Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime : Contribution à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit PDF
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Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime Contribution à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit Jean-Philippe Agresti DOI : 10.4000/books.puam.848 Éditeur : Presses universitaires d’Aix-Marseille Année d'édition : 2009 Date de mise en ligne : 15 avril 2015 Collection : Histoire du droit ISBN électronique : 9782821853201 http://books.openedition.org Édition imprimée ISBN : 9782731406818 Nombre de pages : 590 Référence électronique AGRESTI, Jean-Philippe. Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime : Contribution à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Nouvelle édition [en ligne]. Aix-en- Provence : Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009 (généré le 02 mai 2019). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/puam/848>. ISBN : 9782821853201. DOI : 10.4000/ books.puam.848. © Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009 Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540 LES RÉGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ÉCRIT Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, 2° et 3° a) d'une part que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE - PUAM - 2009 3, avenue Robert Schuman - 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE Collection d’Histoire du Droit dirigée par Antoine Leca Série « Thèses et Travaux », N° 16 Jean-Philippe AGRESTI LES RÉGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ÉCRIT Préface Jacques POUMARÈDE Professeur à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse I Grand prix historique de Provence de l’Académie de Marseille Prix maréchal de Villars Premier prix de thèse de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille en Histoire du droit Ouvrage honoré d’une subvention du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur PRESSES UNIVERSITAIRES D’AIX-MARSEILLE – 2009 – À ma fille Roxane À Valérie À mes parents, sans qui rien n’aurait été possible À mon frère Jean-Thomas
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