Quels accommodements raisonnables en milieu de travail PDF
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Quels accommodements raisonnables en milieu de travail ? Page laissée blanche intentionnellement Département des relations industrielles de l’Université Laval Quels accommodements raisonnables en milieu de travail ? Sous la coordination de Roch LafLamme avec la collaboration de Alain Barré Pier-Luc BiLodeau Esther déom Jean Sexton Manon truchon LES PRESSES DE L’UNIVERSITÉ LAVAL QUÉbEc, 2008 Les Presses de l’Université Laval reçoivent chaque année de la Société de développe- ment des entreprises culturelles du Québec une aide financière pour l’ensemble de leur programme de publications. Nous remercions le Conseil des Arts du Canada de l’aide accordée à notre programme de publication. Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition pour nos activités d’édition. couverture : Mariette Montambault conception graphique de la couverture : Nathalie Duarte Mise en pages : Diane Trottier ISBN 978-2-7637-8802-9 Les opinions exprimées dans le présent ouvrage n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs. Le masculin est utilisé sans discrimination. © Les Presses de l’Université Laval 2008 Les Presses de l’Université Laval Tous droits réservés. Imprimé au Canada 2305, rue de l’Université Dépôt légal (Québec et Ottawa), 4e trimestre 2008 Pavillon Pollack, bureau 3103 Université Laval, Québec canada G1V 0A6 www.pulaval.com Collaboratrices et collaborateurs Alain Barré Département des relations industrielles Université Laval Québec Kamel Béji Département des relations industrielles Université Laval Québec Micheline BéLanger commission des lésions professionnelles Montréal Mustapha Bettache Département des relations industrielles Université Laval Québec Pier-Luc BiLodeau Département des relations industrielles Université Laval Québec Denis brière Université Laval christian BruneLLe Faculté de droit Université Laval Esther déom Département des relations industrielles Université Laval Québec vi CoLLABorATrICeS eT CoLLABorATeUrS Annick deSjardinS Syndicat canadien de la fonction publique (ScFP) Montréal claude R. graveL Gowling Lafleur Henderson, s.e.n.c.r.l. Montréal Myriam jézéqueL Montréal Michel KeLLy-gagnon conseil du patronat du Québec Montréal Anne-Marie LafLamme Faculté de droit Université Laval Québec Roch LafLamme Département des relations industrielles Université Laval Québec Paul-André Lapointe Département des relations industrielles Université Laval Québec Jacques A. Laurin Robinson Sheppard Shapiro, s.e.n.c.r.l. Montréal Fernand morin Département des relations industrielles Université Laval Québec CoLLABorATrICeS eT CoLLABorATeUrS vii Michel péruSSe Groupe-conseil Aon Québec Lise pouLin confédération des syndicats nationaux Montréal L’honorable Michèle rivet Tribunal des droits de la personne Montréal Jean Sexton Département des relations industrielles Université Laval Québec Sylvie St-onge HEc Montréal Montréal Manon truchon Département des relations industrielles Université Laval Québec Gilles trudeau Faculté de droit Université Laval Québec François vaudreuiL centrale des syndicats démocratiques Montréal Diane veiLLeux Université de Montréal Montréal Page laissée blanche intentionnellement Sommaire Préface .................................................................................................xiii Paul-André Lapointe Allocution d’ouverture ...........................................................................xv Denis Brière remise du prix Gérard-Tremblay ............................................................1 Paul-André Lapointe 1. La mise en œuvre de l’obligation d’accommodement raisonnable en cas d’incapacités : un vecteur d’intégration et de maintien en emploi des salariés handicapés ..........................................................5 Anne-Marie LafLamme 2. Table ronde – L’obligation d’accommodement raisonnable en cas d’incapacités Les décisions des tribunaux et la Commission des lésions professionnelles (CLP) ..........................................................................23 Micheline BéLanger Le droit à l’égalité et le mythe de la normalité .....................................35 Annick deSjardinS L’obligation d’accommodement raisonnable : pour qui et jusqu’où ? ....47 Jacques a. Laurin 3. Les accommodements au quotidien : défis pour la gestion des ressources humaines Vers des milieux de travail plus inclusifs et plus respectueux de la diversité ........................................................................................63 Sylvie St-onge et Myriam jézéqueL Commentaires ........................................................................................83 Mustapha Bettache
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