Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace 1701-1790

394 Pages·2015·3.27 MB·French

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Le bureau des finances de la généralité de
Metz et Alsace 1701-1790 : aspects
institutionnels

Thèse d’Histoire du droit et des institutions pour l’obtention du
grade de docteur délivré par l’université de Lorraine

Présentée et soutenue publiquement par Aloïse Christian MAVOUNGOU le 16 décembre 2015.

Membres du jury :
- Hugues RICHARD, Professeur à l’université de Bourgogne, rapporteur
- Pierre ALLORANT, Professeur à l’université d’Orléans, rapporteur
- Marta PEGUERA-POCH, Professeur à l’université de Lorraine
- Sébastien ÉVRARD, MCF-HDR, université de Lorraine, directeur de thèse
- Madeleine BARBIER, MCF-HDR, université de Lorraine
- Karine DEHARBE, MCF, université de Nice
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L’université de Lorraine n'entend donner aucune approbation, ni improbation aux
opinions émises dans la thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à
leur auteur
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Remerciements
Le premier remerciement revient bien justement à mon directeur de thèse, Monsieur
Sébastien Evrard. Ses compétences, sa rigueur et sa clairvoyance m’ont beaucoup appris.
Ils ont été et resteront des moteurs de mon travail de chercheur. Les mots me manquent
pour lui exprimer ma gratitude face à ses conseils avisés, sa patience et ses profondes
qualités humaines.
J’exprime tous mes remerciements à l’ensemble des membres du jury pour avoir accepté
de siéger à la soutenance de ma thèse.
J’adresse ensuite un remerciement particulier à mon épouse Stéphanie et à mes enfants
Evan et Eliot, pour leur compréhension et leurs encouragements durant toute la durée de
mes travaux. Ce travail n’aurait pas abouti sans leur soutien inconditionnel.
Mon respect et ma gratitude vont enfin à l’endroit des agents des archives
départementales de la Moselle de Saint-Julien-les-Metz, pour le bon accueil et la
disponibilité manifestés lors de mes dépouillements.
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Abréviations
Art. : Article
AD57 : Archive Départementale de la Moselle
AN : Archive Nationale
AM: Archive Municipale
AHRF : Annales Historiques de la Révolution Française
BM : Bibliothèque municipale
BNF: Bibliothèque Nationale de France
BSHPI : Bulletins de la Société d’Histoire de Paris et d’Ile-de- France
CLHD : Centre Lorrain d’Histoire du Droit
Chap. : Chapitre
CSA : Conseil Supérieur d’Alsace
CSL : Cour Supérieure de Lorraine
CPE : Conseil Provincial d’Ensisheim
CRH : Centre de Recherche Historique
CHEFF : Comité pour l’Histoire Economique et Financière de la France
FCE : Finance
HESF : Histoire Economique et Sociale de la France
HEFF : Histoire Economique et Financière de la France
PUO : Presses Universitaires d’Orléans
PUF : Presses Universitaires de France
PULIM : Presses Universitaires de Limoges
RHMC : Revue d’Histoire Moderne et Contemporaine
S. : Suivant
SHAL : Société d’Histoire et Archéologie de Lorraine.
S.E.D.E.S : Société d’Edition d’Enseignement Supérieur.
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Sommaire
Introduction ............................................................................................................................... 11
Première partie : ........................................................................................................................ 25
Le bureau des finances : une institution approuvée ................................................................ 25
Chapitre I : De l’organisation et de la mutation de l’institution ......................................... 25
Section I : De l’organisation de l’institution ...................................................................... 26
§ I : De l’origine de l’institution à la création du bureau de Metz et d’Alsace ......... 27
§II : La répartition de l’impôt dans la généralité de Metz et Alsace ........................... 66
Section II : L’évolution fiscale et administrative de la généralité .................................. 108
§I : L’évolution fiscale de la généralité.......................................................................... 108
§II : L’évolution administrative de la généralité .......................................................... 130
Chapitre II : Le fonctionnement du bureau des finances .................................................. 143
Section I : Les attributions domaniales ............................................................................ 144
§I : Le domaine du roi et les droits domaniaux ........................................................... 145
§II : Le contentieux des droits domaniaux dans la généralité de Metz et Alsace ... 208
Section II : les attributions en matière de voirie et d’urbanisme .................................. 215
§I : Des origines à l’évolution des compétences ........................................................ 216
§II : Les règlements, mode d’administration de la voirie ........................................... 230
Conclusion de la première partie .......................................................................................... 240
Deuxième Partie ...................................................................................................................... 242
Le bureau des finances : une institution éprouvée ............................................................. 242
Chapitre I : Le mode de vie et la carrière des officiers du bureau .................................... 242
Section I : Le mode de vie des officiers du bureau de Metz et Alsace ........................ 243
§I : Les éléments caractéristiques des officiers du bureau ......................................... 243
§II : Les unions matrimoniales ...................................................................................... 259
Section II : L’entrée des officiers au bureau des finances de Metz et Alsace ............. 269
§I : L’accès à l’office ........................................................................................................ 269
§II L’entrée au bureau des finances .............................................................................. 278
Chapitre II : La mise en cause des officiers du bureau et leur condamnation ................ 286
Section I : La mise en cause des officiers ......................................................................... 286
§I : des officiers au cœur de malversations financières .............................................. 286
§II : les conséquences de l’inefficacité des mesures antérieures ............................... 295