La rationalité pénale moderne - réflexions théoriques et explorations empiriques PDF
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La rationalité pénale moderne Réflexions théoriques et explorations empiriques Sous la direction de Richard Dubé, Margarida Garcia et Maíra Rocha Machado La rationalité pénale moderne Réflexions théoriques et explorations empiriques Les Presses de l’Université d’Ottawa 2013 Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada La rationalité pénale moderne [ressource électronique] : réflexions théoriques et explorations empiriques / sous la direction de Richard Dubé, Margarida Garcia et Maíra Rocha Machado. (Perspectives alternatives en criminologie) Comprend des réf. bibliogr. et un index. Monographie électronique. Publ. aussi en format imprimé. Comprend du texte en anglais. ISBN 978-2-7603-2071-0 (PDF).--ISBN 978-2-7603-2072-7 (HTML) 1. Peines. 2. Justice pénale--Administration. 3. Droit pénal--Philosophie. I. Dubé, Richard, 1975- II. Garcia, Margarida III. Machado, Maíra Rocha IV. Collection: Perspectives alternatives en criminologie (En ligne) K5103.R38 2013 364.601 C2013-900049-6 Développement numérique/eBook: WildElement.ca Table des maTières AvAnt-propos ____________________________________________________ 7 préfAce ____________________________________________________________ 9 Françoise Tulkens, Ancienne juge et vice-présidente de la Cour européenne des droits de l’homme IntroductIon ____________________________________________________ 13 Les angles d’observation de la rationalité pénale moderne et la recherche empirique ________________________________________ 15 Richard Dubé chApItre 1 La RPM : tRaits et asPects d’une PhiLosoPhie de La Peine _______________________________ 35 La théorie de la rationalité pénale moderne : un cadre d’observation, d’organisation et de description des idées propres au système de droit criminel ____________________ 37 Margarida Garcia La théorie de la dénonciation : nouvelles configurations théoriques de la rationalité pénale moderne ______________________ 73 Sébastien Lachambre Punishment, guilt and communication: The possibility of overcoming the idea of infliction of suffering _________________ 91 Marta Rodriguez de Assis Machado chApItre 2 obseRveR Le dRoit cRiMineL à tRaveRs La RPM et au-deLà _________________________________ 113 Public, opinion publique et détermination de la peine tels qu’ils sont vus par la science : quelques notes critiques ________ 115 José Roberto Xavier 6 • La rationalité pénale moderne La distinction école classique/école positive et la rationalité pénale moderne : une réflexion à partir du regard des sciences sociales sur la réforme pénale de 1984 au brésil ___________________ 143 Mariana Raupp La montée du closure : un allié ou un trublion pour la rationalité pénale moderne ? ______________________________ 167 Jean-François Cauchie et Jean Sauvageau chApItre 3 La RPM dans La Mise en foRMe et L’inteRPRétation de La Loi PénaLe ________________________ 193 The barbarian invasions: Modern penal rationality in the Canadian youth justice system ___________________________ 195 Veronica Piñero La rationalité pénale moderne et le système politique : les paradoxes de la création de la loi contre la torture au brésil ____ 223 Mariana T. Possas Qu’advient-il de la rationalité pénale moderne quand on parle de problèmes internationaux ? ____________________ 247 Maíra Rocha Machado une analyse des communications de la torture selon la perspective des systèmes fonctionnels ____________________ 269 Eliana Herrera-Vega et Sandra Lehalle postfAce __________________________________________________________ 289 Alvaro Pires notIces bIogrAphIques ________________________________________ 325 Annexe 1 LIste des pubLIcAtIons d’ALvAro pIres _______________________ 331 Index _______________________________________________________________ 343 avanT-propos L’ idée de produire un ouvrage collectif sur la rationalité pénale moderne (RPM) nous est venue lors d’une première rencontre des coéditeurs, à Ottawa, à l’hiver 2006. Le projet avait pour but d’entre- prendre la réalisation d’un double objectif. Il visait d’abord à favoriser la diffusion des plus récents résultats de recherche obtenus sur et/ou à partir de la théorie de la RPM par les collaborateurs de la Chaire de recherche du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale. Il visait, d’autre part, à témoigner collectivement à son titulaire, Alvaro Pires, professeur au Département de criminologie de l’Université d’Ottawa, notre gratitude pour les années d’encadrement, de supervision et de collaboration qu’il nous a consacrées dans un environnement de réflexion assurément dynamique, toujours stimulant intellectuellement et combien enrichis- sant sur le plan humain. Par rapport au premier objectif, douze ans après la création de la Chaire, il nous paraissait important et utile de produire ce qui se veut être un bilan théorique et empirique des questions que soulève, et des problèmes que pose, la théorie de la RPM pour l’observation du droit cri- minel moderne et l’analyse de ses possibilités de transformation. En ce qui a trait au deuxième objectif, les chercheur(e)s qui ont été invité(e)s à participer à ce projet ont accompagné les travaux de Pires pendant plusieurs années, que ce soit à titre d’étudiant(e)s, de professeur(e)s ou de collaborateurs/collaboratrices en recherche. Cet accompagnement a pu se réaliser sous plusieurs formes : encadrement aux études supérieures (maîtrise ou doctorat) ; participation à des colloques, ateliers et sémi- naires ; publication d’articles scientifiques conjoints, rapports de recherche ; etc. Nous parlons au nom de l’ensemble des coauteur(e)s de cet ouvrage pour dire que nous ressentons tous envers le professeur, le chercheur, l’ami, une profonde et sincère admiration pour son dévouement, sa rigueur 8 • La rationalité pénale moderne et la passion qu’il a su nous transmettre au fil des années. Alvaro, nous t’en remercions chaleureusement. Nous tenons à remercier également Gérald Pelletier qui, à titre de chercheur permanent, accompagne les travaux de Pires et ceux de la Chaire depuis plusieurs années. Bon nombre de collaborateurs/collaboratrices à cet ouvrage ont pu bénéficier de son professionnalisme et de sa grande générosité dans la réalisation et l’aboutissement de leurs travaux de recherche. On lui doit aussi d’avoir dressé, en annexe de cet ouvrage, une liste à ce jour complète des travaux publiés par Pires. richard dubé margarida Garcia maíra rocha machado préface A lvaro Pires, auquel ce livre rend magnifiquement hommage, est non seulement un collègue, mais aussi et surtout un ami de longue date, celui qui, comme le dit Jean Guéhenno, « ouvre en nous des chambres fermées1 ». C’est de cette amitié intellectuelle et personnelle, profonde et féconde, qui a permis un échange continu, dont je voudrais tout simplement témoigner. Nos parcours, des deux côtés de l’Atlantique, se sont croisés dès le début des années 1980 lorsque j’ai découvert la recherche, résolument novatrice, qu’il a menée avec Pierre Landreville et Victor Blankevoort sur les coûts sociaux du système pénal et qui m’a ouvert les yeux sur une réalité que les juristes trop souvent ne voient pas ou ne veulent pas voir. La problématique de cette recherche aussi bien que la méthode mise en œuvre ont marqué de manière décisive l’approche du système de justice pénale et la recherche en criminologie. Dès ce moment, Alvaro m’est apparu comme quelqu’un d’exceptionnel, hors codes, hors normes, déroutant et complexe, donc profondément attachant. un chercheur des confins Alvaro Pires est un chercheur des « confins ». Ses travaux se situent entre le droit, la criminologie et les sciences humaines (notamment la philos ophie et la sociologie), passant allègrement d’un domaine à l’autre et nous emportant dans son sillage, parfois même son tourbillon. Ils sont profon- dément marqués par une approche interdisciplinaire, ce qui leur permet d’apporter une contribution que je n’hésite pas à qualifier d’ess entielle dans le développement des savoirs sur le crime et la peine. Une distinction 1. GUÉHENNO, J. Journal d’un homme de 40 ans, Grasset, Paris, 1934, p. 133.
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