Nature des Choses et Droit

379 Pages·1965·23.959 MB·French

by  Nicos Poulantzas

BIBliOTHÈQUE DE PHILOSOPHIE DU DROIT
SOUS LA DIRECTION DE
CH. EISENMANN • H. BATIFFOL • M. VILLEY
Professeurs il la Faculté de Droit et des Sciences Êconomiques de Paris
VOLUME V
NATURE DES CHOSES
ET D·ROIT
Essai sur la dialectique du fait et de la valeur
PAR
NICOS AR. POULANTZAS
Docteur en Droit
Assistant à la Faculté de Droit
et des Sciences Economiques de Paris
Préface de
MICHEl VIllEY
Ouvrage publié avec le concours du Centre
National de la Recherche Scientifique et
couronné par la Faculté de Droit et des
Sciences Economiques de Paris
P A R S
LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE
R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS
20, Rue SouHiot, 20
1965

Ouvrages parus dans la même collection:
VoLUME 1.- Marxisme et Droit, par K. STOYANOVITCH.
VoLUME II. - Méthode phénoménologiqu.c et Théorie dll droit, par Paul
AMSELEK.
VoLUME III. - Introduction à la logique jrtridiqrte, par Georges KAUNOWSKI.
VoLUME IV.-- La Philosophie drt droit en U.R.S.S., par K. STOYANOVITCH.

Sommaire
PRÉFACE • • • • • • • • • • . . • . . . • • . . . . . • • • • • . • . • • • . • • • • • • • • • • . • • • • • • • • • . • • • • • • • • • • • VII
INTRODUCTION 1
PREMIÈRE PARTIE
ONTOLOGIE DU DROIT
INTRODUCTION 15
CHAPITRE PREMIER. - Ontologie phénoménologique .•................ , . , ... , 19
Section l.- La_ théorie ph~noménologique .. .. .. .. .. .. . . . .. .. .. .. .. . .. . 19
§ 1. Les essences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . 19
§ 2. Les notions d'intentionnalité, de transcendance et d'objectivité . . . . . . 22
§ 3. La réduction phénoménologique . . .. . . . . . . • . .. .. .. . . . . .. . .. .. • . .. . 24
§ 4. Le sujet transcendantal et la variation imaginaire . . . . . . . . . . . . • • . • 25
Section Il. - Phénoménologie et ontologie du dr_oit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
§ 1. Position du problème selon la pensée de E. Husserl . . . . . . . . . . . . . . • . 27
§ 2. Les essence,s .. a priori d!t droit selon les juristes phénoménologues :
la théorie de Reinach . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
CHAPITRE II. - Ontologie et axiologie dans l(l théorie phénomélogique du
droit .........· .................................... , . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Section 1. - Les rapports du problème ontologique et du problème axio·
logique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
Section Il. - Le problème ontologique et la nature des choses . . . . . . . . . . 35
§ 1. Essences a priori du droit et normes du droit positif . . . . . . . . . . . . . . 35
§ 2. Le problème de la relation entre essences du droit et droit positif
ramené aux antinomies de la pensée phénoménologique . . . . . . . • . . 40
A. Position du problème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
B. La tendance platonicienne de la théorie phénoménologique et
l'hypostasiation des essences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . 41
C. La tendance kantienne de la théorie phénoménologique et la supré·
matie du sujet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
D. La notion d'a priori . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • • • • 48
Il SOMMAIRE
Section 111. - Le problème axiologique .. : .. . . • .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 51
§ 1. La théorie phénoménologique et la relation entre fait et valeur . . • . 51
§ 2. i.e problème du fondement axiologique du droit • . . • • . . • . . . . • • • • . . 54
§ 3. Considération du problème du fondement des normes juridiques chez
Kelsen selon les données de la pensée phénoménologique ....... , • • 57
4. Le fondement concret de l'axiologie juridique . . . . . . . . • • . . . . . . . • . • . 62
A. Les positions des juristes phénomélogues . . . . . . . . . . . . . . . . • . • • . • 62
B. La théorie des ''sieurs de Scheler . .. .. .. .. . .. .. . .. . .. . .. . .. .. .. 64
S. Perspectivees ouvertes par la phénoménologie vers un rapprochement
du fait et de la valeur juridique . . . .. .. . . .. .. .. . . . .. . . .. . .. .. .. . .. 66
A. Le problème chez E. Husserl . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . • . . 66
B. Le problème chez Scheler . . . . . . . • . . . . . . . • . . . . . . . • . . . . . . . • . . • • 69
CHAPITRE III. - Ontologie existentialiste," hégélienne et mar.%iste .....•• ; • • • • 73
Section l. - Les fondements des théories . . .. .. .. . . . .. .. .. .. . .. .. . .. . . . 74
§ 1. De la phénoménologie à l'existentialisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • • . . . . 74
§ 2. L'existence humaine ...•.•..................•..........•......•.• : 16
§ 3. Les notions de projet et de liberté ..............................•: 78
§ 4. Premiers rapports entre les théories de Hegel et de Marx et l'ontologie
existentialiste : la notion de négativité . .. . . . . . . . . .. . . . . . .. . .. .. .. . 79
Section ll. - La relation entre fait et valeur .. . .. .. . .. .. .. .. .. .. .. . .. . .. 82
§ 1. Première esquisse d'un rapport du fait et de la valeur . . . . . . . . . • • • 82
§ 2. Le problèm~ de l'être des valeurs . . . .. .. . . . . .. . .. . . . .. . . . .. . . . .. .. 87
§ 3. Acte et valeur • . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . • . 88
§ 4. Acte, travail et première position du problème de la valeur chez Hegel
et Marx .................. .......... .............................. 90
§ 5. Les notions de structure, de totalité et de dialectique dans la relation
entre fait et valeur conçue comme totalité structurale et dialectique
de ces termes . • . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . • . 93
6. Relation du fait et de la valeur et problème du contenu de la valeur • . lOO
CHAPITRE IV. - Ontologie drc droit : La nature des choses et la totalité du fait
et de la valertr juridique • . • . • . . . . . . . • . . . . . • • . • . . . . . . . • . • • • • . . • . . • . • • . . • . 105
Section 1. - L'acte dans la théorie de l'acte final du droit pénal . . . . . . . . 105
Section II. - Les rapports juridiques entre personnes dans le droit privé . . 109
1. Les notions d'autrui et de ~or.ialité originaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109
A. Exposé .:ritique des doctrines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . llO
a) La doctrine de Kant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110
b) La doctrine phénoménologique .................... , . . .. .. . . . 111
c) La doctrine de Hegel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114
d) La doctrine existentialiste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116
B. La soeialité originaire et le fondement ontologique du droit avec
conlridération part!culière du lien personnel de l'obligation • . . . . . 120
2. Le droit et la valeur dl' li bert; pratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122
A. Fondement axiologique dn drnit et liberté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122
B. Droit et existence sociale . . . . . . . . . . • . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125
C. Universalisation de la valeur de liberté dans le droit • . . . . . . . . . . . 127
D. Matérialisation de la valeur de liberté dans le droit .. ~. . . . . • • . . 131
§ 3. L'autonomie privée .. .. . . . . .. .. .. .. . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. . .. .. .. .. 132 ·
fi 4. La théorie de Man: du travail créateur des valeurs avec considération
particulière du droit du travail .. . . .. .. .. . . . . .. .. .. .. .. . .. .. .. .. . .. 135
SOMMAIRE lll
Sectio!' Il~. -;- Les rapports juridiques entre personnes et choses dans le
droit pnve . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139
§ I. La notion de besoin ........•........• ~... . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139
§ 2. La propriété privée ............... , • • . • . . . . .. . . .. . . . . .. . . . . . . . . .. 142
A. Propriété privée et· objectivation . . . . . . • . . . . • . . . . . . . • . . . • . . . . . . 142
B. Propriété privée et besoins . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . 143
C. Propriété privée et liberté : les critiques marxistes et existentia•
listes .................· . ............ ,................ ... . . . . .. .. . 146
CHAPITRE V. - Ontologie phénoménologique et existentialiste et nature des
choses dans quelques systèmes représentatifs actuels de philosophie du
droit ..................................................................... 153
Section 1. - Existentialisme et théorie des valeurs des Scheler et Hartmann
chez Fechner . . . .. . . .. . .. . . . . . . . . .. . . . • ... . . . . .. . ... • . . . . . .. . . . . . . . • .. . 153
Section Il. - Existentia1isme et théorie des valeurs des Scheler et Hartmann
chez Coing. .. . .. • .. .. .. .. . .. . .. . . . .. . . .. . . .. .. .. .. . . . . . .. . .. .. .. • .. .. • 160
CoNCLUSION 163
DEUXIÈME PARTIE
SOCIOLOGIE DU DROIT
INTRODUCTION. - De l'ontologie à la sociologie , ..... , .................... , 167
CHAPITRE PREMIER. - La relatian du fait et de la valeur juridique au niveau
sociologique • • • • . .. . . . . . .. • . . . . . . . • • • • • . . . . • • • .. . • . . . . . . . . . .. . . .. • . . . • .. . 171
Section 1. - Les rapports entre sociologie et philosophie du droit ramenés
au problème de la relation entre fait et valeur .. .. .. .. . .. .. . .. .. .. .. .. 171
§ 1. Les présupposés ontologiques des rapports entre philosophie et socio-
logie ................. :. . • . • . . . . . .. . • • . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . • . . . .. • . 172
§ 2. Communauté et spécificité de l'objet des sciences humaines . . . • . . • . 174
§ 3. La sociologie du droit, partie de la sociologie des œuvres de civili·
sation . . . . . . ... . . .. . .. • .. . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . ... . ... . . . . . • .• . ... . 175
Section Il. - Transposition du rapport du fait et de la valeur au niveau
sociologique . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . 177
§ 1. L'échec des essais de fondement des valeurs sur les faits sociolo·
giques ............................................................ Iii
§ 2. Les valeurs en tant que faits sociologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 i9
§ 3. Le problème de la totalité du fait et de la valeur au niveau sociolo-
gique .............................................................. 181
§ 4. Objectifs de nos considérations sociologiques ................... , . . 184
CHAPITRE II. - Problèmes méthodologiques d'une sociologie juridique fondée
sur lo totalité du /oit et de la valeur • . . .. . .. .. • .. . . . .. .. .. . . .. .. .. . . .. .. .. 187
Section 1. - Le problème de l'objectivité et de la compréhension socio-
logiques . . .. . . . . .. .. . .. .. .. . .. .. . .. . .. .. .. .. . .. .. .. .. .. .. .. .. .... . . .. .. 187
§ 1. Position du problème .................................. , • , . . .. . .. 187
§ 2. La notion de compréhension chez Max Weber . .. .. .. .. . .. .. .. ... . 189
§ 3. L'intervention méthodologique dans la recherche sociologique des
valeurs du chercheur .. . .. .. .. . . . • . • . • • .. • .. . • . • • .. . .. . . . . . . . • .. . . . 190
§ 4. La relation épistémologique entre sujet et objet des sciences humaines 193
A. L'identité partielle du sujet et de l'objet des sciences humaines . . . • 193
IV SOMMAJRE
B. La . re~a_tion. -:nt~e sujet et objet de la sociologie juridique et la
soc1ahte orJgJnane . . • . . . . . . . .. .. . . . . . . . . .. . . . . . • .. • . . . . . • . . . .. . 195
C. Le problème de l'objectivité de la sociologie juridique et la rela·
tion entre son sujet et son objet .. .. .. .. • .. .. • .. .. .. . .. . .. . .. . 197
§ 5. ~J;'Ucation causale ~~ ~o!'lpréhension normative dans la théorie de la
JUrisprudence des Interets . . . . .. .. . . . . . . .. • . • . . . . . . .. . . . . . . . . .. . . . 200
A. La théorie originelle • . • . . . . . . . . . • • . . . . . . . . • . . . • • . . . . . . . . • . . . . . 200
B. L'~vo~ution de ~a !héorie de 1~ juris~rudence des intérêts vers la
theorJe de la JUnsprudence evaluat1ve ..........•....•.... , . . . 204
Section II. - Recherche de schémas méthodologiques opératoires conformes
aux elligences de la tot~lité du fait et de la valeur juridique . . . . . . . . . • . . 205
§ 1. La typologie de Max Weber . .. .. .. .. . . . .. .. .. .. . . .. .. .. . .. . .. .. . . 205
A. Le type idéal • • . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . • . . . . . . . • . . . . . . . . . . • .. . . 205
B. Critique du type idéal .. .. .. . .. . .. .. . .. .. .. .. .. . .. . .. .. . . .. .. .. . 208
§ 2. Le schéma de structure . . . . . . . . . . . . . . • . . • • . . • • . . . . . . • . . . . • . . . • • • . 213
A. L'élément de ~ota~ité de la structure : le pruis sociale comme fac-
teur de totahsat1on . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . .. . 213
B. L'élément de temporalité de la structure . . • . . . . . . . . . . . . . • . . . . . • . 216
a) Structure et processus de structuration . . . . . . • • . . . . . . . . • • . • . . 216
b) Comparaison entre le type idéal de Max Weber et le concept
concret-universel de Hegel . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 218
C. L'élément de valeur opératoire de la structure . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220
CHAPITRE III. - La relation entre structures juridiques et données sociales et
le fondement d~t droit sow l'angle du rapport du fait et de la valeur . . . . . . 223
Section l. - La méthode dialectique .. . .. .. . .. . .. . . .. . .. . .. . .. .. .. . .. . 223
§ 1. La dialectique dans le domaine sociologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223
§ 2. La méthode dialectique dans la compréhension de l'univers juri-
dique ............................................................. 224
§ 3. Le problème de la multiplicité des procédés dialectiques . . . . . . . . . . . . 226
Section II. - Infrastructure et superstructure . . . . • . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . . 228
§ 1. Les notions d'infrastructure et de superstructure : le droit, partie de
la superstructure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . . 228
§ 2. Les rapports de l'infrastructure et de la superstructure ramenés à la
totalité dn fait et de la valeur . . . . .. . . . . .. . . .. . .. . .. . . .. . . . .. .. .. . 231
A. Substrat ontologique d11 schéma d'infrastructure et de superstruc·
ture et niveau fondamental d~ l'infrastructure . . . . . . . . . . . . . . . . . . 231
B. Quelques ~onséquences concernant le droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23?
Section Ill. - Le schéma d'infrastructure et de superstructure et la nature
des choses . . . • . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 238
~ 1. Nature des choses et schéma d'infrastructure et de superstructure chez
Rad bruch . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 259
§ 2. Le schéma d'infrastructure et de superstructure et le problème de la
forme et du contenu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • . . . • . . • . . . . . . . . . . . . . 241
§ 3. Nature des choses chez Fechner et Coing et schéma d'infrastructure
et de superstructure . . . . .. . • . . . . . . .. • • . . . . . . .. . . . . . .. .. .. .. • . . . . .. 243
§ 4. Classification à l'intérieur de la notion de < choses ) selon certaines
théories actuelles de la nature des choses et schéma d'infrastructure et
de superstructure . .. . . . . . . . . . .. . . .. . . . . . • • . . . . .. . • • • • .. . .. . • .. . .. 246.
CHAPITRE IV. - Autonomie et spécificité de lu superstructure juridique et sa
rellltion avec l'infrastructure sous l'angle du rapport du fait et de lu valeur
juridique ...................................... , .......... , .. , . . .. • • . .. . . 251