D M L M À jour du Conseil européen Les Institutions Les de juin 2012 C Q Institutions de l’Union européenne 11e édition 11e Le public À jour des développements les plus récents de la e n construction européenne, cet ouvrage permet de Ce livre s’adresse n mieux cerner le fonctionnement actuel de l’Union aux étudiants e de l’Union é européenne (Traité de Lisbonne, gouvernance de la des fi lières p zone euro). Les 12 chapitres du livre, qui développent universitaires en o r 360 questions, sont présentés selon l’ordre généra- droit, Sciences u e économiques, lement suivi dans les travaux dirigés des facultés de n AES et Sciences droit. o européenne politiques (Licence i Ainsi conçu, ce livre de QCM avec réponses dévelop- n et Master), mais U pées va vous permettre : ’ également aux l – à tout moment, de vous rendre compte vite et e candidats de la d facilement si vous avez bien assimilé ce qu’il faut Fonction publique s connaître de cette matière ; et aux concours n – à la veille de l’examen, de revoir en peu de temps o de l’Union i 11e édition t les point clés du programme. européenne. u t Des explications courtes, techniques et précises jus- i t À jour du Conseil européen tifi ent chacune des réponses aux questions posées. s Jean-Claude ZARKA n de juin 2012 I s Jean-Claude Zarka, docteur en droit, est Maître de confé- e rences à l’Université Toulouse 1 Capitole. Il est l’auteur de L nombreux livres et articles sur les institutions européennes. A L I C E N C E – M A S T E R – D O C T O R A T K R A Z . C - . J Prix : 14,50 € ISBN 978-2-297-02472-3 Les Institutions de l’Union européenne 11e édition À jour du Conseil européen de juin 2012 Jean-Claude Zarka docteur en droit, est Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole. Il est l’auteur de nombreux livres et articles sur les institutions européennes. Du même auteur chez le même éditeur – L’essentiel des Institutions de l’Union européenne, 14e édition, 2012. – L’essentiel de l’histoire constitutionnelle et politique de la France (de 1789 à nos jours), 5e édition, 2011. – QCM Histoire constitutionnelle et politique de la France de 1789 à nos jours, 2003. La collection Fac-Universités est dirigée par Béatrice et Francis Grandguillot Retrouvez l’actualité Gualino éditeur sur Facebook © Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2012 33, rue du Mail 75081 Paris cedex 02 ISBN 978 - 2 - 297 - 02472 - 3 ISSN 2103-4656 P résentation Ce livre de Questions-Réponses justifiées n’a pas pour objet de remplacer un cours et de couvrir tous les cas de figure possibles aux examens, mais de vous permettre d’évaluer vos acquis sur les principaux points inscrits au programme de votre cours. Ces séries de tests viennent donc en complément de vos cours, de vos manuels, de vos exercices et annales ; elles en constituent le prolongement indispensable. À ceux qui ont pu suivre un cours magistral ou qui ont étudié dans un manuel, ces tests permettent à tout moment de se rendre compte, vite et facilement, si la matière a été bien assimilée et, à la veille de l’examen, de revoir en peu de temps l’essentiel du programme. Les QCM sont des questions à choix multiples. À chaque question posée, il vous est proposé différentes réponses parmi lesquelles il vous faut cocher une réponse juste, plusieurs réponses justes, voire, pour certaines questions, toutes les réponses. Ce sont donc des questions fermées auxquelles vous devez répondre rapidement avec un temps de réflexion limité. À la fin de chaque série de QCM, vous trouverez des réponses justifiées : des explications – replacées dans les principes de base – courtes, techniques et précises, justifient chacune des réponses aux questions posées ; elles vous disent où se situait tel piège ou telle difficulté, elles vous apportent des éléments chronologiques et des définitions en confor- mité avec le programme du cours, font des comparaisons et donnent des justifications. (cid:116) G QCM – L I ’U 4 ES NSTITUTIONS DE L NION EUROPÉENNE À la fin de l’ouvrage, vous sont proposés : – une grille de dépouillement sur laquelle vous reporterez, pour chaque question, le nombre de réponses correctes que vous aurez cochées, puis vous en ferez le total ; – un score sur 20. Pour obtenir une moyenne sur 20 : vous devez diviser le total de vos réponses correctes par le nombre de bonnes réponses exigées à ce test et le multiplier par 20. Ce livre s’adresse principalement aux étudiants en droit (1er et 2e cycles), aux étudiants des Instituts d’études politiques ainsi qu’à tous les candidats aux concours administratifs. La lecture de ce livre permet non seulement un autocontrôle de ses connaissances, mais aussi, par révision systématique, d’en acquérir de nouvelles en conformité avec le programme du cours. Sommaire Présentation 3 Partie 1 Histoire de la construction européenne Chapitre 1. La naissance des Communautés européennes (l’Europe avant la signature des traités communautaires) 9 16 QCM Réponses justifiées 13 Chapitre 2. Les traités européens 17 42 QCM Réponses justifiées 30 Partie 2 Les acteurs institutionnels de l’Union européenne Chapitre 3. Le Conseil européen 49 28 QCM Réponses justifiées 56 Chapitre 4. Le Conseil 63 31 QCM Réponses justifiées 72 Chapitre 5. La Commission européenne 79 38 QCM Réponses justifiées 87 (cid:116) G QCM – L I ’U 6 ES NSTITUTIONS DE L NION EUROPÉENNE Chapitre 6. Le Parlement européen 97 38 QCM Réponses justifiées 105 Chapitre 7. La Cour de justice de l’Union européenne 115 38 QCM Réponses justifiées 124 Chapitre 8. La Cour des comptes 133 18 QCM Réponses justifiées 137 Chapitre 9. Les institutions de l’union économique et monétaire 141 27 QCM Réponses justifiées 148 Chapitre 10. Les autres organes de l’Union européenne 157 36 QCM Réponses justifiées 165 Partie 3 L’ordre juridique de l’Union européenne Chapitre 11. Les différentes sources du droit de l’Union européenne 175 27 QCM Réponses justifiées 180 Chapitre 12. Les principes applicables aux actes juridiques de l’Union européenne 187 21 QCM Réponses justifiées 192 Votre score 197 Partie 1 Histoire de la construction européenne