Québec : dix ans de crise constitutionnelle. - Les Classiques des

310 Pages·2014·1.46 MB·French

Roch DENIS
Politologue, ancien recteur de l’UQAM

(1990)

QUÉBEC :
DIX ANS DE CRISE
CONSTITUTIONNELLE

Dossier constitué par Roch Denis

Un document produit en version numérique par Réjeanne Toussaint, ouvrière
bénévole, Chomedey, Ville Laval, Québec
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Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 3

Cette édition électronique a été réalisée par Réjeanne Toussaint, bénévole,
Courriel: [email protected]

à partir du livre de :

Roch Denis

Québec : dix ans de crise constitutionnelle.

Dossier constitué par Roch Denis. Montréal : VLB Éditeur, 1990,
310 pp. Collection : Études québécoises.

M. Denis a été politologue à l’Université du Québec à Montréal, et
en 2005, recteur de l’UQAM.

[Autorisation accordée par l’auteur en janvier 2003 de diffuser tou-
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de Saguenay, Québec.
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 4

Roch DENIS
Politologue, ancien recteur de l’UQAM

Québec : dix ans de crise constitutionnelle.

Dossier constitué par Roch Denis. Montréal : VLB Éditeur, 1990,
310 pp. Collection : Études québécoises.
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 5

[307]

Table des textes

Table des sigles et acronymes [7]
Quatrième de couverture
Avant-propos [9]
Repères chronologiques, 1960-1990 [11]
Statistiques électorales du Québec, 1970-1989, (Pierre Drouilly) [32]

Première partie :
Lendemains référendaires et crise nationaliste [39]

I. Fin de l’indépendantisme ? [41]

Note d'introduction : De l'échec référendaire de 1980 à la scission et à la dé-
faite électorale de 1985 [43]
Premier bilan post-référendaire (Document de travail du VIIIe congrès du
PQ) [46]
Un coup de force sans précédent (Robert Gaulin) [52]
Le manifeste de l'exécutif national du PQ : Un référendum… interne au Par-
ti québécois [55]
L'article 1 du programme adopté par le congrès de février 1982 [59]
Lettre de René Lévesque à Pierre Elliott Trudeau [62]
La question nationale : nécessité d'un nouveau discours [64]
L'article 1 du programme adopté par le congrès de juin 1984 [68]

LE DÉBAT
ENTRE RÉVISIONNISTES ET ORTHODOXES

Pour un « compromis historique » avec le Canada (Jules-Pascal Venne) [73]
« L'indépendance ne se fera pas lors de la prochaine élection » (Pierre-Marc
Johnson) [77]
« L'indépendantisme ne doit pas tuer l'indépendance (Pierre Vadeboncœur)
[80]
Indépendance et nationalisme sont-ils à l'agonie ? (René Lévesque) [82]
La nécessaire souveraineté : riposte de douze ministres [87]
« Se concentrer sur d'autres tâches » (René Lévesque) [89]
Quel article 1 ?... L'argumentation des « orthodoxes » [91]
Aucun souverainiste ne devrait quitter le PQ (Bernard Landry) [95]
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 6

Le texte adopté par le congrès de janvier 1985 [98]
Un commentaire anglophone : « Le rêve souverainiste est mort » (J. Simp-
son) [100]

II. De l'affirmation nationale à la réaffirmation de la souveraineté

Note d'introduction : De la défaite de 1985 au congrès de novembre 1988
[103]
Une analyse des résultats de 1985 (Pierre Drouilly) [105]
Comment reprendre l'initiative ? Le programme d'« affirmation nationale »
du PQ [111]
Souverainiste avant pendant et après les élections (Jacques Parizeau) [116]
Le nouvel article 1 du programme du PQ adopté par le congrès de novembre
1988 [119]

III. Le débat linguistique

La loi 101 au banc des accusés (Jean-Pierre Proulx) [123]
Le jugement de la Cour suprême sur la loi 101 (15 décembre 1988) [130]
La déclaration du premier ministre Bourassa suite au jugement de la Cour
suprême [132]
« Deux poids, deux mesures » (Henri Brun) [135]
Le Québec à nouveau sur la pente du bilinguisme (MQF) [137]

Deuxième partie :
L'enjeu constitutionnel

Note d'introduction : Lac Meech ou constitution québécoise [143]
1982 : Le « non » des organisations nationalistes et syndicales du Québec au Ca-
nada Bill [146]
Les conditions d'adhésion à la Constitution selon le PQ [148]
Les conditions d'adhésion selon le Parti libéral [152]
L'entente constitutionnelle du lac Meech [156]

LES PREMIÈRES RÉACTIONS

Appel au peuple du Québec (SSJB et MNQ) [163]
Le premier ministre [165]
Le président du Parti québécois [167]
Les blocages concertés de l'accord constitutionnel de 1987 (Jacques-Yvan Morin)
[169]
La Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec [172]
La Fédération des femmes du Québec [175]
Le Nouveau Parti démocratique-Québec [177]
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 7

Le Parti indépendantiste [180]

TROIS ANS PLUS TARD

« Finissons-en avec l'affaire du lac Meech » (MQF) [183]
Le NPD fédéral demande des modifications [187]
L'idée de démocratiser le processus de révision de la Constitution progresse (Mar-
cel Adam) [189]
Si Meech n'est pas ratifié, le pays ne sera pas en voie d'éclatement (Jean Chrétien)
[192]
Un front commun historique (Christian Dufour) [194]
Chef-d'œuvre d'ambiguïté, l'entente du lac Meech ne règle rien (Francine Lalon-
de) [196]
Divorce à la québécoise (Doris Lussier) [200]
Lettre à un ami franco-ontarien (Guy Bouthillier) [202]
Promenade autour du lac Meech (Yves Beauchemin) [204]
Le fédéralisme a plus à offrir que deux États indépendants (Philip Resnick) [208]
Requiem pour le lac Meech (Pierre Fournier) [212]
L'avertissement de Claude Ryan au Canada anglais [217]
La poussée nationaliste selon cinq sondages (Mario Fontaine) [220]
Gil Rémillard répond à Pierre E. Trudeau [223|
Revenir à l'opposition de 1987 (Daniel Latouche) [227]
L'après-Meech expliqué aux Américains (Jacques Parizeau) [230]
Mai 1980-mai 1990. Entre le remords et l'espérance (Jean-Marc Léger) [234]
La lettre de démission de Lucien Bouchard [237]

LES DERNIÈRES TENTATIVES POUR SAUVER L'ACCORD

Le rapport Charest [245]
L'entente constitutionnelle de 1990 [249]
Les propositions d'Ottawa aux peuples autochtones [254]

Troisième partie :
Où va le nationalisme ?

Note d'introduction : Où va le nationalisme ? [259]
L'élection du 25 septembre 1989 (Pierre Drouilly) [260]
Le Québec a la liberté de ses choix (Robert Bourassa) [268]
Des États généraux, une constitution et un référendum (Jacques Parizeau) [272]
Le nationalisme à la recherche d'un projet national (Pierre Paquette) [275]
Le Québec est mûr pour un grand défi (Pierre Laurin) [281]
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 8

LE TEMPS DE LA SOUVERAINETÉ EST VENU
(PRISES DE POSITION DE LA FTQ, DE LA CSN ET DE LA CEQ EN FA-
VEUR DE L'INDÉPENDANCE)

La déclaration de la FTQ [287]
La prise de position de la CSN [290]
La prise de position de la CEQ [293]
Sur la langue, les pleins pouvoirs au Québec (MQF) [298]
Nous voulons choisir le Québec sans craindre pour nos libertés (Jean Taranu)
[301]
Un nationalisme en mutation (Louis Balthazar) [304]
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 9

[7]

Table des sigles et acronymes

Retour à la table des matières

AANB Acte de l'Amérique du Nord britannique
APM Alliance des professeurs de Montréal
AQPF Association québécoise des professeurs de français
CCDS Conseil canadien de développement social
CEPGM Commission des écoles protestantes du Grand Montréal
CEQ Centrale de l'enseignement du Québec
CSN Confédération des syndicats nationaux
CTC Congrès du travail du Canada
FFQ Fédération des femmes du Québec
FLQ Front de libération du Québec
FTQ Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec
MNQ Mouvement national des Québécois
MQF Mouvement Québec français
MSA Mouvement souveraineté-association
NORAD North American Aerospace Defence
NPD Nouveau Parti démocratique
OLF Office de la langue française
Pl Parti indépendantiste
PLC Parti libéral du Canada
PLQ Parti libéral du Québec
PQ Parti québécois
RDI Rassemblement démocratique pour l'indépendance
RIN Rassemblement pour l'indépendance nationale
SFPQ Syndicat des fonctionnaires provinciaux du Québec
SSJB Société Saint-Jean-Baptiste
UPA Union des producteurs agricoles

[8]
Québec : dix ans de crise constitutionnelle. Dossier constitué par Roch Denis (1990) 10

Québec :
dix ans de crise constitutionnelle.

Quatrième de couverture

Retour à la table des matières
Le 20 mai 1990 marquait le 10e anniversaire du référendum. Les
faits sont têtus. Bien qu'on ait mille fois proclamé la fin du début, et
qu'on ait voulu détourner l'attention de la population de ce sujet, l'en-
jeu des rapports Québec-Canada n'a pas cessé d'être la question politi-
que la plus importante.
C'est à ces dix ans de lutte constitutionnelle que ce livre est consa-
cré : de la victoire du Non au référendum à l'échec de l'Accord du Lac
Meech, en passant par la promulgation du Canada Bill et le refus du
Québec d'adhérer à la nouvelle « Constitution » canadienne... Bien
que le Parti québécois n'ait pas été le seul théâtre de cette crise, il en a
été certainement le lieu privilégié, puisqu'il constituait la force hégé-
monique du mouvement nationaliste depuis la fin des années 60. Pour
éclairer le déroulement de cette double crise, constitutionnelle et na-
tionaliste, Roch Denis a cru utile de présenter ici un choix des textes
les plus significatifs de la période. Bien sûr, toutes les contributions et
tous les documents, en nombre incalculable, n'ont pu être retenus. Il
lui a fallu faire une sélection parfois très difficile : le principal objectif
était de reconstituer, à travers les textes choisis, la suite des principaux
événements et de réunir en un même volume les documents program-