Les parties prenantes et la gouvernance urbaine à Montréal

217 Pages·2017·13.27 MB·French

by  Croteau, François

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
LES PARTlES PRENANTES ET LA GOUVERNANCE URBAINE À
MONTRÉAL
THÈSE
PRÉSENTÉE
COMME EXIGENCE PARTfELLE
AU DOCTORAT EN ÉTUDES URBAINES
PAR
FRANÇOIS CROTEAU
OCTOBRE 2017
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
Service des bibliothèques
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intellectuelle. Sauf entente contraire, [l'auteur] conserve la liberté de diffuser et de
commercialiser ou non ce travail dont [il] possède un exemplaire.»
REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier mon directeur de thèse Pierre Delorme, qui, tout au
long de ces années de recherche, rn 'a toujours soutenu et encouragé lors
des obstacles qui se sont présentés pendant mon parcours doctoral. Il a su
à tout moment me guider dans la bonne direction et rn 'aider à garder la
motivation nécessaire à l'accomplissement de ma thèse de doctorat. Le
résultat de mes recherches est lié directement en sa foi en mon succès et
la réussite de mes recherches. Pierre, merci pour tout !
Je tiens aussi à remercier mon adjointe administrative France ainsi que
mon directeur de cabinet Francis, qui ont fait preuve de patience et de
compréhension au cours de ces huit dernières années. Concilier 1' agenda
d'un maire d'arrondissement et le temps requis pour la rédaction d'une
thèse n'est pas chose facile. Sans votre aide, cela n'aurait pas été possible.
Finalement, les remerciements les plus importants reviennent à celle qui
au cours de ces années a été à mes côtés à chaque moment et qui m'a
donné le soutien nécessaire pour terminer ma thèse de doctorat. Son
amour et sa compréhension ont été très précieux et rn' ont permis de
continuer jour après jour mon objectif doctoral. Avec l'arrivée de
Ferdinand dans notre vie, plus que jamais ma thèse a pris tout son sens et
sans le savoir encore, il rn 'a aidé à terminer mes recherches. Pour tout et
encore plus, merci Esther !
DÉDICACE
Je dédie cette thèse tout simplement à Montréal. Elle a été mon
inspiration pour mes études doctorales et elle sera celle qui continuera à
m'inspirer après cette thèse de doctorat.
AVANT-PROPOS
J'ai poursuiVI ces études doctorales tout en étant maire de
1' arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie à Montréal. Ma tâche a
été difficile pour concilier le travail lié à mes fonctions publiques et la
poursuite de mes recherches doctorales. Après mon élection à titre de
maire en 2009, j'ai dû rédiger un nouvel examen de synthèse et une
nouvelle proposition de projet de thèse. En effet, mon premier sujet de
thèse qui était la gestion des parties prenantes par les promoteurs
immobiliers à Montréal et causait un certain conflit d'intérêts avec mes
fonctions politiques. Pour des raisons éthiques, théoriques et pratiques,
nous avons conclu qu'il était nécessaire de changer la direction de mes
recherches. Cette thèse de doctorat est le fruit de plusieurs années de
recherche qui ont pris plusieurs chemins et détours afin d'aboutir à un
document dont je suis fier.
TABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENTS ...................................................................................................... i
DÉDICACE .................................................................................................................. ii
AVANT-PROPOS ....................................................................................................... iii
TABLE DES MATIÈRES ........................................................................................... iv
LISTE DES FIGURES ................................................................................................. ix
LISTE DES TABLEAUX ............................................................................................. x
LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES .................................... xi
RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS ...................................................................................... xiii
INTRODUCTION ........................................................................................................ 1
1.2. Objectifs de recherche ................................................................................... 6
1.3. Les parties prenantes ................................................................................... 10
1.3.1. Une définition générale du concept de partie prenante ....................... 10
1.3.2. Une typologie de la théorie des parties prenantes ............................... 13
1.3.3. Une approche dynamique de la théorie des parties prenantes ............. 15
1.3.4. Différents modèles théoriques de la théorie des parties prenantes ..... 15
1.1.1. Bonification du modèle théorique ....................................................... 22
v
1.2. Stratégie de recherche ................................................................................. 23
ARTICLE 1 -LA DÉFINITION D'UN LIEN THÉORIQUE ENTRE LA
GOUVERNANCE URBAINE ET LA THÉORIE DES PARTIES PRENANTES À
PARTlR DE L'ANALYSE DES RÉFORMES DE LA GOUVERNANCE DE LA
VILLE DE MONTRÉAL ............................................................................................ 28
CHAPITRE I
INTRODUCTION ...................................................................................................... 29
CHAPITRE II
LA GOUVERNANCE URBAINE ............................................................................. 32
2.1. Retour à la proximité ................................................................................... 32
CHAPITRE III
MONTRÉAL, UNE GOUVERNANCE EN MOUVEMENT ................................... 39
3.1. Genèse de la fusion de 2002 ....................................................................... 39
3.2. La contre-réforme de 2006 .......................................................................... 40
3.3. Nouveau vent de réforme ............................................................................ 42
3.4. Fondements des réformes ............................................................................ 43
3.5. Les différentes parties prenantes dans les réformes .................................... 45
3.6. Qui compte vraiment ? ............................................................................... .47
CHAPITRE IV
UN MODÈLE THÉORIQUE D'ANALYSE DE GESTION DES PARTIES
PRENANTES .............................................................................................................. 49
4.1. Une définition ............................................................................................. 49
4.2. La théorie des parties prenantes .................................................................. 51
Vl
4.3. Un modèle théorique d'identification des parties prenantes ....................... 53
4.4. Description du modèle et sa pertinence ...................................................... 54
4.5. Des lacunes à combler. ................................................................................ 57
CHAPITRE V
CONCLUSION ........................................................................................................... 62
ARTICLE 2- L'ANALYSE DE LAPRlSE EN COMPTE DES PARTIES
PRENANTES DANS LE CADRE DES PRISES DE DÉCISION DES ÉLUS
MONTRÉALAIS AU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTRÉAL ET DANS LES
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT ........................................................................ 65
CHAPITRE I
INTRODUCTION ...................................................................................................... 66
CHAPITRE Il
LA GOUVERNANCE À MONTRÉAL AUJOURD'HUI.. ....................................... 69
2.1. Première phase de réformes ........................................................................ 69
2.2. La deuxième phase de réformes .................................................................. 70
2.3. Structure de la gouvernance de Montréal aujourd'hui ................................ 73
2.4. La gouvernance urbaine et les parties prenantes ......................................... 75
2.5. Un modèle d'analyse ................................................................................... 78
CHAPITRE III
LES PARTIES PRENANTES .................................................................................... 79
3.1. Les parties prenantes, une définition ........................................................... 79
3.2. Un modèle d'analyse ................................................................................... 81
VIl
CHAPITRE IV
MÉTHODOLOGIE ..................................................................................................... 86
CHAPITRE V
ANALYSE .................................................................................................................. 90
S. L. Trois catégories de décisions ...................................................................... 92
5.2. Rôle des élus et des fonctionnaires dans la prise en compte des parties
prenantes ............................................................................................................... 103
CHAPITRE V
DISCUSSION ........................................................................................................... 106
ARTICLE 3- L'ANALYSE DE LA PRISE EN COMPTE DES PARTIES
PRENANTES DANS LE CADRE DU PROJET DE SRB PIE-IX À MONTRÉAL
................................................................................................................................... 111
CHAPITRE 1
INTRODUCTION .................................................................................................... 112
CHAPITRE II
LE PROJET DE SRB PIE-IX ................................................................................... Il 5
2. L. Définition du projet.. ................................................................................. Il 5
2.2. Une gouvernance complexe ? ................................................................... 1 17
2.3. Un échéancier indéfini ? Un bref résumé .................................................. 119
2.4. La prise en compte des parties prenantes et la gestion de projet .............. 120
CHAPITRE III
LES PARTIES PRENANTES .................................................................................. 123
3.1. Une définition ........................................................................................... 123
V Ill
3.2. Un modèle d'analyse ................................................................................. 125
CHAPITRE IV
MÉTHODOLOGIE ................................................................................................... 131
CHAPITRE V
ANALYSE ................................................................................................................ l34
5.1. Les instances publiques ............................................................................. l34
CHAPITRE VI
MODE DE GOUVERNANCE ................................................................................. 152
CHAPITRE VII
DISCUSSION ........................................................................................................... 154
CONCLUSION GÉNÉRALE ................................................................................... 157
ANNEXES ................................................................................................................ 168
Annexe 1 -Exemple de sommaire décisionnel du conseil municipal. .................. 169
Annexe 2- Exemple de sommaire décisionnel du conseil d'arrondissement.. ..... 182
BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................... 192