l'exploitation des traces dans les accidents de la circulation

385 Pages·2011·23.41 MB·French

by  Hafsi Sami

Directrice de thèse :
Prof. Geneviève Massonnet, ESC
Experts :
Prof. Pierre Margot, ESC

Dr. Jean-Philippe Depriester, IRCGN
M. Jörg Arnold, WD
Président du jury :
Prof. Olivier Ribaux, ESC

L'
EXPLOITATION DES TRACES DANS

LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION

Thèse de doctorat

présentée à l'Institut de Police Scientifique
de l'Université de Lausanne

Sami Hafsi

LAUSANNE
2011

S'il y a tant d'accidents sur les routes,
c'est parce que nous avons des voitures
de demain, conduites par des hommes
d'aujourd'hui sur des routes d'hier
J. P. Vaillard

I’m working on a dream, though
sometimes it feels so far away
B. Springsteen.

L’ensemble des illustrations présentées dans ce mémoire de thèse est issu majoritairement de sources suisses et
françaises. L’absence de référence sur une figure ou une photographie signifie qu’elle émane de la Police
Neuchâteloise ou d’une banque de données personnelle compilée en étroite collaboration avec le commandant Jean-
Philippe DEPRIESTER, chef du département « Véhicules » à l’Institut de Recherche de la Gendarmerie Nationale
en France.

Finalement, par le présent paragraphe, l’auteur de cette recherche tient à remercier l’ensemble des personnes ayant
contribué à la confection de ce projet. Tout particulièrement, Mme la Professeure Geneviève Massonnet, M. le
Professeur Pierre Margot, M. le Professeur Olivier Ribaux, M. le Docteur Jean-Philippe Depriester, M. Jörg Arnold,
l’ensemble de la Police Neuchâteloise et en particulier les membres du Service Forensique et du Groupe Technique
Accident, ainsi que les membres, anciens ou encore actifs de l’Institut de Police Scientifique de Lausanne.

ISBN : 2-940098-54-9
Série criminalistique 50
Résumé

Les investigations dans le milieu des accidents de la circulation sont très complexes. Elles
nécessitent la mise en œuvre d’un grand nombre de spécialités venant de domaines très
différents. Si certains de ces domaines sont déjà bien exploités, d’autres demeurent encore
incomplets et il arrive de nos jours d’observer des lacunes dans la pratique, auxquelles il est
primordial de remédier.
Ce travail de thèse, intitulé « l'exploitation des traces dans les accidents de la circulation », est issu
d’une réflexion interdisciplinaire entre de multiples aspects des sciences forensiques. Il s’agit
principalement d’une recherche ayant pour objectif de démontrer les avantages découlant d’une
synergie entre les microtraces et l’étude de la dynamique d’un accident. Afin de donner une
dimension très opérationnelle à ce travail, l’ensemble des démarches entreprises a été axé de
manière à optimiser l’activité des premiers intervenants sur les lieux.
Après une partie introductive et ayant trait au projet de recherche, traitant des aspects théoriques
de la reconstruction d’une scène d’accident, le lecteur est invité à prendre connaissance de cinq
chapitres pratiques, abordés selon la doctrine « du général au particulier ». La première étape de
cette partie pratique concerne l’étude de la morphologie des traces. Des séquences d’examens
sont proposées pour améliorer l’interprétation des contacts entre véhicules et obstacles impliqués
dans un accident. Les mécanismes de transfert des traces de peinture sont ensuite étudiés et une
série de tests en laboratoire est pratiquée sur des pièces de carrosseries automobiles. Différents
paramètres sont ainsi testés afin de comprendre leur impact sur la fragilité d’un système de
peinture. Par la suite, une liste de cas traités (crash-tests et cas réels), apportant des informations
intéressantes sur le traitement d’une affaire et permettant de confirmer les résultats obtenus est
effectuée. Il s'ensuit un recueil de traces, issu de l’expérience pratique acquise et ayant pour but
d’aiguiller la recherche et le prélèvement sur les lieux. Finalement, la problématique d’une banque
de données « accident », permettant une gestion optimale des traces récoltées est abordée.
Summary

The investigations of traffic accidents are very complex. They require the implementation of a
large number of specialties coming from very different domains. If some of these domains are
already well exploited, others remain still incomplete and it happens nowadays to observe gaps in
the practice, which it is essential to remedy. This thesis, entitled “the exploitation of traces in
traffic accidents”, arises from a multidisciplinary reflection between the different aspects of
forensic science. It is primarily a research aimed to demonstrate the benefits of synergy between
microtrace evidence and accidents dynamics. To give a very operational dimension to this work,
all the undertaken initiatives were centred so as to optimise the activity of the first participants on
the crime scene.
After an introductory part treating theoretical aspects of the reconstruction of an accident scene
the reader is invited to get acquainted with five practical chapters, according to the doctrine
“from general to particular“. For the first stage of this practical part, the problem of the
morphology of traces is approached and sequences of examinations are proposed to improve the
interpretation of the contacts between vehicles and obstacles involved in an accident. Afterwards,
the mechanisms of transfer of traces of paint are studied and a series of tests in laboratory is
practised on pieces of automobile bodies. Various parameters are thus tested to understand their
impact on the fragility of a system of paint. It follows that a list of treated cases (crash-tests and
real cases) is created, allowing to bring interesting information on the treatment of a case and
confirm the obtained results. Then, this work goes on with a collection of traces, stemming from
the acquired experience that aims to steer the research and the taking of evidence on scenes.
Finally, the practical part of this thesis ends with the problem of a database « accident », allowing
an optimal management of the collected traces.

TABLE DES MATIÈRES
1. PROJET DE RECHERCHE 9
1.1. OBJECTIFS PRINCIPAUX 9
1.2. FORMATION PRÉALABLE 12
1.2.1. LES COURS UNIVERSITAIRES 12
1.2.2. LES STAGES, ENTRETIENS ET PETITES FORMATIONS 12
1.2.3. LES GROUPES DE TRAVAIL 13
1.3. PLAN DE TRAVAIL 13
1.3.1. MORPHOLOGIE D’UNE TRACE 13
1.3.2. MÉCANISMES DE TRANSFERT DES TRACES LORS DE COLLISIONS 15
1.3.3. CAS PRATIQUES 16
1.3.4. DESCRIPTION DES TRACES RENCONTRÉES 17
1.3.5. CRÉATION D’UNE BANQUE DE DONNÉES / DIDACTICIEL 17
1.3.6. DISCUSSION ET INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS 22
1.4. MOYENS ET MÉTHODES UTILISÉS 22
1.4.1. RECHERCHE, PRÉLÈVEMENT ET EXPLOITATION DES TRACES 22
1.4.2. DYNAMIQUE DE L’ACCIDENT 23
1.4.3. ÉQUIPEMENT UTILISÉ 24
1.4.1. POSSIBILITÉS PRATIQUES 24
2. INTRODUCTION 25
2.1. DÉFINITION 27
2.2. LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION EN SUISSE 28
2.3. ASPECT LÉGAL 31
2.4. STATISTIQUES DES FUITES 34
2.4.1. LES VIOLATIONS DE DEVOIRS 34
2.4.2. LES DÉLITS DE FUITE 35
2.5. LE SYSTÈME D’INVESTIGATION SUISSE 36
2.5.1. SERVICES D’IDENTIFICATION JUDICIAIRE ET POLICES DE CIRCULATION 37
2.6. LES DIFFÉRENTES PHASES D’UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION 38
2.6.1. LA PHASE DE PRÉ-COLLISION 38
2.6.2. LA PHASE DE COLLISION 39
2.6.3. LA PHASE DE POST-COLLISION 41
2.7. LEXIQUE 41
ii L'exploitation des traces dans les accidents de la circulation

2.7.1. DOMAINE D’EXPERTISE 42
2.7.2. ZONE D’IMPACT 42
2.7.3. POINT(S) D’IMMOBILISATION OU POSITION(S) D'ARRÊT 42
2.7.4. VOIES DE CIRCULATION ET BANDE MÉDIANE [ISO 12353-1, 2002] 43
2.7.5. PROFIL EN COUPE [CLEREN, 1967] 44
2.7.6. DÉVERS 45
2.7.7. PENTE 45
2.8. CROQUIS, PLAN DE LA SITUATION 46
2.9. LES PRINCIPES DE BASE DE L’ANALYSE DYNAMIQUE D’ACCIDENTS 47
2.9.1. LES TEMPS MORTS 48
2.9.2. LES COEFFICIENTS DE FROTTEMENT 50
2.9.3. LES CALCULS DE DIMINUTION DE VITESSE PAR FROTTEMENT 52
2.9.4. LES COURBES 55
2.9.5. DIAGRAMMES CHEMIN-TEMPS 57
2.9.6. LA MODÉLISATION D’UNE COLLISION 59
2.9.7. REMARQUES 61
2.10. LES PRINCIPES DE BASE DE L’EXPLOITATION DES TRACES / MICROTRACES 62
3. MORPHOLOGIE D’UNE TRACE 65
3.1. MATÉRIEL ET MÉTHODES D'ACQUISITION 65
3.1.1. COLLECTE DES TRACES POUR LES SOUS-CHAPITRES 3.2.2 ET 3.2.3 66
3.2. OBSERVATIONS ET RÉSULTATS 70
3.2.1. POSITIONNEMENT DE LA TRACE ET DÉFORMATIONS 70
3.2.2. ASPECT MACRO/MICROSCOPIQUE 80
3.2.3. EXAMENS ANALYTIQUES 84
3.3. REMARQUES FINALES 90
4. MÉCANISMES DE TRANSFERT DES TRACES LORS DE COLLISIONS 92
4.1. INTRODUCTION 92
4.1.1. TRANSFERT DES PEINTURES 92
4.2. MATÉRIEL ET MÉTHODES DE TRAVAIL 94
4.2.1. PARAMÈTRES PRIS EN COMPTE 96
4.3. OBSERVATIONS ET RÉSULTATS 97
4.3.1. CARROSSERIES MÉTALLIQUES 97
4.3.2. PLASTIQUES 112
4.3.3. AUTRES PHÉNOMÈNES INFLUENÇANT LE TRANSFERT 112
Table des matières iii

4.4. REMARQUES FINALES 115
5. CAS PRATIQUES 117
5.1. CAS NUMÉRO 1 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE – VÉHICULE 117
5.1.1. CONTEXTE 117
5.1.2. MISSION 119
5.1.3. INVESTIGATIONS 119
5.1.4. CONCLUSION DU CAS 125
5.1.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 128
5.2. CAS NUMÉRO 2 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE SEUL 128
5.2.1. CONTEXTE 128
5.2.2. MISSION 128
5.2.3. INVESTIGATIONS 129
5.2.4. CONCLUSION DU CAS 131
5.2.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 131
5.3. CAS NUMÉRO 3 : TYPE D’ACCIDENT CRASH – TEST 1 WILDHAUS / SG 132
5.3.1. CONTEXTE 132
5.3.2. MISSION 132
5.3.3. INVESTIGATIONS / OBSERVATIONS 132
5.3.4. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 136
5.4. CAS NUMÉRO 4 : TYPE D’ACCIDENT CRASH – TEST 2 WILDHAUS / SG 136
5.4.1. CONTEXTE 136
5.4.2. MISSION 137
5.4.3. INVESTIGATIONS / OBSERVATIONS 137
5.4.4. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 141
5.5. CAS NUMÉRO 5 : TYPE D’ACCIDENT DÉLIT DE FUITE 142
5.5.1. CONTEXTE 142
5.5.2. MISSION 142
5.5.3. INVESTIGATIONS 142
5.5.4. CONCLUSION DU CAS 143
5.5.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 143
5.6. CAS NUMÉRO 6 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE – VÉHICULE (CYCLE) 144
5.6.1. CONTEXTE 144
5.6.2. MISSION 146
5.6.3. INVESTIGATIONS 147
5.6.4. CONCLUSION DU CAS 148
5.6.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 149
iv L'exploitation des traces dans les accidents de la circulation

5.7. CAS NUMÉRO 7 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE – PIÉTON 149
5.7.1. CONTEXTE 149
5.7.2. MISSION 151
5.7.3. INVESTIGATIONS 151
5.7.4. CONCLUSION DU CAS 155
5.7.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 155
5.8. CAS NUMÉRO 8 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE SEUL 156
5.8.1. CONTEXTE 156
5.8.2. MISSION 157
5.8.3. INVESTIGATIONS 157
5.8.4. CONCLUSION DU CAS 158
5.8.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 159
5.9. CAS NUMÉRO 9 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE SEUL 159
5.9.1. CONTEXTE 159
5.9.2. MISSION 160
5.9.3. INVESTIGATIONS 160
5.9.4. CONCLUSION DU CAS 161
5.9.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 161
5.10. CAS NUMÉRO 10 : TYPE D’ACCIDENT DÉLIT DE FUITE 162
5.10.1. CONTEXTE 162
5.10.2. MISSION 162
5.10.3. INVESTIGATIONS 163
5.10.4. CONCLUSION DU CAS 167
5.10.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 168
5.11. CAS NUMÉRO 11 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE SEUL 168
5.11.1. CONTEXTE 168
5.11.2. MISSION 169
5.11.3. INVESTIGATIONS 169
5.11.4. CONCLUSION DU CAS 171
5.11.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 171
5.12. CAS NUMÉRO 12 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE SEUL 171
5.12.1. CONTEXTE 171
5.12.2. MISSION 172
5.12.3. INVESTIGATIONS 172
5.12.4. CONCLUSION DU CAS 176
5.12.5. ENSEIGNEMENTS THÉORIQUES 176
5.13. CAS NUMÉRO 13 : TYPE D’ACCIDENT VÉHICULE – VÉHICULE 177
5.13.1. CONTEXTE 177