La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France

209 Pages·2009·2.6 MB·French

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS

La prévention et la prise en charge
des accidents vasculaires cérébraux en France :

Rapport
à Madame la ministre de la santé et des sports

Présenté par la docteure Elisabeth Fery-Lemonnier,
Conseillère générale des établissements de santé

Juin 2009

ISRN SAN-DHOS/RE-09-2-FR

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS

Equipe projet AVC

Dr. Elisabeth Fery-Lemonnier

Conseillère générale des établissements de santé
Tél. : [phone] – Mél. [email protected] Paris, le 30 juin 2009

Dr Louis Lebrun

Conseiller médical – Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
Tél. : [phone] – Mél : [email protected]
Madame R. Bachelot-Narquin
Mme Josée Leroyer
Bureau des dispositifs nationaux et centralisés de l'offre de soins (DHOS – O4)
Tél : [phone] – Mél : [email protected] Ministre de la santé et des sports

Dr. Pascale Dhôte-Burger
Direction Générale de la santé puis DHOS

Tél : [phone] – Mél : [email protected]
Dr Thierry Rusterholtz
Conseiller médical – Agence régionale de l’hospitalisation de Rhône-Alpes
Tél : [phone] – Mél : [email protected]

Madame la Ministre,

J’ai l’honneur de vous remettre le rapport issu des travaux du comité de pilotage sur la prévention et la prise
en charge des AVC que vous avez installé le 28 novembre 2008 en m’en confiant la coordination.
La mobilisation de près de 200 professionnels a conduit à l’élaboration d’un état des lieux réaliste sur lequel
s’appuient les propositions qui vous sont soumises.
A l’issue de ces travaux, je souhaiterais souligner le double paradoxe qui s’attache à l’AVC :
- d’une part un fort impact en santé publique : deuxième cause de mortalité dans le monde, première cause
de handicap acquis chez l’adulte, environ 400 000 patients touchés en France ; en une quinzaine d’années,
cette pathologie considérée comme une fatalité par de nombreux professionnels et le public a évolué vers des
soins spécialisés à tous les stades de la maladie, réduisant sa mortalité et son handicap. Mais ces traitements
récents sont encore trop souvent méconnus.
- d’autre part de très nombreuses recommandations de bonnes pratiques existent déjà (et seront renforcés
par de prochaines publications de la Haute Autorité de santé), deux circulaires ministérielles décrivent les
organisations souhaitables pour la prise en charge des patients. Mais les résultats en termes d’accès aux soins
de qualité sont encore insuffisants et inégaux sur le territoire, malgré les importants efforts conduits depuis
2003.
Des progrès notables ont été accomplis à la phase aiguë ; cependant la rééducation et la réinsertion des
patients ont jusqu’à présent fait l’objet de moins d’attention. Au sein de chaque région, des filières de prise
en charge doivent être structurées, visibles pour les professionnels et le public. Les patients doivent y accéder
plus rapidement ; la coordination entre les acteurs doit être renforcée. Des efforts sont également à faire en
termes de formation transdisciplinaire des professionnels, et de recherche fondamentale et appliquée.
L’organisation de « filières AVC » allant de la prévention au retour à domicile, mobilisant les secteurs
sanitaire et médico-social, les professionnels de santé hospitaliers et libéraux est un défi pour les futures
agences régionales de santé, au vu de la longueur et de la complexité de cette prise en charge et du nombre de
patients concernés. Elle pourrait être un bon indicateur de leur fonctionnement.
Les propositions formulées par le comité de pilotage s’attachent à être souples, pragmatiques et
opérationnelles, car les organisations à mettre en place devront nécessairement être adaptées aux contextes
géographique et démographique régionaux. De ce fait, il sera nécessaire de définir des objectifs communs et
de les évaluer.
Veuillez agréer, Madame la ministre, l’assurance de ma haute considération et de mes respectueuses
salutations.

Dr Elisabeth Fery-Lemonnier
14, avenue Duquesne 75350 PARIS 07 SP – Standard : 01 40 56 60 00
http://www.sante.gouv.fr

La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux
Avertissement – Remerciements

La rédaction du présent document a bénéficié des contributions des membres très investis du Comité de
pilotage AVC et de ses groupes de travail ; en particulier, leurs « chefs de file » Louis Lebrun (groupe
« état des lieux »), Thierry Rusterholtz (groupe « propositions »), Valérie Salomon et Jean-Marc Nadal
(groupe « indicateurs »), Aurélie Martzel (groupe « information – communication ») ; les rapporteurs de
sous groupes ou rédacteurs de documents Michelle Bressand et Josée Leroyer (spécificités des
professionnels paramédicaux), Sophie Crozier (éthique), Pascale Dhôte-Burger (prévention et éducation
thérapeutique), Marie-Pierre Emily et François Mounier-Vehier (prise en charge intra-hospitalière), Marc
Hommel (recherche), Bruno Pollez (Aval du MCO), Olivier Véran (formations).
Je les remercie tous, ainsi que Josiane Holstein (Siège de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris),
Marc Hommel (CHU de Grenoble) et France Woimant (Groupe hospitalier Lariboisière-Fernand Widal,
AP-HP), qui ont fait bénéficier le Comité de pilotage de leurs conseils. Je souhaite tout particulièrement
remercier l’« équipe projet AVC » ministérielle / ARH pour son rôle appréciable de soutien, notamment
logistique et rédactionnel : Pascale Dhôte-Burger (Direction générale de la santé – DGS – puis Direction
de l’hospitalisation et de l’organisation des soins – DHOS), Louis Lebrun (DHOS), Josée Leroyer
(DHOS), Thierry Rusterholtz (Agence régionale de l’hospitalisation de Rhône-Alpes).
Les données d’activité hospitalières ont été fournies et traitées par l’équipe du Dr Pierre Métral, de
l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (Atih), et par l’équipe de la Dr. Christine de
Peretti à l’Institut de veille sanitaire (InVS).
La Pr. Isabelle Durand-Zaleski, la Dr. Karine Chevreul et Madame Apéa Gouépo (Unité de recherche
clinique en économie de la santé d’Ile de France, AP-HP) ont réalisé l’étude médico-économique sur les
coûts et le financement de la prise en charge des AVC.
La Haute Autorité de santé (Drs Muriel Denhain, Aude Develay, Patrice Dosquet, Armelle Desplanques,
Christine Gardel, Mlle Emmanuelle Blondet, Mme Marie Erbault) a contribué aux travaux à travers sa
participation aux groupes, sa veille documentaire, la transmission des recommandations de pratique
clinique sur la prise en charge précoce de l’AVC et l’information régulière de l’équipe projet sur
l’avancement de son programme pilote 2009-2012 d’amélioration des pratiques professionnelles sur
l’AVC.
Malgré tout le soin apporté à sa rédaction et en particulier à la validation des sources, ce document est
susceptible de comporter quelques erreurs factuelles ; merci de les signaler à [email protected]
afin d’améliorer la base de données constituée à l’occasion de la rédaction de ce rapport.
La bibliographie se trouve en annexe ; certaines références figurent également en note de bas de page. Par
convention, les citations (en langue originale ou traduites) sont sauf exception reproduites en police arial
italique, taille 10.

Conformément à l’usage, il est rappelé que ce rapport ne saurait engager ni sa commanditaire, la Ministre
de la santé et des sports, ni les services du ministère de la santé même si ces derniers ont participé à la
réflexion et à la rédaction.

juin 2009

La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux
Prévention et prise en charge de l’accident vasculaire cérébral (AVC) :
Représentants des membres invités aux réunions du Comité de pilotage

Présidente : Dr Elisabeth Fery-Lemonnier, Conseillère générale des établissements de santé

Sociétés savantes et associations professionnelles médicales et paramédicales :
- Association des neurologues libéraux de langue française (ANLLF) : Mme la Dr.
Assuérus (Aix en Provence), Dr Mekies (Toulouse) ;
- Association française des directeurs de soins (AFDS) : Mme Cadet ;
- Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE) : M. Caire, Mme Taillefer,
Mme Zingale ;
- Société de réanimation de langue française (SRLF) : Dr Outin (Poissy-Saint Germain) ;
- Société française d’anesthésie et de réanimation (SFAR) : Pr Carli (Paris) ;
- Société française de cardiologie (SFC) : Pr Cohen (Paris) ;
- Société française de gériatrie et gérontologie (SFGG) : Pr Verny (Paris) ;
- Société française de médecine d’urgence (SFMU) : Pr Pateron (Paris) ;
- Société française de médecine générale (SFMG) : Dr Bernard Gavid (Issy les
Moulineaux) ;
- Société française de médecine physique et de réadaptation (SOFMER) : Pr Yelnik
(Paris) ;
- Société française de neurochirurgie : Pr Nguyen (Nantes) ;
- Société française de neurologie (SFN) : Pr Lyon-Caen (Paris), Pr Leys (Lille) ;
- Société française de radiologie (SFR) et Société française de neuroradiologie : Pr Gauvrit
(Rennes), Pr Pruvo (Lille), Dr Trystram (Paris) ;
- Société française neurovasculaire (SFNV) : Pr Neau (Poitiers), Dr Ellie (Bayonne),
Pr Zuber (Paris) ;
- Société nationale française de médecine interne : Pr Lévesque (Rouen) ;
- Union nationale pour le développement de la recherche et de l’évaluation en orthophonie
(Unadréo) : Mme Henault, Mme Joyeux.

Conférences et Fédérations :
- Conférence des directeurs d’agences régionales de l’hospitalisation : M. Bonnet (Rhône-
Alpes), M. Forcioli (Picardie) ;
- Conférence des directeurs de centres hospitaliers : M. Piquemal (Bayonne), M. Lorson
(Dreux), M. Maury (Roubaix) ;
- Conférence des directeurs généraux de CHU : M. Guillot (Strasbourg), M. Raisin-Dadre
(Lyon) ;
- Conférence des présidents de CME de CHU : Pr Destée (Lille) ;
- Conférence des présidents de CME des centres hospitaliers : Dr Fellinger (Haguenau),
Dr Airaud (Châteaubriant) ;
- Fédération de l’hospitalisation privée (FHP) : Mme la Dr. Binois ;
- Fédération des établissements hospitaliers, et d’aide à la personne, privés à but non
lucratif (FEHAP) : Mme la Dr. Logerot, Mme Ben Abdallah ;
- Fédération hospitalière de France (FHF) : Mme Wittmann, M. Berthelot ;
- Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD) :
M. Bérard.

Représentant des usagers :
- France AVC Ile de France : Mme de la Morinière ;
- France AVC : Mme Desseaux, Mme Robert-Briswalder, M. Roux ;
- Fédération nationale d’aphasiques de France : Dr Journet.
juin 2009
La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

Institutions :
- Caisse nationale de solidarité autonomie (CNSA) : M. Vachey ;
- Conseil national de l’Ordre des infirmiers (CNOI) : Mme Le Bœuf, M. Tisserand ;
- Conseil national de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK) : M. Delezie ;
- Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) : Mmes Podeur,
Krawczak, Brisquet ;
- Direction de la sécurité sociale (DSS) : Mme Rousseau ;
- Direction générale de l’action sociale (DGAS) : Mme Erault ;
- Direction générale de la santé (DGS) : Pr Houssin, Mme la Dr. Ancelle-Park, Mme la
Dr. Bessa, Mme Gaillard ;
- Haute autorité de santé (HAS) : Mme la Dr. Desplanques, Mme Erbault ;
- Institut de Veille Sanitaire (InVS) : Mmes les Drs Bloch et de Peretti ;
- Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (Inpes) : Dr Basset ;
Mme Martzel ;
- Mission nationale d’Expertise et d’Audit Hospitaliers (MeaH) : M. Le Spegagne ;
- Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) : Mmes les Drs Jolivet et
Noguès ;
- Union nationale des professions de santé (UNPS) : M. Corne (Saint Max).
Secrétariat du Comité et animation des groupes de travail : Mme la Dr. Dhôte-Burger (DGS) ;
Mme Leroyer, Dr Lebrun (DHOS) ; Mme Martzel (Inpes) ; Dr Nadal (DHOS) ;
Dr Rusterholtz (ARH) ; Mme la Dr. Salomon (DHOS).
Experts et chargés de mission auprès du secrétariat : Mme Bressand, Mme la Dr. Holstein ;
Pr Hommel ; Dr Véran ; Mme la Dr. Woimant.

Le Comité de pilotage s’est réuni en trois séances plénières au ministère de la santé entre
novembre 2008 et juin 2009.

Nota : La liste de l’ensemble des participants aux sous groupes du Comité de pilotage et des
contributeurs à ses travaux figure en fin de ce volume.

juin 2009