Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique - Situation administrative, juridique et sociale

788 Pages·2007·2.15 MB·French

Mineurs étrangers
non accompagnés
en Belgique
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Situation administrative,
juridique et sociale
-
Guide pratique
Mis à jour au 1er mars 2007
Rédaction : Charlotte van Zeebroeck
(Plate-forme Mineurs en exil)
Merci à tous les relecteurs :
Fleur Colienne (avocate au Barreau de Liège), Céline Dermine (avo-
cate au Barreau de Nivelles), Ellen Druyts (Medimmigrant), Jacques
Fierens (avocat au Barreau de Bruxelles et professeur aux F.U.N.D.P.),
Sophie Hubert (SDJ de Charleroi), Anne-Sophie Leloup (SDJ de Bruxel-
les), Cécile Mangin (SDJ de Bruxelles), Charlotte Van der Haert (CBAR),
Benoît Van Keirsbilck (SDJ de Bruxelles), Corinne Villé (SDJ de Bruxel-
les), Bénédicte Voos (avocate au Barreau de Bruxelles)
Grâce au soutien du Fonds Houtman (ONE) dans le cadre du projet
«point d”appui aux tuteurs et avocats des MENA», réalisé par Char-
lotte van Zeebroeck, sous la direction de Benoît Van Keirsbilck (SDJ
Bruxelles) et Jacques Fierens (professeur aux Facultés Universitaires
Notre-Dame de la Paix).
— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
AVANT-PROPOS
La Convention internationale sur les droits de l’enfant du 20 novembre
1989 s’applique à tous les enfants mineurs. Mais qu’advient-il de ces
droits lorsqu’il s’agit d’enfants mineurs étrangers non accompagnés
entrant en Belgique ? Comment assurer la défense du droit de ces
jeunes (filles ou garçons) que l’on sait dans les plus grandes difficultés
à se défendre ?
Le législateur y a veillé. Depuis mai 2004, les MENA bénéficient d’une
représentation légale. C’était indispensable face aux innombrables pro-
blèmes qui apparaissent lors des procédures d’accueil puis d’accom-
pagnement de ces jeunes en difficulté et en danger. Sans cela, com-
ment pourraient-ils faire face à tous les problèmes auxquels ils sont
confrontés dès leur arrivée, que ce soit en raison de leur méconnais-
sance de la langue, de l’absence de papiers ou de leur ignorance des
implications des réponses qu’ils vont donner aux questions qui leur
sont posées.
En arrivant chez nous, ces mineurs se trouvent en situation de rupture
brutale par rapport à leur milieu d’origine mais aussi à grande distance
par rapport au milieu d’accueil et d’insertion nouvelle. Ils sont pleins
d’incertitudes et de peur quant à la manière dont ils vont pouvoir vivre
et survivre.
Quels que soient les droits dont les enfants disposent théoriquement,
comment leur assurera-t-on leur droit à la meilleure santé possible,
leur droit à une éducation ou encore leur droit à un logement ?
Aujourd’hui, un tuteur est désigné au service de chaque MENA. Mais
de quelles infrastructures dispose-t-on pour répondre aux besoins de
chacun ?
Aujourd’hui, il est mis fin à l’enfermement des mineurs étrangers non
accompagnés dans les centres fermés où ils étaient conduits dès qu’ils
arrivaient à la frontière et qu’ils ne disposaient pas des documents
légalement requis à l’entrée. Depuis peu, ils n’y restent plus que trois
jours, le temps de leur identification par le service des Tutelles, avant
d’être orientés vers des centres ouverts où ils peuvent être accueillis
durant un temps. Mais ensuite, à la sortie de ces centres, où va-t-on
pouvoir les mettre à l’abri ? En effet, les structures d’accueil sont insuf-
fisantes (surtout en ce qui concerne les mineurs non demandeurs
d’asile) et se trouvent souvent en situation précaire. Comment dans
ces conditions, assurer aux MENA un logement suffisamment stable ?
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
Par ailleurs, comment aider les MENA à ne pas dériver, à retisser un
réseau de relations et, dans le même temps, les protéger par rapport
aux diverses formes d’exploitation économique ou sexuelle ? Comment
leur éviter de travailler clandestinement ? Comment empêcher qu’ils
subissent des violences ou de mauvais traitements ?
D’un autre côté, comment faciliter leur apprentissage de la langue ?
Leur insertion dans des filières éducatives ? Les orienter ou réorienter
de manière à garantir leur possibilité d’entrer dans une filière profes-
sionnelle ?
Comment empêcher les disparités de traitement en fonction du sexe
et imaginer une égalité de traitement des MENA masculins ou fémi-
nins ?
Enfin, qu’adviendra-t-il lorsque le mineur atteindra ses 18 ans, à sup-
poser que l’on ait pu déterminer son âge ?
Poser ces questions, c’est vouloir y apporter des réponses.
Tel fut le projet du Fonds H. Houtman qui, dès 2002, se mit en capacité
de financer un ensemble de recherches sur les MENA.
Le Comité de Gestion du Fonds me fit l’honneur d’être durant des an-
nées le Président du Comité d’Accompagnement de ces importantes
recherches.
Parmi les recherches poursuivies, la plus remarquable fut incontesta-
blement celle réalisée dans le cadre de la cellule d’appui pour avocats
et tuteurs des mineurs non-accompagnés : une cellule constituée dans
le cadre du Service Droit des Jeunes, dirigée par Benoît Van Keirsbilck
et animée en collaboration avec l’équipe du Professeur Jacques Fierens
des Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix. Madame Charlotte
van Zeebroeck fut la cheville ouvrière de cette recherche à laquelle
elle s’est consacrée totalement du début à la fin.
Cette recherche débouche sur la publication d’un “ guide ” : un instru-
ment qui sera utile aux avocats et tuteurs appelés au service des MENA.
Mais par delà, cet ouvrage doit intéresser les décideurs politiques, les
administrations publiques et les nombreuses associations et person-
nes préoccupées de l’accueil et du cheminement correct des MENA
dans notre pays.
Jacques Delcourt
Président du Comité d’Accompagnement MENA du Fonds Houtman
Louvain-la-Neuve, le 11 mai 2007
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
Titre I. - Introduction
CHAPITRE I. - HISTORIQUE ET OBJECTIFS
DE CE GUIDE
Les mineurs étrangers non accompagnés (MENA) sont des enfants de
moins de 18 ans résidant en Belgique dans une situation de séjour
précaire, sans leurs parents ou représentant légal. Certains arrivent en
Belgique seuls ou accompagnés d'une personne adulte connue ou in-
connue, d'autres résident sur le territoire depuis quelques années déjà.
Ils sont en moyenne 200 à arriver en Belgique par mois. 70 % d'entre
eux sont des garçons âgés de 15 à 18 ans. Ils viennent principalement
d'Afrique (43 %), d'Europe hors EEE (30 %) et d'Asie (21 %)1.
Ils fuient la guerre ou les conflits armés dans leur pays, les recrute-
ments militaires, les mariages forcés, les mutilations génitales ou tout
simplement la pauvreté, les privations ou les situations désespérées.
Certains sont parfois envoyés par leur famille ou sont victimes de la
traite des êtres humains. Certains demandent l'asile en Belgique,
d'autres ne demandent qu'un droit de séjour sur le territoire, dans l'at-
tente de trouver une perspective d'avenir, une «solution durable», qui
correspond le mieux à leurs intérêts.
Ils rêvent tous d'un avenir meilleur ici.
Quelles que soient les raisons de leur arrivée en Belgique, ces en-
fants, étant séparés de leurs parents ou de leur tuteur légal, sont bien
souvent extrêmement vulnérables, ont des besoins particuliers et né-
cessitent une attention et une protection particulière.
Avant l'entrée en vigueur de la tutelle des mineurs étrangers non
accompagnés le 1er mai 20042, ces mineurs ne bénéficiaient
1 Rapport annuel 2004-2005 du service des Tutelles.
2 La tutelle des MENA est instituée par la loi-programme du 24 décembre 2002, Titre XIII, Chapitre 6
(ci-après «loi Tutelle») et exécutée par l'arrêté royal du 22 décembre 2003.
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
d'aucune représentation légale. Personne en Belgique n'était offi-
ciellement désigné pour les aider, les accompagner, les représen-
ter, durant leur séjour, dans leurs démarches administratives (con-
cernant leur demande d'autorisation de séjour, leur procédure
d'asile), leur accueil, leur hébergement, leur scolarité, leur droit à
l'aide sociale d'un CPAS, aux allocations familiales, … Bref, ces
MENA n'étaient pas protégés.
Suite à plusieurs situations qui se sont mal passées - on pense notam-
ment à l'affaire Tabitha, fillette de cinq ans non accompagnée, détenue
seule pendant deux mois en centre fermé à la frontière avant d'être
expulsée seule au Congo alors qu'elle cherchait à rejoindre sa mère
réfugiée au Canada -, il était nécessaire et urgent d'adopter un régime
juridique particulier pour les MENA. C'est dans ce contexte d'urgence
qu'a finalement été adoptée la loi Tutelle, qui organise un mécanisme
d'assistance, de représentation et de prise en charge spécifique pour
les MENA et institue à cet effet le service des Tutelles.
Depuis le 1er mai 2004, un tuteur est désigné pour chaque mineur iden-
tifié comme MENA. Les missions du tuteur décrites dans la loi Tutelle
sont variées et complexes. Le tuteur doit notamment représenter le
MENA dans toutes les procédures judiciaires ou administratives et in-
troduire les bonnes procédures de séjour. Il doit assister le mineur à
toutes ses auditions. Il doit également veiller à ce que le mineur soit
hébergé dans un lieu qui lui convient, qu'il soit scolarisé, qu'il reçoive
des soins médicaux appropriés, etc.
Toutes les missions que le tuteur devra remplir nécessitent des com-
pétences accrues pour assurer aux MENA le meilleur accompagne-
ment, la meilleure protection ainsi que le meilleur statut que l'État belge
doit leur octroyer.
Une des premières missions du tuteur est de demander sans délai la
désignation d'un avocat pour le mineur non accompagné, dont le rôle
sera de veiller à ce que les besoins et droits de celui-ci soient entière-
ment respectés et reconnus. Le rôle de cet avocat est également très
diversifié, il ne se limite pas à introduire des recours contre des déci-
sions négatives concernant l'asile ou le séjour. L'avocat aura un vérita-
ble rôle de conseil à jouer, vis-à-vis du mineur mais également vis-à-
vis du tuteur, et ce dans diverses matières : le droit de séjour et la
procédure d'asile, l'accueil, la tutelle, le droit à l'aide sociale, à la mu-
tuelle, aux allocations familiales, le droit à l'enseignement, l'aide à la
jeunesse, …
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
Toutes les démarches à effectuer soit par l'avocat soit par le tuteur du
MENA devront l'être en concertation avec les autres professionnels
qui travaillent avec le mineur (l'éducateur ou l'assistant social du cen-
tre d'accueil, le professeur, le membre de la famille du mineur, le tra-
vailleur social de l'association qui suit sa situation, etc.).
L'objectif de ce guide est de rendre accessible aux avocats, aux tu-
teurs et à tous les autres professionnels du secteur une information
complète afin de les guider au mieux dans l'accompagnement et la
défense des MENA. Cet ouvrage leur permettra, on le souhaite, de se
retrouver dans le labyrinthe des matières qui touchent quotidienne-
ment ces mineurs.
CHAPITRE II. - PRÉSENTATION DU GUIDE
Le guide se compose de quatre parties, chacune commencent pas
mentionner le «cadre légal» :
- La première partie, «la tutelle» présente la loi Tutelle. Après un bref
historique ayant mené à l'adoption de la loi Tutelle et une énuméra-
tion des sources internationales sur lesquelles la loi Tutelle est fon-
dée, sont expliquées successivement les différentes missions du
service des Tutelles, les différentes missions que les tuteurs doi-
vent remplir dans le cadre de leur fonction, la procédure de dési-
gnation d'un tuteur et enfin la recherche et la mise en place d'une
solution durable.
- La deuxième partie «l’accueil et la détention» présente d'une part
les structures d'accueil des MENA, les différents types d'héberge-
ment pour les demandeurs d'asile et les non demandeurs d'asile et
le nouveau modèle d'accueil en cours de discussion entre le Fédé-
ral et les Communautés, et aborde d'autre part la question de
l'enfermement des MENA qui arrivent à la frontière dans des cen-
tres fermés et la procédure de demande de mise en liberté, avant
de terminer sur une présentation de l'accueil de ces mineurs à l'avenir
dans des centres ouverts d'observation et d'orientation (COO).
- La troisième partie «le séjour sur le territoire belge» aborde les dif-
férentes possibilités pour les MENA d'avoir le droit de séjourner en
Belgique : la procédure d'asile, l'autorisation de séjour selon la Cir-
culaire du 15 septembre 2005 relative au séjour des MENA ou se-
lon l'article 9, alinéa 3 de la loi du 15 décembre 1980, la procédure
pour les victimes de la traite des êtres humains et le regroupement
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
familial. Sont également expliquées à la fin de cette partie les pos-
sibilités d'éloignement des MENA et les procédures possibles de-
vant le Juge des référés.
- La quatrième partie aborde la question de la protection sociale des
MENA, c'est-à-dire leurs différents droits sociaux, tels que l'accès à
l'enseignement, le droit à l'aide sociale, l'accès aux soins de santé,
le droit aux allocations familiales, l'aide à la jeunesse et le droit au
travail.
À la fin de l'ouvrage se trouvent différents schémas, des modèles de
requête, ainsi qu'un lexique reprenant une courte définition des termes
souvent utilisés.
CHAPITRE III. - REMARQUE AUX
UTILISATEURS
La plupart des matières concernant les mineurs étrangers non accom-
pagnés sont en constante évolution. Quelques-unes d'entre elles sont
d'ailleurs sur le point d'être modifiées prochainement, comme par exem-
ple l'accueil des MENA arrivant à la frontière dans des COO, l'accueil
des MENA sur le territoire sans distinction de leur statut de séjour ou
l'accès aux soins de santé pour les MENA sans document de séjour ou
avec un titre de séjour précaire. En outre, deux grandes réformes sont
en cours : le droit des étrangers et la protection de la jeunesse. Certai-
nes dispositions n'étant pas encore entrées en vigueur à la date de la
rédaction du guide, elles ne sont expliquées que de manière théori-
que.
Il n'est donc pas exclu que certaines informations données dans ce
guide ne soient plus d'actualité quelque temps après sa parution. Dans
la mesure du possible, les utilisateurs seront tenus au courant des
modifications via la lettre d'information mensuelle de la Plate-forme
Mineurs en exil, disponible sur le site www.mena.be.
Toute information mentionnée dans le guide qui serait erronée ou in-
complète peut être relayée à [email protected].
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
Titre II. - Table des matières
TITRE I. - INTRODUCTION 5
Chapitre I. - Historique et objectifs de ce guide 5
Chapitre II. - Présentation du guide 7
Chapitre III. - Remarque aux utilisateurs 8
TITRE II. - TABLE DES MATIÈRES 9
TITRE III. - LA TUTELLE 39
Chapitre I. - Cadre légal 41
Chapitre II. - Historique de la loi Tutelle 42
Chapitre III. - Réglementation belge 43
Chapitre IV. - Normes, réglementations et
recommandations internationales 44
Chapitre V. - La définition du MENA au sens
de la loi Tutelle 52
Section I. - La condition d'âge : toute personne de moins de
18 ans 52
Section II. - La condition d'être non accompagné par une
personne exerçant l'autorité parentale ou la tutelle en vertu
de la loi applicable conformément à l'article 35 de la loi du
16 juillet 2004 portant le Code de droit international privé 53
Section III. - La condition de l'origine nationale : le mineur
doit être ressortissant d'un pays qui n'est pas membre de
l'Espace économique européen 55
Section IV. - La condition de la situation de séjour 56
Chapitre VI. - Le service des Tutelles 57
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— Mineurs étrangers non accompagnés en Belgique —
Section I. - Organisation 57
Section II. - Les compétences et missions
du service des Tutelles 59
1. - La prise en charge du mineur 59
2. - L'identification du mineur et la vérification de son âge 61
1. Les documents que le mineur possèdent 62
2. Le test médical 62
3. Le bénéfice du doute 64
4. La décision rendue par le service des Tutelles 65
5. Le recours contre la décision de cessation de prise
en charge 65
6. La notion de préjudice grave difficilement réparable 66
1. Le préjudice du fait que le mineur ne se voit pas
désigner de tuteur 66
a. Pendant la procédure d'asile 66
b. En ce qui concerne la solution durable 67
c. En ce qui concerne la gestion des biens 67
d. En ce qui concerne la représentation légale 67
2. Le préjudice du fait d'être considéré comme majeur 67
a. Si le mineur se trouve en centre fermé 67
b. Pendant la procédure d'asile 68
c. En ce qui concerne la demande de séjour 69
d. En ce qui concerne l'hébergement 69
e. En ce qui concerne la scolarité 70
f. En ce qui concerne l'accès aux soins de santé et à
l'aide sociale 71
7. Autre possibilité de recours 71
8. Critiques des méthodes de détermination de l'âge 72
3. - La désignation d'un tuteur 83
4. - La désignation d'un tuteur provisoire 84
5. - La coordination des contacts entre les différentes autorités
compétentes 87
6. - S'assurer qu'une solution durable est recherchée 87
7. - Organe de centralisation 88
8. - L'agrément des tuteurs et le retrait de l'agrément 89
9. - La tenue à jour d'une liste des tuteurs agréés 93
10. - La formation des tuteurs 94
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