La mesure du capital

215 Pages·2010·1.68 MB·French

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La mesure du capital − Manuel de l’OCDE
DEuxièME éDitiOn
Le capital - en particulier du type physique − joue plusieurs rôles dans la vie économique : il constitue la
richesse et fournit des services dans les processus de production. Le capital est investi, désinvesti, il se
déprécie et devient obsolète. Il y a aussi la question de savoir comment mesurer toutes les dimensions
du capital dans l’industrie et les comptes nationaux. Cette version révisée de La mesure du capital est le
premier guide complet décrivant les différentes manières de mesurer les fonds propres. Il s’adresse aux
statisticiens, chercheurs et analystes, donne des conseils pratiques tout en offrant des connaissances
théoriques. Il propose aussi une vue d’ensemble de la documentation pertinente. Le manuel est composé
de trois parties − une première partie avec une description non technique des principaux concepts et
étapes de la mesure du capital ; une deuxième partie visant leur mise en œuvre et une troisième partie
décrivant la théorie ainsi qu’une formulation mathématique plus complète des processus de mesure.
La mesure du capital
Manuel de l’OCDE
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2009
iSbn 978-92-64-06773-8 -:HSTCQE=U[\\X]:
30 2009 12 2 P 2009
www.oecd.org/editions

La Mesure du Capital
MANUEL DE L’OCDE 2009
Deuxième édition
ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
L’OCDE est un forum unique en son genre où les gouvernements œuvrent ensemble pour
relever les défis économiques, sociaux et environnementaux que pose la mondialisation. L’OCDE
est aussi à l’avant-garde des efforts entrepris pour comprendre les évolutions du monde actuel et
les préoccupations qu’elles font naître. Elle aide les gouvernements à faire face à des situations
nouvelles en examinant des thèmes tels que le gouvernement d’entreprise, l’économie de
l’information et les défis posés par le vieillissement de la population. L’Organisation offre aux
gouvernements un cadre leur permettant de comparer leurs expériences en matière de politiques,
de chercher des réponses à des problèmes communs, d’identifier les bonnes pratiques et de
travailler à la coordination des politiques nationales et internationales.
Les pays membres de l’OCDE sont: l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le Canada, le
Chili, la Corée, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie,
l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les
Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République slovaque, la République tchèque, le Royaume-Uni, la
Suède, la Suisse et la Turquie. La Commission des Communautés européennes participe aux travaux
de l’OCDE.
Les Éditions OCDE assurent une large diffusion aux travaux de l’Organisation. Ces derniers
comprennent les résultats de l’activité de collecte de statistiques, les travaux de recherche menés sur
des questions économiques, sociales et environnementales, ainsi que les conventions, les principes
directeurs et les modèles développés par les pays membres.
Cet ouvrage est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE. Les
opinions et les interprétations exprimées ne reflètent pas nécessairement les vues de
l’OCDE ou des gouvernements de ses pays membres.
ISBN 978-92-64-06773-8 (imprimé)
ISBN 978-92-64-06775-2 (PDF)
Publié en anglais: Measuring Capital : OECD Manual 2009 - Second Edition.
Les corrigenda des publications de l’OCDE sont disponibles sur : www.oecd.org/editions/corrigenda.
© OCDE 2010
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[email protected].
TABLE OF CONTENTS
PRÉFACE ....................................................................................................................................................... 7
REMERCIEMENTS ....................................................................................................................................... 8
RÉSUMÉ ........................................................................................................................................................ 9
CHAPITRE 1. CONTEXTE, FINALITÉ ET CHAMP DU MANUEL ..................................................... 12
1.1. Le rôle de la mesure du capital ................................................................................................. 12
1.2. Finalité du Manuel .................................................................................................................... 14
1.3. Ce que le Manuel ne couvre pas ............................................................................................... 15
PARTIE I : STOCKS DE CAPITAL ET SERVICES DU CAPITAL – CONCEPTS ......................... 17
CHAPITRE 2. INTRODUCTION ............................................................................................................ 18
CHAPITRE 3. COMMENT SONT DÉTERMINÉES LES VALEURS DES ACTIFS ? ........................ 23
3.1. Présentation du concept ............................................................................................................ 23
3.2. La relation entre les services du capital et le prix pour un seul actif – exemple chiffré ........... 25
CHAPITRE 4. DÉCLASSEMENT D'ACTIFS ET STOCK BRUT DE CAPITAL ................................. 30
4.1. Stock brut de capital.................................................................................................................. 30
4.2. Profil de déclassement et durée de vie utile des actifs .............................................................. 31
4.3. Combinaison des fonctions ancienneté-efficacité/déclassement .............................................. 33
CHAPITRE 5. AMORTISSEMENT OU CONSOMMATION DE CAPITAL FIXE .............................. 35
5.1. Concept et champ d’application ................................................................................................ 35
5.2. Mesure de l’amortissement ....................................................................................................... 37
5.3. Prix et volume des amortissements ........................................................................................... 41
5.4. Amortissement et obsolescence ................................................................................................ 41
5.5. Détermination des paramètres de l’amortissement ................................................................... 44
CHAPITRE 6. STOCK NET DE CAPITAL (« PATRIMOINE ») .......................................................... 45
6.1. Présentation du concept ............................................................................................................ 45
6.2. Mesure ...................................................................................................................................... 45
CHAPITRE 7. STOCK PRODUCTIF ET SERVICES DU CAPITAL .................................................... 48
7.1. Présentation du concept ............................................................................................................ 48
7.2. Calcul des stocks de capital productif ....................................................................................... 48
CHAPITRE 8. COÛT D'USAGE .............................................................................................................. 51
8.1. Présentation du concept ............................................................................................................ 51
8.2. Interprétation et mesure du coût d’usage .................................................................................. 51
8.3. Taux de rendement – considérations conceptuelles .................................................................. 54
8.4. Réévaluation – considérations conceptuelles ............................................................................ 64
LA MESURE DU CAPITAL – MANUEL DE L’OCDE – ISBN 978-92-64-06773-8 – © OCDE 2010 3
PARTIE II : MESURE DES STOCKS DE CAPITAL ET SERVICES DU CAPITAL – MISE EN
ŒUVRE ....................................................................................................................................................... 67
CHAPITRE 9. CHAMP ET CLASSIFICATION DE LA MESURE DU CAPITAL ............................... 68
9.1. Champ d’application ................................................................................................................. 68
9.2. Classifications ........................................................................................................................... 69
CHAPITRE 10. LA MÉTHODE DE L’INVENTAIRE PERPÉTUEL – APERÇU ............................... 74
CHAPITRE 11. FONCTIONS ANCIENNETÉ-EFFICACITÉ .............................................................. 76
11.1. Détermination des fonctions ancienneté-efficacité à partir des profils d’amortissement ......... 77
CHAPITRE 12. FONCTIONS ANCIENNETÉ-PRIX ET D’AMORTISSEMENT .............................. 79
12.1. Formes fonctionnelles de la fonction d’amortissement ............................................................ 79
12.2. Estimations économétriques des fonctions ancienneté-prix à partir des prix des actifs
d’occasion .............................................................................................................................................. 81
12.3. Détermination des profils d’amortissement à partir des fonctions ancienneté-efficacité ......... 86
12.4. Approche de la fonction de production ..................................................................................... 86
CHAPITRE 13. DURÉE DE VIE UTILE ET DÉCLASSEMENT DES ACTIFS ................................. 88
13.1. La durée de vie utile des actifs .................................................................................................. 88
13.2. Fonctions de déclassement ........................................................................................................ 96
13.3. Articulation des fonctions de déclassement avec les fonctions ancienneté-efficacité et
ancienneté-prix .................................................................................................................................... 102
CHAPITRE 14. FORMATION BRUTE DE CAPITAL FIXE ............................................................. 106
CHAPITRE 15. CALCUL DES STOCKS DE CAPITAL NETS, BRUTS ET PRODUCTIFS ET DE
L'AMORTISSEMENT ............................................................................................................................... 108
15.1. Fréquence annuelle ................................................................................................................. 108
15.2. Amortissement (consommation de capital fixe) ..................................................................... 108
15.3. Stocks de capital net................................................................................................................ 109
15.4. Stocks de capital productif ...................................................................................................... 109
15.5. Stocks de capital brut .............................................................................................................. 109
15.6. Fréquence sub-annuelle .......................................................................................................... 109
15.7. Estimer un stock de capital initial en l’absence de séries chronologiques complètes sur
l’investissement ................................................................................................................................... 110
15.8. Indices chaînés de la formation brute de capital fixe et méthode de l'inventaire perpétuel .... 111
CHAPITRE 16. ESTIMATION DES TAUX DE RENDEMENT ........................................................ 114
16.1. Taux de rendement pour les producteurs marchands .............................................................. 114
16.2. Taux de rendement de la production des ménages pour compte propre ................................. 120
16.3. Taux de rendement pour le secteur public .............................................................................. 120
CHAPITRE 17. AGRÉGATION DES ACTIFS ET DES SECTEURS ................................................ 125
17.1. Agrégation des actifs............................................................................................................... 125
17.2. Agrégation des secteurs d’activité .......................................................................................... 128
CHAPITRE 18. POINTS SPÉCIFIQUES DE LA MESURE DU CAPITAL ...................................... 130
18.1. Terrains et logements .............................................................................................................. 130
18.2. Les stocks ................................................................................................................................ 140
18.3 Ressources naturelles autres que les terrains .......................................................................... 143
18.4 Fiscalité et coûts d’usage ........................................................................................................ 145
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18.5 Actifs usagés ........................................................................................................................... 149
18.6 Utilisateurs et propriétaires de biens immobilisés .................................................................. 151
PARTIE III : STOCKS DE CAPITAL ET SERVICES DU CAPITAL – THÉORIE ....................... 153
CHAPITRE 19. LE MODÈLE .............................................................................................................. 154
19.1. Calcul des coûts d’usage ......................................................................................................... 154
19.2. Décomposition des coûts d’usage ........................................................................................... 157
19.3. Amortissement ........................................................................................................................ 158
19.4. Rendement du capital et réévaluation ou gains de détention .................................................. 160
19.5. Coûts d’usage totaux et stock de capital productif ................................................................. 161
19.6. Répartition prix/volume des services du capital ..................................................................... 164
19.7. Mesures du capital dans les bilans .......................................................................................... 165
19.8. Résumé des formules employées pour la mesure du capital ................................................... 167
RÉFÉRENCES ........................................................................................................................................... 170
ANNEXE A : DURÉE DE VIE UTILE DES ACTIFS .............................................................................. 181
ANNEXE B : MISE EN ŒUVRE DES ESTIMATIONS RELATIVES AU CAPITAL, SUR LA BASE
D’UN ENSEMBLE ARTIFICIEL DE DONNEES .................................................................................... 193
ANNEXE C : MÉTHODE SIMPLIFIÉE DE L’INVENTAIRE PERPÉTUEL ......................................... 197
ANNEXE D : RAPPORTS ENTRE LES FONCTIONS ANCIENNETÉ-PRIX ET ANCIENNETÉ-
EFFICACITÉ .............................................................................................................................................. 203
GLOSSAIRE .............................................................................................................................................. 208
Boxes
Box 1. Exemple chiffré ............................................................................................................................ 26
Box 2. Évaluation des stocks de capital ................................................................................................... 31
Box 3. Coût d’opportunité - une notion fondamentale en économie ....................................................... 61
Box 4. Taux d’amortissement déterminés au moyen de l’Enquête du Japon sur les investissements et les
cessions d’actifs......................................................................................................................................... 82
Box 5. ....................................................................................................................................................... 82
Box 6. Taux d’amortissement déterminés au moyen de l’Enquête de Statistique Canada sur les
investissements et les cessions d’actifs ..................................................................................................... 84
Box 7. Durée de vie utile des stocks de capital en Allemagne .................................................................. 89
Box 8. Détermination de la durée de vie utile à partir des comptes des sociétés en France ..................... 90
Box 9. Durée de vie utile et fonctions de déclassement sur la base d’observations directes aux Pays-Bas91
Box 10. Les fonctions de mortalité de Winfrey ......................................................................................... 99
Box 11. Encadré 10. Des taux de rendement « réels équilibrés » pour le Japon ..................................... 116
Box 12. Encadré 11. Évaluation des terrains et des logements détenus par des ménages en Australie .. 132
Box 13. Encadré 12. Valorisation des terrains au Canada ........................................................................ 134
Box 14. Encadré 13. Mesure du coût d’usage des logements en Argentine ............................................. 136
Box 15. Encadré 14. Valorisation des bâtiments au Danemark ............................................................... 139
Box 16. Encadré 10. Légende des variables ............................................................................................. 167
LA MESURE DU CAPITAL – MANUEL DE L’OCDE – ISBN 978-92-64-06773-8 – © OCDE 2010 5
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PRÉFACE
Bienvenue dans le Manuel révisé de l’OCDE sur la mesure du capital, établi à l’intention des producteurs
comme des utilisateurs de statistiques sur le capital.
La publication en 2001 du Manuel original, La mesure du capital, a marqué une avancée significative dans
la mesure statistique d’un élément crucial de l’activité économique. Le capital, qui tient une place
fondamentale dans le processus de production, joue un rôle important en tant que source de revenu et
composante de la richesse. Il est essentiel de bien le mesurer en stocks et en flux pour étayer l’élaboration
et le suivi de la politique économique et, de manière plus générale, pour faciliter l’analyse économique. Le
présent manuel révisé sur La mesure du capital s’appuie sur la version d’origine, en prenant en compte les
nouvelles avancées de la mesure du capital et en veillant à la cohérence avec le Système de comptabilité
nationale révisé (SCN 2008).
À l’instar de la version originale, la version révisée a pour point d’ancrage le SCN, car les statistiques sur
le capital sont une composante essentielle des comptes nationaux. Elle met aussi l’accent sur une approche
intégrée de la mesure du capital pour garantir la cohérence des diverses mesures des stocks et des flux. Le
capital étant une composante décisive de l’analyse de la productivité, le Manuel établit un lien important
entre le SCN et la mesure de la productivité. Il reste indissociable du Manuel de l’OCDE sur la Mesure de
la productivité.
L’élaboration du Manuel révisé a été pilotée par le Groupe sur la mesure des actifs non financiers (dit
Groupe Canberra II), qui a bénéficié de l’aide précieuse dispensée par le Secrétariat de l’Organisation. Le
Manuel a été approuvé par le Groupe de travail sur la comptabilité nationale et le Comité des statistiques
de l’OCDE.
LeManuel révisé constitue un excellent exemple de la coopération entre les offices nationaux de statistique
et les organisations statistiques internationales et j’ai eu beaucoup de plaisir à présider les travaux du
Groupe Canberra II. J’exprime mes remerciements à tous ceux qui ont participé aux débats de ce Groupe
ainsi qu’aux membres du personnel de l’OCDE qui ont apporté leur aide et participé à la préparation de ce
Manuel. Je tiens tout particulièrement à saluer le travail remarquable de Charles Aspden et Paul Schreyer,
de l’OCDE. Je remercie aussi l’OCDE pour la publication de ce Manuel révisé.
Peter Harper
Président
Groupe sur la mesure des actifs non financiers (Groupe Canberra II)
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REMERCIEMENTS
Ce Manuel a bénéficié notamment des contributions des membres du Groupe Canberra II sur la mesure des
actifs non financiers et des observations pertinentes de plusieurs offices nationaux de statistique, en
particulier Statistique Canada, le Bureau of Economic Analysis des États-Unis, Statistiques Pays-Bas,
Eurostat et l’Office fédéral de statistique de la République fédérale d’Allemagne. Ma gratitude va tout
particulièrement à Erwin Diewert (Université de la Colombie britannique) et Koji Nomura (Bureau du
Conseil des Ministres du Japon et Université de Keio) pour leurs nombreux commentaires, corrections et
suggestions très pertinents sur les versions préliminaires de ce document. Je n’oublie pas non plus Dale
Jorgenson (Université de Harvard) et Chuck Hulten (Université du Maryland) pour l’aide qu’ils ont
apportée pendant la phase de gestation du Manuel. Paul Schreyer (OCDE), principal auteur de ce
document, assume la responsabilité de toutes erreurs éventuelles.
8 LA MESURE DU CAPITAL – MANUEL DE L’OCDE – ISBN 978-92-64-06773-8 – © OCDE 2010