Les risques professionnels

290 Pages·2017·7.05 MB·French

ECOLE DES DIRIGEANTS
DE LA PROTECTION SOCIALE
Revue bi-annuelle publiée
par l’École Nationale Supérieure de Sécurité
Sociale
27 rue des Docteurs Charcot
CS 13132
42031 Saint-Étienne cedex 2
Tél : [phone]
www.en3s.fr
Directeur de la publication :
Dominique Libault
Directeur général de l’EN3S

Comité
de rédaction
Président
Dominique LIBAULT Directeur de l’EN3S
Vice-Président du Haut Conseil du financement de la protection sociale
Membres (par ordre alphabétique)
Pierre ALBERTINI Directeur de la CPAM de Paris
Gilles ARZEL Directeur des CPAM de Béarn, Soule et Bayonne
Jean-François CHADELAT Inspecteur général honoraire des affaires sociales,
Directeur honoraire du fonds de financement CMU
Alain CHAILLAND Conseiller référendaire à la Cour des comptes
Julien DAMON Professeur associé à Sciences-Po, Conseiller scientifique de l’EN3S
Marion DELSOL Directrice du laboratoire IODE (Institut de l’Ouest Droit et Europe)
Benjamin FERRAS Inspecteur des affaires sociales, ancien conseiller
cabinet de la Ministre des affaires sociales et de la santé
Philippe GEORGES Inspecteur général des affaires sociales honoraire
Jean-Louis HAURIE Directeur de la CAF de Paris
Gilles HUTEAU Professeur en Protection sociale à l’École des Hautes Études
de Santé Publique (EHESP)
Albert LAUTMAN-VIDAL Directeur général de la Fédération Nationale de la Mutualité Française
FNMF
Gautier MAIGNE Chef du département Société, institutions et politiques sociales,
France stratégie
Jérôme MINONZIO Rédacteur en chef de la revue Informations sociales, CNAF
Dominique POLTON Présidente de l’Institut des données de santé,
Conseillère scientifique de l’EN3S
Xavier PRÉTOT Conseiller à la Cour de cassation,
ancien Professeur associé à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
Vincent RAVOUX Directeur du réseau des CAF, CNAF
Diane ROMAN Professeure de droit public à l’université François Rabelais (Tours),
membre de l’institut universitaire de France

Les opinions exprimées et les arguments employés
dans les articles sont la responsabilité des auteurs et ne
représentent pas nécessairement ceux de leur employeur ou
de l’EN3S, éditeur de la revue.
PAGE 5 Sommaire
PAGE 9 Édito
Par Dominique LIBAULT, Directeur de l’EN3S
PAGE 11 Grand témoin
Jean-Denis Combrexelle, Président de la section sociale du Conseil d’État
1
DOSSIER CENTRAL :
LES RISQUES PROFESSIONNELS
PARTIE A : L ’ASSURANCE RISQUES PROFESSIONELS :
SON HISTOIRE, SON FONCTIONNEMENT,
SES ENJEUX
PAGE 25 Histoire de la prévention des risques professionnels
Par Laure Léoni, avocat
PAGE 33 Les missions de la branche AT/MP
Par Marine Jeantet, Directrice des risques professionnels et Anne Thiebeauld,
Adjointe de la Direction des Risques Professionnels – CNAMTS
PAGE 51 Inciter les entreprises à améliorer la santé au travail
Par Pascale Lengagne, Maître de recherche à l’Institut de recherche et
documentation en économie de la santé (IRDES)
PAGE 63 Qui est couvert ? Le champ d’application personnel
de la législation accident du travail
Par Francis Kessler, Maître de conférences, École de droit de la Sorbonne,
Université de Paris 1 ; avocat à la Cour, senior counsel, Gide Loyrette Nouel
PAGE 71 Les risques existants et émergents
Par Pascal Jacquetin, Adjoint à la Directrice des Risques professionnels
à la CNAMTS et responsable de la mission statistiques
PAGE 85 Les enjeux de la branche AT/MP
Par Marine Jeantet, Directrice des risques professionnels, CNAMTS
PARTIE B : L A RÉPARTITION ET
L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE SUBI
PAGE 101 La réparation du risque professionnel par le retour
dans l’emploi
Par Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne
PAGE 111 Réparation intégrale, FIVA, CAP AT/MP
Par Agnès Plassart, Directrice du fonds d’indemnisation des victimes de
l’amiante
PAGE 119 La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité
et de l’incapacité permanente
Par Marion Del Sol, Professeur de droit à l’Université de Rennes 1
et directrice du laboratoire IODE
PARTIE C : L E RÔLE DES ACTEURS
DANS LA PRÉVENTION
PAGE 129 Les acteurs de la prévention au travail en entreprise
Par Franck Héas, Professeur à l’université de Nantes
PAGE 139 La vision des entreprises :
présentation d’une approche innovante
Propos recueillis par Sébastien Martine, Sous-directeur à la Direction
des risques professionnels, CNAMTS

PAGE 147 L’action de la MSA dans le champ des AT/MP.
Médecine du travail et service médical
Par Franck Duclos, Directeur délégué aux politiques sociales de la MSA
N°51
JUIN
2017
PAGE 157 Les métiers de la prévention des risques professionnels
Par Georges Lischetti, Ingénieur conseil régional,
Directeur des risques professionnels à la CARSAT Alsace-Moselle
PAGE 169 Optimiser le bien-être au travail et la performance
globale : enjeux et perspectives
Par Olivier Bachelard, Professeur, Directeur du campus de Saint-Étienne
emlyon business school
PAGE 181 La maladie chronique à l’épreuve de l’entreprise :
une réalité et un enjeu pour demain
Par Patricia Courtial, Directrice-adjointe, CARSAT Rhône-Alpes
PARTIE D : L ’APPROCHE INTERNATIONALE
PAGE 193 Les lignes directrices de l’AISS
Par Bernd Treichel, Expert en prévention et Sécurité sociale à l’Association
Internationale de la Sécurité Sociale (AISS)
PAGE 201 Maintien dans l’emploi des victimes d’AT/MP :
Quelles pratiques chez nos voisins ?
Par Catherine Lecoanet, Traductrice chez Eurogip
et Raphaël Haeflinger, Directeur d’Eurogi
2
Prix de l’EN3S 2017
PAGE 215 « Inégalités »
L’apport majeur du livre d’Anthony Atkinson
Par Mireille Elbaum, Présidente du Haut Conseil pour le Financement de la
Protection Sociale (HCFiPS)
3
Études et recherches
PAGE 235 Les quatre leviers de la redistribution
Par Elvire Guillaud, Université Paris 1, CES et LIEPP Sciences Po
et Michaël Zemmour, Maître de conférences Université Lille 1, CLERSE
et LIEPP Sciences Po
PAGE 243 La protection sociale du sportif salarié
Par Xavier Aumeran, chargé d’enseignement aux Universités Jean Moulin
Lyon 3 et Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
PAGE 245 Quand la prison prend soin : enquête sur les pratiques
professionnelles de santé mentale en milieu carcéral
en France et en Allemagne
Par Camille Lancelevée, chargée d’études à la direction de l’administration
pénitentiaire, ministère de la Justice
PAGE 257 Ce que la Dépendance fait au métier d’infirmière libérale
Par Véronique Feyfant, chercheure associée au Centre d’Études des
Rationalités et des Savoirs
4
Bibliographie et notes de lecture
PAGE 275 Bibliographie
PAGE 277 Notes de lecture