Procès-verbal de la Séance du conseil tenue le 19 février 2018 PDF
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PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY TENUE LE 19 FÉVRIER 2018 À 19 H À LA SALLE DU CONSEIL SITUÉE AU 265, BOULEVARD D’ANJOU, BUREAU 101 SONT PRÉSENTS : M. Pierre-Paul ROUTHIER, maire M. Barry DOYLE, conseiller du district no 1 - de la Noue M. Michel ENAULT, conseiller du district no 2 – du Filgate M. Éric CORBEIL, conseiller du district no 3 – de Robutel Mme Lucie LABERGE, conseillère du district no 4 – de Bumbray M. Marcel DESCHAMPS, conseiller du district no 5 – de Salaberry M. Michel GENDRON, conseiller du district no 6 – de Lang M. Éric ALLARD, conseiller du district no 7 – de Le Moyne M. François Le BORGNE, conseiller du district no 8 – D’Youville Formant la totalité du Conseil sous la présidence de monsieur le maire. SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : M. Sébastien GAGNON, directeur général Mme Nancy POIRIER, greffière et directrice du greffe et du contentieux SUIVI Présentation par monsieur Marc Lefebvre, policier, concernant le virage à droite. Déclaration de monsieur le maire, Pierre-Paul Routhier. RÉSOLUTION 2018-02-79 1.1 Adoption de l'ordre du jour IL EST PROPOSÉ par M. Marcel Deschamps APPUYÉ par M. Michel Gendron ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE l’ordre du jour de la présente séance ordinaire soit adopté tel que présenté. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-80 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 22 janvier 2018 avec la modification au point 4.15, dans le règlement général G-025-18 concernant le programme d'incitatifs financiers pour les zones industrielles, afin de retirer la valeur de l'investissement, de modifier le montant du programme, ainsi que les personnes visées ATTENDU QUE les membres du Conseil ont eu accès au procès-verbal de la séance ordinaire du 22 janvier 2018, conformément à la loi; ATTENDU les dispositions de l’article 333 de la Loi sur les cités et villes; IL EST PROPOSÉ par M. Éric Corbeil APPUYÉ par Mme Lucie Laberge ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le Conseil approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du 22 janvier 2018 avec la modification au point 4.15, dans le règlement général G-025-18 concernant le programme d'incitatifs financiers pour les zones industrielles, afin de retirer la valeur de l'investissement, modifier le montant du programme, ainsi que les personnes visées. ADOPTÉE. 2.2 Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme du 24 janvier 2018 Dépôt du procès-verbal de la rencontre régulière du comité consultatif d'urbanisme du 24 janvier 2018. Madame la conseillère Lucie Laberge quitte son siège à 20 h 25. 2.3 Dépôt d'un procès-verbal de correction à l'égard du règlement E-2083-17 décrétant le réaménagement du boulevard Industriel Conformément aux dispositions de l'article 92.1 de la Loi sur les cités et villes, la greffière de la Ville dépose le procès-verbal de correction qu'elle a rédigé après avoir apporté des corrections portant sur la date du devis estimatif et la date de la tenue de la séance inscrites au règlement E-2083-17 décrétant le réaménagement du boulevard Industriel, lequel règlement est joint à l'avis de motion 2017-10-548 et à la résolution 2017-11-593. AVIS DE MOTION 2018-02-81 3.1 Acquisition de véhicules pour la Division travaux publics incluant certaines réparations majeures pour l'année 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Éric Allard donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter l'acquisition de véhicules pour la Division travaux publics incluant certaines réparations majeures pour l'année 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-82 3.2 Acquisition de véhicules d'urgence pour le Service de police pour l'année 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller François Le Borgne donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter l'acquisition de véhicules d'urgence pour le service de police pour l'année 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-83 3.3 Complétion de voies cyclables en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Éric Allard donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter la complétion de voies cyclables en 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-84 3.4 Inspection des réseaux d'égout et étude de branchements croisés des réseaux d'égout en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Barry Doyle donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter l'inspection des réseaux d'égout et l'étude de branchements croisés des réseaux d'égout en 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. 3.5 S. O. S. O. AVIS DE MOTION 2018-02-85 3.6 Réfection et construction de trottoirs, bordures et passages piétonniers à travers la Ville en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Michel Gendron donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter la réfection et construction de trottoirs, bordures et passages piétonniers pour 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-86 3.7 Réfection de la chaussée sur diverses rues à travers la Ville en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Michel Enault donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter la réfection de la chaussée sur diverses rues à travers la Ville en 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-87 3.8 Travaux d'entretien de la chaussée - fissures en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Marcel Deschamps donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter les travaux d'entretien de la chaussée-fissure en 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-88 3.9 Travaux de réhabilitation de conduites d'aqueduc sur diverses rues en 2018, règlement d'emprunt Monsieur le conseiller Michel Gendron donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement d’emprunt ayant pour objet de décréter les travaux de réhabilitation par chemisage structural de conduites d'aqueduc en 2018 et autorisant un emprunt à cette fin. AVIS DE MOTION 2018-02-89 3.10 Stationnement à proximité des entrées charretières, modification du règlement G-1309 sur la circulation et le stationnement, règlement général Monsieur le conseiller Éric Allard donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement général modifiant le règlement G-1309 sur la circulation et le stationnement concernant le stationnement à proximité des entrées charretières. AVIS DE MOTION 2018-02-90 3.11 Exigences de permis ou certificat pour certains usages accessoires notamment les remises et les stationnements, modification du règlement de zonage Monsieur le conseiller Michel Enault donne avis de motion de la présentation, lors d’une prochaine séance du Conseil, d’un règlement modifiant le règlement de zonage Z-3001 concernant les exigences de certains usages accessoires, notamment les remises et les stationnements. RÉSOLUTION 2018-02-91 4.1 Exigences de permis ou certificat pour certains usages accessoires notamment les remises et les stationnements, modification du règlement de zonage, projet ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-02-90 du présent projet de règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Michel Enault lors de la séance du Conseil tenue le 19 février 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; IL EST PROPOSÉ par M. François Le Borgne APPUYÉ par M. Barry Doyle ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le projet de règlement P-Z-3001-34-18 modifiant le règlement de zonage Z-3001 concernant les exigences de certains usages accessoires, notamment les remises et les stationnements. QU’une assemblée publique de consultation sur ce projet soit tenue le 19 mars 2018, à 18 h 30, en la salle du Conseil, située au 265, boulevard D'Anjou, bureau 101 à Châteauguay, afin d’expliquer le projet faisant l’objet de la demande et d’entendre les personnes et organismes qui désirent s’exprimer à ce sujet. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-92 4.2 Assouplissement des dispositions applicables dans les zones prioritaires d'aménagement et de réaménagement, modification du règlement de zonage, second projet ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-05 du présent projet de règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Michel Enault lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le premier projet 2018-01-14 de règlement P1-Z-3001-30-18 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 19 février 2018; IL EST PROPOSÉ par M. Michel Gendron APPUYÉ par M. Michel Enault ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le second projet de règlement P2-Z-3001-30-18 modifiant le règlement zonage Z-3001 afin d'assouplir des dispositions normatives, notamment les coefficients d'emprise et d'occupation applicables aux zones prioritaires d'aménagement et de réaménagement. ADOPTÉE. Madame la conseillère Lucie Laberge revient à son siège à 20 h 34. RÉSOLUTION 2018-02-93 4.3 Modification des normes minimales d'implantation dans certaines zones et permettre l'usage « Habitation unifamiliale contiguë » dans la zone H-336, située dans le secteur du boulevard Albert-Einstein, modification du règlement de zonage, second projet ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-10 du présent projet de règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Éric Corbeil lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le premier projet 2018-01-19 de règlement P1-Z-3001-36-18 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 19 février 2018; IL EST PROPOSÉ par M. Éric Corbeil APPUYÉ par M. Michel Enault ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le second projet de règlement P2-Z-3001-36-18 modifiant le règlement de zonage Z-3001, afin de modifier des normes d'implantation dans certaines zones et permettre l'usage « Habitation unifamiliale contiguë » dans la zone H-336, située dans le secteur du boulevard Albert-Einstein. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-94 4.4 Permettre l'usage « Dépanneur avec vente d’essence » à l’intersection des boulevards Brisebois et René-Lévesque, modification du règlement de zonage, second projet ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-09 du présent projet de règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Éric Allard lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le premier projet 2018-01-18 de règlement P1-Z-3001-31-18 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 19 février 2018; IL EST PROPOSÉ par M. Éric Allard APPUYÉ par M. Michel Enault ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le second projet de règlement P2-Z-3001-31-18 modifiant le règlement de zonage Z-3001 afin de permettre l'usage « Dépanneur avec vente d’essence » à l’intérieur de la zone C-748, à l`intersection des boulevards Brisebois et René-Lévesque. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-95 4.5 Permettre les usages « Industrie de la culture du cannabis » et « Industrie de produits du cannabis » dans le parc industriel, modification du règlement de zonage, second projet ATTENDU QUE l’avis de motion 2017-12-636 du présent projet de règlement a été dûment donné par madame la conseillère Lucie Laberge lors de la séance du Conseil tenue le 11 décembre 2017 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le premier projet 2017-12-639 de règlement P1-Z-3001-32-17 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 11 décembre 2017; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 22 janvier 2018; IL EST PROPOSÉ par M. François Le Borgne APPUYÉ par M. Michel Enault ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le second projet de règlement P2-Z-3001-32-17 modifiant le règlement de zonage Z-3001 afin de permettre l'usage 2111 (Industrie de la culture du cannabis) et 2121 (Industrie de produits du cannabis) du groupe d'usages « Industrie légère I1 » à l'intérieur des zones I-421, I-423 et I-424 dans le parc industriel. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-96 4.6 Enseignes assujetties à la procédure d'approbation des PIIA, modification du règlement à cet effet, final ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-06 du présent règlement a été dûment donné par madame la conseillère Lucie Laberge lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le projet 2018-01-15 du règlement P-Z-3600-4-18 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 19 février 2018; IL EST PROPOSÉ par M. Éric Allard APPUYÉ par M. Michel Gendron ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le règlement final Z-3600-4-18 modifiant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale Z-3600 concernant les enseignes assujetties à la procédure d'approbation des PIIA. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-97 4.7 Enseignes assujetties à la procédure d'approbation des PIIA, modification du règlement de zonage, final ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-07 du présent règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Barry Doyle lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE le projet 2018-01-16 a été adopté lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018; ATTENDU QU’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 19 février 2018; IL EST PROPOSÉ par M. Éric Allard APPUYÉ par M. Michel Gendron ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le règlement final Z-3001-35-18 modifiant le règlement de zonage Z-3001 afin de ne plus assujettir certaines enseignes à la procédure d'approbation des PIIA. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-98 4.8 Modification de la tarification de certains permis et certificats, modification du règlement à cet effet, final ATTENDU QUE l’avis de motion 2018-01-03 du présent règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller Éric Allard lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; IL EST PROPOSÉ par M. François Le Borgne APPUYÉ par M. Barry Doyle ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil adopte le règlement final Z-3400-8-18 modifiant le règlement relatif aux permis et certificats Z-3400 concernant la tarification de certains permis et certificats. ADOPTÉE. RÉSOLUTION 2018-02-99 4.9 Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal abrogeant le règlement G-006-16 à cet effet et annulation de la résolution 2018-01-24, règlement général final ATTENDU QU'en vertu de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale, toute municipalité doit, avant le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d'éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; ATTENDU QUE l’avis de motion 2017-12-633 du présent règlement a été dûment donné par monsieur le conseiller François Le Borgne lors de la séance du Conseil tenue le 11 décembre 2017 et que les membres du Conseil ont eu accès au projet de règlement conformément à la loi; ATTENDU QUE la résolution 2018-01-24 a été adoptée lors de la séance du 22 janvier 2018; IL EST PROPOSÉ par M. François Le Borgne APPUYÉ par Mme Lucie Laberge ET UNANIMEMENT RÉSOLU : QUE le préambule ci-dessus fasse partie intégrante de la présente résolution. QUE le Conseil annule la résolution 2018-01-24 adoptée lors de la séance du Conseil tenue le 22 janvier 2018.
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