L'influence de la situation géopolitique au Moyen-Orient sur la génération des accords israélo

395 Pages·2017·1.21 MB·French

L’influence de la situation géopolitique au Moyen-Orient
sur la génération des accords israélo-arabes depuis
Camp David I: La frontière d’Israël
Olivier Hirtzlin-Pinçon
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Olivier Hirtzlin-Pinçon. L’influence de la situation géopolitique au Moyen-Orient sur la génération
des accords israélo-arabes depuis Camp David I: La frontière d’Israël. Droit. Université des Sciences
Sociales - Toulouse I, 2008. Français. ￿NNT: ￿. ￿tel-00300769￿
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Université des Sciences sociales de Toulouse I
Faculté de Droit

Doctorat en Droit international public

Olivier Hirtzlin-Pinçon

L’influence de la situation géopolitique au Moyen-
Orient sur la génération des accords israélo-arabes depuis
« Camp David I » : La frontière d’Israël

Thèse dirigée par M. le professeur Jean-Marie CROUZATIER
Soutenue le 19 juin 2008

JURY :
Mme Clarisse BARTHE-GAY, Maître de Conférences, Université de Toulouse II-Le
Mirail
M. Jean-Marie CROUZATIER, Professeur, Université de Toulouse I, Directeur de
Recherche
M. Christophe EUZET, Professeur, Université de Perpignan-Via Domitia, rapporteur
M. Michel-Louis MARTIN, Professeur, Université de Toulouse I, Directeur du GRSG
(« Groupe de Recherche sur la Sécurité et la Gouvernance », UTI et IEP de Toulouse)
M. Jean-François SOULET, Professeur, Université de Toulouse II-Le Mirail, GRHI
(« Groupe de Recherche en Histoire Immédiate », UTII), rapporteur
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Remerciements

Je tiens à remercier plusieurs personnes sans lesquelles ce travail
n’aurait pas été possible.

D’abord, je dois beaucoup à mes parents qui m’ont donné le goût
de l’Histoire et de la lecture ; je leur suis aussi reconnaissant de leur
patience et de leur soutien sans faille durant les années qu’a duré cette
recherche. La relecture multiple de ce travail a été effectuée par mon
père, Rose-Marie Bernard et M. Jean-Marie Crouzatier, qu’ils soient
remerciés des nombreuses heures consacrées à cet exercice dans leur
emploi du temps.

Ensuite, j’apporte toute ma gratitude à ceux qui ont supporté le
temps passé à travailler tout en partageant ma vie, ce n’a pas dû être
toujours facile, j’en conviens.

Enfin, il me faut dire un mot de tous les professeurs qui m’ont
donné la chance d’envisager de faire un tel travail et de le mener à
bien. Je remercie M. Jean Rives, Professeur d’Histoire à l’IEP de Tou-
louse, qui m’a donné la possibilité de commencer mes recherches par
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un mémoire sur le pouvoir dans l’Islam méditerranéen et iranien, et de
m’avoir soutenu dans cette démarche ; M. Michel-Louis Martin de
m’avoir accepté après quelques péripéties administratives au sein du
DEA Relations et Sécurité internationales de l’IEP de Toulouse, puis
au sein du Centre Morris Janowitz-Forces armées et sécurité comme
unité de rattachement pour mon travail ; M. Bernard Labatut d’avoir
dirigé mon mémoire de recherche sur les risques politiques et sécuri-
taires relatifs à la question hydrique au Maghreb, et plus largement en
Méditerrané ; M. Jean-Marie Crouzatier pour m’avoir laissé choisir
mon sujet de thèse, d’avoir toujours été disponible lorsque je lui de-
mandais, même quand il était loin, et d’avoir été de bon conseil.

Pour finir, je remercie tous les membres de mon jury, du temps
et de la disponibilité trouvés pour lire ma thèse et participer à cette
soutenance.
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Introduction

Quelles sont les limites de l’Etat d’Israël ? La question peut pa-
raître surprenante. Chacun peut consulter la carte de ce pays situé le
long de la côte orientale de la mer Méditerranée, s’étendant de la Gali-
lée au nord jusqu’à la Mer Rouge au sud, entouré au sud-ouest par
l’Egypte et à l’est par le royaume de Jordanie, avec une frontière au
nord-est avec la Syrie.

Cette conception objective des limites de l’Etat d’Israël n’est ce-
pendant pas la réalité légale, juridique, la frontière de l’Etat d’Israël ne
se comprenant pas aussi simplement. Dans les faits, aujourd’hui, l’Etat
d’Israël n’a de frontières reconnues qu’avec l’Egypte et la Jordanie,
les autres tracés sont des lignes de cessez-le-feu datant de 1948, ou qui
ont été modifiées lors de la guerre israélo-arabe de 1967, après la con-
quête du Golan aux dépens de la Syrie. Ces « frontières » ne sont pas
reconnues par les Etats en cause. Il n’y a que les accords de cessez-le-
feu qui figent une situation post-conflictuelle dans l’attente d’un rè-
glement sans terme pour l’instant, malgré différentes tentatives. Donc,
sur les quatre Etats limitrophes d’Israël, la moitié des frontières n’a
pas de reconnaissance interétatique et internationale.

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Cependant, la situation d’Israël est encore plus complexe. Les
cartes de cet Etat font apparaître deux zones « grisées », l’une à l’est,
l’autre au sud-ouest. Quelle en est la signification ? Cette différence
de « couleur » illustre que ces territoires sont occupés par l’Etat
d’Israël depuis la guerre de 1967. Leur statut est très complexe : ils
n’appartiennent pas à Israël du point de vue du droit international, la
Charte des Nations Unies interdisant la prise de territoires par la
guerre, mais cet Etat les administre cependant comme tels.

En conséquence, la question des frontières d’Israël présente un
grand intérêt, d’abord par sa définition, ensuite par sa limite géogra-
phique et enfin par son statut juridique. C’est une des clefs du règle-
ment de la question israélo-arabe en général, et israélo-palestinienne
en particulier.

Ce concept de deux frontières pour Israël devra être défini (I),
ensuite, la méthodologie utilisée dans cette thèse sera précisée (II).

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