Le Reglement Sur La Recuperation Des Vapeurs D'essence Reduira Le Smog Dans Le Sud De L'Ontario PDF
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@r\^ ^ ^ News Release Ont*a«r^i: o ^v- 1? C^*f^i'H il^^l^ 1 F communiqué îl*-^ ^ Ministry of Ministère de Environment l'Environnement and Energy et de l'Énergie Le 11 juillet 1994 Le règlement sur la récupération des vapeurs d'essence réduira le smog dans le sud de rOntario Le ministre de l'Environnement et de l'Énergie, M. Bud Wildman, a annoncé aujourd'hui au centre de collecte de Downsview la promulgation d'un règlement qui réduira les rejets de vapeurs d'essence dans le sud de l'Ontario. Les vapeurs d'essence contiennent des composés organiques volatils (COV) qui sont les principaux constituants de l'ozone de la basse atmosphère (smog). Lorsque l'on transvide de l'essence d'un réservoir de stockage à un camion-citerne, puis dans les réservoirs des stations-service, des vapeurs d'essence sont libérées dans l'atmosphère. Aux termes du règlement sur la récupération des vapeurs d'essence, les grands centres de distribution de carburant, les installations de stockage en vrac, les stations-service et les camions- citernes du corridor du sud de l'Ontario devront être dotés de dispositifs spéciaux qui permettront de récupérer les vapeurs d'essence libérées au cours des opérations de transvasement. « Cette nouvelle mesure législative permettra d'améliorer la qualité de l'air dans les agglomérations du sud de l'Ontario et protégera la santé des personnes qui vivent et qui travaillent dans la région », a déclaré M. Wildman. « Le règlement s'ajoute aux initiatives entreprises volontairement par les compagnies membres de l'Institut canadien des produits pétroliers. Je loue la vision et le leadership dont elles ont fait preuve pour protéger l'environnement. » L'essence est constituée d'un mélange complexe d'environ 200 substances. D'après les fabricants de dispositifs de récupération des vapeurs d'essence, chaque fois que s'opère le transvasement de 1 000 litres d'essence, environ deux à trois litres d'essence s'échappent sous forme de vapeurs, qui pourraient être récupérées. Grâce au règlement, les émissions de composés organiques volatils devraient être réduites d'environ 19 000 tonnes par année, ce qui diminuerait l'incidence du smog. Le smog se forme lorsque la lumière solaire réagit avec l'air pollué par des composés organiques volatils (COV) et des oxydes d'azote (NOJ. Le smog peut nuire à la santé et endommager les récoltes ainsi que les matières textiles et le caoutchouc. Plus de la moitié de la pollution causée par l'ozone de la basse atmosphère en Ontario est imputable aux mouvements transfrontaliers de polluants en provenance des États-Unis. Le règlement entrera en vigueur le 31 décembre 1996 pour les installations de distribution et les camions-citernes de la région du « Golden Horseshoe », et le 31 décembre 1997 pour les installations qui se trouvent ailleurs dans le couloir du sud de l'Ontario. 1/2...39094.NR Les installations suivantes sont exemptées des dispositions du règlement : les exploitations agricoles, les marinas au large des côtes, les stations-service où la quantité d'essence distribuée chaque année est inférieure à un million de litres, les stations-service du nord de l'Ontario, les stations d'essence d'aviation; les aires de chargement et de déchargement de navires et de barges, les^aires de chargement et de déchargement de trains, et les camions-citernes dont la capacité est inférieure à 21 000 litres. Les installations exemptées comptent pour 6 p. 100 de l'essence utilisée dans le couloir du sud de l'Ontario. Le règlement est une des mesures adoptées par le gouvernement provincial dans le cadre d'Opération a'r pur, une initiative visant à réduire de façon coordonnée les concentrations d'ozone de la basse atmosphère. Voici quelques-unes des mesures adoptées par le ministère de l'Environnement et de l'Énergie : un règlement visant à restreindre la volatilité de l'essence à 10,5 livres par pouce carré durant les mois d'été; la société Ontario Hydro s'est engagée à réduire les émissions de NO, d'au moins 40 p. 100 d'ici à l'an 2000 (par rapport aux taux de 1985); la signature de protocoles d'entente avec l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques, l'Association des fabricants de pièces d'automobiles du Canada et l'Association des fabricants de véhicules à moteur pour l'adoption de mesures volontaires de prévention de la pollution; dans le cadre d'un programme de surveillance fédéral-provincial, l'Ontario émet des mises en garde publiques lorsque l'ozone au sol atteint des concentrations élevées; l'imposition de normes d'émissions plus strictes pour les turbines stationnaires, la mise sur pied d'un programme-pilote d'inspection et d'entretien des véhicules automobiles pour réduire la pollution par les gaz d'échappement; l'adoption de mesures diverses (incitation à utiliser les transports en commun, modifications du code du bâtiment et stimulants fiscaux) pour conserver l'énergie et donc réduire les émissions polluantes liées à la production d'énergie; la promulgation d'un règlement qui rendra obligatoire la formation du personnel des entreprises de nettoyage à sec dans le but de réduire les émissions de COV; la mise sur pied, avec le concours du gouvernement fédéral, d'un projet-pilote « éco-net », dans le cadre duquel on fera l'essai d'une méthode de nettoyage humide qui éliminerait le besoin d'utiliser le perchloroéthylène, un solvant dommageable pour l'environnement. -30- RENSEIGNEMENTS Sylvie Lapointe (416) 323-4326 : Direction des relations publiques et des communications 2/2...39094.NR Ministère de l'Environnement et de l'Énergie JUILLET 1994 Les dispositifs de récupération des vapeurs d'essence L'OZONE DE LA BASSE ATMOSPHERE LeConseil a recommandé diversesmesures pourréduire lesémissionsde NO__etdeCOVde L'ozone de la basseatmosphère, undesprincipaux 25 p. 100(par rapportà 1985),d'ici à l'an 2000,dans constituantsdu smog, se forme lorsquela lumière le couloirdu sud del'Ontario (la région se situant solaireréagitavecl'airpolluépardescomposés au sud de la lignededémarcationentre Amprior, organiques volatils (COV) etdesoxydesd'azote au nord d'CHtawa, etGrand Bend, au nord de (NO^). Lespersonnesqui ysontbrièvement Samia). Legouvernement fédéral et plusieurs exposéespeuventdévelopperuneirritation des provinces, dontl'Ontario, reconnaissentla nécessité fossesnasales, desmaux degorge, parfois du plan d'action proposé parleConseU des accompagnésde toux,etunegènerespiratoire. ministresdel'Environnement. L'ozonedelabasseatmosphère peut freinerla L'Ontariojoue unrôleprépondérantdansla croissancedes plantesetendonrunager les matières luttecontrelesmogetl'ozonedelabasse textilesetlecaoutchouc lorsque sa teneurdans l'air atmosphère. Voici,à titred'exemple, quelques- dépasseun certain seuil. unesdes mesuresprises parleministèrede Environ 60 p. 100desémissionsde NO__et l'Environnementetdel'Énergie pourréduireles 4a0uxp.m1o0d0edsedseémtirsanssipoonrstd(evoCitOuVress,onctamaitotnrisb,uaabvlieosns émisLseioMnisnidsetèNrOe aXeptrdéseeCntOéVun: règlementvisantà et trains). Lesproduitscontenantdessolvants restreindrela volatilitéde l'essenceà 10,5 livres (enduits,aérosols, nettoyants,etc.) comptentaussi par poucecarrédurantles moisd'été. pour40 p. 100desémissionsdeCOV. La sociétéOntarioHydro s'estengagéeà Plusde la moitiédela pollution causée par réduirelesénùssionsdeNO,d'au moins l'ozone delabasseatmosphère estimputableaux 40 p. 100d'id à l'an 2000. (L'objectifde mouvements transfrontaliersde polluantsen pro- réduction a été fixé parrapport aux taux venancedesÉtats-Unis. enregistrésen 1985.) Le Ministère a signé des protocolesd'entente LA LUHE CONTRE L'OZONE DE LA BASSE avecl'Association canadiennedes fabricantsde ATMOSPHÈRE produitschimiques, l'Association des fabricants de pièces d'automobilesdu Canada et Le gouvernementdel'Ontario s'estengagéà l'Association des fabricantsde véhicules à réduire l'ozonede la basseatmosphère. Hest moteur pourl'adoptiondemesuresvolontaires d'ailleursl'un desmaîtres d'oeuvredu plan de de prévention de la pollution. gestion desNO^etdesCOVélaboré,en 1990, parle Dansle cadred'un programmedesurveillance Conseil desministrescanadiensde fédéral-provincial, l'Ontarioémetdesmisesen l'EnviroimemenL gardepubliqueslorsque l'ozone au sol atteint desconcentrationsélevées. CLEARING THE AIR ® eiir Ontario itmijÉ Le Ministèreaimposédesnonnesd'émission récupérerlesvapeursd'essence libéréesau cours plusstrictes pour les turbinesstationnaires. desopérationsdetransvasement. Le Ministèrea missur pied un programme- n ya environ5 355 stations-serviceenOntario, piloted'inspectionet d'entretiendes véhicules maislerèglementviseuniquement lesstations-ser- automobilespourréduirela pollutionparles vicedu sud de l'Ontario,qui sontau nombrede gaz d'échappement. 4055. LeMinistèrea prisdes mesuresdiverses (inci- tationà utiliserles transportsencommun, EXEMPTIONS modificationsdu code du bâtimentetstimu- lants fiscaux) pourconserverl'énergieet donc Lesinstallationssuivantessontexemptées: réduire lesémissionspolluantesliéesà la pro- lesexploitationsagricoles; duction d'énergie. les statiortô-?erviceoù laquantitéd'essence Le Ministèrea rendu publicdernièrementun distribuéechaqueannéeestinférieureà un mil- règlementqui rendra obligatoirela formation lion de litres (soit environ 8(X)des4(KX)stations- du personnel desentreprisesde nettoyageà sec servicedu sud de l'Ontario); dans le butderéduirelesémissionsdeCOV. les marinasau largedescôtes;lesstations Legouvernementdel'Ontarioetle d'essenced'aviation; lesairesdechargement et gouvernementfédéral ontmissurpied le dedéchargementde naviresetdebarges etles projet-pilote « éco-net »,danslecadreduquel airesdechargementetdedéchargementde on fera l'essai d'uneméthodedenettoyage trains; humidequi élimineraitlebesoind'utiliserle lescamions-dtemesdontla capacitéest perchloroéthylène, un solvantdommageable inférieureà21 000litres(soitenvironlamoitié jx)url'environnement. descamions-citernesen serviceà l'heure Afinde seconformerauxdirectivesdu Conseil actuelle). Cespetitscamions sontenservice canadiendesministresde l'Environnement, danslesrégionséloignéesetrendentdegrands l'Ontariodevra réduirelesémissionsdeCOVde servicesauxcollectivités rurales. Ungrand 165000tonnesparannéeparrapportauxémissions nombredecescamions transportentaussi des enregistréesen 1985. Les mesuresprisesà cejour carburantspeu volatilscomme l'huilede pourminimiserla pollution causéeparles vapeurs chauffageetlescombustiblesfX)urmoteurdie- d'essenceetaccroîtrele rendementénergétiqueont sel. déjà permis de réduire lesémissionsdeCOVde Lecoûtdel'installationdesdispositifsa été 18000 formesparaimée. porté,en moyenne,à 2millionsdedollarspourles 15grandscentresdedistributionetà 10000$pour lesnouveaux camions-dtemes. Lecoûtserait LES VAPEURS D'ESSENCE beaucoupplusbas pourlesstatioi\s-service(entre L'essenceestconstituéed'un mélangecomplexe 300et 500$parréservoirdestockage),mais d'environ 200 substances. Lorsqu'on transvide pourraitgrimperà 10000$ lorsquelescoûts l'essenced'un réservoirdestockagedans im d'excavationetdemodernisationsontprisenligne camion<iteme,etvice-versa, desvaf>eurs decompte. d'essence s'échappentdansl'atmosphère. D'après En prévisiondu règlement,lesmembresde le fabricantdes dispositifsderécupérationdes l'Institutcanadiendesproduitspétroliers, qui vapeursd'essence,chaque fois ques'opèrele représententdegrandes sodétéspétrolières transvasementde 1 000litresd'essence, environ ontariennes,ontvolontairementdotédedispositifs deux à troislitresd'essences'échappent sous forme derécupération6des 15 plusgrandscentresdedis- devapeurs, qui pourraientêtrerécupérées. tributionde la province, 5 installationsdestockage envrac,plus de 1 000stations-serviceet80p. 100 descamions-citernesdont ils sont propriétaires. LE RÈGLEMENT SUR LA RÉCUPÉRATION Le règlemententreraen vigueurle31 décembre DES VAPEURS D'ESSENCE 1996 pourlesinstallationsdedistributionetles camions-dtemesdela régiondu « Golden Horse- Lesgrandscentresdedistribution, lesinstallations destockageenvrac,lesstations-serviceetles shoe »,etle31 décembre 1997pourlesinstallations cannions-citernesdu sud del'Ontariodevrontêtre qui setrouventailleursdanslecouloirdu sud de l'Ontario. dotésdedispositifsspéciaux qui permettrontde LES AVANTAGES RENSEIGNEMENTS Lesémissions de composésorganiquesvolatils Centred'information serontréduitesd'environ 19 000 tonnesparannée. Ministèredel'Environnementetdel'Énergie Lerèglemententraînera aussi uneréductionde 135,avenue St. Clairouest certainspolluantsatmosphériquesdangereuxqui Toronto(Ontario) entrentdans la composition de l'essence. La qualité M4V 1P5 de l'airen sera améliorée, surtoutdanslevoisinage Téléphone (416) 323-4321 ou 1-800-565-4923 : desinstallationsderemplissagede réservoirs souterrains. Le règlement réduira lesémissions polluantes qui concourentau problèmedel'ozoneau sol. Il minimisera aussi les risquespourla santéassociés aux polluantsatmosphériques. ^ PIBS 2882F Récupération des vapeurs de Phase la Boucler boucle la TERMINAL DE DISTRIBUTION UNITÉ DE RÉCUPÉRATION DES VAPEURS Vapeurs Air Salube absorbées par l'essence RESERVOIRS DES TERMINAUX DE CARBURANTS REMPLISSAGEDU CAMION-CITERNE oo oo o o POMPE ÀESSENCE o o o o CARBUFIANTDECHARGE VAPEURSRECUPEREESPAR DANSLE RÉSERVOIR LECAMION-CITERNE SOUTERRAIN >»l^»Ai£$%^ î L'ESSENCE VAPEURS DaIR SALUBRE I Réimprimé avec la permission de l'Institut canadien des produits pétroliers (/) Qf.%.^ ^ 3 -iP y. ^ C/)
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