Rapport sur les activités minières au Québec 2013

153 Pages·2017·21.61 MB·French

DV 2014-01
Rapport sur les activités minières au Québec – 2013
Québec
©©

Rapport sur
les activités
minières
au Québec
Avertissement
Les données utilisées pour rédiger ce rapport proviennent de sources diverses y compris des
sondages auprès des prospecteurs, des fonds miniers autochtones, et des représentants de
compagnies d'exploration et d'exploitation minière ainsi que des communiqués de presse
publiés par ces dernières.
L'exactitude et la fiabilité de ces données dépendent exclusivement de ces sources. Les auteurs
se dégagent de toute responsabilité de la diffusion d'erreurs provenant de celles-ci.
DOCUMENT PUBLIÉ PAR
LA DIRECTION GÉNÉRALE DE GÉOLOGIE QUÉBEC
Direction générale
Robert Giguère
Bureau de la connaissance géoscientifique du Québec
Patrice Roy, géo.
Direction de l'information géologique du Québec
Luc Charbonneau, par intérim
EN COLLABORATION AVEC LE SECTEUR DES OPÉRATIONS RÉGIONALES
ET LE SECTEUR DES MINES
Sous-ministre associé aux opérations régionales
Jean-Sylvain Lebel
Sous-ministre associée aux mines
Line Drouin
Coordination
Abdelali Moukhsil, géo. et James Moorhead, géo.
Joanne Nadeau, ing. et Charlotte Grenier
Révision linguistique
Marie Racine
Mise-en-page
André Tremblay et Marie-Eve Lagacé
Crédits photos des couvertures
Ministère de l'Énergie et des
Ressources naturelles : 1, 2, 5, 8, 10, 11 et 12
Minalliance : 3 et 4
Mata mec Explorations : 6, 7 et 9
RAPPORT su"R
-LEs ACTIVITÉS-MINIÈRES
- • AU QUÉBEC
2013
Québec .;€;
Québec....
© Gouvernement du Québec
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Dépôt légal — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2015
ISBN : 978-2-550-71668-6 (PDF)
Mot du ministre délégué aux Mines
C'est avec grand plaisir que je présente le rapport 2013 sur les activités
minières au Québec. Pendant des années, en tant qu'économiste, j'ai étu-
dié et analysé des rapports semblables à l'échelle régionale. J'en connais
bien l'utilité et la pertinence. Ce rapport fait ressortir l'importance des tra-
vaux géoscientifiques du Ministère et l'impact de l'activité minière sur l'éco-
nomie du Québec. Il démontre l'évolution du secteur dans son ensemble.
L'année 2013 a été une année charnière pour le secteur minier québécois
et ce, grâce à la révision du régime d'impôt minier et l'adoption de la
Loi sur les mines. Ce rapport annuel ferme officiellement un chapitre de
l'histoire minière du Québec pour en ouvrir un nouveau. Dans celui-ci,
je souhaite que le Québec soit reconnu comme un leader mondial
du développement minier durable et que ce secteur soit un atout pour
le développement économique et social du Québec. Je souhaite égale-
ment que le Québec retrouve sa place parmi les territoires miniers de
prédilection des investisseurs. Je travaillerai sans relâche pour que ces
souhaits se réalisent. Pour cela, je sais que je peux compter sur l'équipe
dynamique du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles et sur
la volonté des acteurs du secteur minier québécois.
,
Luc Blanchette
Ministre délégué aux Mines

TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE 1
Le secteur minier au Québec en 2013 : structurant et prometteur!(cid:9) 5
Une stratégie minérale au bénéfice du Québec(cid:9) 5
Développement nordique - Un travail de collaboration(cid:9) 6
Régime d'impôt minier - Modification de mai 2013(cid:9) 6
Contexte économique et marché des métaux et minéraux - Perspective de croissance(cid:9) 7
Travaux géoscientifiques - Pour faire des choix responsables(cid:9) 8
Exploration minière - Le ralentissement du secteur minier entraîne une baisse des dépenses(cid:9) 9
De la mine à la voiture électrique - La transformation du minerai(cid:9) 10
Exploitation minière - La valeur des expéditions demeure au sommet(cid:9) 10
Emplois et main-d'oeuvre - Qualité et sécurité(cid:9) 11
Restauration minière - 100 % garantie(cid:9) 12
Québec Mines 2013, un franc succès - Le plus important congrès minier de la Francophonie(cid:9) 13
CHAPITRE 2
Régime minier et accès au territoire
Dorra Djemal, Roch Gaudreau et Jocelyne Lamothe
2.1(cid:9) Cadre légal(cid:9) 14
2.2(cid:9) Principes de base(cid:9) 14
2.3(cid:9) Titres miniers(cid:9) 14
2.4(cid:9) Titres miniers actifs(cid:9) 18
2.5(cid:9) Le système de gestion des titres miniers GESTIM Plus(cid:9) 19
2.6(cid:9) Relation avec les communautés autochtones(cid:9) 20
2.7(cid:9) Protection du territoire(cid:9) 20
2.8(cid:9) Délégation de la gestion du sable et du gravier aux MRC(cid:9) 21
2.9(cid:9) Modifications apportées à la Loi sur les mines(cid:9) 23
2.10 La fiscalité minière(cid:9) 25
2.11 Loi sur l'impôt minier(cid:9) 26
Rapport sur les activités minières au Québec - 2013
(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)(cid:9)
TR 3
Travaux géoscientifiques au Québec en 2013
Patrice Roy, Abdelali Moukhsil et Charles Maurice
3.1(cid:9) Levés géologiques 35
3.2(cid:9) Levés géophysiques 36
3.3(cid:9) Levés géochimiques 36
3.4(cid:9) Levés quaternaires 36
3.5(cid:9) Études de potentiel 36
3.6 Publications 37
CELA 'T E 4
Exploration minière
4.1(cid:9) Introduction 40
Martin Labrecque
4.2(cid:9) Faits saillants de l'exploration minière 42
James Moorhead, Pierre Doucet, Patrick Houle et Louis Madore
(cid:9)
4.3(cid:9) Nord-du-Québec (région 10) 46
James Moorhead, Pierre Doucet, Patrick Houle, Suzanne Côté, Denis Lesage et Manon Dufour
(cid:9)
4.4(cid:9) Abitibi-Témiscamingue (région 08) 47
Pierre Doucet, James Moorhead, Denis Lesage et Suzanne Côté
4.5(cid:9) Les régions du Québec à l'exception de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec(cid:9) 48
Louis Madore et Pierre Doucet
n
H(cid:9)
Mise en valeur et développement minier
Martin Bernatchez, Katrie Bergeron, Denis Blackburn, Dominic Fragasso, Germain Girard, Denys Laplante,
Jacinthe Paquet et Denis Raymond
5.1(cid:9) Mise en valeur 86
5.2(cid:9) Développement minier 90
Exploitation minière
6.1(cid:9) Données économiques et statistiques sur l'exploitation minière 100
Martin Labrecque
6.2(cid:9) Exploitation minière 105
Martin Bernatchez, Katrie Bergeron, Denis Blackburn, Dominic Fragasso, Germain Girard,
Denys Laplante, Jacinthe Paquet, Denis Raymond et N'goloTogola
CHAPITRE7
Restauration des sites miniers
Philippe-André Lafrance, Olivia Dawson, Jean Dionne, Robert Lacroix, Sophie Proulx,
Sophie Turcotte et Malek Zetchi
7.1(cid:9) Introduction(cid:9) 122
7.2(cid:9) Mines actives(cid:9) 122
7.3(cid:9) Sites miniers de l'État (rétrocédés, libérés ou abandonnés)(cid:9) 122
7.4(cid:9) Inspection et sécurisation(cid:9) 127
7.5 Conclusion(cid:9) 128
CHAPITRE8
Recherche et innovation
Louis Bienvenu
SOREDEM 130
CONSOREM 130
COREM 131
MISA 131
FRQNT 132
TJCM 132
An erses
Annexe I La géologie du Québec et bureau de service à la clientèle des mines du Québec 134
Annexe II Légende des abréviations utilisées dans les tableaux 141
Annexe Ill Le processus de développement minéral 144
Liste des figures
Figure 1.1 Dépenses pour des travaux d'exploration et de mise en valeur au Québec, 2003-2014.(cid:9) 9
Figure 1.2 Répartition des dépenses pour des travaux d'exploration et de mise en valeur
au Québec selon les substances recherchées, 2013.(cid:9) 9
Figure 1.3 Valeurs des expéditions minières du Québec, 2002-2013.(cid:9) 10
Figure 1.4 Investissements miniers totaux au Québec, 2002-2014.(cid:9) 10
Figure 1.5 Nombre d'emplois dans les activités d'extraction minière, 2002-2013.(cid:9) 11
Figure 1.6 Nombre de lésions professionnelles - Mines, carrières et puits de pétrole, 2000-2012.(cid:9) 11
Figure 2.1 Titres miniers actifs d'exploration et d'exploitation au Québec.(cid:9) 28
Figure 2.2 Titres d'exploration actifs et inscrits au Québec (nombre et superficie).(cid:9) 29
Figure 2.3 Contraintes à l'exploration minière au Québec.(cid:9) 30
Figure 2.4 Délégation de la gestion du sable et du gravier.(cid:9) 31
Figure 3.1 Travaux géoscientifiques réalisés en 2013.(cid:9) 38
Figure 3.2 Nouvelles publications géoscientifiques en 2013.(cid:9) 39
Figure 4.1 Projets d'exploration dans le Nord-du-Québec, territoire du Nunavik, en 2013.(cid:9) 52
Figure 4.2 Projets d'exploration dans le Nord-du-Québec, territoire de la Baie-James, en 2013.(cid:9) 53
Figure 4.3 Projets d'exploration dans le Nord-du-Québec, secteur de Matagami-Chibougamau,
en 2013.(cid:9) 54
Figure 4.4 Projets d'exploration dans la région administrative de (Abitibi-Témiscamingue
en 2013. 55
Figure 4.5 Projets d'exploration dans la région administrative de l'Abitibi-Témiscamingue,
secteur de Rouyn-Noranda-Cadillac, en 2013. 56
Figure 4.6 Projets d'exploration dans la région administrative de (Abitibi-Témiscamingue,
secteur de Malartic-Val-d'Or, en 2013. 56