La presidence des Etats-Unis (French Edition)

389 Pages·2005·3.09 MB·French

by  Elisabeth Vallet

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2005, ISBN 2-7605-1333-5, 220 pages
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2004, ISBN 2-7605-1286-X, 302 pages
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La présidence des États-Unis
(Enjeux contemporains ; 4)
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1. Présidents – États-Unis. 2. Pouvoir exécutif – États-Unis.
3. États-Unis. Constitution. 4. États-Unis – Administration. 5. Communication
dans l’administration publique – États-Unis. I. Vallet, Élisabeth.
II. Collection : Enjeux contemporains (Presses de l’Université du Québec) ; 4.
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Table des matières
Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XV
Élisabeth Vallet
PROLOGUE
Aux origines de l’institution présidentielle américaine . . 1
Claude Corbo
PARTIE 1
Le président et la Constitution
CHAPITRE 1
La désignation et le mandat du président . . . . . . . . . . . . . . 31
Élisabeth Vallet
La désignation du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
La désignation des candidats à la présidence . . . . . . . . . . . 33
Un processus interne aux partis . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
La difficile campagne des primaires . . . . . . . . . . . . . . 36
Le moment clé pour les candidats:
la convention nationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
Des conventions-spectacles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
L’élection du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41
L’élection des grands électeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
La campagne électorale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
Le vote populaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
Le peuple aux urnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
L’organisation du scrutin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
Le mode de scrutin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
Le collège électoral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
La désignation effective du président . . . . . . . . . . . . . 50
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VIII –
La présidence des États-Unis
La transition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51
La cérémonie de passation des pouvoirs . . . . . . . . . . . 52
La nature du mandat du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
La durée du mandat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
La continuité de la fonction présidentielle . . . . . . . . . . . . . 53
En cas d’empêchement définitif du président . . . . . . . 55
En cas d’empêchement temporaire du président . . . . 55
L’immunité présidentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
L’immunité exécutive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
Le privilège de l’Exécutif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
CHAPITRE 2
Les pouvoirs du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
Élisabeth Vallet
La nature des pouvoirs du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
Le président, chef d’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63
Le président, à la tête de la diplomatie américaine . . 64
Le président, commandant en chef des forces armées . 67
Le droit de grâce du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70
Le président, chef de gouvernement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71
Le président, à la tête de l’administration . . . . . . . . . . 71
Le président, «législateur» . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
La mise en œuvre des pouvoirs du président . . . . . . . . . . . . . . . 76
Les pouvoirs spéciaux du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
La dérive impériale de la présidence? . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
Les cycles constitutionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
La politique étrangère et la présidence moderne . . . . 80
La mutation du régime . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81
La révolution dans les affaires militaires
et la présidence post-moderne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85
CHAPITRE 3
Le président et le Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
Frédérick Gagnon
La Constitution américaine et les relations
entre le président et le congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89
Les contrepoids du Congrès
au pouvoir exécutif de la présidence . . . . . . . . . . . . . . 90
Les contrepoids du président
au pouvoir législatif du Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95
Le veto présidentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95
Le pouvoir de recommander des mesures
et de s’adresser au Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99
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– IX
Table des matières
Les outils et les techniques du président
pour influencer les travaux au Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . 99
Le bureau des Affaires législatives à la Maison-Blanche . . 100
Les campagnes du président pour obtenir l’appui
de la population . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101
Les demandes personnelles du président
aux membres du Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
Le marchandage et les faveurs présidentielles
aux législateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
Les pressions du président sur les membres du Congrès . . 103
La consultation des législateurs par le président . . . . . . . . 103
Les sources de conflits entre le président et le Congrès . . . . . . . 104
Des électorats différents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105
Des carrières différentes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105
Les structures internes de la Maison-Blanche
et du Congrès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106
La cohabitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108
L’absence de guerre ou de crise internationale . . . . . . . . . . 111
L’impopularité du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115
CHAPITRE 4
Le président et la Cour suprême . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117
Élisabeth Vallet
L’influence du président sur la Cour suprême . . . . . . . . . . . . . . . 120
L’autorité de la chose jugée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120
La prudence du juge et les questions politiques . . . . . . . . . 121
Le pouvoir de nomination du président . . . . . . . . . . . . . . . 123
La nomination, acte politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123
La politisation accrue du processus
de confirmation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125
Le pouvoir de façonner la politique . . . . . . . . . . . . . . 127
La définition du pouvoir présidentiel par la Cour suprême . . . . 129
Une jurisprudence généralement favorable
au président des États-Unis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129
La compréhension extensive de l’exécution des lois
et la notion de pouvoirs implicites . . . . . . . . . . . . . . . 130
La primauté de l’Exécutif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131
Une jurisprudence favorable en matière
de crise nationale et d’affaires étrangères . . . . . . . . . . 132
Le contrepoids de la Cour suprême . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134
L’épopée du New Deal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134
Les limites des pouvoirs présidentiels . . . . . . . . . . . . 136
La crise du Watergate . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 136
La délimitation contemporaine du pouvoir exécutif . 138
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
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X –
La présidence des États-Unis
PARTIE 2
Le président et son administration
CHAPITRE 5
Le président, chef de gouvernement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147
Élisabeth Vallet et Joël Plouffe
Le président, incarnation unique
du gouvernement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 148
Le pouvoir normatif du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150
Les directives présidentielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151
L’exemple des directives de sécurité nationale . . . . . . 153
La structure pyramidale de la branche exécutive . . . . . . . . 155
Le Cabinet, structure coutumière autour du président . . . . 157
La consécration du «Cabinet-directoire» . . . . . . . . . . 157
Le déclin du «gouvernement de Cabinet» . . . . . . . . . 158
Le glissement du Cabinet vers une logique
managériale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159
De la centralisation du pouvoir au Cabinet
post-moderne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160
Ni collégial, ni solidaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162
Le président, arbitre des rivalités bureaucratiques . . . . . . . 163
Le rôle croissant du vice-président
aux côtés du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165
La précarité politique de la vice-présidence . . . . . . . . . . . . 165
Une institution secondaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166
Le crépuscule de la vice-présidence . . . . . . . . . . . . . . 168
La désignation du vice-président . . . . . . . . . . . . . . . . . 169
Le coéquipier de la Maison-Blanche . . . . . . . . . . . . . . 170
Le garant de la continuité politique de l’État . . . . . . . . . . . 171
Le vice-président, second timonier . . . . . . . . . . . . . . . 171
La vice-présidence au cœur de la branche exécutive . . 172
Le vice-président, hybride constitutionnel . . . . . . . . . 174
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176
CHAPITRE 6
Les conseillers du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 177
Barthélémy Courmont et Catherine Croisier
Le pouvoir exécutif vs le pouvoir présidentiel . . . . . . . . . . . . . . 179
La croissance du pouvoir exécutif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179
La réorganisation progressive de l’Exécutif . . . . . . . . . . . . . 181
Le poids croissant du gouvernement fédéral . . . . . . . . 181
La recherche d’une efficacité accrue . . . . . . . . . . . . . . 187
Les services du président: un pouvoir dans l’Exécutif . . . . . . . . 189
Les principaux services du président . . . . . . . . . . . . . . . . . . 190
Le White House Office . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 190
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– XI
Table des matières
L’Office of Management and Budget . . . . . . . . . . . . . . 193
Les conseils à vocation économique . . . . . . . . . . . . . . 193
Les conseils à vocation sociétale . . . . . . . . . . . . . . . . . 194
L’Office of Faith-Based and Community Initiatives . . 194
Le rôle central du National Security Council . . . . . . . . . . . 195
1947: la création du NSC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195
Le renforcement du NSC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197
Le mandat élargi du NSC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198
Du Homeland Security Council au Department
of Homeland Security . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199
Une réponse aux attentats du 11 septembre . . . . . . . . 199
Une réorganisation administrative conséquente . . . . . 201
Pouvoirs du président ou pouvoir présidentiel? . . . . . . . . . 202
La centralisation du pouvoir à la Maison-Blanche . . . 202
La croissance de l’Exécutif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 204
Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205
CHAPITRE 7
La prise de décision à la Maison-Blanche . . . . . . . . . . . . . . 207
Jean-Frédéric Légaré-Tremblay
Le style présidentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208
La personnalité présidentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210
Le poids des expériences personnelles . . . . . . . . . . . . 210
Les quatre types de personnalité . . . . . . . . . . . . . . . . . 211
La «différence» présidentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214
Les talents de communicateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214
Les capacités organisationnelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . 215
Les habiletés politiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 215
L’esprit visionnaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 215
Le style cognitif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216
L’intelligence émotionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216
Les caractéristiques fondamentales de la grandeur
présidentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216
L’esprit visionnaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217
Le pragmatisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217
L’approbation populaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217
Le charisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 218
La crédibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 218
Les modes de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 219
Les écueils propres au système décisionnel . . . . . . . . . . . . 219
L’approche bureaucratique et la balkanisation
de l’administration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220
L’approche cognitive et la pensée groupale . . . . . . . . 220
La plaidoirie multiple comme mécanisme de gestion . . . . 221
Les avocats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222
L’arbitre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222
Le magistrat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222
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