Les auteurs Clotilde Rougé-Maillart, PU-PH, CHU d'Angers, Université d'Angers. Cécile Manaouil, PU-PH, CHU d'Amiens, Université de Picardie Jules Verne. Fabrice Hérin, MCU-PH, hôpital Purpan, Toulouse. Véronique Alunni, PU-PH, CHU de Nice. Anne Becard, MCU-PH, CHU de Lille. Renaud Bouvet, PH, CHU de Rennes. Laurent Fanton, PU-PH, hôpital de la Croix-Rousse, CHU de Lyon. Sophie Gromb, PU-PH, Université de Bordeaux. Valéry Hedouin, PU-PH, CHRU de Lille. Nathalie Jousset, MCU-PH, CHU d'Angers. Erwan Le Garff, MCU-PH, CHRU de Lille. Cécile Manaouil, PU-PH, CHU d'Amiens. Élodie Marchand, CCA, CHRU de Lille. Laurent Martrille, MCU-PH, CHU de Nancy. Vadim Mesli, CCA, CHRU de Lille. Grégoire Moutel, PU-PH, CHU de Caen. Pierre-Antoine Peyron, PH, CHU de Montpellier. Gérald Quatrehomme, PU-PH, CHU de Nice. Camille Rerolle, MCU-PH, CHRU de Tours. Clotilde Rougé-Maillart, PU-PH, CHU d'Angers. Guillaume Rousseau, interne, CHU d'Angers. Frédéric Savall, MCU-PH, CHU de Toulouse. Norbert Telmon, PU-PH, CHU de Toulouse Gilles Tournel, PU-PH, CHU de Rouen. Lucile Tuchtan, MCU-PH, CHU de Marseille. Pascal Andujar, PU-PH, CHI de Créteil. Lynda Bensefa-Colas, PH, hôpitaux universitaires Paris Centre. Jean-François Gehanno, PU-PH, CHU de Rouen. Antoîne Gislard, PH, CHU de Rouen. Fabrice Hérin, MCU-PH, hôpital Purpan, Toulouse. Sébastien Hulo, MCU-PH, CHRU de Lille Marie-Pascale Lehucher-Michel, PU-PH, hôpital de la Timone, Marseille. Jean-Claude Pairon, PU-PH, CHI de Créteil. Laëtitia Rollin, MCU-PH, CHU de Rouen. Jean-Marc Soulat, PU-PH, hôpital Purpan, Toulouse. Flora Vayr, interne, hôpital Purpan, Toulouse. Antoine Villa, PH, hôpital de la Timone, Marseille. Coordinateurs Pour la partie Médecine légale Coordinatrice principale : Coordinatrice adjointe : Pour la partie Médecine du travail Collaborateurs Pour la partie Médecine légale Pour la partie Médecine du travail Merci d'adresser toute suggestion concernant les chapitres de médecine légale par mail à Mme Cécile MANAOUIL ([email protected]) ou Mme Clotilde ROUGE-MAILLART ([email protected]). Ces remarques seront prises en compte lors de la 2e édition. Table des matières Couverture Page de titre Page de copyright Les auteurs Abréviations I: Connaissances I: Médecine légale Chapitre 1: Item 7 – UE 1 – Droits individuels et collectifs du patient I Respect des droits fondamentaux du patient, information et consentement II L'accès à son dossier médical III Désigner une personne de confiance (encadré 1.2) IV Droits individuels en fin de vie et rédaction de directives anticipées V Confidentialité, secret et respect de la vie privée : exercer un droit de contrôle sur ses données de santé (encadré 1.4) VI Cas particulier : utilisation et informatisation des données d'un patient à des fins de recherche I L'obligation d'informer II La preuve de l'information III Conséquences d'un défaut d'information IV Le consentement du patient I Fondement du secret médical et sanctions II Contenu du secret médical III Les professionnels tenus au secret professionnel IV Le secret, le patient et les proches V Le secret partagé VI Cas particuliers d'exercice médical VII Dérogations légales au secret médical I Élaboration et tenue du dossier médical II Conservation du dossier III Dossier médical informatisé (encadré 1.19) IV Contenu du dossier V Les notes personnelles VI Personnes ayant accès au dossier médical VII Modalités de communication VIII Respect des délais et refus de communication du dossier IX Dossier médical partagé (DMP) X Dossier médical de santé au travail (DMST) Chapitre 2: Item 8 – UE 1 – Éthique médicale I Sens de la démarche éthique, différente de la morale et de la déontologie II Éthique de la responsabilité III Bioéthique et éthique appliquée IV La nécessité d'une éthique procédurale pour guider l'éthique appliquée I L'accès à l'AMP II Fécondation in vitro et devenir des embryons III AMP avec don de gamètes IV Conservation de gamètes à usage autologue (autoconservation) V Don et accueil d'embryons VI Gestation pour autrui (GPA) VII La question du clonage VIII Révision des lois de bioéthique I Cas de l'IVG : interruption pratiquée avant la fin de la douzième semaine de grossesse II Cas de l'IMG : interruption pour motif médical de la grossesse III Discussion des enjeux éthiques : les femmes, les couples et les professionnels face à des choix complexes I Principes et objectifs de l'éthique de la recherche II Émergence de l'éthique de la recherche III Textes normatifs IV Lois françaises I Cas particulier de l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques II Cas le plus fréquent de l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne dans un cadre de soins ou d'une recherche médicale III Discussion des enjeux éthiques de la génétique prédictive Chapitre 3: Item 9 – UE 1 – Certificats médicaux / décès et législation / prélèvements d'organes et législation I Caractères généraux des certificats II Certificat de « coups et blessures » III Violences conjugales I Diagnostic de la mort II Certificat de décès III Levée de corps médico-légale IV Opérations consécutives au décès V Cas des enfants décédés avant toute déclaration à l'état civil ou mort-nés I Contexte des prélèvements multi-organes II Législation – Historique III Prélèvements pouvant être réalisés (tableau 3.5) IV Prélèvements sur personne vivante V Prélèvements sur personne décédée Chapitre 4: Item 10 – UE 1 – Violences sexuelles I Introduction II Définitions et bases juridiques III Prise en charge médico-légale IV Prise en charge médicale V Rédaction d'un certificat médical Chapitre 5: Items 5 et 12 – UE 1 – Responsabilités médicales et missions de l'ONIAM I Responsabilité et sanctions II Responsabilité et indemnisation Chapitre 6: Item 55 – UE 3 – Maltraitance et enfants en danger / Protection maternelle et infantile I Éléments de compréhension II Repérage d'une situation de maltraitance III Diagnostics différentiels IV Argumentation de la démarche médicale et administrative V Quelques entités cliniques et paracliniques II: Médecine du travail Chapitre 7: Item 28 – UE 2 – Connaître les principaux risques professionnels pour la maternité, liés au travail de la mère I Effets sur la fertilité II Effets sur le développement lors de l'exposition durant la grossesse III Effets sur l'allaitement IV Prévention V Réglementation VI Accidents du travail et maladies professionnelles Chapitre 8: Item 176 – UE 6 – Risques sanitaires liés aux irradiations. Radioprotection I Généralités II Expositions III Effets sur la santé IV Prévention des risques d'exposition Chapitre 9: Item 178 – UE 6 – Environnement professionnel et santé au travail I Impact du travail sur la santé : rapporter une pathologie aux contraintes professionnelles II Impact d'une pathologie chronique sur les capacités de travail Chapitre 10: Item 179 – UE 6 – Missions et fonctionnement des services de santé au travail I Organisation des services de santé au travail (SST) II Actions des services de santé au travail III Médecin du travail IV Possibilités d'actions préventives du médecin du travail Chapitre 11: Item 180 – UE 6 – Accident du travail et maladie professionnelle I Couverture du risque accident du travail et maladie professionnelle (AT/MP) en France II Accident du travail (AT) III Maladies professionnelles (MP) IV Procédures de déclaration d'AT et de MP V Réparations des AT et des MP VI Dispositions spécifiques pour les maladies liées à l'amiante VII Protection de l'emploi VIII Litiges IX Suivi post-professionnel X Différents types d'incapacité (encadré 11.1) Chapitre 12: Item 183 – UE 7 – Hypersensibilités et allergies cutanéomuqueuses chez l'enfant et l'adulte. Urticaire, dermatites atopique et de contact I Aspects cliniques II Données épidémiologiques – Principales étiologies III Stratégie diagnostique IV Prévention V Réparation Chapitre 13: Item 184 – UE 7 – Hypersensibilité et allergies respiratoires chez l'enfant et chez l'adulte. Asthme, rhinite I Définitions II Diagnostic d'un asthme en relation avec le travail III Pronostic, évolution et devenir du sujet atteint d'un ART IV Mesures de prévention V Réparation Chapitre 14: Item 288 – UE 9 – Cancer : cancérogénèse, oncogénétique I Généralités II Cancers broncho-pulmonaires (CBP) III Mésothéliomes IV Tumeurs malignes de vessie et des voies urinaires (encadré 14.2) V Leucémies aiguës VI Tumeurs malignes cutanées (épithéliomas cutanés) VII Cancers naso-sinusiens (encadré 14.3) VIII Cancers du nasopharynx IX Angiosarcomes hépatiques X Principales circonstances d'exposition à ces agents cancérogènes II: Entraînements I: Médecine légale Chapitre 15: Dossiers progressifs Dossier progressif 1 Dossier progressif 2 Dossier progressif 3 Dossier progressif 4 Dossier progressif 5 Dossier progressif 6 Dossier progressif 7 Dossier progressif 1 Dossier progressif 2 Dossier progressif 3 Dossier progressif 4 Dossier progressif 5 Dossier progressif 6 Dossier progressif 7 Chapitre 16: Questions isolées QI 1 QI 2 QI 3 QI 4 QI 5 QI 6 I Connaissances I Médecine légale