RAA RÉGIONAL N° 2016-35 Publié le 08.04.2016

24 Pages·2016·2.65 MB·French

PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PRÉFECTURE DE LA RÉGION
AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes :
http://www.prefectures-regions.gouv.fr/aquitaine-limousin-poitou-charentes

RAA RÉGIONAL N° 2016-35
Publié le 08 .04.2016
SOMMAIRE page 1/1
n° Administration Date de Objet complet
avec sigle l'acte
1 Mission Nationale de 08/04/16 1– Arrêté portant modification des membres du conseil de la Caisse d' allocations
Contrôle et d'Audit des Familiales de Béarn et Soule
Organismes de Sécurité
Sociale (MNC)
2 Mission Nationale de 08/04/16 2 – Arrêté portant modification des membres du conseil de la Caisse Primaire
Contrôle et d'Audit des d'Assurance Maladie des Landes
Organismes de Sécurité
Sociale (MNC)
3 Agence Régionale de Santé 04/04/16 3 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de la
Aquitaine Limousin Poitou- commune de ST ANDRE DE CUBZAC (33240)
Charentes (ARS)
4 Agence Régionale de Santé 04/04/16 4 – Arrêté du 4 avril 2016 constituant la commission de recensement des votes
Aquitaine (ARS)
5 Agence Régionale de Santé 04/04/16 5 – Décision du 4 avril 2016 nommant le président de la commission de
Aquitaine (ARS) recensement des votes représentant le directeur général de l'Agence régionale de
santé lors du dépouillement du scrutin du 11 avril 2016 relatif aux élections URPS
infirmiers de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
6 Agence Régionale de Santé 01/04/16 6 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de la
Aquitaine Limousin Poitou- commune de MONEIN (64360)
Charentes (ARS)
7 Agence Régionale de Santé 01/04/16 7 - Arrêté autorisant le transfert d'une officine de pharmacie au sein de la
Aquitaine Limousin Poitou- commune d'ORTHEZ (64300)
Charentes (ARS)
8 Secrétariat général pour les 08/04/16 8- ARRÊTÉ N° 2016-43
affaires régionales portant modification de la composition du conseil économique social et
Aquitaine-Limousin- environnemental de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Poitou-Charentes
9 Secrétariat général pour les 24/03/16 9 - ARRÊTÉ N° 2016-44
affaires régionales modifiant la composition de la section régionale interministérielle d'action sociale
Aquitaine-Limousin- (SRIAS) en Poitou-Charentes
Poitou-Charentes
10 Agence Régionale de Santé 25/03/16 10 – Décision du DG ARS Poitou-Charentes portant autorisation de modification
de Poitou-Charentes des autorisations d'activités de soins de traitement du cancer et transplantations
exercées sur le site de l'hôpital Saint André et sur le site de l'Hôpital Pellegrin, au
sein d'un centre unique médical et chirurgical sur le site du Haut-Lévêque
(Groupe hospitalier Sud)
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