Lois, décrets, décrets exécutifs, arrêtés, décisions, circulaires, notes et correspondances. Août 2015

201 Pages·2015·16.39 MB·French

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Direction générale de l’enseignement et de la formation supérieurs
Direction de la formation doctorale et de l’habilitation universitaire
Sous-direction de la formation doctorale

Regroupant : Lois, décrets, décrets exécutifs, arrêtés,
décisions, circulaires, notes et correspondances.

Recueillis par : Hakim DAHMANI
 Sous-directeur de la formation doctorale.

Août 2015
CONTENU

Texte Objet
1. Textes de référence
Loi n° 99-05 du 4 avril 1999, Loi d'orientation sur l'enseignement
modifiée et complétée supérieur
Décret n°83-363 du 2 mai 1983 Exercice de la tutelle pédagogique sur
les établissements de formation
supérieure
Décret exécutif n° 98-254 du 17 Formation doctorale, la post-graduation
août 1998, modifié et complété spécialisée et l’habilitation universitaire.
Décret exécutif n° 03-279 du 23 Missions et règles particulières
août 2003, modifié et complété d'organisation et de fonctionnement de
l'université
Décret exécutif n° 05-299 du 16 Missions et règles particulières
août 2005 d'organisation et de fonctionnement du
centre universitaire
Décret exécutif N° 05-500 du 29 Missions et règles particulières
décembre 2005 d'organisation et de fonctionnement de
l'école hors université.
Décret exécutif n° 10-231 du 2 Portant statut du doctorant
Octobre 2010
Décret exécutif n° 13-78 du 30 Organisation de l'administration
janvier 2013, modifié et complété centrale du ministère de l'enseignement
supérieur et de la recherche scientifique
Décret exécutif n° 08-265 du 19 Régime des études en vue de l'obtention
août 2008 du diplôme de licence, du diplôme de
master et du diplôme de doctorat
Ainsi que :
2. Textes relatifs au Magister
3. Textes relatifs à la Formation en Post-Graduation Spécialisée
4. Textes relatifs au Doctorat
5. Textes relatifs à l’Habilitation Universitaire