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NOGA 2008 Nomenclature générale des activités économiques PDF

252 Pages·2008·1.5 MB·French
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NOGA 2008 Nomenclature générale des activités économiques Notes explicatives Neuchâtel, 2008 La série «Statistique de la Suisse» publiée par l’Office fédéral de la statistique (OFS) couvre les domaines suivants: 0 Bases statistiques et produits généraux 1 Population 2 Espace et environnement 3 Vie active et rémunération du travail 4 Economie nationale 5 Prix 6 Industrie et services 7 Agriculture et sylviculture 8 Energie 9 Construction et logement 10 Tourisme 11 Transports et communications 12 Monnaie, banques, assurances 13 Protection sociale 14 Santé 15 Education et science 16 Culture, société de l’information, sport 17 Politique 18 Administration et finances publiques 19 Criminalité et droit pénal 20 Situation économique et sociale de la population 21 Développement durable et disparités régionales et internationales Statistique de la Suisse NOGA 2008 Nomenclature générale des activités économiques Notes explicatives Editeur Office fédéral de la statistique (OFS) Office fédéral de la statistique (OFS) Neuchâtel, 2008 IMPRESSuM Editeur: Office fédéral de la statistique (OFS) Complément d’information: Esther Nagy tél. 032 713 66 72 e-mail: [email protected] Jean Wiser tél. 032 713 67 92 e-mail: [email protected] Réalisation: Section Registre des entreprises et des établissements (REE) Diffusion: Office fédéral de la statistique, CH-2010 Neuchâtel tél. 032 713 60 60 / fax 032 713 60 61 / e-mail: [email protected] Numéro de commande: 153-0822 Prix: gratuit Série: Statistique de la Suisse Domaine: 0 Bases statistiques et produits généraux Langue du texte original: Anglais, allemand et français Traduction: Services linguistiques d’Eurostat / Services linguistiques de l’OFS Page de couverture: Julien Cachemaille Graphisme/Layout: OFS Copyright: OFS, Neuchâtel 2008 La reproduction est autorisée, sauf à des fins commerciales, si la source est mentionnée ISBN: 978-3-303-00396-1 A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE Cette section couvre l'exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d'élevage, de récolte de bois et d'autres plantes et de production d'animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel. 01 CULTURE ET PRODUCTION ANIMALE, CHASSE ET SERVICES ANNEXES Cette division comprend deux activités de base, à savoir la production de produits végétaux et la production de produits animaux, ainsi que l'agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l'élevage d'animaux génétiquement modifiés. Cette division comprend la culture de plein champ et la culture sous abris. Cette division comprend également les services annexes à l'agriculture, à la chasse, au piégeage et aux activités connexes. Le groupe 015 (Culture et élevage associés) rompt avec les principes usuels pour identifier l'activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu'il serait arbitraire de les classer dans l'une ou l'autre catégorie. Les activités agricoles excluent, en aval, les activités de transformation des produits agricoles (relevant des divisions 10 et 11 (Industries alimentaires et Industrie des boissons) et de la division 12 (Industrie du tabac)), au-delà de leur préparation pour les marchés primaires. La préparation de ces produits pour les marchés primaires est comprise dans cette division. Cette division ne comprend pas la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F (Construction), ni la commercialisation de produits agricoles par des centrales d'achat et coopératives, classée dans la section G. Sont également exclus les services d'aménagement et d'entretien paysager, rangés dans la classe 8130. 011 Cultures non permanentes Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise. 0111 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 011100 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Ce genre comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles. Ce genre comprend: - la culture de céréales telles que: • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a. - la culture de légumineuses telles que: • haricots • fèves • pois chiches • pois à vache • lentilles • lupins • pois • pois cajans • autres légumineuses - la culture de graines oléagineuses telles que: • graines de soja A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 3 • arachides • graines de coton • graines de ricin • graines de lin • graines de moutarde • graines de niger • graines de colza • graines de carthame • graines de sésame • graines de tournesol • autres graines oléagineuses Ce genre ne comprend pas: - la culture du riz (cf. 011200) - la culture du maïs doux (cf. 011300) - la culture du maïs fourrager (cf. 011900) - la culture de fruits oléagineux (cf. 012600) 0112 Culture du riz 011200 Culture du riz Ce genre comprend: - la culture du riz 0113 Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules 011300 Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Ce genre comprend: - la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que: • artichauts • asperges • choux • choux-fleurs et brocolis • laitues et chicorées • épinards • autres légumes à feuilles et à tiges - la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que: • concombres et cornichons • aubergines • tomates • pastèques • melons cantaloups • autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits - la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que: • carottes • navets • ail • oignons (et échalotes) • poireaux et autres légumes alliacés • autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules - la culture des champignons et des truffes - la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves - la culture des betteraves sucrières - la culture d'autres légumes - la culture de racines et de tubercules, tels que: • pommes de terre • patates douces • manioc • ignames • autres racines et tubercules Ce genre comprend également: 4 A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE - la culture du maïs doux Ce genre ne comprend pas: - la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques (cf. 012800) - la culture de blanc de champignons (cf. 013000) 0114 Culture de la canne à sucre 011400 Culture de la canne à sucre Ce genre comprend: - la culture de la canne à sucre Ce genre ne comprend pas: - la culture de betteraves sucrières (cf. 011300) 0115 Culture du tabac 011500 Culture du tabac Ce genre comprend: - la culture du tabac Ce genre ne comprend pas: - la fabrication de produits à base de tabac (cf. 120000) 0116 Culture de plantes à fibres 011600 Culture de plantes à fibres Ce genre comprend: - la culture du coton - la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiles libériennes - la culture de lin ou de chanvre - la culture de sisal et d'autres fibres textiles du genre agave - la culture de l'abaca, de la ramie et d'autres fibres textiles végétales - la culture d'autres plantes à fibres 0119 Autres cultures non permanentes 011900 Autres cultures non permanentes Ce genre comprend toutes les autres cultures non permanentes: - la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires - la culture de sarrasin - la culture de plantes en pot et de plantes à massif - la production de graines de betteraves (à l'exclusion des graines de betteraves sucrières) et de graines de plantes fourragères - la production de fleurs coupées - la production de semences de fleurs Ce genre ne comprend pas: - les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 012800) 012 Cultures permanentes Ce groupe comprend les cultures permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise. A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 5 0121 Culture de la vigne 012101 Culture de la vigne Ce genre comprend: - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles Ce genre ne comprend pas: - la production de vins (cf. 110200) - l'activité de la culture de la vigne combinée avec la production de vins (cf. 012102) 012102 Viticulture – Encavage Ce genre comprend: - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles, combinée avec l'activité de production de vins à partir de raisins produits par la même exploitation Ce genre comprend également: - le mélange, l'assemblage, la purification et l'embouteillage du vin - la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé 0122 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux 012200 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Ce genre comprend: - la culture de fruits tropicaux et subtropicaux: • avocats • bananes et plantains • dattes • figues • mangues • papayes • ananas • autres fruits tropicaux et subtropicaux 0123 Culture d'agrumes 012300 Culture d'agrumes Ce genre comprend: - la culture d'agrumes • pamplemousses et pomelos • citrons et limettes • oranges • tangerines, mandarines et clémentines • autres agrumes 0124 Culture de fruits à pépins et à noyau 012400 Culture de fruits à pépins et à noyau Ce genre comprend: - la culture de fruits à pépins et à noyau: • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et pruneaux • autres fruits à pépins et à noyau 6 A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 0125 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque 012500 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Ce genre comprend: - la culture de baies: • myrtilles • groseilles • groseilles à maquereaux • kiwis • framboises • fraises • autres baies - la production de semences de fruits - la production de fruits à coque comestibles: • amandes • noix de cajou • châtaignes • noisettes • pistaches • noix communes • autres fruits à coques - la culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes: • caroubes Ce genre ne comprend pas: - la culture de la noix de coco (cf. 012600) 0126 Culture de fruits oléagineux 012600 Culture de fruits oléagineux Ce genre comprend: - la culture de fruits oléagineux: • noix de coco • olives • palmiers à huile • autres fruits oléagineux Ce genre ne comprend pas: - la culture de fèves de soja, d'arachides et d'autres graines oléagineuses (cf. 011100) 0127 Culture de plantes à boissons 012700 Culture de plantes à boissons Ce genre comprend: - la culture de plantes à boissons: • café • thé • maté • cacao • autres plantes à boissons 0128 Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques 012800 Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques Ce genre comprend: - les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques: • poivre • piments et poivrons • noix muscades, macis, amomes et cardamomes • anis, badiane et fenouil A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 7 • cannelle • clous de girofle • gingembre • vanille • houblon • autres plantes à épices et aromatiques - la culture de plantes médicinales et narcotiques 0129 Autres cultures permanentes 012900 Autres cultures permanentes Ce genre comprend: - la culture d'hévéas pour la récolte de latex - la culture d'arbres de Noël - la culture d'arbres pour l'extraction de sève - la culture de matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie Ce genre ne comprend pas: - la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs (cf. 011900) - la récolte de sève d'arbres ou de gommes semblables au caoutchouc en milieu naturel (cf. 023000) 013 Reproduction de plantes 0130 Reproduction de plantes 013000 Multiplication et production de plantes Ce genre comprend la production de plantes ornementales pluriannuelles ainsi que d'arbres fruitiers et arbustes à baies y compris boutures, drageons et plants. Ce genre comprend: - la propagation générative et végétative de plantes ornementales, d'arbres fruitiers et d'arbustes à baies - la production d'arbres et d'arbustes ornementaux et de plantes vivaces - la production d'arbres fruitiers et d'arbustes à baies - la production de porte-greffes pour plantes ornementales et utiles - la production de bulbes, tubercules ou racines - la production de gazon en rouleaux et de blanc de champignon Ce genre ne comprend pas: - la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf. 011, 012) - l'exploitation de pépinières forestières (cf. 021000) 014 Production animale Ce groupe comprend l'élevage de tous les animaux, à l'exception des animaux aquatiques Ce groupe ne comprend pas: - l'hébergement et l'entretien d'animaux de ferme (cf. 016200) - la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf. 101100) 0141 Élevage de vaches laitières 014100 Élevage de vaches laitières Ce genre comprend: - l'élevage de vaches laitières - la production de lait cru de vache ou de bufflonne Ce genre ne comprend pas: - la transformation du lait (cf. 1051) 8 A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Description:
Nomenclature générale .. de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité ne Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finis (par opposition aux matières premières.
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