MASTER 2 Système d’Information Géographique et gestion de l’espace Propositions et accompagnement à la mise en œuvre de nouveaux outils facilitant la dématérialisation des échanges et des données Corentin Vailli Tutrice de stage : Aurélie Souvignet Tuteur universitaire : Thierry Joliveau Année universitaire 2014-2015 R emerciements R E Je tiens, en premier lieu, à exprimer mes remerciements à ma tutrice de stage Aurélie M Souvignet de m’avoir encadré et orienté, durant ces six mois, au sein de la cellule SIG de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay. Je la remercie de sa qualité d’écoute, E ses conseils avisés et professionnels, sa disponibilité et sa bonne humeur quotidienne. R Je tiens, également, à remercier Julien Sabatier d’avoir pris du temps pour répondre à C mes interrogations et de m’avoir aider sur des éléments techniques. I Je tiens aussi à remercier, le chef du service informatique, Didier Galland de m’avoir fait E confiance, de sa capacité d’adaptation lors de mes demandes et ainsi m’avoir soutenu M dans ma recherche d’emploi. E D’une façon plus générale, je suis reconnaissant de l’accueil et l’intégration que m’a N réservé le personnel du service informatique, mais aussi le service urbanisme et aménagement qui m’a accueilli dans ses locaux durant deux mois. T S Je tiens à remercier tous les partenaires internes ou externes qui ont contribué à l’avancée de mes missions de leur aide et de leur implication. Je tiens, également, à exprimer mes remerciements à mon tuteur enseignant, Thierry Joliveau, et à toute l’équipe enseignante, de m’avoir diriger et encourager à aller vers ce stage. - 3 - A vant Propos Pour clore la fin de mon Master 2 professionnel spécialisé en Systèmes d'Information Géographique, à l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne, un stage de 6 mois est à effectuer. L'objectif de ce stage est A d'appliquer sur des cas concrets et dans le monde professionnel, les connaissances acquises tout au long de V l'année. C'est dans ce contexte-ci que s'inscrit mon stage à la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. A Durant les mois précédents le stage, j'ai engagé une phase de recherche par l'intermédiaire de réponse à des offres de stage concrètes mais également, en envoyant des candidatures spontanées, c'est par N ce dernier biais que la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay m'a convoqué à un entretien. Celui-ci T s'est déroulé le jeudi 22 janvier dans les locaux de la mairie du Puy-en-Velay, avec Mme Bouamrane Catherine (chef du service Aménagement Habitat & Urbanisme) et Mme Souvignet Aurélie (service informatique – cellule SIG), les missions m'ont alors été présentées. P Parallèlement à ceci, j'ai été accepté pour deux autres propositions de stage que j'ai dû décliner. R Une première dans un bureau d'études et une seconde dans une Direction Départementale du Territoire. Étant O déjà en possession d'un diplôme de Master 2 dans l'urbanisme et l'aménagement du territoire, je souhaitais faire mon stage dans une structure me permettant de faire des SIG sur ces thématiques bien précises. L'offre P de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay portait exactement sur ces thématiques et notamment sur O l'urbanisme réglementaire. N'ayant pas encore fait de stage dans une structure publique et ne connaissant pas S le monde des collectivités territoriales et son fonctionnement, j'étais désireux d'acquérir de l'expérience dans ce type d'organisme. De plus, la personne référente dans les missions qui m'étaient proposées est Aurélie Souvignet, elle-même étudiante de ce même master 2 SIG à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne (promotion 2008-2009), elle a ainsi connaissance des enseignements que j'ai suivi, donc une idée de mes compétences et de mon possible apport au sein du service. Toutes ces raisons expliquent que mon choix s'est rapidement orienté vers la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. En outre, cette sélection s’est également faite avec l’avis et les conseils de Mr Thierry Joliveau, directeur du Master. - 4 - G uide de Lecture La bande de droite… attribue une couleur à Le titre ou le sous-titre… chaque partie et rappelle sert au lecteur à mieux le numéro ou le nom afin comprendre l’avancée du de se repérer. dossier. Les figures… G sont des éléments U graphiques illustrant les propos du texte. I D E D E L E C T U - 44 - R E Numéro de page… permet de se repérer par Le cadre bleu… rappelle les définitions rapport au sommaire. et les concepts –clés. - 5 - S ommaire Introduction P.8 Partie 1 : Une organisation spécifique de ma structure d’accueil et un positionnement au sein de deux services P.10 1 - Situation et présentation de la collectivité P.11 S 2 – Obligation et compétence de la Communauté d’Agglomération P.13 O 3 – Contexte politique et fonctionnement de la collectivité P.14 M 4 - La mise en place de la cellule SIG à la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et l'acquisition des données P.15 M 5 – Ma place au sein d'une équipe pluridisciplinaire : P.16 A I 6 - Une transition vers l’open source P.17 R 7 – L'état initial de la dématérialisation dans les services mutualisés du Puy-en-Velay P.18 E Partie 2 : Un diagnostic des données et une évolution des outils : piliers de la mise en place du service instructeur intercommunal P.20 1 – Un contexte législatif encourageant une instruction à l'échelle intercommunale P.21 2 – Présentation de la mission et des acteurs territoriaux impliqués P.24 3 – Des données erronées rendant l’instruction compliquée P.25 4 – Des données mises aux normes COVADIS P.26 5 – Une volonté de changement illustrée par un nouveau logiciel d'instruction P.28 - 6 - 6 – La création d'une communauté open source, un remède aux problèmes persistants ? P.29 7 – La dématérialisation des consultations de service : propositions d'action P.31 Partie 3 : Le GéoPortail du Velay, un outil de dématérialisation et d’ouverture des données P.36 1 – Contexte de la mise en place P.37 2 – Présentation de l'outil geOrchestra P.38 3 – Ma fonction d’administrateur de données P.46 S 4 – La communauté geOrchestra et le GeoCom 2015 P.47 O 5 – La dématérialisation au cœur du GéoPortail du Velay P.49 M Partie 4 : Retour et analyse critique sur mes missions et le déroulement de mon stage P.52 M A 1 – L'apport de mes travaux pour la Communauté d'Agglomération P.53 I 2 - Les difficultés rencontrées P.53 R 3 – Le bilan personnel de mon stage P.55 E 4 – L’évolution de mon profil suite à l’apport du stage P.56 Conclusion P.58 Bibliographie - Webographie P.60 Table des figures P.62 Annexes P.63 - 7 - I ntroduction Dans les quelques lignes qui suivent, je vais tenter de vous communiquer ma vision de sigiste débutant, sur la place du SIG dans les collectivités territoriales et notamment à l'Agglomération du Puy-en-Velay. Tout d'abord, d'une manière très générale, je pense que le métier de sigiste/géomaticien est très particulier, car d'un organisme à un autre il peut être totalement différent. Chaque structure possède ses propres besoins, ses propres données, ses logiciels, ses projets, ses I territoires, aucun géomaticien ne fait donc exactement le même travail. Pour être sigiste, il est nécessaire d'avoir un N bagage technique indispensable, mais ces compétences ne sont pas suffisantes, il est également important de pouvoir s'adapter à différents univers. Effectivement, le géomaticien peut être amené à travailler sur une multitude de T thématiques, avec différents acteurs du territoire et divers corps de métiers, il doit pouvoir se familiariser avec ceux-ci R rapidement. Le SIG ayant un rôle transversal au sein d'une collectivité, un technicien ou chef de service SIG doit être O capable d'être à l'écoute et comprendre rapidement les besoins de chacun. D La géomatique est une discipline qui prend de plus en plus de place au sein des collectivités territoriales. Il y a encore quelques décennies, cette science était encore méconnue de ces institutions, mais elle devient, au fil des ans, de plus en U plus indispensable. C T La France est dans une période où les dotations financières de l'état pour les collectivités territoriales ne cessent de I baisser, ceci a une répercussion sur le nombre de poste dans la fonction publique qui lui aussi diminue d'année en année. Toutefois, avec le développement constant des nouvelles technologies et de l'informatique, les collectivités O locales ont de plus en plus besoin d'utiliser l'information géographique. Le monde de la géomatique et des Systèmes N d'Information Géographique, suit beaucoup moins cette dynamique négative. La géomatique est en expansion constante et est transversale dans son approche. En effet, cette discipline peut intervenir sur de nombreux domaines utilisés dans les différents services de collectivités territoriales : services techniques, ingénierie, urbanisme, transports, collectes des déchets, réseaux, eau, assainissement, stationnement... Elle permet de simplifier le quotidien de nombreux agents et techniciens de collectivité et peut leur faire gagner un temps considérable. Le développement d'un SIG dans une collectivité est donc un atout formidable, il peut être à la fois un outil de gestion de l'espace, d'aide à la décision, mais aussi de communication auprès des élus, des services et du grand public. - 8 - Ainsi des sigistes et géomaticiens sont présents à toutes les strates du mille-feuille territorial français, de l'état à la commune en passant par la région, le département ou encore l'intercommunalité. Au niveau régional des structures sont même spécialisées dans l'information géographique, ce sont les Infrastructures de Données Géographiques (IDG). Pour l'Auvergne, région dans laquelle se trouve ma structure, c'est le Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique (CRAIG) qui a cette compétence géographique. C'est sur cet organisme que les structures d'échelon géographique inférieur s'appuient en ce qui concerne l'information géographique. Nous verrons que la Communauté d’Agglomération a pris exemple sur le CRAIG pour lancer un de ces projets. I N Actuellement, les SIG dans les collectivités territoriales ont des problématiques communes comme l’ouverture des T données, les changements de législation… Mais une thématique est particulièrement en vogue actuellement, c’est la R dématérialisation. C’est celle-ci qui va structurer l’ensemble de mon stage et par conséquent de mon rapport. Toutes mes missions seront directement ou indirectement liées à la dématérialisation. O D Après ces explications et interrogations sur la place du SIG au sein des collectivités territoriales à travers l’expérience U acquise durant mon stage à la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, je vais présenter ma structure d'accueil, C son fonctionnement, ses besoins en SIG et mon rôle. Ensuite, j'aborderai les deux missions qui m'ont été confiés durant la durée de mon stage, premièrement, l'accompagnement du nouveau service instructeur de l'agglomération que je T clôturerais par des propositions sur la dématérialisation, secondement, nous expliquerons comment un WebSIG peut-il I être un outil de dématérialisation. Enfin, je terminerais ce rapport par un bilan sur mon stage, les difficultés rencontrées, O les apports pour la structure et pour mon futur parcours professionnel. N - 9 - Partie 1 : Une organisation spécifique de ma structure d’accueil et un positionnement au sein de deux services
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