Les frontières de la Suisse : questions choisies

697 Pages·2007·14.5 MB·French

by  François Schroeter

François Schröter
Les frontières
de la Suisse :
questions choisies
Faculté de droit
de Genève
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G
BRUYLANT
B R U X E L L E S
Collection
Genevoise
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Thèse n° 751 de la Faculté de droit de l’Université de Genève
La Faculté de droit autorise l’impression de la présente dissertation sans entendre émettre par là
une opinion sur les propositions qui s’y trouvent énoncées.
Publié avec l'appui du Fonds national suisse de la recherche scientifique.
Information bibliographique: ‹Die Deutsche Bibliothek›.
Die Deutsche Bibliothek a répertorié cette publication dans la Deutsche Nationalbibliografie;
les données bibliographiques détaillées peuvent être consultées sur Internet à l’adresse ‹http://
dnb.ddb.de›.
Tous droits réservés. Toute traduction, reproduction, représentation ou adaptation intégrale ou
partielle de cette publication, par quelque procédé que ce soit (graphique, électronique ou méca-
nique, y compris photocopie et microfilm), et toutes formes d’enregistrement sont strictement
interdites sans l’autorisation expresse et écrite de l’éditeur.
© Schulthess Médias Juridiques SA, Genève · Zurich · Bâle 2007
ISBN 978-3-7255-5316-7 Schulthess Médias Juridiques SA, Genève · Zurich · Bâle
ISBN 978-2-8027-2355-4 Bruylant, Bruxelles
Diffusion en France: Éditions Juridiques Associées/LGDJ, Paris
ISSN: Collection genevoise: 1661-8963
www.schulthess.com
www.lgdj.fr
www.bruylant.be
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REMERCIEMENTS

C’est pour moi un devoir des plus agréables que de remercier toutes celles et ceux qui, à un
titre ou à un autre, ont contribué à l’aboutissement de ce travail.

Ma profonde gratitude s’adresse tout d’abord à mes deux co-directeurs de thèse, les
Professeurs Lucius CAFLISCH et Laurence BOISSON DE CHAZOURNES. Le premier m’avait
laissé entendre, alors que je fréquentais l’Institut universitaire de hautes études interna-
tionales de Genève, que le sujet était encore vierge, et qu’il méritait certainement une étude
approfondie; quant à la seconde, immédiatement conquise par le sujet choisi, elle a suivi
l’avancement de ma thèse avec un intérêt toujours renouvelé. Tous deux ont procédé à une
minutieuse relecture du manuscrit et m’ont prodigué de précieux conseils tout en me laissant
– je leur en sais gré – la bride sur le cou.

Je tiens également à remercier les autres membres du jury de thèse, les Professeurs Thierry
TANQUEREL, Nicolas LEVRAT et Jean-Pierre QUÉNEUDEC, dont les remarques et les commen-
taires avisés ont permis d’utiles retouches du texte de ma thèse.

Ma reconnaissance va à toutes les bibliothèques et les archives dans lesquelles j’ai effectué
des recherches, pendant des périodes souvent prolongées; je mentionnerai en particulier les
Archives de l’Etat du Valais (MM. Hans-Robert AMMANN et Roger EBENER), la Médiathèque
du Valais, la bibliothèque de l’Institut universitaire de hautes études internationales, celle
de la Faculté de droit de l’Université de Genève, celle de l’Institut suisse de droit comparé,
les Archives du Ministère français des Affaires Etrangères (Mme Agnès POUILLON), la
Bibliothèque nationale suisse et les Archives fédérales suisses (MM. Peter FLEER et Daniel
BOURGEOIS).

Mes remerciements s’adressent ensuite à toutes les entreprises et à toutes les administrations
qui ont bien voulu me recevoir et/ou qui m’ont fourni une foule de renseignements sans
lesquels nombre de chapitres n’auraient tout simplement pas vu le jour. Je citerai tout
particulièrement la Société des Forces Motrices de Chancy-Pougny (MM. Alex SOMMER et
Ulrich MÜLLER), l’usine hydroélectrique CFF du Châtelard (M. Philippe PALLUT), Electricité
d’Emosson SA (MM. Serge SINICIALI, Jean-Pierre GALLIOZ et Olivier DUMAS) et la Société des
Forces Electriques de La Goule (M. Yves LEHMANN), alors que parmi les administrations,
doivent être mentionnées en priorité la Section Gewässernützung du Département des
travaux publics du canton d’Argovie (M. Pierre-Yves CHRISTEN), le Service des eaux de l’Etat
de Vaud (M. François MATTHEY) et la Section des frontières et du droit de voisinage de la
Direction du droit international public du Département fédéral des affaires étrangères (M.
Othmar BÜHLER).

Un grand merci est également adressé à l’Office fédéral de topographie, qui m’a très
obligeamment ouvert ses riches fonds d’archives et dont le responsable des questions de
frontière, M. Daniel GUTKNECHT, s’est montré d’une disponibilité et d’une amabilité sans
faille.

Au chapitre des remerciements, une place privilégiée revient au Service des forces
hydrauliques de l’Etat du Valais. MM. Serge COSTA, Georges LUISIER, Marc-Antoine
MICHELOUD et Pierre-Benoît RABOUD, chef de service, m’ont fait le meilleur des accueils; ils
V
Remerciements
m’ont donné accès à de très nombreuses informations et m’ont fait généreusement profiter
de leur savoir.

Une mention toute particulière doit également être faite de M. Vincent VOUILLOZ, ami de
longue date et fin connaisseur de la coopération transfrontalière, qui a relu et annoté le
manuscrit avec la plus grande attention et qui m’a accompagné à plusieurs reprises sur la
frontière. Qu’il trouve ici l’expression de ma plus profonde gratitude !

L’auteur ne saurait négliger de rappeler la disponibilité constante de Guy et Marielle FELLAY,
de Sprint Copy sàrl, à Sion, qui ont assuré l’impression des versions successives du manu-
scrit, ainsi que le geste amical de M. Bernard MOIX, qui a gracieusement réalisé la figure 12.8.

Que soient enfin remerciés toutes celles et tous ceux, si nombreux, qui, à l’évidence, ne
pouvaient pas être cités nommément mais qui m’ont, à un moment ou à un autre, fourni des
documents, des renseignements, m’ont fait visiter leur installation industrielle… ou encore
ouvert la porte de leur jardin, dans lequel se cachait une borne frontière.

Je n’oublierai finalement pas mes ami(e)s et mes proches, qui ont été embarqué(e)s bien
malgré elles et malgré eux dans l’aventure, et dont le soutien m’a été des plus précieux.

Novembre 2006 F. S.

Avertissement : la rédaction de la version définitive de la présente étude s’est achevée en
automne 2004. Seuls les faits et les documents antérieurs au 30 juin 2004 ont été pris en
considération; les références aux sites internet ont été pour leur part actualisées au 30 octobre
2006.
VI
SOMMAIRE

REMERCIEMENTS V

SOMMAIRE VII

TABLE DES MATIÈRES IX

TABLE DES SIGLES ET DES ABRÉVIATIONS XIX

PRÉFACE XXIX

PREMIÈRE PARTIE : INTRODUCTION

1. Délimitation du sujet et examen des questions méthodologiques 3

DEUXIÈME PARTIE : ÉTUDE GÉNÉRALE DES FRONTIÈRES DE LA SUISSE

2. Les frontières de la Suisse : quelques lignes de force 19

3. Les frontières de la Suisse segment par segment : instruments et tracé 39

TROISIÈME PARTIE : QUESTIONS CHOISIES

4. Les tripoints 85

5. Les lacs frontière naturels : délimitation et questions connexes 109

6. Les cours d’eau frontière : délimitation et questions connexes 169

7. Les barrages et les lacs artificiels sur les cours d’eau frontière : tracé
de la frontière, concessions, répartition de l’énergie et questions annexes 293

8. Les tunnels coupés par la frontière 449

9. Mouvance du terrain et fixité de la frontière : quelques éclairages 489

10. Les enclaves et les autres situations territoriales particulières 499

VII
Sommaire
QUATRIÈME PARTIE : CONCLUSION

11. Propos conclusifs 551

ANNEXES

12. Figures de grande dimension : schémas, cartes et plans 557

13. Illustrations photographiques 577

14. Table illustrée des signes démarcatifs 581

BIBLIOGRAPHIE 583

TABLE DES FIGURES ET DES ILLUSTRATIONS PHOTOGRAPHIQUES 629

INDEX ANALYTIQUE 637

RÉSUMÉS 659

VIII