Le ministre des Affaires étrangères

1012 Pages·2017·7.82 MB·French

by  Laëtitia Pierry

Le ministre des Affaires étrangères: naissance et
évolution d’un représentant de l’État
Laëtitia Pierry
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LaëtitiaPierry. LeministredesAffairesétrangères: naissanceetévolutiond’unreprésentantdel’État.
Droit. Université d’Avignon, 2011. Français. ￿NNT: 2011AVIG2025￿. ￿tel-00604011v1￿
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ACADEMIE D’AIX-MARSEILLE
UNIVERSITE D’AVIGNON ET DES PAYS DE
VAUCLUSE
Année 2010/2011

THÈSE
présentée pour obtenir le grade de Docteur en Droit
de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse

SPECIALITE : Droit public

LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES.
NAISSANCE ET EVOLUTION D’UN REPRESENTANT DE L’ÉTAT

par Laëtitia PIERRY

soutenue le 20 juin 2011 devant un jury composé de

M. Stéphane CAPORAL Professeur à l’Université de Saint-Étienne, Président du jury
Doyen honoraire

M. Jean-Éric GICQUEL Professeur à l’Université de Rennes 1 Rapporteur

Mme Wanda MASTOR Professeure à l’Université de Toulouse Rapporteur

M. Éric WENZEL Maître de Conférences à l’Université Examinateur
d’Avignon et des Pays de Vaucluse

M. Philippe BLACHER Professeur à l’Université d’Avignon et Directeur de thèse
des Pays de Vaucluse, Doyen honoraire

École doctorale 537 Culture et
Patrimoine
Laboratoire Biens, Normes,
Contrats EA3788
TOME 1

Thèse honorée d’une subvention du Conseil Régional de la Réunion
III
En hommage à ma mère et à mes grands-parents :
« Totus Tuus ego sum et omnia mea tua sunt, Maria »

A Ludwig , à mon oncle Joseph, à Éric, à mes amis,
mes soutiens les plus précieux et de tous les instants
IV
Remerciements

Ma gratitude va, en premier lieu, à Monsieur le Professeur Philippe BLACHÈR, Doyen
Honoraire de la Faculté de Droit d’Avignon, qui m’a fait l’honneur et la joie de diriger cette
thèse. Quelle que soit la route que j’emprunterai à l’issue de mon Doctorat, je lui serai
toujours reconnaissante pour les conseils, la patience et les encouragements qu’il m’a
prodigués durant ces cinq années où j’ai eu l’occasion d’apprécier, outre sa passion avérée
pour l’étude du Droit et son enseignement, ses qualités humaines exceptionnelles.

Je remercie, également, Monsieur Éric CHEVALLIER, ancien Porte-parole du Quai
d’Orsay et ancien conseiller spécial du ministre des Affaires étrangères et européennes, M.
Bernard KOUCHNER, pour l’entretien cordial qu’il m’a accordé dans le cadre de mes
travaux de recherches.

De même, je suis profondément reconnaissante à Monsieur Samuel PRISO-ESSAWÉ,
Maître de Conférences en Droit public et Vice-Président du Conseil des Études et de la Vie
Universitaire de l’Université d’Avignon d’avoir partagé avec moi son expérience ainsi que sa
passion pour l’étude du Droit international public. Je le remercie pour son soutien amical et sa
prévenance.

J’adresse également mes remerciements les plus sincères à Madame le Professeure
Delphine COSTA, Directrice du Laboratoire Biens, Normes et Contrats et Directrice de
l’École Doctorale de l’Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse, pour son accueil
chaleureux, son soutien et le partage de son expérience, notamment, dans le cadre des
séminaires doctoraux du Laboratoire de Droit. A cet égard, j’adresse également ma
reconnaissance à l’équipe encadrante du Laboratoire de Droit, notamment à M. le Doyen
Franck PETIT, Professeur de Droit privé à l’Université d’Avignon, à Mme Patricia
PARTYKA, Maître de Conférences en Droit privé à l’Université d’Avignon, ainsi qu’à tous
les intervenants enseignants et doctorants qui, par la pertinence et la richesse de leurs
contributions, ont conforté l’intérêt que je porte à l’étude du Droit.

J’ai enfin une pensée toute particulière pour mes amis, Monsieur Michel PACROS,
Madame Karine DEMONTE, Monsieur Amor MALLEM, Monsieur Thierry HEBBARD,
Monsieur Philippe MORI, Monsieur Jean-Henri BERGÉ, Monsieur Jérôme CORNU,
Monsieur Jean-Christophe TIXADOR, Monsieur Lionel CHARBONNEL, Madame Emilie
DEVEZE, Madame Mélanie PARISET, Monsieur Guillaume PROTIÈRE, Monsieur et
Madame BRU, pour leurs encouragements, leur patience et la bienveillance dont ils ont
témoignés à mon égard dans les bons comme dans les mauvais jours. Mes remerciements vont
également aux étudiants avec lesquels j’ai eu l’honneur et le privilège de travailler dans le
cadre de travaux dirigés et qui ont substantiellement contribué à ma formation. A toutes celles
et tous ceux que je n’ai pas pu citer, je leur adresse mes derniers remerciements pour
l’honneur et la joie qu’ils voudront bien me faire en se reconnaissant.
V
La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans
cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur
VI
VII
Liste des sigles et abréviations

A.J.D.A. Actualités juridiques de droit administratif
A.F.D.I. Annuaire français de droit international
A.J.I.L. American Journal of International Law
App. Appendice
Bull. civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles (sect. civ.,
comm., soc.) de la Cour de cassation
C. Constitution du 4 octobre 1958
Cass. Cour de cassation
Cass. crim. Cour de cassation Chambre criminelle
C.C. Conseil constitutionnel
C.D.E. Cahiers de droit européen
C.D.I. Commission du Droit Internationale
C.E. Conseil d’État
C.E.C.A. Communauté Économique du Charbon et de l’Acier
C.E.D.H. Convention européenne des droits de l’homme
C.E.E. Communauté Économique Européenne
C.E.R.F.D.P. Centre d’Études et de Recherches : Fondement du Droit
public
C.E.R.S.A. Centre d’Études et de Recherches de Sciences
Administratives et Politiques
Chron. Chronique
C.I.C.I.D. Comité interministériel de la coopération internationale
et du développement
C.I.G. Conférence intergouvernementale
C.I.J. Cour internationale de Justice
Circ. Circulaire
C.J.U.E. Cour de Justice de l’Union européenne
C.N.C.D. Commission nationale de la coopération décentralisée
Coll. Collection
Concl. Conclusions
CEDH Cour européenne des droits de l’homme
Comm. Commentaire
C.P.D.N. Comité Permanent de la Défense Nationale
C.P.J.I. Cour Permanente de Justice
C.P.I. Cour Pénale Internationale
C.S. Cour suprême des États-Unis
C.S.D.N. Conseil Supérieur de la Défense Nationale
D. Recueil Dalloz
D.A.E.C.T. Délégation pour l’action extérieure des collectivités
territoriales
D.G.M. Direction générale de la mondialisation, du
développement et des partenariats
Dir. Sous la direction de
Dr. adm. Droit administratif
E.D.C.E. Études et Documents (Conseil d’État)
E.J.I.L. European Journal of International Law
E.N.A. École Nationale d’Administration
Gaz. Pal. Gazette du Palais
G.I.S.T.I. Groupe d’information et de soutien des immigrés
VIII
I.F.R.I. Institut Français des Relations Internationales
I.G.A.E. Inspection Générale des Affaires étrangères
I.H.E.I. Institut des Hautes Études Internationales
J.C.L. Juris-Classeur
J.D.I. Journal du Droit International
J.E.D.I. Journal Européen de droit international
J.O.CE. Journal Officiel de la Communauté européenne
J.O.R.F. Journal Officiel de la République française. Lois et
décrets
L. Loi
L.G.D.J. Librairie générale de droit et de jurisprudence
L.O. Loi organique
L.OL.F. Loi organique relative aux lois de finances
L.P.A. Les Petites Affiches
M.A.E. Ministère des Affaires étrangères
M.A.E.E. Ministère des Affaires étrangères et européennes
N.E.D. Notes et études documentaires
O.C.D.E. Organisation Européenne de Coopération Économique
O.E.C.E. Organisation de Coopération et de Développement
Économique
Ord. Ordonnance
P.ES.C. Politique Étrangère et de Sécurité Commune
P.S. Parti Socialiste
P.U.F. Presses Universitaires de France
QSJ ? Que Sais-je ? (Collection)
R.C.A.D.I. Recueil des cours de l’Académie de droit international
de La Haye
Rec. Recueil des arrêts du Conseil d’État ou Recueil des
arrêts, avis consultatifs et ordonnance de la CIJ, ou
recueil des décisions du Conseil constitutionnel (selon
contexte)
Rec. Leb. Recueil Lebon
R.S.A. Recueil des Sentences Arbitrales
R.D.P. Revue de droit public et de la science politique en
France et à l’étranger
R.F.D.A. Revue française de droit administratif
R.F.D.C. Revue française de droit constitutionnel
R.G.DI.P. Revue générale de droit international public
S.C.A.C. Service de coopération et d’action culturelle
S.D.E.C.E. Service de documentation extérieure et de contre-
espionnage
S.F.D.I. Société française pour le droit international
R.G.P.P. Révision générale des politiques publiques
S.G.A.E. Secrétariat général des Affaires européennes
S.G.C.I. Secrétariat général du comité interministériel pour les
questions de coopération économique européenne
S.G.D.N.. Secrétariat général de la Défense nationale
S.G.D.S.N. Secrétariat général de la Défense et de la Sécurité
nationale
S.G.G. Secrétariat général du Gouvernement
S.G.P.N. Secrétariat Général de la Police Nationale
T.C.E. Traité instituant la Communauté européenne
T.O.E. Théâtre Opération Extérieure
IX