L’impôt sur le capital et la réforme monétaire

390 Pages·1989·7.98 MB·French

by  Maurice Allais

L'IMP6 T SUR LE CAPITAL
, ,
ET LA REFORME MONETAIRE
MAURICE ALLAIS
NOUVELLE ÉDITION ," PRÉCÉDÉE D'UN AUTO-PORTRAIT SCIENTIFIQUE
ê
HERMANN ÉDITEURS DES SCIENCES ET DES ARTS
L'IMPÔT
SUR LE CAPITAL
et la réforme monétaire

MAURICE ALLAIS
Prix Nobel d'Economie
.......
L'IMPOT
SUR LE CAPITAL
et la réforme monétaire
PRÉFACE DE RAYMOND ARON
Nouvelle édition précédée d'un
AUTO-PORTRAIT SCIENTIFIQUE
HERMANNê ÉDITEURS DES SCIENCES ET DES ARTS
Nouveau tirage, septembre 1989
ISBN 2 7056 6136 6
@ 1977 Hermann, 293 rue Lecourbe, 75015 Paris
Tous droits de reproduction, même fragmentaire, sous quelque fonne que ce soit. y compris
photographie, microfilm, bande magnétique, disques, ou autres, réservés pour tous pays.
TABLE
Auto-portrait par Maurice Allais P~~p
Préface de Raymond Aron . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IX
AVANT -PROPOS
Les fondements d'une sociétlt libre et le r6pertition ete. revenus . • . . . . • . . . • • • . • . • • • • . • 5
Libertés politiques, efficacité de l'économie et répartition des revenus. La politique française des
dernières années. Le fonctionnement d'une économie de marchés de propriété privée et la distri-
bution des revenus. Pourquoi cet ouvrage ? Perspectives de l'impôt sur le capital, de la réforme
du crédit et de la réforme de la législation sur l'indexation tels qu'ils sont suggérés.
Première partie
L'IMP0T SUR LE CAPITAL
CHAPITRE 1
Les revenus non gagnés et rimp6t sur le cepiUII 31
CHAPITRE Il
L& fiscelitt d'une soci6tlt libre ...•......•••..•.•• · · . . • • . . • • . • . . . • • • • . . • • • • . • 35
1. Principes généraux de la fiscalité d'une société libre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
Justification générale de l'impôt. Principe individualiste. Principe de non-discrimination. Prin-
cipe d'impersonnalité. Principe de neutralité. Principe de légitimité. Principe de non-arbitraire.
Signification des principes.
2. Incohérence, arbitraire et iniquité de la fiscalité française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44
La pénalisation des activités créatrices et la non-taxation des revenus non gagnés. La progressi-
vité de l'impôt et son poids psychologique. L'inégalité devant l'impôt. Le maquis fiscal. Incohé-
rence, arbitraire et iniquité de la fiscalité française.
CHAPITRE Ill
Ln revenus d'une 6conomie de rnerch6s de propritt6 priv6e sont-ils 16gitimes 1 . . . . • • • . . . • S 1
1. La protestation séculaire contre les revenus non gagnés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
2. Les revenus du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55
3. Les revenus du capital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57
Les rentes foncières. Amortissements et intérêts des capitaux.
4. Les revenus dynamiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67
Bénéfices et profits. Les revenus dus au progrès économique et technique. Les revenus du risque.
5. Les rentes monopolistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71
Les profits de monopole. Les profits provenant de la non-taxation des nuisances. Les profits
résultant de la protection douanière. Les rentes de conjOncture dues à l'inflation et à la défla-
tion. Les profits correspondant à l'accroissement de la masse monétaire. Les profits inflation-
nistes des entreprises. Les rentes résultant de la politique des transferts sociaux.
6. La détermination des salaires et des rémunérations. Pénalisations indues et revenus
non gagnés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79
Détermination des rémunérations par le marché ou détermination monopolistique. ~uité ou
arbitraire. La détermination des salaires. La rémunération du pouvoir technocratique dans le
secteur privé. La rémunération du pouvoir technocratique dans le secteur public.
TABLE
7. La signification des revenus d'une économie de marchés quant à l'équité et à l'efficacité 87
La suppression des profits est-elle possible? Les revenus d'une économie de marchés et l'effica-
cité de la gestion économique. Politique des revenus ou réforme de l'économie libérale ?
8. L'idéal égalitaire. Mythologies et réalités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92
L'égalité et la philosophie libérale. Peut-on éliminer toute structure de classes et toute inégalité?
Peut-on faire échec aux actions monopolistiques des féodalités? Structures et réalité du pou-
voir. Les conditions de l'assainissement. La revendication de la justice et la revendication égali-
taire.
CHAPITRE IV
La Mc: ....i re r6forme de la fiscalit6 : le remplacement dea imp6u directa actuela par l'imp6t
sur le capital . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 1
l. L'impôt sur le capital et ses modalités d'application . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
Un impôt général sur les biens durables. La suppression de l'impôt progressif sur le revenu, des
impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux et des impôts sur les successions et les mu-
tations. Modalités d'application de l'impôt sur le capital. Déclarations. Calcul et perception de
l'impôt sur le capital. Valeurs déclarées et prix de marché. Progressivité de la mise en applica-
tion de l'impôt sur le capital. Dispositions antimonopolistiques. Dispositions spéciales.
2. L'impôt sur le capital, facteur d'équité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . llO
L'impôt sur le revenu et l'impôt sur le capital. Exigibilité de l'impôt indépendamment du
revenu. Valeur des capitaux. Principe de légitimité. Correction des déclarations. La charge
effective de l'impôt sur le capital.
3. L'impôt sur le capital, facteur de progrès économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114
Incidences générales de l'impôt sur le capital. Effets dynamiques de l'impôt sur le capital.
4. La structure tripolaire de la fiscalité proposée ....................... ~ . . . . . . 118
Le rendement possible d'un impôt sur le capital. Le taux de hausse des prix souhaitable. Res
sources provenant de la création monétaire. Ressources provenant d'une taxe générale sur les
biens de consommation. La structure fiscale tripolaire proposée.
CHAPITRE V
L'imp6t sur le capital devant l'opinion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123
l. L'impôt sur le capital, source d'inefficacité? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124
La matière imposable s'évanouirait. Les propensions à épargner et à investir diminueraient.
L'incitation à une bonne gestion serait compromise. Les structures monopolistiques actuelles
seraient renforcées. L'impôt sur le capital dans un seul pays serait impossible à appliquer sans
un contrôle des changes.
2. L'impôt sur le capital, source d'injustice? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130
La substitution de l'impôt sur le capital aux impôts sur les revenus, sur les bénéfices industriels
et commerciaux et sur les successions serait inacceptable pour les détenteurs de capitaux. L'im-
pôt sur le capital mettrait en cause des droits acquis. En étant exigible, même s'il n'y a pas
revenu effectif, l'impôt sur le capital serait profondément injuste. En portant sur les seuls biens
réels, l'impôt sur le capital ser~it discriminatoire. Des exemptions démagogiques à l'impôt géné-
ral sur le capital seraient effectuées. L'impôt sur le capital appliqué sans exemption ni abatte-
ment serait antisocial. La fiscalité proposée ne $erait plus progressive. Les successions ne
seraient plus imposées.
3. L'impôt sur le capital, péril pour l'ordre social et libéral? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137
L'économie serait bouleversée. Le système proposé provoquerait la concentration de la pro-
priété. L'impôt sur le capital serait une mesure de type collectiviste. L'impôt sur le capital exer-
cerait sur les détenteurs de biens capitaux une menace permanente insupportable. L'impôt sur le
capital irait en sens contraire de l'évolution historique. En tout état de cause, la réforme de l'im-
pôt sur le capital ne donnerait pas satisfaction aux collectivistes. L'impôt sur le capital serait
inutile. L'impôt sur le capital serait sociologiquement inapplicable.
TABLE
Deuxième partie
LA RÉFORME MONÉTAIRE
CHAPITRE VI
La distribution de faux droits et Ill r6forme rnoMtllire 155
Les faux droits engendrés par l'inflation. L'inflation, conséquence du refus de la répartition des
revenus qui se constaterait dans une situation de stabilité monétaire. Le crédit, l'inflation et la
répartition des revenus. La nécessaire réforme monétaire. L'imposition des plus-values: une
nouvelle source d'iniquités. L'impôt sur le capital et la réforme monétaire, conditions de l'éco
nomie de marchés de propriété privée.
CHAPITRE VII
La gangrine de rinflation et la destruction de .. IOCi6t6 li..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161
1. La distribution de faux droits par l'inflation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162
La création de faux droits et les • miracles • du crédit. Les effets de l'augmentation des moyens
de paiement : l'accélération inéluctable de l'inflation. Facteurs structurels et conjoncturels du
chômage. Impossibilité de combattre par l'inflation le chômage structurel. Les bénéficiaires et
les victimes de l'inflation. Une inflation continue ne saurait favoriser la croissance. Le méca-
nisme du crédit et la création de faux droits par une association de faux-monnayeurs. L'incohé-
rence de la loi relativement à la création de monnaie. L'engrenage démagogique de l'inflation et
la démoralisation de la société française. L'arrêt de l'inflation. Les responsables de l'inflation.
L'économie décentralisée de marchés forme un tout indissociable. Appendice. L'apologue des
deux marchands de clous de Nuremberg.
2. I...es faux-monnayeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176
L'organisation actuelle du crédit et son origine historique. La garde des encaisses et l'exécution
des paiements pour le compte de tiers. Le premier processus de formation du mécanisme du cré
dit, le prêt de sommes dont la banque n'a pas la propriété. Le second processus de formation du
mécanisme du crédit, le prêt de sommes que la banque ne détient pas. L'évolution du système
bancaire vers la couverture fractionnaire des engagements à vue. La structure actuelle du méca
nisme du crédit. Création de monnaie et création de pouvoir d'achat par le mécanisme du cré
dit. La création de faux droits par le mécanisme du crédit. Les faux-monnayeurs. Épargne vraie
et créatioil de pouvoir d'achat ex nihilo. L'inflation engendrée par le mécanisme du crédit et
l'opinion publique. Appendice 1: L'apologue des faux monnayeurs. Appendice II: La régres
sion de la pensée dans le domaine de l'analyse monétaire.
3. L'inflation est-elle, ou non, une condition de la croissance et du plein-emploi? . . . . . . 193
Une inflation continue n'est pas une condition de la croissance. Une inflation continue n'est pas
une condition du plein-emploi. L'inflation n'est pas une condition de la justice sociale. La géné-
ration de l'inflation. Les effets réels de l'inflation.
CHAPITRE VIII
La néc. ...i re r6forme du cr6dit et de rindexation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199
1. I...e retour à l'État du privilège exclusif de la création monétaire . . . . . . . . . . . . . . . . . 200
Défauts majeurs du système actuel de crédit. La création de monnaie et de pouvoir d'achat par
le mécanisme du crédit, les profits correspondants et l'altération de la distribution des revenus.
Principes d'une réforme du crédit. Fondements d'une réforme. Avantages du système proposé.
Les objections. Le plan de couverture intégrale des dépôts. La création de monnaie de base. Vue
d'ensemble.
2. L'indexation de tous les engagements sur l'avenir, condition d'assainissement de
l'économie française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210
Pourquoi l'indexation? L'indexation et l'arrêt de l'inflation. Indexation automatique et indexa-
tion contractuelle. Indexations partielles et indexation généralisée. Le système français
TABLE
d'indexations partielles des ordonnances des 30 décembre 1958 et du 4 février 1959. La spolia
tion des épargnants. La nécessité de l'indexation de tous les engagements sur l'avenir. Le fonc
tionnement d'un système d'indexation généralisée. Indexation des engagements sur l'avenir et
économie de marchés. Indexation des engagements sur l'avenir et impôt sur le capital. Les
objections. Vue d'ensemble. Appendice. Le système français d'indexations partielles des ordon
nances des 30 décembre 1958 et du 4 février 1959.
CHAPITRE IX
u PMUCio-rtfonne de rimpo8ition .. plua-values . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227
1. La taxation des plus-values . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228
La fiscalité, l'égalitarisme et la démagogie. Trois données majeures. L'imposition et ses modali-
tés. Les injustices sociales,_ les plus-values et l'égarement de l'opinion.
2. ùlloi sur l'imposition des plus-values, iniquité et mystification . . . . . . . . . . . . . . . . . 234
L'exposé des motifs du projet de loi. Le revenu net global. Plus-values réalisées et plus-values
latentes. Plus-values nominales et plus-values réelles. La discrimination entre les citoyens. L'in
tégration de l'imposition sur les plus-values dans l'impôt progressif sur le revenu. Un impôt sur
le capital serait préférable. Les iniquités résultant de l'inflation. Mythologie et réalité.
CONCLUSIONS
Pour une aoci6t6 libre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 241
L'opposition des libéraux et des socialistes. Mythologies et réalités. Les exigences de notre ave
nir. Assainissement ou servitude.
Appendices
DONNÉES STATISTIQUES................................................... 257
l. La structure de la fiscalité française. 2. La structure du capital national. 3. Monnaie de base
et masse monétaire.
NOTES • • • • • • • • • • • • . • • • • • . • • • • • • • • • • • • • • • • • • . . . . • • • • • • • • • • . • • • • • . . • . . 269
BIBLIOG-RAPHIE • • • • • • • • . • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • . • • • • • • . • • . . • • • 331
l. Théories de la rente fonciére, du taux d'intérêt, des rentes monopolistiques et des profits
inflationnistes, et questions connexes. II. Doctrines relatives à la rente fonciére, au taux d'inté
rêt et aux revenus non gagnés. III. Fiscalité. IV. Impôt sur le capital et sur la fortune. V. Mé
canisme du crédit et couverture intégrale des dépôts bancaires. VI. Inflation, répartition des reve
nus et indexation. VII. Libéralisme et socialisme. VIII. Programmes et Doctrines politi
ques en France, 1968-1976.
INDEX
Index des noms de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 349
1n dex des sujets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 S2
AUTO-PORTRAIT SCIENTIFIQUE
MA VOCATION D'ÉCONOMISTE n'a pas été déterminée par /'école, et c'est la réalité
économique à laquelle je me suis trouvé confronté dans les premières années de ma vie
active qui en a décidé : -mon métier d'ingénieur de l'Etat, - le caractère intellectuelle
ment choquant et socialement dramatique de la Grande Dépression, - l'acuité des pro -
blèmes sociaux et la conviction qu'une analyse économique objective pouvait contribuer
à leur solution.
Cependant, au cours des quarante dernières années, l'évolution de ma pensée a été
tout à fait analogue à celle de Pareto. Je suis aujourd'hui plus soucieux de comprendre
ce que font les hommes que d'essayer de les convaincre. Je considère toujours que cer
taines politiques sont meilleures que d'autres, mais je pense de plus en plus que les
hommes sont menés par leurs intérêts, leurs préjugés, leurs passions, et que la logique,
fût-elle scientifique, a réellement peu de prise sur ce qu'ils font.
L'inspiration de mes travaux scientifiques a été tout à la fois : - la méditation des
œuvres de trois grands maîtres qui m'ont profondément marqué, Léon Walras, Irving
Fisher et surtout Vilfredo Pareto :-la réflexion sur l'histoire économique et sociale des
derniers siècles ; - l'approfondissement des questions d'économie appliquée dont
/'étude m'a été demandée : - enfin, quarante ans de cours et de séminaires, source
incomparable de discussions fructueuses.
Pour mes violons d'Ingres. ma vocation est très antérieure à ma vocation d' écono
miste. C'est au cours de mes études secondaires que j'ai été passionné par/' histoire, et
cette passion ne m'a plus jamais quitté. Pour la physique, ma vocation date de mes
réflexions sur mes cours de physique, de mécanique et d'astronomie de l'Ecole
Polytechnique. Si le Centre National de la Recherche Scientifique avait existé en 1938,
ix