Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l'enquête SIP.

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Les accidents du travail et problèmes de santé liés au
travail dans l’enquête SIP. (In)visibilités et inscriptions
dans les trajectoires professionnelles
Thomas Amossé, Véronique Daubas-Letourneux, Fabienne Le Roy, Karine
Meslin, Katia Barragan
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Thomas Amossé, Véronique Daubas-Letourneux, Fabienne Le Roy, Karine Meslin, Katia Barragan.
Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP. (In)visibilités et
inscriptions dans les trajectoires professionnelles. 2012. ￿halshs-00979095￿
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Les accidents du travail
et problèmes de santé liés
76
au travail dans l’enquête SIP
(In)visibilités et inscriptions
dans les trajectoires professionnelles
Juin Thomas Amossé, Véronique Daubas-Letourneux
2012 (coord.), Fabienne Le Roy, Karine Meslin,
Katia Barragan
Rapport de recherche

RAPPORT DE RECHERCHE 
Les accidents du travail
et problèmes de santé
liés au travail
dans l’enquête SIP
(In)visibilités et inscriptions
dans les trajectoires professionnelles
THOMAS AMOSSÉ
Centre d’études de l’emploi
VÉRONIQUE DAUBAS-LETOURNEUX [COORD.]
Centre nantais de sociologie
FABIENNE LE ROY
Maison des sciences de l’homme Ange-Guépin
KARINE MESLIN
Centre nantais de sociologie
KATIA BARRAGAN
Droit et changement social

N° 76
Juin 2012
Directeur de publication : Alberto Lopez
ISSN 1776-2979
ISBN 978-2-11-128684-9
www.cee-recherche.fr
Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP
RÉSUMÉ
L’analyse des carrières suite à un accident du travail ou une maladie d’origine professionnelle a donné lieu à
une recherche (Thomas Amossé, Katia Barragan, Véronique Daubas-Letourneux, Fabienne Le Roy, Karine Meslin)
financée par la Dares et la Drees dans le cadre d’un appel à exploitation de l’enquête Santé et Itinéraire professionnel
(SIP)1. Cette recherche pose comme centrale la question des articulations entre l'inscription institutionnelle et l'inscrip-
tion biographique des accidents du travail et des maladies ou problèmes de santé liés au travail. La question des
(in)visibilités sociales et institutionnelles de ces atteintes à la santé, posée sous l'angle du temps long des parcours pro-
fessionnels, est au fondement de l'analyse des données statistiques fournies dans l'enquête SIP, ainsi que de la post-
enquête menée en complémentarité de cette analyse.
Catégorie particulière en santé au travail, les accidents du travail sont rarement posés comme problème de san-
té publique. Sur la base des enseignements issus d’une enquête qualitative longitudinale antérieure menée auprès
d’accidentés du travail, nous avons proposé de saisir l'opportunité apportée par l'enquête SIP pour étudier les accidents
du travail sous l'angle du parcours de ceux qui les ont subis, dans une analyse quantitative conduite à grande échelle en
population générale. Constatant un nombre particulièrement peu élevé de tels accidents déclarés dans l’enquête SIP, les
premières explorations statistiques nous ont invités à étendre le questionnement des seuls accidents du travail aux pro-
blèmes de santé « causés ou aggravés par les conditions de travail ». Ce faisant, la problématique initiale s'est trouvée
enrichie d'un questionnement sur les spécificités qui s'observent entre accidents et problèmes de santé, tant en termes
d’(in)visibilité institutionnelle que de conséquences sur la carrière professionnelle et d'articulation entre ces deux as-
pects. Afin, d'une part, de valider le questionnement posé dans l'enquête SIP et d'autre part, de nourrir et d'alimenter
l'analyse, trois sous-populations ont été ciblées pour l'analyse qualitative, parce que centrale ou en marge des questions
d’(in)visibilité des accidents et problèmes de santé liés au travail : les ouvriers qualifiés de l'industrie et de l’artisanat,
les travailleurs migrants et les indépendants (artisans, commerçants et agriculteurs).
Deux axes de recherche ont structuré l'analyse. Le premier vise à interroger l’invisibilité des accidents du tra-
vail et des problèmes de santé liés au travail à un double niveau : celui de leur déclaration par les individus (dans l'en-
quête mais aussi d'une certaine manière à eux-mêmes) et celui de leur prise en considération par les institutions en
charge de les indemniser. Le second axe concerne les liens observés entre l’itinéraire professionnel et les atteintes à la
santé liées au travail. Nous avons cherché à voir dans quelle mesure les données SIP, complétées et enrichies par les
entretiens, permettaient d'alimenter la connaissance sur les articulations complexes existant entre travail et santé au long
de l'itinéraire professionnel, en portant une attention particulière au degré de visibilité/invisibilité institutionnelle des
atteintes à la santé liées au travail. Pour cela, l'exploitation des données statistiques s'est focalisée sur les écarts obser-
vables entre le reconnu et le non reconnu dans les atteintes liées au travail. Les travailleurs indépendants, difficilement
observables à partir des données SIP, ont fait l'objet d'une analyse qualitative approfondie sur la base des entretiens
réalisés.
La recherche a permis d'apporter différents éclairages statistiques et qualitatifs sur les questions posées au dé-
part. Tout d’abord, sur le plan de la visibilité institutionnelle, l'enquête SIP et les entretiens réalisés sont venus confir-
mer que, dans le champ de la « santé au travail », les accidents du travail tels que repérés ici, c'est-à-dire les plus graves
ou/et ceux qui se sont accompagnés d’une perturbation de l'itinéraire professionnel, sont une catégorie de connaissance
particulièrement visible et bien prise en charge par les organismes de Sécurité sociale. La relative automaticité de la
prise en charge observée pour ces accidents se trouve toutefois nuancée pour les travailleurs indépendants, précisément
pour les artisans et commerçants pour qui l'assurance accidents du travail est facultative. Mais c'est surtout pour les
maladies ou problèmes de santé que la difficulté de dire ou de reconnaître le lien avec le travail est forte. Nos résultats
viennent ici alimenter ce qui est déjà connu sur une partie de l'invisibilité sociale et institutionnelle des atteintes à la
santé liées au travail. Non seulement la reconnaissance en maladie professionnelle est en soi un processus long, inscrit
dans l'histoire des rapports de force aboutissant à la création des tableaux de maladies professionnelles. Mais cette re-
connaissance est, avant la déclaration aux organismes de Sécurité sociale, un processus pour les personnes elles-mêmes,
inscrit dans leur itinéraire professionnel et dans leur histoire personnelle, familiale et sociale.
À côté de la prise en charge institutionnelle, la recherche a montré, via l'analyse statistique et via les entretiens,
que la reconnaissance du lien entre une atteinte à la santé et le travail comportait des dimensions allant bien au-delà
d'une réparation financière. Quelles que soient les conséquences en termes d’emploi (éviction du poste, de l’emploi ou,
a contrario, maintien dans le poste ou dans l'emploi), la prise en charge institutionnelle semble agir comme un révéla-
teur de l’attention que l’employeur, les collègues, et plus largement la société portent aux drames individuels que cons-
tituent les atteintes à la santé d’origine professionnelle. Ainsi, malgré une carrière parfois arrêtée prématurément et des
troubles ou séquelles encore souvent perceptibles, les personnes interrogées dans SIP témoignent d’un regard particuliè-
rement positif sur leur itinéraire professionnel quand leur accident ou leur problème de santé ont été reconnus comme
étant liés au travail. Et ce, à gravité initiale donnée de ces atteintes à la santé. L’analyse des trajectoires d’individus
victimes de maladies à caractère professionnel (c'est-à-dire déclarées en maladies professionnelles mais non reconnues
comme telles) met à jour une double inégalité, couplée à la non prise en charge institutionnelle. Comparées aux vic-
times de maladies professionnelles reconnues, les individus ayant déclaré un problème de santé au titre des maladies
professionnelles qui n’a pas été reconnu ont en effet à la fois une santé plus durement atteinte et un itinéraire profes-
sionnel jugé plus difficile.

1 Cette recherche, hébergée à la Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin de Nantes, a fait l'objet d'un rapport remis à la Dares
et à la Drees en avril 2011.
Étude réalisée dans le cadre d'une convention de recherche avec la
MiRe-Drees et la Dares, ministère de l'Emploi, du Travail et de la
Cohésion sociale et ministère de la Santé et de la Protection sociale
(Convention n° 5378).
Sommaire 
Introduction ................................................................................................................. 7
Chapitre 1. Du projet initial à l’enquête réalisée : cheminements et cadrages ..... 9
1. D’un questionnement de départ sur les accidents du travail à une recherche élargie
aux problèmes de santé liés au travail : construction de la problématique ............................. 9
1.1. L’enquête SIP : un nouveau vecteur de connaissance statistique sur les accidents du travail ......... 9
1.2. Prendre en compte le temps du parcours des accidentés du travail : les enseignements d’une en-
quête qualitative longitudinale et les potentialités offertes par l’enquête SIP ......................................... 10
1.3. Trois sous-populations ciblées pour questionner l’(in)visibilité des accidents du travail .................. 13
1.4. Des accidents du travail aux problèmes de santé liés au travail : élargissement de l’objet et déve-
loppement des axes de recherche .......................................................................................................... 14
2. Méthodologie de la post-enquête ............................................................................................ 18
2.1. Définition de la population d’enquête qualitative .............................................................................. 18
2.2. Méthodologie des entretiens et de l’analyse .................................................................................... 21
3. Caractérisation des accidents et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP .. 25
3.1. Que sont les accidents du travail et qui sont les accidentés du travail dans l’enquête SIP ? .......... 29
3.2. Maladies et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP ................................................. 41
Chapitre 2. Reconnaissance institutionnelle et différenciation des trajectoires
à la suite d’une atteinte à la santé liée au travail .................................................... 53
1. Qu’est-ce qui explique que l’on déclare, ou non, à la Sécurité sociale une atteinte à la santé
liée au travail ? .............................................................................................................................. 55
1.1. « Les accidents du travail » .............................................................................................................. 55
1.2. « Les problèmes de santé liés au travail » ....................................................................................... 60
2. Reconnaissance institutionnelle et répétition des atteintes à la santé liées au travail ....... 65
2.1. La répétition des atteintes à la santé à la suite d’un « accident du travail » .................................... 66
2.2. La répétition des atteintes à la santé à la suite d’un « problème de santé » ................................... 78
3. Trajectoires professionnelles, sociales et de santé : quel lien avec la prise en charge
institutionnelle ?............................................................................................................................ 83
3.1. Trajectoires et reconnaissance des « accidents du travail » en AT ................................................. 85
3.2. Trajectoires et reconnaissance des problèmes de santé liés au travail en « maladies professionnelles » . 88
3.3. Effets comparés de la reconnaissance des accidents en AT et des problèmes en MP .................. 90
4. Donner un sens aux données : quand les récits de vie éclairent les résultats statistiques ... 90
4.1. André, un ouvrier bien entouré : comment la reconnaissance institutionnelle des accidents peut
tout à la fois ne pas empêcher leur répétition et s’accompagner d’un regard positif sur sa trajectoire .. 98
4.2. Aïcha : une reconnaissance institutionnelle fragile et qui n’est pas toujours adaptée aux nouvelles
formes du travail salarié (emploi précaire, temps éclaté, usure physique), qui concernent particulière-
ment les femmes ................................................................................................................................... 102
Chapitre 3. Dire, reconnaître, faire reconnaître les liens entre santé et travail :
des processus compexes étudiés à la lumière des récits recueillis ....................... 107
1. Parcours professionnels et histoires de santé : quelles articulations ? ............................. 107
1.1. Santé au travail, santé et travail : des arrangements plus ou moins maîtrisés .............................. 107
1.2. Analyse croisée des réponses à l’enquête SIP et des récits pour les trois sous-populations :
les « fiches parcours » ......................................................................................................................... 119
2. Indépendants : singularités et variations dans l’inscription biographique et institutionnelle
des liens santé-travail ................................................................................................................. 132
2.1. Couverture AT/MP pour les indépendants : un point de droit ........................................................ 132
2.2. Focus sur les indépendants de la post-enquête par entretiens. Parcours singuliers, logiques collectives135
Conclusion générale ............................................................................................... 147
1. Sur les (in)visibilités des atteintes à la santé ....................................................................... 147
2. Sur les liens observables, pour les victimes, entre atteintes à la santé liées au travail
et itinéraire professionnel et personnel ................................................................................... 149
3. Santé et itinéraire professionnel : enjeux méthodologiques et politiques ........................ 149
Références bibliographiques .................................................................................. 153
Annexes ..................................................................................................................... 157
1. Lettre adressée aux post-enquêtés ....................................................................................... 159
2. Tableaux de présentation synthétique de la post-enquête qualitative par sous-population 160
3. Trois entretiens ...................................................................................................................... 162
4. Fondements juridiques et institutionnels de la catégorie « accident du travail » ........... 187
5. Fondements juridiques et institutionnels de la catégorie « maladies professionnelles » ... 198
6. Comparaison des différentes formes de prise en charge du handicap ............................. 200
7. Fiches parcours ...................................................................................................................... 203
INTRODUCTION
Les connaissances sur les liens entre la santé et le travail sont nombreuses, et régulièrement alimen-
tées par différentes enquêtes statistiques nationales et internationales, ainsi que par de nombreux
travaux qualitatifs (Bruno, 2008). Pourtant, elles sont toujours à affiner et l'on peut poser le constat
paradoxal d'un accroissement des inégalités sociales de santé – les ouvriers meurent et tombent ma-
lades beaucoup plus souvent et beaucoup plus vite que les cadres, et l'écart ne se réduit pas (cf. ré-
cemment Menvielle et al., 2008 pour la mortalité par cancer) – alors même que les connaissances
sur le caractère délétère de certaines situations et conditions de travail et d'emploi s'accumulent.
Dans un contexte marqué par une précarité des emplois et une intensité du travail qui se maintien-
nent à un niveau historiquement élevé – l’intensité continue même de progresser pour le groupe des
ouvriers (Bué et al., 2007) –, la prise en compte des liens entre parcours professionnels et condi-
tions de travail semble aujourd’hui centrale. Avec elle, c'est par exemple la question du caractère
« soutenable » des emplois qui est posée (Amossé, Gollac, 2008). En ce sens, la mise en place de
nouveaux outils de connaissance intégrant la dimension temporelle des situations professionnelles
est primordiale. En faisant s'articuler la santé et l’itinéraire professionnel sur le long terme, dans une
enquête statistique réalisée en population générale, l'enquête SIP vient de fait apporter aux cher-
cheurs un matériau original, qui permet de penser ces questions sous un angle renouvelé. Non limi-
tée aux seuls salariés en activité, cette enquête permet de questionner les effets de sélection qui
conduisent une partie des travailleurs fragilisés dans leur santé à sortir du marché de l'emploi. Ré-
trospective sur l'intégralité de l'itinéraire professionnel, elle permet de saisir, à plus ou moins long
terme, les bifurcations, les changements d'emploi et de poste, les trajectoires déqualifiantes ou qua-
lifiantes en lien avec des problèmes de santé.
Partant de nos travaux et réflexions antérieurs, c'est autour des atteintes à la santé d'origine profes-
sionnelle que nous proposons d'exploiter les données biographiques de l'enquête SIP. Parmi les dif-
férentes atteintes à la santé d'origine professionnelle, nous avions dans un premier temps conçu un
projet de recherche sur un phénomène particulier : l'accident du travail. Du fait des effectifs limités
d’accidents du travail déclarés dans SIP, notamment parce que tous les accidents du travail ne sont
pas forcément déclarés comme tels par les enquêtés, nous nous sommes également intéressés aux
« problèmes de santé causés ou aggravés par les conditions de travail ».
La première partie de ce rapport présente le cadre de l'étude : problématique de recherche, méthodo-
logie de l'enquête qualitative et caractérisation de l'objet étudié via les données de l'enquête SIP. Les
parties suivantes présentent nos résultats, la deuxième étant fondée pour l'essentiel sur le travail
statistique sur les données de l'enquête SIP, la troisième rendant davantage compte de l'analyse des
entretiens réalisés en post-enquête.