avenue Lionel Terray, ZI, BP 47, 69881 Meyzieu ARTICLE 40 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cedex, pour la fourniture de pièces détachées pour poteaux cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la d’incendie Bayard pour le Bataillon de Marins-Pompiers. société JAL GROUPE FRANCE, rue du Fort Pierre Jalatte, BP 5, 30170 Saint Hyppolyte du Fort, pour la fourniture d’équipements de La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. protection individuelle nécessaire au personnel des services Son montant annuel est compris entre un minimum de 15 000 Euros municipaux (lot n°3 : chaussures de sécurité hautes sans décroché). HT et un maximum de 60 000 Euros HT. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Son montant annuel est compris entre un minimum de 13 500 Euros HT et un maximum de 54 000 Euros HT. ARTICLE 35 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 031) avec le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le groupement SELE (mandataire) / EUROPE ECHAFAUDAGE / marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. LEFEVRE / TOLLIS, 994 rue de la Gare, 13770 Venelles, pour des travaux de réfection des façades, couvertures et menuiseries du ARTICLE 41 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Musée des Beaux-Arts installé dans l’aile nord du Palais Longchamp cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la (lot n°1 : installation de chantier, maçonnerie, pierre de taille). société FRANCE SECURITE, rue Alain Calas, CS 61856, 29218 Brest cedex 1, pour la fourniture d’équipements de protection La durée du marché est de vingt-deux mois. individuelle nécessaire au personnel des services municipaux (lot Son montant est de 1 950 569,68 Euros HT. n°4 : chaussures de sécurité hautes anti-coupure). Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Son montant annuel est compris entre un minimum de 10 000 Euros ARTICLE 36 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le HT et un maximum de 40 000 Euros HT. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 031) avec l’entreprise BOURGEOIS AGENCE MEDITERRANEE, 30 rue Barthélémy Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Contestin, 30300 Fourques, pour des travaux de réfection des marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. façades, couvertures et menuiseries du Musée des Beaux-Arts installé dans l’aile nord du Palais Longchamp (lot n°2 : couverture, ARTICLE 42 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le charpente). cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la société PROTECHNIQUE, ZI d’Outreville, 12 rue Jean-Baptiste La durée du marché est de vingt-deux mois. Néron, 60540 Bornel, pour la fourniture d’équipements de protection individuelle nécessaire au personnel des services municipaux (lot Son montant est de 1 028 550,35 Euros HT. n°5 : sabots de sécurité et chaussures de sécurité type Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le agroalimentaire). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ARTICLE 37 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 031) avec la société Son montant annuel est compris entre un minimum de 5 000 Euros S.A.S ASSELIN, 10 boulevard Auguste Rodin, 79102 Thouars cedex, HT et un maximum de 20 000 Euros HT. pour des travaux de réfection des façades, couvertures et menuiseries du Musée des Beaux-Arts installé dans l’aile nord du Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Palais Longchamp (lot n°4 : menuiseries). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. 8 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er AVRIL 2009 ARTICLE 43 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est de sept mois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 176 007) avec la Son montant est de 145 500 Euros HT. société CENEVOLE DE PROTECTION, avenue Amédée Bollée, 30900 Nîmes, pour la fourniture d’équipements de protection Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le individuelle nécessaire au personnel des services municipaux (lot marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. n°6 : bottes de sécurité et sur-chaussettes). ARTICLE 49 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise Son montant annuel est compris entre un minimum de 5 000 Euros CALORIE CONFORT, 93 boulevard de la Valbarelle, 13011 HT et un maximum de 20 000 Euros HT. Marseille, pour la réhabilitation et l’extension de la Maison pour Tous Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. dans le 15ème arrondissement (lot n°5 : électricité, courants faibles). La durée du marché est de sept mois. ARTICLE 44 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 275 001) avec la Son montant est de 106 243, 49 Euros HT. société ROSTAING, 17 avenue Charles de Gaulle, 01800 Villieu, pour la fourniture de gants d’intervention pompier. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ARTICLE 50 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Son montant annuel est compris entre un minimum de 40 000 Euros cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code HT et un maximum de 160 000 Euros HT. des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise SODIMATCO, 31 boulevard Charles Moretti, BP 133, 13307 Marseille Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le cedex 14, pour la réhabilitation et l’extension de la Maison pour Tous marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème arrondissement (lot n°7 : équipement cuisine). ARTICLE 45 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 031) avec l’entreprise La durée du marché est de sept mois. ATELIER JEAN-LOUP BOUVIER, 9 rue du Ponant, BP 212, 30133 Les Angles, pour les travaux de réfection des façades, couvertures et Son montant est de 14 925 Euros HT. menuiseries du Musée des Beaux-Arts installé dans l’aile nord du Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Palais Longchamp (lot n°3 : sculptures). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est de vingt-deux mois. ARTICLE 51 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code Son montant est de 172 148,47 Euros HT. des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le ALLIO, 86 chemin de la Commanderie, 13344 Marseille cedex 15, marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. pour la réhabilitation et l’extension de la Maison pour Tous Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin dans le ARTICLE 46 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le 15ème arrondissement (lot n°8 : VRD, espaces verts). cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise MIDI La durée du marché est de sept mois. RENOVATION,16 rue du capitaine Galinat, 13005 Marseille, pour la Son montant est de 151 651 Euros HT. réhabilitation et l’extension de la Maison pour Tous Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le arrondissement (lot n°1 : renforcement structure existante, installation marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. de chantier, gros œuvre, maçonnerie, reprises en sous-œuvre, ARTICLE 52 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le étanchéité, carrelages, faïences). cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec la La durée du marché est de sept mois. SOCIETE MAINTENANCE PORTUAIRE (S.M.P), poste 107, Digue du Large, 13002 Marseille, pour des travaux de réparation, Son montant est de 273 003,77 Euros HT. d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. gros œuvre, démolition » (lot n°1 : maçonnerie 1er et 7ème ARTICLE 47 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le arrondissements). cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise REALISATION ENTRETIEN RENOVATION, 14 boulevard Rougier, Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni 13004 Marseille, pour la réhabilitation et l’extension de la Maison maximum. pour Tous Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème arrondissement (lot n°2 : cloisons, doublage, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. faux-plafonds, menuiseries intérieures bois, peinture, sols souples, revêtements muraux). ARTICLE 53 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec la La durée du marché est de sept mois. SOCIETE MACONNERIE TERRASSEMENT LOCATION (S.M.T.L) Son montant est de 122 813,45 Euros HT. avenue du Romartin, 13730 Saint Victoret, pour des travaux de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, démolition » (lot n°2 : maçonnerie 2ème et 3ème ARTICLE 48 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le arrondissements). cadre d’un marché négocié en application de l’article 35.I.5° du Code des Marchés Publics (AAPC n°2008 109 003) avec l’entreprise La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ENERGETIQUE SANITAIRE, 36 A boulevard Guigou, 13003 Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni Marseille, pour la réhabilitation et l’extension de la Maison pour Tous maximum. Saint Louis Campagne Lévêque, située 2 boulevard Ledru Rollin dans le 15ème arrondissement (lot n°4 : plomberie, rafraîchissement, Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le chauffage, ventilation). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. 1er AVRIL 2009 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 9 ARTICLE 54 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 59 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec l’ENTREPRISE GENERALE DU SUD-EST PROVENCE (EGSEP) l’ENTREPRISE GENERALE DU SUD-EST PROVENCE (EGSEP) 417 rue Saint Pierre, 13005 Marseille, pour des travaux de 417 rue Saint Pierre, 13005 Marseille, pour des travaux de réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, démolition » (lot n°3 : maçonnerie 4ème et 5ème gros œuvre, démolition » (lot n°8 : maçonnerie 15ème et 16ème arrondissements). arrondissements). La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni maximum. maximum. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. ARTICLE 55 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le ARTICLE 60 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec la cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 044) avec l’entreprise SOCIETE MACONNERIE TERRASSEMENT LOCATION (S.M.T.L) VIGNA MEDITERRANEE, 150 boulevard de l’Ariane, 06359 Nice avenue du Romartin, 13730 Saint Victoret, pour des travaux de cedex 4, pour la construction du centre d’incendie et de secours des réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages Marins-Pompiers de Château Gombert, boulevard Bara, dans le divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à 13ème arrondissement (lot n°1 : VRD, espaces verts, gros œuvre). l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, démolition » (lot n°4 : maçonnerie 6ème et 8ème La durée du marché est de seize mois. arrondissements). Son montant est de 1 960 000 Euros HT. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. maximum. ARTICLE 61 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 044) avec l’entreprise marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. MASSILIA ETANCHEITE, ZA l’Agavon, 1 bis rue Emile Zola, 13170 ARTICLE 56 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le Les Pennes Mirabeau, pour la construction du centre d’incendie et de cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec secours des Marins-Pompiers de Château Gombert, boulevard Bara, l’ENTREPRISE GENERALE DU SUD-EST PROVENCE (EGSEP) dans le 13ème arrondissement (lot n°2 : étanchéité). 417 rue Saint Pierre, 13005 Marseille, pour des travaux de La durée du marché est de seize mois. réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à Son montant est de 99 435 Euros HT. l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, démolition » (lot n°5 : maçonnerie 9ème et 10ème Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le arrondissements). marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. ARTICLE 62 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 044) avec l’entreprise Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni SPTMI, 258 chemin de la Madrague Ville, 13015 Marseille, pour la maximum. construction du centre d’incendie et de secours des Marins-Pompiers Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le de Château Gombert, boulevard Bara, dans le 13ème arrondissement marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. (lot n°3 : portes sectionnelles). ARTICLE 57 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le La durée du marché est de seize mois. cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec le groupement MARION (mandataire) / ACOBAT 16 avenue Gaston Son montant est de 24 800 Euros HT. Bosc, 13009 Marseille, pour des travaux de réparation, d’entretien et Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le de rénovation des bâtiments et ouvrages divers constituant le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, ARTICLE 63 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le démolition » (lot n°6 : maçonnerie 11ème et 12ème arrondissements). cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 044) avec l’entreprise SPTMI, 258 chemin de la Madrague Ville, 13015 Marseille, pour la La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. construction du centre d’incendie et de secours des Marins-Pompiers Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni de Château Gombert, boulevard Bara, dans le 13ème arrondissement maximum. (lot n°4 : menuiseries extérieures, fermetures). Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le La durée du marché est de seize mois. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. Son montant est de 195 001 Euros HT. ARTICLE 58 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 057) avec l’entreprise Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le TRAVAUX PUBLICS DEMOLITION MACONNERIE (T.P.D.M), 30 marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. chemin de la Carrère, 13730 Saint Victoret, pour des travaux de ARTICLE 64 Est approuvé l’acte d’engagement conclu dans le réparation, d’entretien et de rénovation des bâtiments et ouvrages cadre d’un appel d’offres ouvert (AAPC n°2008 044) avec l’entreprise divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille, à SBR CONSTRUCTION, 115 boulevard de la Millière, 13011 l’exception du patrimoine sportif, dans le corps d’état « maçonnerie, gros œuvre, démolition » (lot n°7 : maçonnerie 13ème et 14ème Marseille, pour la construction du centre d’incendie et de secours des Marins-Pompiers de Château Gombert, boulevard Bara, dans le arrondissements). 13ème arrondissement (lot n°5 : serrurerie). La durée du marché est d’un an renouvelable trois fois. La durée du marché est de seize mois. Le montant du marché à bons de commande est sans minimum ni maximum. Son montant est de 65 640 Euros HT. Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer le marché ainsi que tous les actes s’y rapportant. marché ainsi que tous les actes s’y rapportant.
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