Prévention des accidents à bord des navires en mer et dans les ports

162 Pages·2002·0.72 MB·Spanish

by  Ergie Beres

L'Organisation internationale du Travail
L'Organisation internationale du Travail a été créée en 1919 pour faire progresser la cause de la justice
sociale et contribuer ainsi à une paix universelle durable. Sa structure offre cette particularité unique dans
le système de Nations Unies que des représentants des travailleurs et des employeurs participent, aux
côtés de représentants des gouvernements, aux travaux de la Conférence internationale du Travail, du
Conseil d'administration et de nombre de réunions régionales ou autres. Chaque année, la Conférence
internationale du Travail fait le point sur tout ce qui touche aux questions sociales et au monde du travail.
Au fil des années, l'OIT a élaboré un code international du travail composé de conventions et de
recommandations qui sont soumises à l'approbation des Etats Membres et portent sur les sujets les plus
divers: liberté syndicale, emploi, politique sociale, conditions de travail, sécurité sociale, relations
professionnelles, administration du travail, etc.
Grâce à ses bureaux locaux et à ses équipes multidisciplinaires en place dans plus de 40 pays, l'OIT
fournit des avis spécialisés et une assistance technique aux Etats Membres dans différents domaines:
droit du travail et relations professionnelles, promotion de l'emploi, formation pour le développement
des petites entreprises, gestion des projets, sécurité sociale, sécurité des travailleurs et conditions de
travail, établissement et diffusion de statistiques du travail, éducation ouvrière, etc.
Publications du BIT
Le Bureau international du Travail est à la fois le secrétariat, le centre de recherche et la maison d'édition
de l'Organisation. Son Bureau des publications produit et fait paraître toutes sortes de documents:
analyses des grandes tendances économiques et sociales; position de l’OIT sur les questions intéressant le
monde du travail; ouvrages de référence; guides techniques; monographies et résultats de recherches;
recueils de directives pratiques élaborés par des experts pour promouvoir la sécurité et la santé au travail;
ouvrages de formation; manuels d'éducation ouvrière.
Catalogues et listes des nouvelles publications peuvent être obtenus gratuitement à l'adresse suivante:
Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse.
Photographies de la couverture: J. Maillard, Photothèque du BIT
Prévention des accidents
à bord des navires en mer et dans les ports

Recueil de directives pratiques du BIT
Prévention des accidents
à bord des navires en mer et dans les ports
Bureau international du Travail Genève
Copyright © Organisation internationale du Travail 1996
Première édition 1978
Deuxième édition 1996
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du protocole n° 2, annexe à la Convention universelle pour la protection du droit d'auteur. Toutefois, de
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mentionnée. Toute demande d'autorisation de reproduction ou de traduction devra être adressée au
Bureau des publications (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22,
Suisse. Ces demandes seront toujours les bienvenues.
BIT
Prévention des accidents à bord des navires en mer et dans les ports. Recueil de
directives pratiques
Genève, Bureau international du Travail, 2e édition 1996
/Recueil de directives/, /Sécurité du travail/, /Gens de mer/, /Personnes travaillant à bord des
navires/, /Ports/.
ISBN 92-2-209450-6
Publié aussi en anglais: Accident prevention on board ship at sea and in port. An ILO
code of practice (ISBN 92-2-109450-X), Genève, 1996, et en espagnol: Prevención de
accidentes a bordo de los buques en el mar y en los puertos. Repertorio de
recomendaciones prácticas (ISBN 92-2-309450-X), Genève, 1996
Données de catalogage du BIT
Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations
Unies, et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Bureau international du
Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses
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n'implique de la part du Bureau international du Travail aucune appréciation favorable ou défavorable.
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ou auprès des bureaux locaux du BIT. On peut aussi se les procurer directement à l'adresse suivante:
Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Des catalogues et
listes des nouvelles publications peuvent être obtenus gratuitement à la même adresse.
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Avant-propos
Conformément à la décision prise par le Conseil d'administration du Bureau
international du Travail à sa 254e session (novembre 1992), une réunion d'experts s'est
tenue à Genève du 28 septembre au 5 octobre 1993 pour réviser le Recueil de directives
pratiques du BIT sur la prévention des accidents à bord des navires en mer et dans les
ports. Quinze experts avaient été invités à y participer: cinq désignés en consultation
avec les gouvernements, cinq en consultation avec le groupe des employeurs du Conseil
d'administration et cinq en consultation avec le groupe des travailleurs1. Après avoir mis

1 Les experts suivants ont participé à la réunion:
Experts désignés après consultation des gouvernements
M. L. D. Barchue (Libéria), représentant permanent adjoint auprès de l'OMI, Mission permanente de la
République du Libéria auprès de l'Organisation maritime internationale (OMI).
M. A. Flatrud (Norvège), directeur de département, Direction maritime norvégienne.
Capitaine H. Matsuda (Japon), directeur, Bureau de la sécurité de l'emploi, Division de l'administration,
Département des gens de mer, Bureau de la technologie et de la sécurité maritimes, ministère du
Transport.
M. W. Rabe (Etats-Unis), chef adjoint, Division des enquêtes maritimes, commandant (G-MMI), garde-
côtes des Etats-Unis.
Conseillers techniques
M. C. Young, spécialiste des transports maritimes, commandant (G-MVP-4), garde-côtes des Etats-Unis.
Mme E. A. Snow (Royaume-Uni), haut fonctionnaire, santé et sécurité au travail (gens de mer), Direction
maritime, Organisation de l'inspection générale, Département des transports.
Experts désignés après consultation du groupe des employeurs du Conseil d'administration
Capitaine K. Akatsuka (Japon), directeur général, Association des armateurs japonais.
Capitaine K. R. Damkjaer (Danemark), chef de division, Association des armateurs danois.
M. G. Koltsidopoulos (Grèce), conseiller juridique, Union des armateurs grecs.
Capitaine M. R. Lowle (Royaume-Uni), directeur, santé, sécurité et environnement, Shell Tankers (U.K.)
Ltd.
Capitaine C. J. Park (République de Corée), directeur général, Département maritime, Association des
armateurs de Corée.
Experts désignés après consultation du groupe des travailleurs du Conseil d'administration
M. L. Dolleris (Danemark), président, Maskinmestrenes Forening.
M. N. Mc Vicar (Royaume-Uni), organisateur national RMT, Syndicat national des travailleurs du rail, de
la marine et des transports.
M. H. Rodriguez Navarrete (Chili), secrétaire général, Fédération générale des équipages du Chili
(FETRICH).
M. A. Papaconstuntinos (Australie), cosecrétaire national, Syndicat maritime d'Australie.
M. T. Tay (Singapour), secrétaire général, Syndicat des officiers maritimes de Singapour.
Observateurs d’Etats Membres
M. E. H. Salman (Bahreïn), fonctionnaire opérations portuaires, Direction générale des ports, section
portuaire.
M. S. R. Sanad (Bahreïn), fonctionnaire, ministère des Finances.
M. E. Hosannah (Brésil), premier secrétaire, Mission permanente du Brésil à Genève.
M. G. Boubopoulos (Grèce), lieutenant H.C.G., Division du travail du marin, garde-côtes helléniques,
ministère de la Marine marchande.
M. F. Wakaki (Japon), conseiller, Mission permanente du Japon à Genève.
V
Prévention des accidents à bord des navires
au point le texte sur la base d'un projet préparé par le Bureau, les experts ont adopté le
présent recueil.
De l'avis des experts, ce recueil de directives pratiques offre aux Etats Membres de
l'OIT un ensemble de conseils précieux. Il ne doit pas être considéré comme un
instrument ayant juridiquement force obligatoire, et il ne vise pas à remplacer les
dispositions nationales légales, réglementaires ou autres, applicables en matière de
sécurité et de santé. Ses recommandations pratiques devraient être utiles à tous ceux qui
ont des responsabilités dans ce domaine à bord des navires. Il a pour objet de servir de
guide aux armateurs, aux gens de mer et à tous ceux qui peuvent avoir à élaborer des
prescriptions concernant la sécurité et la santé, tant dans le secteur public que dans le
secteur privé.
Il se peut qu'il se révèle impossible en pratique d'appliquer certaines dispositions à
tel navire ou à telle activité. En pareil cas, tous les efforts devraient être faits pour
respecter l'intention des dispositions en cause, et toutes les précautions devraient être
prises en pleine conscience des risques que peuvent présenter les opérations examinées
dans le recueil.
Un tel recueil ne saurait englober tous les aspects de la sécurité à bord, pendant le
service et en dehors, et d'ailleurs aucune activité humaine n'est totalement exempte de

Mme L. Vallarino (Panama), ambassadrice, Mission permanente du Panama à Genève.
Organisations intergouvernementales représentées
Commission des communautés européennes (CCE)
M. L. Dutailly
Organisations non gouvernementales représentées
Fédération internationale des armateurs
M. D. Dearsley
Capitaine F. M. Marchant
Fédération internationale des ouvriers du transport
M. J. P Whitlow
Fédération syndicale mondiale (FSM)
M. A. Potapov
Organisation internationale de normalisation (ISO)
M. R. R. Spencer
M. F. Abram
Organisation internationale des employeurs (OIE)
Mlle B. Perkins
Confédération internationale des syndicats libres (CISL)
M. G. Ryder
M. D. Cunniah
Représentants du BIT
M. B. K. Nilssen, chef, Service maritime du BIT.
M. D. Appave, Service maritime du BIT.
M. B. Wagner, Service maritime du BIT.
Mme T. Bezat-Powell, section de l'appui multisectoriel du BIT.
Consultant du BIT
Capitaine I. Lavery, services de recherches et de consultations, Université d'Ulster.
VI
Avant-propos
risques. Dans bien des cas, les accidents sont dus à l'insuffisance des connaissances et de
la formation, à la compréhension incomplète des navires et des opérations, au non-
respect des procédures, au manque de prudence qui fait prendre des risques inutiles dans
des activités souvent très simples. Prudence et prévoyance sont les qualités naturelles de
tout bon marin au travail, qui devrait prendre l'habitude d'être toujours attentif aux
risques, même dans les situations les plus courantes.
Nombre d'informations contenues dans le présent recueil sont empruntées à des
recueils nationaux de directives pratiques et à des publications spécialisées dans la
sécurité. Compte tenu du fait que les directives ne peuvent pas couvrir tous les aspects
de la sécurité et de la santé à bord des navires, le présent recueil comporte en annexe une
liste de publications et d'autres informations.
Les experts ont reconnu que certains pays et compagnies maritimes avaient établi
des politiques et programmes en matière de sécurité et de santé plus avancés que ceux
qui sont prescrits dans le présent recueil. Les experts s'en sont félicités et ont espéré que
leur exemple serait suivi.
Tout au long du présent recueil, on trouvera des références aux instruments,
résolutions et publications de l'OIT/BIT et de l'Organisation maritime internationale
(OMI) ainsi qu'à des publications d'autres organisations, intergouvernementales ou non
gouvernementales. Chaque fois que l'on aura recours à ces instruments, résolutions et
publications, il faudra veiller à consulter les éditions ou versions pertinentes les plus
récentes.
La publication du recueil a été approuvée par le Conseil d'administration du BIT à
sa 261e session (novembre 1994).
VII