Master salaire Nouveauté 2017

22 Pages·2017·1.38 MB·French

Master salaire
Nouveauté 2017

Table des matières
1. Traitement déduction – cotisation LAA de type « partagé » .......................................................... 2
2. Taux supplémentaire pour la LAAC (complémentaire et excédentaire) de type SUVA .................. 3
3. Traitement déduction – cotisation IJM de type partagé ................................................................. 4
4. Heures supplémentaire 125% ......................................................................................................... 5
5. Complément/Déduction salaire ...................................................................................................... 5
6. Salaire mensuel / remplaçant.......................................................................................................... 5
7. Autre supplément brut .................................................................................................................... 5
8. Autre prestation 2 (soumise LPP) .................................................................................................... 5
9. Nouvelles rubriques de primes / cadeaux ....................................................................................... 6
9.1. Traitement pour prime nette / brute ...................................................................................... 6
9.1.1. Mode « calcul net / brut » ............................................................................................... 6
9.1.2. Mode calcul manuel ...................................................................................................... 14
10. LPP Autre – Saisie manuelle des taux ............................................................................................ 15
11. L’onglet dépendants – Gestion des allocations familiales ............................................................ 16
11.1. Gestion des allocations par la tabelle automatisée .......................................................... 17
11.2. Type 0 ou 1 : montant standards ...................................................................................... 17
11.3. Type d’allocation 2 : Supplément dès le 3ème enfant......................................................... 18
11.4. Type d’allocation 5 : Gestion des exceptions .................................................................... 18
11.5. Mise à jour de la tabelle des allocations familiales ........................................................... 19
12. Indemnité coordinateur pédagogique .......................................................................................... 21
13. Information supplémentaires sur la fiche employé ...................................................................... 21
1. Traitement déduction – cotisation LAA de type « partagé »
Le traitement « partagé » permet d’indiquer un taux de déduction employé et un taux de cotisation
employeur simultanément.

Pour ce faire, un nouveau genre salaire est à disposition : Taux LAA ANP (patr)

En indiquant un taux dans cette rubrique, le système fonctionnera de la manière suivante :
Avec le code de soumission LAA à A1 (Déduction employé), le taux figurant dans Taux LAA ANP sera
utilisé pour calculer la déduction employé et le taux figurant dans LAA AANP (patr) sera utilisé pour
calculer la part employeur. Avec le code A2, c’est l’addition des taux LAA ANP et LAA AANP (patr) qui
sera utilisée pour calculer la part employeur.

Il en est de même pour la LAA de type SUVA

Pour ce faire un nouveau genre salaire est à disposition : Taux LAA ANP SUVA secteur A (patr)

Ceci est utile notamment si le taux ANP dépasse le montant plafond prévu dans la CCT et que le solde
est à la charge de l’employeur.

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2. Taux supplémentaire pour la LAAC (complémentaire et
excédentaire) de type SUVA
Pour activer le fonctionnement de la déduction / cotisation LAAC de type SUVA, vous devez en
premier renseigner les constantes entreprises ci-après :

Le minimum LAAC SUVA 1 (Complémentaire, selon votre contrat)
Le minimum LAAC SUVA 2 (Excédentaire, selon votre contrat, généralement identique au maximum
LAA)

Ainsi que le maximum LAAC SUVA 1 (complémentaire) et maximum LAAC SUVA 2 (excédentaire)

Les taux correspondants. Dans le cas de cotisation employeur, il faut uniquement renseigner les
codes (patr).

Dans les codes de soumission de l’employé, le code LAAC contient deux nouvelles valeurs possibles :

Dans les codes de soumission de l’employé, le code LAAC contient une nouvelle valeur.

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Version du 18 janvier 2017
3. Traitement déduction – cotisation IJM de type partagé

Le traitement « partagé» permet d’indiquer un taux de déduction employé et un taux de cotisation
employeur simultanément. Ces taux peuvent être différents ou identiques selon les besoins.

Pour activer le traitement paritaire de la déduction / cotisation IJM, il faut compléter les genres
salaires entreprises suivants :

Minimum : 0
Maximum : généralement 300'000.00

Taux C1 Femme / Taux C1 Femmes (patr.) pourcentage employé / employeur pour les femmes
Taux C1 Homme / Taux C1 Hommes (patr.) pourcentage employé / employeur pour les hommes

Il faut ensuite pour les employés concernés changer le code de soumission IJM en C1.

Il ne faut pas oublier d’ajouter les codes de conversion IJM dans la gestion des contrats.

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4. Heures supplémentaire 125%
Cette rubrique calcule automatiquement les heures insérer en les multipliant par 1.25.
Son utilisation est similaire à « Hrs supplémentaires 100% » :

5. Complément/Déduction salaire
3 nouvelles rubriques de type « Complément/Déduction salaire » ont été ajouté :

Complément/déduction salaire 2 (100071) : permet de saisir un montant et dont la méthode de
fonctionnement est identique au premier déjà existant.

Complément/déduction salaire remplaçant (101295) : permet de saisir un montant sur des postes
de type remplaçant avec paiement du 13eme salaire mensuel.

Complément/déduction salaire horaire (101206) : permet de saisir un montant sur des postes de
type horaire avec paiement du 13eme salaire mensuel.
6. Salaire mensuel / remplaçant
4 nouvelles rubriques de type « Salaire mensuel » ont été ajouté aux 6 précédemment existantes ce
qui permet d’avoir au total 10 contrats de type salaire mensuel par employé.

3 nouvelles rubriques de type « Salaire remplaçant » ont également été ajouté aux 7 précédemment
existantes afin d’avoir la possibilité de saisir 10 contrats de type remplaçant avec un taux horaire.

7. Autre supplément brut
Une rubrique supplémentaire permettant l’ajout de montant soumis aux charges sociales mais sans
calcul de provision du 13e salaire.

8. Autre prestation 2 (soumise LPP)
Un genre salaire supplémentaire du même type que le 1er

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9. Nouvelles rubriques de primes / cadeaux
Gratification apprenti
Gratification nette tel que stipulé au point 3.2 de la circulaire « Gratification et cadeau de départ
SPAS – SESAF – SPJ Entrée en vigueur au 1.01.2016 »

Cadeau de départ
Le montant saisi est uniquement soumis aux déductions sociales mais est retiré après le salaire net.

9.1. Traitement pour prime nette / brute
Pour permettre un traitement de prime nette devant être considérée comme brut, nous avons
ajouté la rubrique

Complément prime nette / brute
Cette rubrique est utilisable de 2 manières :

9.1.1. Mode « calcul net / brut »
Il est possible d’utiliser le module de calcul net/brut pour calculer la part de charges sociales à
ajouter au montant net de la prime. Pour effectuer cette opération, il faut en premier se rendre dans
le programme « Employé avec genre salaire »

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9.1.1.1. Configuration pour une première utilisation
Dans le module, sous « Options », choisir « Simulation Net / Brut »

Dans la fenêtre choisir « Configuration »

Dans configuration, choisir la ligne « Elément technique déterminant le montant final attendu »

Dans la zone de liste en regard choisir la rubrique « emCadAnc » qui représente le GS « Cadeau
d’ancienneté »

Vous pouvez aussi laisser le GS « Salaire net attendu », mais dans ce cas, vous devez calculer un
premier décompte « tout compris » avec tous les éléments du mois.

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Se positionner sur la ligne « Elément technique déterminant le montant de départ à calculer »

Dans la zone de liste en regard choisir la rubrique « emCplPrimeBN» qui représente le GS
« Complément prime nette / brute»

Il faut ensuite enregistrer les modifications

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9.1.1.2. Utilisation du module « net- brut »

Dès que la configuration est effectuée, vous pouvez utiliser le système de calcul. Pour calculer le
montant exclusif de la prime, vous devez désactiver les éventuelles rubriques variables dont
notamment le taux d’activité ».

Ensuite, choisir sous « Options » « Simulation Net / brut »

Le programme affiche les personnes pouvant être traitées. Il faut sélectionner la personne avec la
coche.

Déclencher le calcul par le bouton.

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A la fin de l’opération, confirmer avec « OK »

Plusieurs traitements sont alors possibles. Le montant du complément est affiché.

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