Prospectus F with addendum 8.8.16

412 Pages·2016·2.68 MB·French

SSgA SPDR ETFs Europe II plc

Une société d’investissement structurée en Fonds « parapluie », à capital variable et à
responsabilité séparée entre ses Compartiments, constituée conformément au droit
irlandais et agréée par la Banque centrale en vertu des Réglementations des communautés
européennes de 2011 sur les OPCVM (Organismes de placement collectif en valeurs
mobilières).

EXTRAIT DU PROSPECTUS POUR LA DISTRIBUTION EN SUISSE
OU A PARTIR DE LA SUISSE

12 février 2015

Au nom et pour le compte de SSGA SPDR ETFS EUROPE II PLC :

__________________________________________________________________________

Au nom et pour le compte de State Street Custodial Services (Ireland) Limited :

__________________________________________________________________________

Au nom et pour le compte de State Street Bank International GmbH, München, Zweigniederlassung Zürich :

__________________________________________________________________________
Les investisseurs potentiels doivent lire intégralement et avec attention le présent
Prospectus et le(s) Supplément(s) concerné(s) et, avant de prendre toute décision
d’investissement dans un Compartiment, consulter un courtier, un directeur de banque, un
avocat, un comptable ou tout autre conseiller financier pour avoir des avis indépendants
concernant : (a) les obligations légales dans leur pays concernant l’acquisition, la
détention, l’échange, le rachat ou la cession d’actions ; (b) toute restriction liée au change à
laquelle ils sont assujettis dans leur pays concernant l’acquisition, la détention, l’échange,
le rachat ou la cession d’actions ; (c) les conséquences juridiques, fiscales, financières ou
autres de la souscription, de l’acquisition, de la détention, de l’échange, du rachat ou de la
cession d’actions et (d) les dispositions du présent Prospectus et du / des Supplément(s)
concerné(s).

SSgA SPDR ETFs Europe II plc

(Une société d’investissement structurée en Fonds « parapluie », à capital variable et à
responsabilité séparée entre ses Compartiments, constituée conformément au droit
irlandais et agréée par la Banque centrale en vertu des Réglementations des communautés
européennes de 2011 sur les OPCVM (Organismes de placement collectif en valeurs
mobilières)

EXTRAIT DU PROSPECTUS POUR LA SUISSE

Cet extrait du Prospectus est un extrait du prospectus pour la Suisse uniquement et ne saurait
constituer un prospectus au sens de la législation irlandaise applicable.

12 février 2015

La Société comprend d’autres Compartiments qui ont été approuvés par la Banque centrale mais
qui ne sont pas approuvés à la distribution en Suisse ou à partir de la Suisse.

SSgA SPDR ETFs Europe II plc (la « Société ») et les administrateurs de la Société (les
« Administrateurs ») dont les noms apparaissent dans la section intitulée « Gestion » ci-après
acceptent la responsabilité des informations contenues dans ce document. À la connaissance de la
Société et des Administrateurs (qui ont pris toutes les mesures raisonnablement possibles pour
s’en assurer), les informations contenues dans ce document sont conformes aux faits et n’omettent
aucun fait susceptible d’affecter la précision de ces informations. La Société et les Administrateurs
en assument par conséquent l’entière responsabilité.

Le Supplément global fait partie du présent Prospectus et comprend une liste de tous les
Compartiments actuellement agréés par la Banque centrale approuvés à la distribution en Suisse
ou à partir de la Suisse.

Aucune personne n’a été autorisée à communiquer une quelconque information ou à faire
une quelconque déclaration autre que celles contenues dans le présent Prospectus
concernant l’offre des Actions de chaque Compartiment et, en cas de communication ou de
déclaration, les informations ou déclarations ne doivent pas être considérées comme ayant
été autorisées par la Société. La livraison du présent Prospectus et celle de tout
Supplément correspondant ainsi que la vente des Actions ne pourront dans aucun cas être
considérés comme garantissant que les informations contenues ici sont exactes à toute
date ultérieure à la date du présent Prospectus.

2
Les documents d’information clés pour l’investisseur (chacun, un « DICI ») de chacun des
Compartiments fournissent des informations essentielles relatives aux Compartiments, en
ce compris l'indicateur de risque et de rendement synthétique applicable, les frais et, le cas
échéant, la performance historique associée aux Compartiments. Avant de souscrire des
actions dans un Compartiment, chaque investisseur sera tenu de confirmer qu'il a reçu les
DICI correspondants. Les DICI et les derniers rapports annuels et semestriels de la Société
sont disponibles pour être téléchargés sur le site Internet.

Les investisseurs doivent être conscients que les prix des Actions sont susceptibles de
varier à la hausse comme à la baisse et qu’il est possible qu’ils ne récupèrent pas les fonds
initialement investis. La différence à tout moment entre le prix de souscription et celui de
rachat des Actions implique qu’un investissement dans tout Compartiment doit être
envisagé comme étant de moyen à long terme. Les facteurs de risque que les investisseurs
doivent prendre en compte sont détaillés dans la section intitulée « Informations liées aux
risques » ci-après.

L’agrément de la Société n’a pas valeur d’approbation ou de garantie par la Banque
centrale au profit de la Société et la Banque centrale n’assume aucune responsabilité quant
au contenu du Prospectus. L’agrément de la Société par la Banque centrale n’a pas valeur
de garantie concernant les performances de la Société et la Banque centrale n’assume
aucune responsabilité quant aux performances ou manquements de la Société.

Les Actions ne sont pas actuellement et ne peuvent pas être proposées, vendues ou livrées
directement ou indirectement aux États-Unis, dans leurs territoires ou dépendances ou
dans un de leurs États ou dans le district de Columbia (les « États-Unis ») ou pour tout
ressortissant des États-Unis, pour son compte ou à son bénéfice, tel que défini dans
l’Annexe I du présent document. Les Actions n’ont pas été enregistrées, et ne le seront pas
à l’avenir, en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé, ou des lois sur les valeurs
mobilières de tout État des États-Unis et la Société ne sera pas enregistrée en vertu du U.S.
Investment Company Act de 1940, tel qu’amendé. Toute offre ou revente d’une quelconque
Action aux États-Unis ou à des ressortissants des États-Unis peut constituer une violation
de la loi des États-Unis.
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TABLE DES MATIÈRES

ADRESSES 7
INFORMATIONS GÉNÉRALES 8
AUTRES INFORMATIONS 18
RESTRICTIONS EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENTS 21
INFORMATIONS RELATIVES AUX RISQUES 27
INFORMATIONS SUR L’ACHAT ET LA VENTE 47
DÉTERMINATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE 55
DISTRIBUTIONS 59
COMMISSIONS ET FRAIS 60
INFORMATIONS FISCALES 62
GESTION 69
GOUVERNANCE D’ENTREPRISE 74
OÙ TROUVER DE PLUS AMPLES INFORMATIONS SUR LES COMPARTIMENTS 75
ANNEXE I – DÉFINITIONS 76
ANNEXE II – MARCHÉS RECONNUS 81
ANNEXE III - INFORMATIONS SUPPLEMÉMENTAIRES À L'ATTENTION DES
ACTIONNAIRES EN SUISSE 85
ANNEXE IV - INFORMATIONS SUPPLEMÉMENTAIRES EN RELATION AVEC LA
COTATION AUPRÈS DE LA SIX SWISS EXCHANGE AG 86
SUPPLÉMENT GLOBAL DATÉ DU 1 DÉCEMBRE 2015 95
SUPPLEMENT NO 1 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI WORLD SMALL CAP UCITS ETF 97
SUPPLEMENT NO 2 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EM BEYOND BRIC UCITS ETF 105
SUPPLEMENT NO 4 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
EURO STOXX LOW VOLATILITY UCITS ETF 112
SUPPLEMENT NO 5 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE UCITS ETF 120
SUPPLEMENT NO 6 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE SMALL CAP UCITS ETF 128
SUPPLEMENT NO 7 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE TECHNOLOGY UCITS ETF 136
SUPPLEMENT NO 9 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE CONSUMER DISCRETIONARY UCITS ETF 144
SUPPLEMENT NO 10 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE CONSUMER STAPLES UCITS ETF 152
SUPPLEMENT NO 11 DATÉ DU 1ER JUIN 2016 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE ENERGY UCITS ETF 161
4
SUPPLEMENT NO 12 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE FINANCIALS UCITS ETF 170
SUPPLEMENT NO 13 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE HEALTH CARE UCITS ETF 178
SUPPLEMENT NO 14 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE INDUSTRIALS UCITS ETF 186
SUPPLEMENT NO 15 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE MATERIALS UCITS ETF 194
SUPPLEMENT NO 16 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE TELECOMMUNICATIONS UCITS ETF 202
SUPPLEMENT NO 17 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE UTILITIES UCITS ETF 211
SUPPLEMENT NO 18 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
RUSSELL 2000 U.S. SMALL CAP UCITS ETF 219
SUPPLEMENT NO 19 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
RUSSELL 3000 U.S. TOTAL MARKET UCITS ETF 227
SUPPLEMENT NO 20 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
BOFA MERRILL LYNCH 0-5 YEAR EM USD GOVERNMENT BOND UCITS ETF 235
SUPPLEMENT NO 21 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
THOMSON REUTERS GLOBAL CONVERTIBLE BOND UCITS ETF 243
SUPPLEMENT NO 23 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MORNINGSTAR MULTI-ASSET GLOBAL INFRASTRUCTURE UCITS ETF 252
SUPPLEMENT NO 24 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
BARCLAYS 3-5 YEAR EURO GOVERNMENT BOND UCITS ETF 260
SUPPLEMENT NO 26 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI EUROPE VALUE WEIGHTED UCITS ETF 267
SUPPLEMENT NO 28 DATÉ DU 12 FÉVRIER 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR
MSCI USA VALUE WEIGHTED UCITS ETF 275
SUPPLEMENT NO 29 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. CONSUMER DISCRETIONARY SELECT SECTOR UCITS ETF 283
SUPPLEMENT NO 30 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. CONSUMER STAPLES SELECT SECTOR UCITS ETF 290
SUPPLEMENT NO 31 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. ENERGY SELECT SECTOR UCITS ETF 298
SUPPLEMENT NO 32 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. FINANCIALS SELECT SECTOR UCITS ETF 306
SUPPLEMENT NO 33 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. HEALTH CARE SELECT SECTOR UCITS ETF 314
SUPPLEMENT NO 34 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. INDUSTRIALS SELECT SECTOR UCITS ETF 322
SUPPLEMENT NO 35 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. MATERIALS SELECT SECTOR UCITS ETF 330
SUPPLEMENT NO 36 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. TECHNOLOGY SELECT SECTOR UCITS ETF 338
5
SUPPLEMENT NO 37 DATÉ DU 4 JUIN 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT SPDR S&P
U.S. UTILITIES SELECT SECTOR UCITS ETF 346
SUPPLEMENT NO 38 DATÉ DU1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD CONSUMER DISCRETIONARY UCITS ETF 354
SUPPLEMENT NO 39 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD CONSUMER STAPLES UCITS ETF 359
SUPPLEMENT NO 40 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD ENERGY UCITS ETF 364
SUPPLEMENT NO 41 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD FINANCIALS UCITS ETF 369
SUPPLEMENT NO 42 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD HEALTH CARE UCITS ETF 374
SUPPLEMENT NO 43 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD INDUSTRIALS UCITS ETF 379
SUPPLEMENT NO 44 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD MATERIALS UCITS ETF 384
SUPPLEMENT NO 45 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD TECHNOLOGY UCITS ETF 389
SUPPLEMENT NO 46 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD TELECOMMUNICATIONS UCITS ETF 394
SUPPLEMENT NO 47 DATÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2015 RELATIF AU COMPARTIMENT
SPDR MSCI WORLD UTILITIES UCITS ETF 399
ADDENDUM DATÉ DU 8 AOÛT 2016 405
6
ADRESSES

SSGA SPDR ETFS EUROPE II PLC
78 SIR JOHN ROGERSON’S QUAY
DUBLIN 2
IRLANDE

Administrateurs : Gestionnaire d’investissement :
M. Tom Finlay State Street Global Advisors Limited
M. Alan Jeffers 20 Churchill Place
M. Michael Karpik Canary Wharf
M. Patrick Riley London EI4 5HJ
M. William Street Royaume-Uni

Dépositaire : Agent administratif
State Street Custodial Services (Ireland) Limited State Street Fund Services (Ireland) Limited
78 Sir John Rogerson’s Quay 78 Sir John Rogerson’s Quay
Dublin 2 Dublin 2
Irlande Irlande

Promoteur : Conseillers juridiques en Irlande :
State Street Global Advisors Matheson
Une division de State Street Bank & Trust Company 70 Sir John Rogerson’s Quay
State Street Financial Center Dublin 2
One Lincoln Street Irlande
Boston, Massachusetts 02111
États-Unis

Agent d’enregistrement pour les Compartiments Commissaires aux Comptes :
CSD : PricewaterhouseCoopers
Computershare Investor Services (Ireland) Limited One Spencer Dock
Heron House North Wall Quay
Corrig Road Dublin 1
Sandyford Industrial Estate Irlande
Dublin 18
Irlande
Secrétaire de la Société :
Agent d’enregistrement pour les Compartiments Chartered Corporate Services
ICSD : Taney Hall
State Street Fund Services (Ireland) Limited Eglinton Terrace
78 Sir John Rogerson’s Quay Dundrum
Dublin 2 Dublin 14
Irlande Irlande

7
INFORMATIONS GÉNÉRALES

Cette section constitue une introduction au présent Prospectus et toute décision d’investir dans des
Actions doit être basée sur une prise en considération de l’intégralité du Prospectus ainsi que des
Suppléments correspondants. Les termes en majuscules utilisés dans le Prospectus sont définis
dans l’Annexe I du présent document.

LA SOCIÉTÉ

La société est une société d’investissement ouverte, à capital variable, constituée en Irlande le 12
mars 2013, immatriculée sous le numéro 525004 et agréée par la Banque centrale comme
OPCVM. L’objectif de la Société est un investissement collectif dans des valeurs mobilières et / ou
d’autres actifs financiers liquides de capitaux provenant du public, fonctionnant sur la base du
principe de répartition des risques conformément aux Réglementations sur les OPCVM. La Société
a été structurée en fonds parapluie à compartiments multiples avec une responsabilité séparée
entre ses Compartiments, ce qui signifie que les Administrateurs peuvent le cas échéant, sous
réserve de l’accord préalable de la Banque centrale, créer différentes séries d’Actions selon des
procédures conformes aux exigences de la Banque centrale concernant des portefeuilles distincts
d’actifs, chacune desdites séries comprenant un Compartiment. Chaque Compartiment sera
responsable de ses propres passifs et, conformément à la législation irlandaise, ni la Société, les
prestataires de services nommés pour la Société, les Administrateurs, ni quelque syndic,
vérificateur ou liquidateur ou toute autre personne que ce soit, ne sauraient pouvoir utiliser les
actifs d’un Compartiment en vue de satisfaire aux obligations de quelque autre Compartiment que
ce soit.

Le portefeuille d’actifs maintenu pour chaque série d’Actions et comprenant un Compartiment sera
investi conformément aux objectifs et politiques d’investissement applicables à ce Compartiment,
comme précisé dans le Supplément correspondant. Différentes Actions seront désignées comme
Actions ETF (à savoir des Actions qui seront négociées de manière active sur un marché
secondaire) et des Actions Non-ETF (à savoir des Actions qui ne sont ni cotées, ni négociées de
manière active sur un marché secondaire). Les Actions peuvent être divisées en différentes
Catégories afin de permettre, entre autres, de distinguer les Actions ETF et les Actions Non-ETF,
les différentes politiques de distribution de dividendes, les dispositions relatives aux frais ou aux
commissions (en ce compris, différents ratios du total des frais sur encours (TFE, ou TER en
anglais), les devises, ou aux fins de fournir une couverture de change conformément aux politiques
et exigences de la Banque centrale, le cas échéant.

La promotion de la Société est assurée par State Street Bank and Trust Company. Le Promoteur agit
par le biais de State Street Global Advisors, sa division de gestion d’investissements, pour s’acquitter
de son rôle envers la Société. La section intitulée « Gestion » contient des détails concernant le
Promoteur, sous« Gestionnaire d’investissement ».

OBJECTIFS ET STRATÉGIE D’INVESTISSEMENT

OBJECTIF ET STRATEGIE D’INVESTISSEMENT D’UN COMPARTIMENT. Les objectifs, stratégies et
politiques d’investissement de chaque Compartiment sont précisés dans le Supplément
correspondant.

Les actifs de chaque Compartiment sont investis conformément aux restrictions d’investissement
contenues dans les Réglementations sur les OPCVM, résumées dans le paragraphe
« Restrictions d’investissement » ci-après et, le cas échéant, aux restrictions d’investissement
additionnelles que les Administrateurs peuvent adopter pour tout Compartiment et qui sont
précisées dans le Supplément correspondant. Les Administrateurs peuvent créer des
Compartiments qui viseront à répliquer un Indice (« Fonds indiciels ») ou à surclasser un Indice
(« Fonds à gestion active ») :

8
• en investissant exclusivement dans des Titres d’Indice, des valeurs mobilières négociables et
des instruments du marché monétaire autres que des Titres d’Indice ;

• en investissant exclusivement dans des instruments financiers dérivés (« IFD ») ;

• en investissant exclusivement dans des parts de Fonds sous-jacents, notamment en tant que
fonds nourricier dans un autre fonds agréé au titre de la Règlementation OPCVM ; ou

• en investissant dans une combinaison de Titres d’Indice, de valeurs mobilières négociables et
d’instruments du marché monétaire autres que des Titres d’Indice, d'IFD et de parts de Fonds
sous-jacents.

Les informations relatives aux objectifs d’investissement et aux types d’instruments ou de titres
dans lesquels le Compartiment concerné investira seront stipulées dans le Supplément
correspondant. Les détails relatifs au portefeuille de chaque Compartiment et à la valeur liquidative
indicative par action (« VLIA ») seront consultables sur le site Internet.

Fonds indiciels
Les Fonds indiciels viseront à répliquer la performance d’un Indice tout en cherchant à minimiser
autant que possible l'erreur de suivi (ou indicateur de déviation) entre la performance du
Compartiment et celle de son Indice de référence. Certains Compartiments essayeront de réaliser
cet objectif en suivant une stratégie de réplication, une stratégie d’optimisation, une stratégie
d’échantillonnage stratifiée ou toute autre stratégie jugée la plus appropriée par le Gestionnaire
d’investissement pour le Compartiment donné. Le Supplément correspondant précise et décrit la
stratégie que le Compartiment prévoit d’utiliser et fournit des précisions supplémentaires relatives à
l'obtention d'informations sur l'Indice de réplication dudit Compartiment.

La stratégie de réplication, la stratégie d’échantillonnage stratifié et la stratégie d’optimisation sont
présentées succinctement ci-après. Des informations plus détaillées sont contenues dans le
Supplément correspondant, selon la stratégie choisie.

• Stratégie de réplication – cette stratégie vise à détenir physiquement l’ensemble des titres de
l’Indice donné, avec approximativement les mêmes pondérations que dans ledit Indice. Pour
résumer, le portefeuille du Compartiment reflète de façon approchante un indice particulier.

• Stratégie d’optimisation – cette stratégie a pour objectif de construire un portefeuille
représentatif offrant un rendement comparable à celui de l’indice concerné. Cette stratégie est
utilisée pour certains fonds actions indiciels lorsque l’Indice est trop général pour être répliqué
(c.-à-d. que les titres compris dans l’Indice sont trop nombreux pour une acquisition ou une
prise de position efficace) et/ou que l’acquisition des titres inclus dans l’Indice est difficile sur
des marchés ouverts. Un Compartiment utilisant cette stratégie ne détiendra donc
généralement qu’un ensemble limité des titres compris dans l’indice.

• Stratégie d’échantillonnage stratifié – cette stratégie a pour objectif de construire un
portefeuille représentatif offrant un rendement comparable à celui de l’indice concerné. Cette
stratégie est utilisée pour certains fonds à revenu fixe indiciels lorsque l’Indice est trop général
pour être répliqué (c.-à-d. que les titres compris dans l’Indice sont trop nombreux pour une
acquisition ou une prise de position efficace) et/ou que l’acquisition ou l’exposition à des titres
inclus dans l’Indice est difficile sur des marchés ouverts. Un Compartiment utilisant cette
stratégie ne détiendra donc généralement qu’un ensemble limité des titres compris dans
l’indice.

Les modifications de la composition et / ou de la pondération des titres constituant l’indice répliqué
par un Compartiment exigeront ordinairement que le Compartiment procède à des ajustements ou
rééquilibrages correspondants de ses investissements pour répliquer l’indice. Le Gestionnaire
d’investissement cherchera en conséquence à rééquilibrer la composition et/ou la pondération des
9
titres détenus par un Compartiment ou auxquels un Compartiment est exposé le cas échéant et,
dans la mesure du possible, à refléter les modifications de composition et/ou de pondération de
l’Indice. Un Compartiment peut également et à l’occasion détenir ou se positionner sur des titres
non compris dans son Indice, lorsque le Gestionnaire d'investissement est convaincu de l'intérêt de
cette décision au vu de l’objectif et des restrictions d’investissement du Compartiment, ou de tous
autres facteurs. Les possibilités pour que le Compartiment propose un tel investissement sont
mentionnées dans le Supplément concerné. D’autres mesures de rééquilibrage peuvent parfois
être prises pour chercher à maintenir la correspondance entre la performance d’un Compartiment
et celle de l’indice. Pour plus d'informations concernant les facteurs qui peuvent limiter la capacité
du Compartiment à répliquer exactement la performance d'un Indice, les Investisseurs devraient
également lire l'avertissement lié au risque intitulé « Risque indiciel » dans la section «
Informations relatives aux risques » Les informations concernant le niveau d'erreur de
réplication anticipé concernant un Compartiment sont disponibles dans le Supplément
correspondant et les données historiques relatives au niveau d'erreur de réplication sont
présentées dans les tous derniers états financiers publiés par la Société.

Le Gestionnaire d’investissement fait exclusivement appel à chaque Fournisseur d’indices pour
obtenir des informations concernant la composition et / ou la pondération des titres constituant un
indice particulier (« Titres de l’indice »). Si le Gestionnaire d’investissement n’est pas en mesure
d’obtenir ou de traiter ces informations relatives à un indice durant un jour ouvrable, il utilisera la
dernière composition et / ou pondération publiée de l’indice pour procéder à tous les ajustements.

Fonds à gestion active
Les placements d’un Compartiment à gestion active seront gérés de manière active par le
Gestionnaire d’investissement ou ses délégués afin de réaliser son objectif d’investissement, à
savoir, par exemple, de surclasser l’Indice au lieu de se contenter de le répliquer. Lorsqu’un
Compartiment est géré de manière active, le Gestionnaire d’investissement aura plus de latitude
quant à la composition du portefeuille du Compartiment, sous réserve des objectifs et politiques
d’investissement stipulé(e)s dans le Supplément correspondant.

MODIFICATIONS DE L’OBJECTIF ET DES POLITIQUES D’INVESTISSEMENT D’UN COMPARTIMENT. Toute
modification des objectifs d’investissement et toute modification importante apportée aux politiques
d’investissement d’un Compartiment requière une approbation par une résolution ordinaire des
Actionnaires de ce Compartiment. Une modification minime de la politique d’investissement ne
nécessitera pas l’approbation des Actionnaires. Cependant, le Compartiment observera une
période raisonnable de notification afin de permettre aux Actionnaires de racheter leurs Actions
avant la mise en œuvre de ladite modification. Toute proposition de modification d’un indice faite
par les Administrateurs, pour les raisons décrites ci-dessous, est soumise à l’approbation préalable
par résolution ordinaire des Actionnaires du Compartiment considéré, uniquement si elle est
réputée être une modification de l’objectif d’investissement ou une modification importante de la
politique d’investissement. Dans le cas contraire, il suffit simplement de la notifier aux Actionnaires,
conformément aux exigences de la Banque centrale.

Les Administrateurs ont toute discrétion pour décider de modifier ou de substituer un Indice
existant dès lors qu’ils l’estiment dans le meilleur intérêt d’un Compartiment. Le Conseil
d’administration peut, par exemple, décider de remplacer un tel indice dans les circonstances
suivantes :

(a) les valeurs mobilières négociables, swaps ou autres techniques ou instruments décrits
dans le paragraphe « Restrictions d’investissement » nécessaires à l’atteinte de
l’objectif d’investissement du Compartiment considéré cessent d’être suffisamment
liquides ou disponibles pour un investissement jugé acceptable par les Administrateurs ;

(b) il se produit une dégradation de la qualité, de l’exactitude et de la disponibilité des données
concernant un indice particulier ;

(c) les composantes de l’indice concerné auraient pour effet que le Compartiment (s’il devait
suivre étroitement l’indice) ne respecte pas les limites établies à la section « Restrictions
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